C1IAP. XXXIX. LBS BOURGS, LE CONSEIL DE VILLE

nombre et L'appellation des comités diffèrent d'une ville à une autre, mais leur organisation, leurs fonctions et Leurs rapports avec le conseil sont remarquablement uniformes dans toute la Grande-Bretagne ; aussi, bien que ce système repose non sur des lois générales, mais sur des coutumes locales, peut-on en faire une description qui s'applique partout (l i. Or, un système complexe de comités tend à effacer les distinctions de parti, d'abord, parce que les deux partis sont toujours représentés dans un comité permanent, et que les divergences d'opinion qui s'y manifestent sur des questions concrètes ne coïncident pas souvent avec ces distinctions, en sorte que les votes de parti sont très rares dans les comités ; et ensuite, parce que les membres ayant pris l'habitude de travailler ensemble, ils tendent à se mettre d'accord et à se soutenir mutuellement au conseil, sauf lorsqu'il s'agit d'une question de politique exceptionnellement importante. De fait, il n'est pas rare qu'un membre qui ne partage pas l'avis de ses collègues, annonce qu'il ne soulèvera pas d'opposition en conseil, si personne d'autre ne le fait. 11 en est ainsi même là où le parti le plus fort dans le conseil se voit attribuer la majorité des places dans tous les comités ; et l'on sait que c'est loin d'être le cas partout.

Choix des comités. — La loi de 1882 dit que le conseil nomme les comités. Suivant l'habitude reçue en Angleterre, le conseil lui-même fait cette nomination directement, car l'usage de déléguer le pouvoir de nomination au président est complètement inconnu. Dans

(1) Le seul écart important du type que Pauleur a rencontré en étudiant un nombre considérable de villes, grandes et petites, se trouve à Perth, où, au lieu d'avoir les comité? ordinaires, le conseil entier se partage en deux groupes, avec un certain nombre de conveners ou présidents pour les divers services. Comme le conseil ne renferme que vingt-cinq membres, chaque groupe est à peu près de la dimension d'un comité dans la plupart des conseils de bourg ; il y a aussi quelques sous-comités pour des branches spéciales de l'administration.

certains cas, les listes sont réellement préparées en candis de parti et, dans quelques villes, les représentants de chaque quartier présentent leurs candidats ; mais le plus souvent les désignations se font par un comité du choix ou comité des objets généraux, qui renferme ordinairement les présidents ou du moins des représentants de tous les comités. En règle générale, d'ailleurs, la composition des comités est, dans une large mesure, permanente ; et, sous réserve du principe que chaque membre du conseil doit avoir une part équitable des places, en pratique, ils savent pourvoir eux-mêmes aux vacances qui se produisent dans leur sein.

Présidents des comités. — En Angleterre, presque toujours, mais pas absolument partout, le président est choisi chaque année par le comité lui-même ; cela est d'ordinaire prescrit par les standing orders du bourg. Mais eu Ecosse, chose étrange, règne l'usage contraire de faire élire les présidents ou eonveners, comme on les appelle, par le conseil. Dans les localités où l'esprit de parti est ardent, les présidents sont quelquefois pris uniquement dans le parti au pouvoir ; mais il est plus habituel d'accorder quelques-unes de ces places à la minorité, et même de négliger complètement les considérations de parti. En outre, l'usage général de maintenir les présidents en fonctions contribue beaucoup à atténuer l'inlluence du parti dans leur choix ; car presque partout on a coutume de les réélire, à moins qu'il n'y ait de fortes raisons personnelles de faire un changement. Les standing orders de Brighton prescrivirent, il y a quelques années, qu'aucun président ne demeurerait en fonctions pour plus de deux années en suivant, et il y a quelques endroits où la présidence du comité de veille (police) change à tour de rôle ; mais ces cas sont rares (1). 11 est d'usage de réélire. un homme aussi longtemps qu'il accepte de conserverses fonctions et l'on entend souvent par-

(1) Le conseil de eomlé de Londres a pris pour règle de changer les présidents chaque année.