LE SÉNAT ROMAIN

Le Sénat romain est, je pense, le modèle le plus parfait d'une première Chambre. Le rôle qu'il a joué dans les annales de Rome sous la république et même sous l'empire, pendant plus de mille ans, forme l'une des pages les plus instructives de l'histoire des institutions politiques. Il est donc utile de montrer comment il était constitué et quelles étaient ses attributions.

Le Sénat romain n'a jamais été un corps élu par le peuple, comme les assemblées parlementaires modernes.

Sous la royauté, le Sénat était une assemblée de patriarches, un conseil privé du roi; celui-ci, selon la tradition, devait le consulter dans les affaires importantes. Les sénateurs étaient choisis par le roi parmi les seniores patres familias.

Sous la république, les consuls, héritiers du pouvoir royal, eurent d'abord le droit de nommer les sénateurs. La dignité sénatoriale était conférée pour toute la vie, mais il appartenait aux consuls de pourvoir au remplacement des sénateurs décédés pendant l'année. Ce droit resta longtemps illimité : les consuls pouvaient choisir qui ils voulaient parmi les patriciens. Cependant, une magistrature curule donna, de bonne heure, à celui qui en était investi, le droit d'entrer au Sénat et même, à l'expiration du mandat, de continuer à y siéger et à y prendre la parole : jus sententiae dicendx.

Le plebiscitum Omnium (iv° siècle avant notre ère) transféra aux censeurs le droit de nommer les sénateurs : la kctio senatus. En même temps, il leur lit une obligation de les choisir

LE POU VOIR LÉGISLATIF

parmi tous les ordres de magistrats. La liberté de reviser la liste sénatoriale était donc limitée, et c'était le peuple, qui, dans ses comices eenluriales et tributès, choisissait indirectement les futurs sénateurs, en élevant les citoyens aux honneurs.

La lectio senatus se taisait à chaque recensement, tous les cinq ans. Le censeur prenait la liste des sénateurs, dressée par ses prédécesseurs, et commençait par en rayer ceux qui étaient décédés depuis la dernière leclio et ceux qui avaient encouru la mort civile ou une pénalité entraînant, de par la loi, la perte de la dignité sénatoriale. Il avait le même droit de rayer ceux qu'il jugeait indignes : « le libertinage, le mauvais exemple donné par le père à ses enfants, l'infidélité à la parole donnée, le parjure, la lâcheté, la mauvaise administration de la fortune, la vénalité des juges, les concussions et les cruautés des magistrats à l'égard des alliés étaient autant de causes d'indignité i. »

Après ces radiations, le censeur inscrivait sur la liste tous les citoyens qui, depuis la dernière lectio, avaient géré une magistrature : dictature, censure, consulat, magisterium equitum, préture et questure; vers la fin de la république, aussi le tribunat

Le nombre des sénateurs fut de 300 jusqu'à Sylla ; après rui, il fut doublé. Les conditions requises pour être admis étaient : la possession de la cité romaine et du jus honorum et la qualité d'ingénu, c'est-à-dire de fils d'homme libre. Du temps de la république, il n'existait pas, comme sous l'empire, de cens sénatorial. L'exercice de certaines professions, comme celle d'acteur, de gladiateur, celles pour lesquelles on recevait un salaire (mercenarii) était incompatible avec la dignité de sénateur. L'agriculture et le grand commerce, cependant, ne l'étaient pas.

On est parvenu à reconstituer la liste entière des sénateurs en l'an 55 avant notre ère ; elle comprend 43 patriciens et 372 plébéiens. On y trouve 7 anciens censeurs, 28 consulaires, 120 anciens préteurs, 7 anciens édiles curules, 53 anciens tribuns et 199 anciens questeurs.

(1) V. le savant ouvrage de M. Willems, le Sénat romain, t. I, p. 246.