LE DROIT DIVIN ET LA SOUVERAINETÉ DU PEUPLE
Les anciens pensaient de même. « La vertu, par conséquent, le droit de cité et la liberté ne peuvent appartenir aux travailleurs qui font vivre la cité, ni aux laboureurs, ni aux artisans : ils sont nécessairement esclaves. » (Aristote, Polit., III, 6, 7, 8.)
Dans une proclamation au peuple français rédigée par Louis Blanc, au nom des démocrates de Paris, après la Révolution de 1848, on lit ceci : « Un pouvoir démocratique est celui qui a la souveraineté du peuple pour principe, le suffrage universel pour origine et pour but la réalisation de cette formule : Liberté, Égalité, Fraternité.
« Les gouvernants dans une démocratie bien constituée ne sont que les mandataires du peuple ; ils doivent être responsables et révocables. »
Telle est, parfaitement formulée par l'un de ses plus éloquents apôtres, la doctrine de la souveraineté du peuple. Elle a été consacrée dans les différentes constitutions de la révolution française.
La Constitution de 1701, liv. III, art. 1er, déclare que « la souveraineté est une, indivisible, imprescriptible; elle appartient à la nation. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice. »
La Déclaration des Droits qui précède la Constitution de 1793 porto dans son article 2o : « La souveraineté réside dans le peuple ; elle est une et indivisible, imprescriptible et inaliénable. »
« Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de çhanger sa constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations futures. »
La Constitution de Tan III dit, dans l'article 17, des Droits : <( La souveraineté réside essentiellement dans l'universalité des citoyens. »
L'article 1er de la Constitution de 1848 porte : « La souveraineté réside dans l'universalité des citoyens français. Elle est inaliénable et imprescriptible. Aucun individu, aucune fraction du peuple ne peut s'en attribuer l'exercice. »
La Constitution belge formule le même principe en des tenues qui soulèvent moins d'objections:
« Tous les pouvoirs émanent de la nation. »
E. DE LAVEI KYE. — DÉMOCRATIE. — I.
