FABVIER ET CANUEL

d'une grande vigueur oratoire, Couture eut la parole pour sa réplique, qui dura une audience entière (49 décembre). Le vieil avocat ne se borna pas à reprendre un à un les faits de la cause; élevant et passionnant le débat, il fit entendre que les juges avaient à se prononcer entre le parti de la Révolution, c'est-à-dire l'anarchie, l'impiété, et le parti vraiment monarchique, c'est-à-dire la religion, Tordre, la paix. On avait parlé, disait- il, de patrie et de liberté, mais en dénaturant la signification de ces mots. «La patrie, s'écria-t-il, est dans les institutions ; son salut, dans le respect qu'on leur porte ; son danger, dans l'audace de ceux qui conspirent contre elles et de ceux surtout qui dressent des autels aux conspirateurs et veulent que par le pied du criminel soit foulé le fonctionnaire qui a réprimé le crime... Tout vit, tout se meut, tout parle en cette enceinte en faveur des saines doctrines. Nous ne les abandonnerons jamais : la justice, divinité de nos pères, est toujours notre divinité; et si quelques impies parvenaient à incendier son temple, la sauvant au travers des flammes, comme Énée sauva ses dieux, nous chercherions des bords inaccessibles à leurs superbes lumières (1). »

Un tel langage appelait une riposte. A l'audience du 26 décembre, Fabvier aîné se leva et repoussa avec hauteur l'identification que Couture avait essayé d'établir entre la cause de Canuel et celle de la loi et de la royauté. Lui non plus ne se refusait pas à élargir le procès. « Vous nous avez dit, déclara-t-il, que la patrie est dans les institutions; c'est-à-dire que vous vous réservez de la méconnaître et de l'outrager si ses institutions vous déplaisent. Ainsi la terre paternelle, l'air natal, la langue commune, la vue de vos compatriotes, le doux nom de la France enfin, ne sont rien pour vous. Le cri de notre Henri IV au ,fort de la mêlée : « Sauvez les Français, main basse sur « l'étranger », m'en dit plus que vos discours. Quoiqu'il en soit, cette patrie est la France : respectez-la; cessez de l'insulter dans vos notes, dans vos plaidoiries... » Enfin, rejetant le reproche que lui avait fait Couture d'avoir manqué de respect à la

(1) Moniteur universel, 20 décembre 1818.

146 LE GÉNÉRAL PABVIER

justice, l'avocat lorrain s'exprimait ainsi dans sa péroraison : « Est-il vrai que j'aie paru devant vous moins pour attendre votre décision que pour la braver? Où donc aurais-je puisé cette audacieuse indifférence ? Dans mes opinions, dans mes habitudes? Interrogez ma vie. Dans la nature de la cause? Elle est celle de mon frère, de ma famille; elle est donc plus que la mienne; fit s'il y a quelque mérite dans la résolution qui m'a conduit devant vous, quelque intérêt dans les paroles que je vous adresse, c'est celui d'une sollicitude bien éloignée de la témérité dont on m'accuse. Il est vrai que j'ai osé dire que le tribunal suprême de l'homme était placé dans sa conscience ; mais il faut être bien mal avec la sienne pour trouver un crime dans cette pensée. »

11 restait à entendre Mauguin qui, dans ce procès, eut vraiment la palme de l'éloquence. C'est en politique qu'il retraça à son tour et qu'il flétrit les intrigues, les vilenies, les impostures de Canuel et de ses complices. Prenant ensuite à partie la faction ultra- royaliste tout entière, montrant qu'elle ne rêvait que le rétablissement de l'ancien régime et des privilèges, il en réprouva solennellement les tendances. « Vous connaissez maintenant, dit-il, ces hommes monarchiques dont on a parlé avec tant d'emphase; ces hommes qui, timides dans l'adversité, se montrent audacieux dans la fortune; qui alors n'obéissent qu'en menaçant, ne s'abaissent que pour s'élever, et dont le but unique est d'envahir à la fois les droits du peuple et les pouvoirs du trône... Ils nous parlent de religion, et ils ne rêvent que catégories et vengeance; de morale, et ils protègent la délation, qui tend à démoraliser les peuples; de patrie, et il veulent retenir l'étranger sur notre territoire; de dévouement au Roi, et ils attaquent toutes les institutions que le Roi a consacrées... Qu'on cesse d'argumenter de nos derniers orages : s'ils ont emporté la monarchie, peut-être est-ce parce qu'elle prêta un imprudent appui à la cause des privilèges (1). »

Le principal défenseur de Fabvier continua longuement encore son argumentation. Quand il l'eut terminée, il se tourna

(1) Moniteur universel, 27 décembre 1818.

FABVIER ET GANUEL 147

versGanuel: « Il demeure constant, s'écria-t-il, que, sous votre gouvernement, une ville française s'est trouvée, au milieu de la paix, soumise à la rigueur du régime militaire; que la délation a été encouragée; que le domicile des citoyens à été violé; que les opinions ont été regardées comme des crimes; que des agents provocateurs ont organisé la révolte; que des citoyens ont péri sans accusation, sans jugement et que leur mort est restée sans vengeance. Ah ! cessez d'invoquer pour vous le témoignage des habitants du Rhône. Leur voix, si elle pouvait être entendue, serait accusatrice, j'en jure par les maux qu'ils ont soufferts; j'en jure par les mânes de ces victimes qui ont payé de leur vie des forfaits que d'autres avaient conçu». Votre nom restera pour toujours attaché à deux époques fatales. La ville de Fougères n'oubliera point 1793; Lyon, cité généreuse, 1817 ne sortira jamais de ta mémoire ! — Quant à vous, Messieurs, ajoutait Mauguin pour terminer, ne craignez pas que ces débats aient des effets funestes pour l'opinion publique... On parle avec tranquillité des orages quand on est arrivé au port. La France tout entière y puisera de grandes et utiles leçons : les uns y verront la preuve que leurs criminelles manœuvres, pour être impunies, ne restent pas ignorées; les autres y apprendront à se rattacher franchement au régime constitutionnel, à se défier surtout de ces hommes qui n'atfectent tant de violence dans leurs opinions que pour mieux s'assurer le prix du sang qu'ils ont vendu. Le Gouvernement enfin y puisera la conviction que la masse des Français est tranquille; que la paix publique est assurée; qu'elle n'est troublée que par ceux-là seuls qui se disent ses amis. Àhl sans doute arrive à grands pas l'instant où toutes les passions modifiées, perdant de leur mutuelle aigreur, nous viendrons nous réunir sous l'ombrage sacré du trône constitutionnel. 0 France, alors seront assurés ton bonheur et ta gloire t Libre désormais du joug de l'étranger, lève, lève la tète! Marche dans la route d'une sage liberté; de hautes destinées t'y attendent, et l'ave* nir est déjà plein de ta grandeur (1). »

(4) Moniteur univertel, 31 décembre 1818.

A la suite de cette retentissante harangue, il s'engagea un vif débat, une sorte de combat corps à corps entre Mauguin et Bercyer. Ce dernier essaya de rétorquer les arguments sous lesquels Canuel était moralement écrasé et releva, non sans émotion, les attaques dont son parti venait d'être l'objet, c Pourquoi, demanda-t-il, avons-nous entendu une voix prodiguer l'outrage à ceux qu'elle nommait des hommes monarchiques ? Quand la Charte consacre le pardon en faveur d'une autre classe d'hommes qui ne furent point monarchiques, ceux qui ont toujours été fidèles ne pourront- ils aussi se faire pardonner leurs malheurs (1) ? »

L'avocat de Fabvier obtint encore la parole. Mais cette fois il fut bref. Les juges n'avaient plus rien à apprendre de lui. L'affaire ne fut reprise que quinze jours plus tard, le 14 janvier 1819. Après les parties contendantes, c'était au tour du ministère public de se faire entendre. L'avocat du Roi, M. Mars, n'examina la cause que sous le rapport juridique. Il s'efforça de démontrer que le tribunal correctionnel était régulièrement saisi de l'affaire et compétent pour la juger. 11 soutint ensuite longuement que, les imputations lancées contre Canuel et Sainneville étant dirigées contre des fonctionnaires et à raison de l'exercice de leurs fonctions, elles ne pouvaient être, aux termes du Code pénal, justifiées que par des preuves légales; que ces preuves faisaient défaut de part et d'autre; qu'il y avait donc eu calomnie et contre le général et contre le lieutenant de police. Il concluait à ce que Fabvier, Sainneville et Canuel fussent tous les trois condamnés. Mais, admettant en leur faveur des circontances très atténuantes, il ne demandait contre eux que des peines fort légères. (2)

Mauguin, qui prit une fois de plus la parole après l'avocat du Roi, essaya, pour la forme et sans beaucoup d'espoir, de combattre ces conclusions. Les débats furent enfin déclarés clos et l'affaire fut mise en délibéré. Fabvier avait, eu somme, moralement gagné sa cause. Le public était en très grande partie pour lui. Les juges ne pouvaient point ne pas le con-

(1) Moniteur univenel, 31 décembre 1818.

(2) Ibid., 18 janvier 1819.

damner. La lettre rigoureuse d'une loi inique leur en faisait un devoir. Mais on sentait bien qu'ils seraient cléments et que leur sentence serait une sorte d'acquittement. Les ultras frémissaient de rage. Leurs journaux étaient plus que jamais remplis d'injures à l'égard du colonel. Une sorte de bravache» non moins connu pour son vieux dévouement au drapeau blanc que pour le cynisme de sa mise et de ses mœurs, Chodruc- Duclos, le provoqua si brutalement que Fabvier dut le conduire sur le terrain. Le duel eut lieu le 18 janvier, au bois de Boulogne. Le colonel eut l'épaule droite effleurée par la balle de son adversaire, et pour sa part, il se contenta de tirer en l'air.

Le lendemain, le tribunal rendait enfin son jugement. Il déboutait les héritiers du capitaine Ledoux de leur demande. Quant à Fabvier, à Sainneville et à Ganuel, il les condamnait, le premier à 100 francs, le second et le troisième chacun à 50 francs d'amende.

Cette sentence était si peu de nature à contenter Canuel qu'il la frappa aussitôt d'appel, persuadé que la cour de Paris, composée alors de royalistes passionnés, lui donnerait plus ample satisfaction.

Sa confiance ne devait pas être trompée. La chambre d'appel de police correctionnelle montra, par la rapidité avec laquelle elle expédia l'affaire, que son siège était fait et qu'elle ne croyait pas avoir besoin d'éclaircissements nouveaux. Dès la seconde audience (le 28 avril 1819), elle rendit un arrêt aux termes duquel Canuel était déclaré non coupable de calomnie envers Sainneville et était déchargé de toute amende; Fabvier et Sainneville étaient, au contraire, condamnés chacun à 3,000 francs de dommages-intérêts envers le général; ce dernier était autorisé à faire imprimer et afficher cent exemplaires de l'arrêt à leurs frais; enfin il était fait réserve au procureur général de les poursuivre pour outrages envers la cour pré vô taie et les autres autorités de Lyon.

Le premier mouvement des condamnés fut de se pourvoir en cassation. L'arrêt qui les frappait leur était d'autant plus dur qu'à ce moment même les Chambres votaient, après de

retentissantes discussions, des lois nouvelles qui, restituant à la presse une liberté et des garanties légitimes, abrogeaient les articles du Code pénal dont il leur était fait une si rigoureuse application (1). Malheureusement pour eux, ces lois ne furent promulguées que dans le courant de mai et de juin 1819, et elles ne pouvaient avoir d'effets rétroactifs. Les avocats de Fabvier et de Sainneville leur remontrèrent, du reste, que les irrégularités de forme que pouvait présenter l'arrêt n'étaient pas de nature à en entraîner l'annulation par la Cour suprême. Aussi ne tardèrent-ils pas à se désister de leur pourvoi par une lettre qui fut imprimée et dans laquelle ils déclaraient qu'ils n'étaient plus justiciables que de l'opinion publique.

L'opinion était manifestement pour eux. Des souscriptions populaires furent organisées à Paris et à Lyon pour les décharger des frais considérables de leur procès et de leur condamnation. Fabvier, l'avocat, toujours circonspect, craignait que son frère, en encourageant ces manifestations, ne se compromît davantage. Mais le colonel, qui ne les avait pas provoquées, n'était pas disposé à s'en effrayer. « Quant à ton inquiétude, écrivait-il à son aîné le 21 mai, je ne la partage pas* Je n'aime pas ce mot de parti et cette subdivision continuelle en diverses classes de gens dont la totalité est mue par les mêmes sentiments. Du reste, tu me dis : vois et juge. Je n'ai rien à voir ni à juger. Je ne me suis occupé en rien ni de la souscription d'ici ni de celle de Lyon. Tu aurais bien pu le penser sans que je te le dise. Pour les moyens de subvenir à ces dépenses, j'en viendrai à bout. On me doit quelque argent. Je ne me soucie pas d'avoir recours à mon père... L'affaire du coup de pistolet est vraie. Mais est-ce à moi qu'on en voulait? Je n'en sais rien... »

À quel incident nouveau faisait-il allusion dans ces dernières lignes? C'est ce que nous ignorons. Peut-être Fabvier avait-il failli être victime de quelque agression nocturne de la part

(1) Lois du 17 mai, du 26 mai et du 9 juin 1819. — Voir notamment la seconde, qui est relative à la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse.

FABVIER ET GANUEL 151

d'un ennemi politique. Quoi qu'il en soit, il n'était point nécessaire qu'il fût provoqué davantage pour devenir adversaire déclaré d'un gouvernement que, depuis 1815, on l'a vu, il n'avait jamais servi qu'à regret. Croisse dans son patriotisme, arrêté dans sa carrière militaire, atteint dans sa plus légitime ambition, puni quand il méritait d'être récompensé, il portait maintenant à la Restauration la haine vigoureuse d'un homme de cœur qui, tout en se vengeant, avait la conviction de servir son pays. Il n'avait été jusque-là que mécontent; il allait devenir conspirateur.