CONDITION

DBS PERSONNES ET DES BIENS. VALEUR DE LA TERRE ET DE SES PRODUITS. PLAN TERRIER. CHEMINS ET RUES. RENSEIGNEMENTS DIVERS.

Quelle était à Avrilly la condition des personnes et des biens ? Il est inutile de dire que le servage y était inconnu. Depuis le xii* siècle, il avait disparu de la Normandie. L'homme courbé sous l'autorité arbitraire et omnipotente du seigneur n'y existe pas. La terre est assujétie au pouvoir féodal ; ses tenanciers doivent payer des droits et des redevances de natures diverses. Mais leurs obligations nevarient pas avec les caprices d'un pouvoir absolu; elles sont réglées par des contrats. Les actes de dénombrement relatent les conditions de la tenure, et^ quand ces conditions sont une fois remplies et les redevances payées, les vassaux jouissent d'une liberté relative. Aucune entrave n'est apportée aux droits de famille et de succession.

Le premier titre local qu'on rencontre, la donation de Robert Louvet, datée du commencement du xii* siècle, révèle même dans la campagne d' Avrilly l'existence d'une classe moyenne déjà signalée par MM. Delisle (De la classe agricole en Normandie) y et de BeauvepaiTe (La classe des hommes

libres). On sait qu'il ne faut se laisser prendre à cette dénomination et l'opposer au servage qui n'existe plus. Les liommes libres se plaçaient au-dessus des paysans sortis euxmêmes du servage et déjà engagés dans les liens plus doux du contrat. On les appellera bientôt des aines. Ils étaient les chefe d'une sorte de famille associée, vieux reste des mœurs germaines; ils représentaient vis-à-vis du seigneur « leurs sous-âges » et étaient chargés de collecter leurs redevances et de remplir pour eux les formalités de l'aveu ; les puinés leur devaient une déclaration préalable comme à une sorte de suzerain d'ordre inférieur et roturier. — Les héritiers de Jean Troussey présentent ainsi, en 1585, leur dénombrement à Robert de Hellenvilliers : « Une acre de terre assise au che-

cc min de Pacy au lieu appelé la brèche Marion la

c( quelle pièce est sujette à faire rassemblement de trois

« corvées aux trois saisons de l'année sauf au dit

« avouant à recueillir sur les puinés tenant de la dite corvée, « qui sont tenus de payer à pourpart d'icelles corvées aux « dits termes et même en bailler déclaration, et les dits ena fants sous âges aider à relever envers monsieur quand le « cass'oflS'é. »

La condition de l'homme n'était donc certainement pas écrasante. A travers l'arbitraire du moyen âge, on est tenté de la croire relativement facile. Un titre spécial à la seigneurie indique même un certain état de liberté : la maladrerie avait un prieur. Au lieu d'être pourvu, comme partout ailleurs, sur l'unique présentation du seigneur, ce dignitaire était nommé par Tévêque d'Évreux sur la présentation collective du seigneur, du curé de la paroisse et des habitants, vassaux et manants. Les titres sont formels à ce sujet :

« Le prieur, dit Valeran de Hellenvilliers dans son aveu « de 162 1, est à la présentation du seigneur et des vassaux, « sujets et manants. »

« En 1640, après la mort de Charles Bausset, le seigneur a et les habitants présentent M* Charles de Hellenvilliers. » (Mémoire pour un procès suivi à Toccasion du droit de présentation à la Léproserie.)

< Le Grand Conseil faisant droit maintient le sieur de

a Boullen, le curé et les habitants au droit de présentation « au dit bénéfice. » (Arrêt du Grand Conseil du 2 mars 1669.)

Sans qu*on puisse en fixer la date, ce droit de présentation collective remonte à une époque extrêmement ancienne'et il mérite assurément d'être cité, parce qu'il est l'indice des sentiments de bienveillance, de conciliation et de solidarité, assez rares d'ailleurs, qui unissaient le seigneur avec ses vassaux. Il était même important, parce qu'il établissait une sorte de communauté de fait à laquelle on reconnaissait un caractère légal (i). Les habitants n'étaient pas à l'état de commune, puisqu'ils n'avaient pas obtenu de charte spéciale consacrant leurs libertés et franchises générales, mais on reconnaissait à leur société effective une existence légale; ils formaient une véritable personne civile, et, à ce titre, ils ont été appelés pour défendre leurs droits, dans le procès relatif au droit de présentation à l'oflSce de prieur de la Maladrerie.

Cet exemple n'est pas isolé dans la seigneurie, car Grohan possédait des communaux. — A côté, en 1788, les

(i) On trouvera aux Pièces justiJUatives (a? 46) la preuve de cette communanté.

habitants des Essarts ont intenté à leur seigneur, qui était en môme temps seigneur d'Avrilly, un procès pour Êiire déterminer la contenance du boisseau.

Voici pour les habitants. Q.uant aux terres, il est bien entendu qu'elles nô sont pas grevées de ces innombrables droits féodaux découverts par les auteurs d'histoire générale dans les actes de dénombrement de la France entière et présentés sans distinction de nos différentes provinces. En Normandie, ces droits se réduisaient à un nombre relativement restreint^ les uns généraux et s'appliquant à toutes les terres du domaine, les autres particuliers à certains héritages,

H en était ainsi à Avrilly. — Dans les droits généraux, il faut placer ceux de colombier à pied, de garenne et de chasse, de banalité, de champart, de travers et terrages, de cens, corvées et faisances, établis sur la glèbe, et résultant des aveux du fief ou des actes de dénombrement des vassaux. Examinons ces droits séparément :

Sous l'empire de la loi romaine, la faculté d'élever des pigeons appartenait à tout le monde, à la condition de respecter la propriété d'autrui.

Avec la féodalité apparaît un privilège nobiliaire, le droit féodal de colombier qui s'implante en Normandie au profit du seul possesseur d'un fief de haubert. L'article 20 des Placités de 1666 (i) n'admet en cette matière aucune prescription. Le droit doit être fondé par titre. Toutefois il était plus attaché au fief qu'à la noblesse du possesseur, et tout roturier propriétaire d'un fief noble de haubert pouvait obtenir

(i) On appelait ainsi les arrêts de règlement rendus sur rintcrpréution commune et approuvés solennellement par le roi.

de la

un droit de colombier en payant le franc fief, impôt spécial qui représentait pour les non-nobles étrangers au maniement des armes l'obligation de répondre aux convocations du ban et de Farrière-ban, à la charge du service militaire.

Malgré les prescriptions restrictives de la coutume, l'usage du jeu de fief et la division des domaines amenèrent la multiplicité des colombiers, et cette servitude devint d'autant plus onéreuse qu'un grand nombre de ces bâtiments étaient dits à pied, c'est-à-dire entièrement garnis de boulins, autrement dit de trous destinés aux nids des oiseaux, depuis la base jusqu'au sommet.

H paraît constant que le droit de colombier, bien qu'il ait été contesté par le procureur général lors de la vérification de l'aveu de Valeran de Hellenvilliers, appartenait à la sei- ' gneurie d'Avrilly, puisqu'elle était fief de haubert ; maïs il n'apparaît pas qu'il ait jamais été exercé : on ne trouve pas dans le manoir seigneurial trace de colombier.

Le droit de chasse était réservé exclusivement à la noblesse. Celui de garenne devait être établi par titre. U a été aussi contesté au seigneur d'Avrilly, et celui-ci en a vraisemblablement justifié, car le droit de garenne apparaît dans les premiers aveux du fief; mais il était limité « à plusieurs terres » par Guillaume de Hellenvilliers en 1403, « à un parc de 120 acres » par Valeran de Hellenvilliers en 1621. — Les seigneurs d'Avrilly réclament pour leurs biens un droit exclusif de chasse, « à l'exception du roi et de son fils aîné. »

L'appropriation des fruits qui tombaient sur les chemins résultait originairement du droit de propriété des seigneurs.

Elle ne devait donner qu'un chétif produit à raison du petit nombre de fruits à ramasser. — L'entretien de ces chemins était imposé aux habitants. Ils étaient déchargés de cette obligation au moyen du droit de travers, impôt perçu sur les bestiaux étrangers qui traversaient le fief et dont le montant était appliqué à la réparation des voies publiques.

On sait quelle était l'importance des droits de coutume et comment ils ont été établis. Depuis le commencement du XV* siècle, le seigneur d'Avrilly ne les touchait certainement pas, car ceux de la foire Saint-Mathieu étaient perçus par la Léproserie ; par suite de la complète destruction du bourg d'Avrilly, le droit de marché était purement nominal, et les foires de Sainte-Croix et de Saint-André, fondées par Charles Vil, ont plus existé sur les titres qu'en réalité.

Les droits vraiment intéressants étaient le cens, les corvées, les faisances, le champart et la banalité. Il est inutile de parler du treizième; il existe de nos jours, sous un autre nom, au profit de l'État : c'est le droit de mutation.

Le cens sans croit réprésentait en moyenne deux sous de l'acre. Le champart se faisait à la onzième gerbe. A l'exception du cens qui était payé en argent, les devoirs féodaux étaient primitivement accomplis et fournis en nature. Mais les seigneurs d'Avrilly n'étaient pas toujours sur leurs terres; ils possédaient plusieurs domaines ^et ils avaient besoin d'argent. Ils crurent préférable, comme tout le reste de la noblesse, de convertir en argent les différentes redevances, si bien qu'en réalité les droits féodaux ne représentaient plus à la fin que des rentes censuelles. Chaque année, dans les assises des

gages-pleiges, le sénéchal fixait le prix des faisances. Le grain s*estimait au cours de la halle d'Évreux.

Le montant en était perçu et soldé d'abord par l'intermédiaire des aînés, qu'il s'agît de cens, de faisances ou de corvées, puisque tout avait été réduit en argent. Plus tard, à raison de la division infinie de la propriété, les redevances ont fini par être payées directement par les intéressés.

Quelques aînesses ont cependant subsisté jusqu'à la fin du régime féodal : l'une avait une charge spéciale attachée à sa terre; on l'appelait Vaînesse qui guette le larron. Son tenancier réunissait les fonctions d'agent de la force publique et de geôlier; elle était située au triège du Rougeul. On sait en efiet que nos pères, pour qui n'existait pas le fonctionnarisme rétribué par l'État, trouvaient plus commode et plus pratique d'imposer à un tenancier une fonction à titre de redevance. Celui-ci trouvait sa rétribution dans les produits de la terre qui lui était abandonnée. On rencontre partout des tenures de cette nature, aussi bien dans les villes que dans les campagnes. Les plus petits emplois étaient ainsi remplis non sans dommage pour l'ordre public ; une fonction se cédait comme tout autre propriété, mais c'étaient souvent les aptitudes qui manquaient le plus au titulaire.

Une terre était spécialement attribuée au garde chargé de la surveillance des bois. Elle portait le nom de la Garderie.

Une dernière aînesse se place au-dessus des autres par les avantages dont elle jouissait : c'était une sorte de vavassorie, roturière d'ailleurs, car elle ne devait pas le service militaire.

Voici comment Jean Lamy, prêtre, faisait, le 27 février 1504, aveu à Roben de Hellenvilliers de sa terre appelée le

Fief aux Eperons, à cause de la redevance à laquelle elle était assujétie.

« Ledit avouant tient une aînesse nommée le Fief aux

« éperons qu'il a eue par enchères au décret des héritages

« qui furent à Simon d'Authenay à la requête de Guillaume

« Lemarchand, bourgeois d'Évreux^^ de laquelle aînesse le

« dit avouant est aîné à cause qu'il tient le maître lieu et

« masure qui est tenu faire rassemblement d'uns éperons

« dorés dû par chacun an au terme de Pâques, pour lequel

« éperon payer en plusieurs personnes tenant puînément

« plusieurs masures et plusieurs pièces de terre, le tout assis

« en franche bourgeoisie, sur les quelles il peut recueiUir

« par chacun an les rentes de ce deues par ses puinés, et

« môme sont tenus lui en bailler déclaration, et contient la

« dite ainesse trente acres de terre labourable sans la masure

a ci-après déclarées, en laquelle aînesse ledit aîné, comme

« puiné, tient un clos et masure dedans logée de plusieurs

« maisons et édifices contenant cinq journaux ou environ,

« d'un côté et d'un bout la rue qui mène du presbytère à

« l'église paroissiale Saint-Martin, d'un côté M* Jean Pel-

« lerin et lui-même, et d'autre bout la rue qui mène de la

« rue aux boullengers à la dicte église, et est tout le tène-

« ment qu'il tient dudit fief par enchères, et à cause de la-

« quelle aînesse, ledit aîné a droit de cuire franc au four à

« baon de monsieur, de mouldre franc ao^x moulins du roy,

« fi-ansde coutume, de panageet de travers en tout le comté

« d'Évreux et de Montfort l'Amaury, droiture de prendre

a bois en la dite forêt pour esberger toutes les masures et

« chauffer, droit de prendre les arbres enrachés, versés et

« accablés ainsi qu'il est plus en plein dans la charte dont il

« est porté. »

Cette aînesse privilégiée s'est maintenue jusqu'à la Révolution. Il n'a été retrouvé aucun document établissant son origine et celle des droits importants dont elle jouissait, et l'on ne saurait dire à quelle cause elle doit tant d'avantages et des charges si modiques.

Il convient de noter un dernier mode de tenure particulier aux bourgs. C'est la franche bourgeoisie qu'il ne faut pas confondre avec la bourgeoisie des communes jurées. Dans d'autres pays, on l'appelait Bourgage. — Rageau, dans son Glossaire français, la définit ainsi : ce Bourgages « sont en Normandie les masures, manoirs, et héritages « situés dans les bourgs et tenus sans fief. Ils gardent « et paient les coutumes des bourgs et les rentes aux époques « accoutumées sans devoir autres services ou redevances. »

La franche bourgeoisie d'Avrilly n'était pas autre chose :

a Deux maisons sises à la rue aux BouUengers en firanche

« bourgeoisie desquels héritages est deub à Monsieur

a tels droits et devoirs seigneuriaux que héritage en bour- « geoisie peut devoir selon la coutume du fief (aveu de Jean « Dehors à Robert de Hellenvilliers, 27 mars 1503).

Item, trois vergées franches de rentes parce qu'elles sont en bourgeoisie (aveu de la veuve Souchey à Ambroise de Hellenvilliers, du 15 mai 15 51).

Par une faveur spéciale, elle ne payait pas de redevances et n'était astreinte qu'aux droits de relief. La bourgeoisie est l'indice d'une liberté relative pour les personnes et de charges modérées pour les biens.

Les corvées et les faisances, qui étaient aussi appréciées en argent chaque année, étaient peu nombreuses. Lcâ droits

principaux étaient représentés par le cens. Cette redevance avait été irrévocablement fixée par les contrats primitifs; elle est donc restée invariable. La dépréciation de l'argent a fini par la rendre légère, puisqu'elle n'était ponée qu'à la somme, insignifiante au xvni' siècle, d'à peu près deux sous par acre. Les seigneurs faisaient argent de tout et l'un des moyens le plus firéquemment employés par eux a consisté dans la vente des droits féodaux; chaque particulier s'est racheté de ses obligations moyennant finances.

De cette dépréciation et de ces ventes multipliées il est résulté pour le fief une diminution de produits dans des proportions considérables. Veut-on savoir quelle en était l'importance? Les registres du sénéchal et les procèsverbaux des gages-pleiges permettent de l'indiquer depuis le XVI* siècle jusqu'à la Révolution.

La seigneurie comprenait plus de mille acres de terre. Or, en 1547, « le papier journal de la recette de noble homme a Âmbroise de Hellenvilliers » signale un revenu de 120 livres 15 sous 7 deniers ainsi répartis :

Au terme de Saint-Remy. 50 liv. 4 s.

— Toussaint. . . 16 17

— Noël.. II n I d.

— Saint-Hilaire. 24 10 11

— Chandeleur.. 8 9 7

— Mi-mars .... 3 . 9 7

— Pâques 2 6 8

— Mi-avril 3 16 9

En 1621, l'aveu de Valeran de Hellenvilliers accuse le revenu du fief à cent trente-deux livres un denier de' rentes

féodales, 30 boisseaux et demi de blé, 5 boisseaux d*avoine, 92 chapons, 50 poules et une once de poivre.

De 1693 ^ 1744 les revenus en argent pour cent trois feux imposés sont descendus, sans doute par suite de rachats, à 89 livres 3 sous 7 deniers. Les Êiisances payées en nature sont de 17 poules, 8 boisseaux d'avoine et 4 boisseaux de blé.

Les rachats vont continuer, et, en 1767, pour 102 assujétis, il est dû 79 livres 19 sous 2 deniers de rentes en argent, 44 livres 18 sous pour faisances en chapons, 18 livres 14 sous pour faisances en poulets, soit en tout 145 livres 3 sous auxquels il faut ajouter 4 boisseaux et demi d'avoine et 8 boisseaux un quart de blé.

Mais ces redevances sont loin d'être payées et l'on compte :

39 aveux à blâmer;

7 exécutoires déUvrés pour non-paiement;

22 défauts constatés;

3 permis de réunion.

Deux personnes, dont le chiffre des rentes est indiqué, prétendent les avoir rachetées :

Les chapons sont estimés 16 sous.

Les poules 12 sous.

La douzaine d'œufs 5 sous.

La corvée de hamois 3 livres.

La corvée de bras d'hommes 16 sous (i).

(i) Le champart éuit, comme les autres redevances, apprécié en argent, et le grain estimé au cours de la halle d'Évreux. D'après les tableaux joints aux procès-verbaux des plaids et gages-pleiges, le boisseau de blé, d*avoint et de méteil a été payé aux prix ci-dessous :

Blé. — 1758 : 4 liv. 3 s. 4 d. ^ 17S9 : 3 Hv. 6 s. 8 d. — 1760 : 3 liv.

Eî 1-S4. :<srœrfisscîgacuriaksoDtpco varie; clks i^: -Q l.rs ::> scœ 5 Jenkas. — Au nombre des assujcns

• 1 *^ ,ûxaia ^ ^ ?ar;asK ^"AvrîZj anmo*^ % ~ ^ r î=^:r -^ ?«^s ^Gfciiait ^^^^ 'xm 2 *3es, i

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deniers i obole ; — Les chapons représentaient 3 1 livres 15 sous, les poulets 18 livres 9 sous, soit en tout 130 livres 8 sous deniers i obole répartis sur 86 maisons assujéties en 879 acres 13 perches de terre. Mais les rentrées se faisaient toujours difficilement, et, sur l'ensemble des vassaux, 37 se libéraient des années antérieures, 4 après exécutoire.

En dehors des terres fieffées, il en existait d'autres que le seigneur exploitait lui-môme. Le domaine non fiefé était divisé eij trois parties : 1° Cent vingt acres de bois en parc et garenne, exempts de dîme et de tiers et danger ; 2* à peu près autant de bruyères et de pâtures; enfin 3° cent-vingt acres de terres labourables.

Ces dernières n'ont pas toujours*été exploitées par le château. Dès le commencement du xvii^ siècle, ils étaient données à bail à Jean Millard. En 1740, un sieur Fauchet les tenait en location. Elles étaient louées, en 1746, à Antoine Buisson, et en 1762 à François Clérisse. En 1787 et 1788, un nommé Souillard en avait la jouissance, qu'il a conservée jusqu'au mois de septembre 1789. Il était comme ses prédécesseurs cessionnaire et fermier de partie des droits féodaux, notamment des droits de champart et de banalité.

Ce genre d'affermage est trop connu pour qu'il y ait lieu de le souligner. Nous avons cru bon toutefois de rapporter dans le courant de ce travail la teneur des baux pour indiquer la valeur locatîve de la terre dans le courant du xviii* siècle et faire connaître le revenu vrai du fief et les avantages non féodaux qui appartenaient à son propriétaire.

Le sénéchal avait besoin de savoir si les rentes étaient

En 1784, les rentes seigneuriales ont peu varié; elles sont de 79 livres 19 sous 5 deniers. — Au nombre des assujètis figurent :

« Le Trésor et la fabrique de Saint-Germaîn-lès-Évreux pour sept acres.

« Les dixmes de la paroisse d'Avrilly aumônées à Saint- Taurin et au chapitre de Notre-Dame d'Évreux (i).

« La léproserie d'Avrilly unie à THôtel-Dieu de Nonan- « court pour 25 acres.

« Le Trésor du Plessis Grohan doit pour 2 acres, i ver- « gée 10 perches 2 sous 10 deniers.

« Le Trésor et la fabrique de Saint-Taurin d'Avrilly « doivent pour 12 acres, i vergée 28 perches^ un tiers de « chapon, un quart de boisseau de blé et 16 sous. ■

« Le Trésor et la fabrique des Ventes doivent pour 20 « perches, 4 deniers. »

Deux ans après, il y avait eu quelques conversions de faisances. Les rentes en argent étaient de 80 Uvres 8 sous 7

6 s. 8 d. — 1761 : 2 liv. i6 s. 8 d. — 1762 : 5 liv. i s. 8 d. — 1763 : j Ut.

I s. 8 d. — - 176$ : 3 liv. 13 s. 4 d.

MéUiL — 1758 : 3 liv. 15 s. 4 d. — 1759 : 2 liv. 18 s. 8 d. — 1760 : 2 liv. 18 s. 8 d. — 1761 : 2 liv. 8 s. 8 d. — 1762 : 2 1.* 13 s. 8 d. — 1763 : 2 liv. 13 s. I d. — 176$ : 3 b*v. 5 s.

Avoine* — 1758 : i liv. 6 s. — 1759 : i liv. 8 s. — 1760 : i Uv. $ $- — 1761 : I liv. 3 s. — 1762 : I liv. 3 s. — 1763 : i liv. 18 s. — 1765 : i liv,

II s.

(i) Les religieux de Saint-Taurin ont été propriétaires à Avrilly de diffcrcDtcs pièces de terre dont on trouvera la nomenclature aux Pièces justificttlives{vL^ 45)* On ne rencontre pas dans les procès-verbaux des plaids et gages-pièges de mention relative au paiement des redevances.

Les dîmes cumulées de Tabbaye de Saint-Taurin et du Chapitre de la cathédrale étaient estimés, en 1788, à un produit annuel de 2^00 livres. (Pièces j*S' tificatives, n** 46).