CHAP. XLI. — LES BOURGS ! POUVOIRS ET RESSOURCES

qu'à partir de cette époque il a recommencé à monter avec une rapidité toujours plus grande. Pourtant, à cause du développement du pays sous le rapport de la richesse et de

la population el à cause de L'augmentation dans le revenu net do la terre, qui en fut la conséquence, le relèvement

du produit des impositions locales pendant un certain temps n'aggrava pas beaucoup le fardeau des contribuables, lui fait, sur le total des impositions locales, le nombre moyen des shillings réclamés pour chaque livre sterling: de revenu, c'est-à-dire le taux moyen de l'impôt, avait beaucoup baissé, et, en 1841, il ne dépassait guère la moitié du chilfre qu'il avait atteint en 1803. Vers le milieu du siècle le taux moyen commença à monter, mais pas très vite tout d'abord, et en 1891 il était de 3 sh. 8 d., contre bsh. S ' , d. en 1803 et 2 sh. 7 d. en 1811. Naturellement, les variations n'avaient pas été les mêmes partout. Les frais de l'administration locale s'étaient accrus bien plus rapidement dans les villes qu'à la campagne; et tandis que la valeur imposable, jusqu'en 1891, avait augmenté dans les districts ruraux plus vite que les dépenses, dans les districts urbains, au contraire, les dépenses avaient avancé plus vite que la valeur imposable, malgré le développement énorme de cette dernière. Depuis le rapport de M. Fovvler, les dépenses et les taxes ont toutes deux marché à grands pas. Dans les douze années qui s'écoulèrentde 1889-189(1 à 1901-1902, les dépenses totales faites par les autorités locales d'Angleterre et du Paj s de Galles, en dehors des emprunts, ont passé de 48 millions à 87 millions de livres sterling, et le taux moyen de la taxe, de 3 sh. 8,2 d. à o sh. 3,8 d. par livre de revenu. Accroissement de la dette locale. — Pendant ce temps, le total de la dette locale a suivi du même pas. En 1874- 1875, il était de 92 millions de livres sterling ; en 1889- 1890, il était presque de 200 millions ; et en 1901-1902, il avait atteint 343 millions, c'est-à-dire à peu près le chiffre de toute la dette nationale (I); et la moitié seu-

(1) Rapport du ministère du Gouvernement local, Com. Papers, 1904, xxv, app. P.

lement en avait été empruntée pour des entreprises dont on pouvait escompter un revenu. La petite table insérée chaque année dans le rapport du ministère du Gouvernement local montre bien la tendance dominante (l). On y voit que de 1874-1875 a 1901-1902, la population de L'Angleterre et du Pays de Galles a augmenté de :I7 °/0; la valeur imposable îles propriétés, de (M " „ ; le produit total des impositions locales, de 141 " ; le capital à rembourser des emprunts, de 270 % ; et les subsides du trésor public pour des objets d'intérêt local, de 645%.

Poids actuel des taxes locales. — L'accroissement des taxes et des dettes a naturellement été plus fort dans les bourgs que dans les districts ruraux, et le poids de l'impôt n'est certainement pas léger aujourd'hui dans les villes anglaises (2). Pour arriver à se former une impression plus nette à cet égard, l'auteur a essayé de faire une comparaison avec l'état des clioses dans sa propre ville de Boston, qui pour l'ordinaire n'est pas l'une des plus mal gouvernées, mais peut-être bien la plus dépensière des cités américaines. A première vue, il semble qu'il ne puisse y avoir aucune mesure commune, car les taxes anglaises sont établies uniquement sur le rapport annuel (tentai value) du sol, tandis qu'eu Amérique les impositions locales frappent la valeur du capital, tant de la propriété foncière que de la propriété mobilière Personal).

(1) Ibid., p. CC1V.

(2 four certains objets, le taux des taxes est limité. Ainsi, les Uxes levées r-n vertu de la loi d'enseignement professionnel de 1889 (52-53 Vie. c. 70j et de la loi de 1892 sur les bibliothèques publiques (55-56 Vie. c. 53) ne peuvent dans aucun cas dépasser un penny par livre sterling de revenu ; la même limite nst imposée aux dépenses faites en vertu de la loi de 1891 sur les musées et les lycées (54-55 Vie. c. 22) La loi d'enseignement de 1902 (2 Edw. VII c. 42) fixe la limite des dépenses pour les écoles secondaires dans les bourgs ne formant pas comté, à un penny, et pour les conseils de comté, à deux yence par livre sterling de revenu. Mais ces dispositions sont exceptionnelles et elles n'ont pas beaucoup d'importance.