‹ Le Fonds de Garantie: Créé par la Loi du 9 Avril 1898 en Matière d'Accidents du TravailChapitre 34 sur 76 · L'ENSEMBLE DES RECETTES · texte numérisé non relu

L'ENSEMBLE DES RECETTES

Place des recettes accessoires dans l’ensemble des recettes. — Mouvement des recettes totales annuelles. — Explication.

Les recettes accessoires dont nous venons de terminer l'étude ne représentent qu’une petite partie des recettes totales, 11 pour 100 pendant les deux dernières années (1907-1908), 14 pour 100 en 1905, exceptionnellement 26 pour 100 en 1906, à cause des 264.000 francs provenant du cautionnement de l’Espérance (1).

Aussi l’ensemble des recettes se rapproche-t-il sensiblement du chiffre du produit des taxes. Les recettes totales se sont élevées successivement:

(1) Pour l'importance relative de recettes secondaires et du produit des taxes, voyez le tableau placé en tête de notre étude, où les premières sont figurées par l’espace qui sépare la courbe des taxes et la courbe des recettes totales.

En 48004900 à 2 0... 2 !1 08550897 1901 RE or 1902 À 12: à O0 1903 à 0, à à «2e ODA) 1904 dun rt NE OURS 1905 à 0 Ce A RAA 1906 à OMRRIONANEN 850058 45 1907 Re a ie 1908 nusit dde Nm 002826:600 24

Le mouvement des recettes totales est donc relativement parallèle au mouvement du produit des axes, que nous avons indiqué dans le titre 1°, section Fr. Il n’y a défaut de concordance que pour 1902 : le produit des taxes diminuait légèrement tandis que les recettes totales progressaient, par suite de la première apparition des revenus du portefeuille, près de 80.000 francs, — et pour 1906 : la &iminution, plus légère encore, du produit des taxes a été surabondamment compensée par l'attribution du cautionnement de/’Æspérance, prèsde 265.000 francs, à laquelle s’ajoutait un appoint de 37.000 francs constitué par les arrérages des nouveaux titres de rente acquis par le fonds (2).

(4) Pour le cas où l’on chercherait ces chiffres dans les circulaires du Comité central des Houillières de France, nous appelons l'attention sur ce fait qu'une faute a été commise ici, dans la circulaire n° 2855, du 16 mars 1905, p. 73 èn fine : au lieu de : « Pour 1903, une somme de 1.391.974 fr. 01 », il faut lire le chiffre que nous avons donné, 1.591.974 fr. O4.

(2) On verra très nettement le parallélisme général et les deux

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