I . liulr.t ami otulrt'f^ w ii

i. Ihidnn, ii" iïï v\ ifi.

i,^;s IIH.I.B l'riir.u

(jiii H liou dans les séances de lii (^Immhro. les membres peuvent, en coniiu', parler plusieurs fois sur lo aièmc Bujel : les (liscuHsiunH sont moins solennelles et plus familii'rcs : elles ressemblent plus fk des conversations qu'à des débals.

Le comité élanl formé, le présidentlil surcessîvemenl le nimiéru de cliaque iirticle, avec le sommaire marginal qui en indique l'ubjc?!. Aucun membre ne peut parler sur une clause, avant qu'un amendeinonlaït été présenté ou. s'il n'y a pas d'ameiidemenl. avant que le président ait posé la question : que celle clause soit maintenue dans le hill. Les amendements ne peuvent porler que aur l'article en dixcuattion et. s'il y en apUisieurs, ils qb peuvent s'appliquer qu'à la partie de l'articlenon encore volée. Ils ne peuvent avoir un objet autre que celui traité parrarlicle en discussion, maïs cbaque membru pvut proposer une disposition additionnelle, lorsque l'examen des articles est aciievé.

De m^me qu'il ne peut commencer à siéger avant que la Cbambre soit réunie et ait adopté la motion que le speaker quitte le fauteuil, le comité ne peut ni lever séance, ni ajourner un iléhat ù une séance future; si une discuKsion n'est pas terminée ou sî l'examen de toutes les questions renvoyées par la Cbambre n'est pas achevé, il doit rendre compte à la Cbambre de l'état de ses travaux et demander rautorisntion de tenir une nouvelle séance. Les membres qui veulent récliuner la fin de la séance peuvent proposer (|ue le président quitte le fauteuil, ou qu'il rende compte à la Cbiinibre des travaux du comité {report prog>-ess).

Dans le cas où l'une du ces nuiliomi cNt adoptée, le

LKS BÏLLS EN COMITE 393

speaker remonte au fauteuil, la niasse est replacée sur la table et, la séance de la Chambre étant ainsi reprise, le président du comité soumet à Tassenibléo, qui est censée ignorer tous les actes du comité tant que le bill n'a pas été rapporté, les résolutions prises ou l'état des travaux. La Chambre autorise alors le comité à se réunir de nouveau, le jour qu'elle indique, pour continuer l'examen du bill.

Les travaux du comité se trouvent quelquefois subitement interrompus, par suite de Tadoption d'une motion : que le iirésident quitte actuellement le fauteuil, auquel cas le président, n'ayant reçu aucune instruction du comité, ne peut faire aucun rapport à la Chambre. Le bill est alors rayé de Tordre du jour elest généralement considéré connue rejeté; cependant, comme la Chambre ne peut être liée par la décision du comité, tout membre peut proposer que la Chambre se forme vn comité, à certain jour, pour reprendre l'examen du bill.

Il vn est de même lorsqu'un député fait remarquer que le nombre drs mend)res présents est inférieur à quarante; dans ce cas, connue dans celui où une division constate que le quo) um n'est pas atteint, le président doit aussitôt quittcT le fauteuil. Le speaker Vy remplace et comple le nombre des membres présents, suivant les formes habituelles : s'il constate que ce nombre est supérieur à <piarante, il cède la place au prcsidiMit et la séance de comité recommence, dans le cas c<inlraire, il ajourne la Chambre *.

Quand le c^miilé a terminé ses travaux, le président

i nul^M Gnd onlcm, n- iîSvi «9.

3M LES BILLS PIBLICS

met aux voix la question : que je rapporte ce bill sans amendenienis {ou arec les amendements) à la Chambre, après quoi la séance du comité est finie et le speaker reprend sa place. Le président du comité s'approche alors du fauteuil et rapporte, au nom du comité, que « le comité a eivtièrement examiné le bill et y a fait des amendements », ou que c le comité a entièrement examiné le bill et lui a ordonné de le rapporter sans amendements ».