VOTES ET DIVISIONS

Lorsque la discussion est terminée et que la Chambre est appelée à se prononcer^le speaker se lève et dit: « La question est que... », et il lit ensuite les termes de la motion. Si la proposition est complexe et que la division soit réclamée, il met successivement aux voix chaque phrase ou membre de phrase, en invitant les membres à crier oui ou non.

Quand le silence est rétabli, le speaker, qui a cherché à juger dans quel sens les cris ont été les plus nombreux, exprime son opinion que la majorité est pour ou contre la motion *. Si le parti qui est déclaré en minorité ne réclame pas, cette décision est définitive ^, mais s'il s'élève des réclamations, on procède au vote par division.

Il faut toutefois remarquer que les cris constituent le véritable vote et, le 7 juillet 1854, un membre ayant voté oui, dans une division, après avoir crié non, dans la Chambre, le speaker fit compter sa voix avec celles des non. De même, tout membre qui conteste la décision du speaker sur le résultat du vote est tenu de voter dans le sens de la minorité ^.

1. « Je pense que les oui l'emportent (the ayes hâve it) ou que les non remportent {the noes hâve it).

2. Le projet de règlement de janvier 1887 comporte l'introduction du système d(; voto pnr assis et levé.

3. Gommons Journal, 29 février 1796 — 10 août 1843— 24 juin 1864 — 4 juin 1866.

VOTES ET DIVISIONS Hl

Tout vote qui n'est pas précédé d'une division est censé unanime. Cette présomption légale est d'autant plus juste que tout membre a le droit de provoquer une division, la demande d'un seul député suffisant pour qu'elle doive nécessairement avoir lieu.

La règle générale, pour les deux Chambres, est que nul ne peut voter, s'il n'est présent au moment où la question est mise aux voix par h», présidtmt. Dans le cas où un membre, absent de la salle des séances à cet inslant, vi(Mi(b*ait à prendre part au vote, sa voix serait considérée comme nulle. L'annulation est prononcée par le speaker, lors ménK^ que le fait est signalé plusieurs jours a|)rès celui où il s'est produit. Afin d'éviter ces annulations, qui peuvent parfois entraîntM* la nullité d'un vole, on prend certaines précautions pour s'assurer (h» hi présence des membres et pour les empêcher de se retirer enlre le moment où la question est mise aux voix et celui de la division.

Lorsque le débat est clos, le speaker donne au clerk l'ordnî dc! tourner le sablier. Aussitôt, une «'loche relent it dans toutes les parties de la Chambre, dans la bibliothè({ue, dans la salle à manger, dans los salles d(» comités, dans les corridors. Les députés dispersés dans le palais accourent en foule; au bout de deux minutes, le sablier est vide, le speaker crie: order. order, et aussitôt toutes les portes conduisant à la (Jiambre et aux corridors sont fermées simullanéiiHMit. Les membres (|ui arrivent après ce moment ne peuvent pénétrer dans la salle des séances, mais ceux qui se trouvent dans l'enceinte n'en peuvent plus sortir.

L(i9 portes une fois closes, le speaker pose de nouveau la question, mais nul n'est adniis à parler, à dater du moment où le sablier a éié tourné. Celte seconde position de la question n'a pour objet que de pcrmellro aux membres absents, la première fois, do prendre part au vote.

Autrefois, les nienibies qui.vntairnt nffirmativemcnl restaient dans la salle, tandis que ceux qui voulaieni se prononcer pour la négative en sortaient. On proci^ilo maintenant d'une autre fa^'on, La question étant posée, tous les députés qui votent oui passent derrière le fauteuil du speaker, traversent le corridor ouest et rentrent dans la salle par la porte d'entrée. Ceux qui veulent voler non font le mouvement inverse; ils sortent par la porte, traversent le corridor csL et rentrenl derrière le fauteuil du speaker. Au moment où ils passent dans le eorridor {lobby), deux membres, que le président a désignés comme scrutateurs (iellers). pointent leurs noms sur des listes imprimées cl font, à la fin, l'addition du nombre des voix.

Tout membre présent au moment où la question a été posée est absolument tenu de voler. Le 3 février 1881, lord R, Grosvenor informa la Chambre que plusieurs membres refusaient do prendre pari au scrutin. Le speaker invita ces député» à passer dans l'un des corridors, en les prévenant que, s'ils s'obstinaient à ne le point faire, ils se rendraient coupables de dé8ol)éissanee à l'autorité du président. Les récalcitrants restèrent A leur place, ce que voyant, le premier ministre présenta une muliuu tendant à les exclure pour le reste de la séance. La proposition ayant élé adoptée, le sergent

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d'armes se mit en devoir de les expulser et ils ne cédèrent qu'à la force.

Dans la Chambre des lords, le président ajoute, après avoir donné lecture du texte soumis an vote de l'assemblée : « Que ceux qui sont de cette opinion disent content ; que ceux qui sont d'un avis contraire disent: 7ion content, suivant leu^s opinions. » Si la division est demandée, elle a lieu dans les mêmes formes qu'à la Chambre des conununes; les pairs qui votent content passent . à droite, derrière le Irone; les non content sortent par la porte opposée ; les voles du lord chancelier et des pairs qui sont indisposés sont recueillis dans hi salle même ^

Lors(|u'un lord va, par erreur, dans le corridor opposé à c(dui dans le(juel il voulait passer, la Chambre lui permet généralcmi^nt de faire reclilier Terreur, mais, aux Communes, on n'admet pas de semblables correclionset il est arrivé, maintes fois, que des membres ayant, en pareil cas, adn^ssé (hîs réclamations au speaker. ont reru pour réponse» (jue Terreur était sans remède.

(^e systèim» d(î vot(» est essenliellement primitif et, maljrré h's avanlaj^rs (pTil peut olfrir au point de vue hyjriéni(|ue, il a le ^rave inconvénient de faire perdre beauroup de temps -. A la Chambre des communes, hirs(|ne le nombn; des votants est considérable. Topération demande une demi-heure environ et, lorsqu'elle s<' repète plusieurs fois, elle prolonge singulièrement la durée de la séance 3.