LE SÉNAT ROMAIN

Le Sénat, sous la République, était donc formé de l'élite de ceux que le peuple avait honorés d'un mandat public.

Ses attributions étaient multiples. Au point de vue législatif, il donnait aux lois votées par le peuple la sanction qui les rendait obligatoires. Vis-à-vis des magistrats, il était un corps consultatif, une sorte de Conseil d'État dépositaire des traditions de l'administration qui, sur l'invitation des magistrats, examinait toutes les affaires importantes de la République.

Jusqu'au ive siècle avant Jésus-Christ, la sanction du Sénat, \&patrum auctoritas devait suivre toute élection et tout vote d'une loi par les comices; elle était nécessaire pour que ces décisions fussent valables. Mais les lois Pubidia et Mœnia (339-338 av. J.-C.) rendirent cette sanction illusoire, en exigeant qu'elle fût préalable à la décision populaire. La loi Hortensia^HQ av. J.-C.) vint encore diminuer l'influence du Sénat en matière législative, en déclarant que les décisions de la plèbe, lesplébiscites, pour lesquelles \&patrum auctoritas n'était pas exigée, liaient le peuple tout entier. Pendant les trois derniers siècles de la République, le Sénat n'avait plus le droit de casser les élections ni de destituer les magistrats élus par le peuple, pas plus que celui d'annuler des lois votées par le peuple ou d'en suspendre l'exécution.

Les plus importantes attributions du Sénat étaient de l'ordre administratif. 11 avait d'abord le droit de prendre des mesures de salut public, en cas d'événement grave; c'était le Sénat qui décidait quand il y avait lieu de nommer un dictateur, quand il convenait de décréter « l'état de siège » (tumultus, justitium).

Ensuite, il prenait des mesures d'administration générale ; il répartissait les provinces entre les différents magistrats qui étaient chargés de les administrer; il déléguait certaines fonctions religieuses, financières, diplomatiques à certains magistrats; il pouvait aussi prolonger, non la durée du mandat, mais les pouvoirs de certains magistrats. Il veillait encore à ce qu'il n'y eût pas d'interruption dans l'exercice du pouvoir consulaire. Il avait des attributions restreintes en matière judiciaire : il instruisait parfois des procès extraordinaires, comme le meurtre d'un magistrat ou le complot contre la sjrjté de l'État.

LE IMM'VOIII LÉGISLATIF

Ces! surtout en matière militaireet diplomatique que les pouvoirs <lu Sénal étaient étendus. C'était lui qui répartissait les commandements militaires, en désignant aux magistrats, consuls, préteurs, questeurs, les provinces où se trouvaient les a rmées. Il nommait les lieutenants des généraux, et surveillait de très près les opérations militaires. Il décernait les honneurs aux généraux vainqueurs et pouvait aussi infliger des punitions à ceux qui avaient failli à leur devoir.

Toute la politique étrangère de la République romaine était l'œuvre du Sénat. Il prenait des décisions sur la déclaration de guerre, la conclusion de la paix ; il donnait audience aux députations étrangères, envoyait des embassades et des missions diplomatiques.

Une chose digne de remarque, c'est que le Sénat n'avait pas Le droit d'initiative et que ses décisions n'avaient pas de force obligatoire pour les magistrats qui les avaient provoquées. Les senatus consultes n'étaient exécutoires que par la volonté des magistrats. Le Sénat se bornait à « conseiller », à « inviter » un magistrat à agir dans tel ou tel sens. La puissance de la grande assemblée romaine, qui a laissé dans l'histoire des exemples de stoïcisme, de prudence et de sagesse extraordinaires, venait surtout de l'autorité morale de ses membres.