CHAPITRE III

Le Conseil aulique de Jean sans Peur.

L'hôtel de Jean sans Peur. *— Le conseil aulique.

Jean sans Peur, comme son père, se trouva souvent dans un extrême besoin d'argent, il faisait des dépenses exagérées et les sommes considérables de deniers qui étaient versées dans son trésor ne pouvaient suffire à ses besoins. Il faisait argent de tout, et comme Philippe le Hardi, il dut restreinpre à maintes reprises les pensions de ses fonctionnaires. En 1407 il déclara qu'il annulait toutes les pensions qu'il avait accordées (1) ; l'année suivante il fit cependant exception pour les personnages de son hôtel (2). C'est par cette ordonnance que nous pouvons connaître la composition de la curia ducis, car les actes de Jean sans Peur la concernant ne nous sont pas parvenus.

(1) Lettres patentes du 26 Juillet 1407 : Ar. Nord. B. 1600, fol. 48 v°. et B N. Bourgogne, t. 54, fol. 180. De môme lettres patentes du 3 Avril 1409 : Ar. Nord. B. 1600, fol. 72 et B. N. Bourgogne, t. 54, fol. 204, de môme lettres patentes du 20 Avril 1412 B. N. Bourgogne, t. 55, fol. 35, de môme ordonnance du 11 Décembre 1412 par laquelle le duc diminue les gages de certains de ses officiers : B. N. Bourgogne, t. 55, fol. 53, de môme 19 ocnbre 1 413 : B. N. Bourgogne, t. 55, fol. 99 ; do même 7 av. il 14lô : B N. Bourgogne, t. 55, fol. 160.

(2) Lei res patentes du 1 Décembre 1408. B. N. Bourgogne, t. 54, fol. 228.

Le personnel de l'hôtel, en 1408, comprenait Philippe, comte de Charolais, le comte de Cleves, le duc de Lorraine, le comte de S* Pol, le chancelier : le seigneur de Courtivron ; dix neuf conseillers, chevaliers et chambellans, le trésorier gouverneur général des finances, le receveur général des finances, cinq maîtres d'hôtel, le maître de la chambre aux deniers, le contrôleur de la dépense de l'hôtel, plusieurs secrétaires, des écuyers, des échansons et des domestiques.

Les conseillers-chambellans étaient payés par jour de présence en la compagnie du duc (i). Jean sans Peur leur confiait des missions importantes (2) et pendant les nombreux séjours qu'il fit à Paris, ils se rendaient auprès du duc pour traiter des affaires avec lui (3).

A côté des conseillers chambellans, d'autres fonctionnaires, qui avaient reçu des patentes spéciales de conseillers, accompagnaient le duc ou vaquaient à ses besognes et constituaient avec les premiers la curia ducis. Ces conseillers étaient bourguignons ou flamands ; d'autres occupaient à la cour du roi de France les plus hautes situations (4), d'autres encore étaient avocats du duc au Parlement de Paris (5).

(1) Ar. Nord. B. 1894, fol. 71 et suiv.

(2) Idem, ibidem, passim.

(3) Ar. Nord. B. 1878, fol. 85 et suiv,

(A) Cf. le serment de Jean le Moingre, dit Boucicaut, maréchal de France, en qualité de conseiller du duc. B. N. Bourgogne,

t. 54, foi. ire

(5) Ar. Nord. B. 1858, fol. 81 v<> et 82.

On retrouve dans les actes de Jean sans Peur les mêmes souscriptions que sous Philippe le Hardi. Il est noté dans la plupart la présence des conseillers les plus importants (1).

D'autres documents se terminent par la désignation ordinaire : par Monseigneur le duc en son conseil avec mention souvent d'une formule générale de présence des conseillers ou des parties auxquelles l'acte était délivré (2).

(1) Voici quelques exemples :

a) Ordonnance de Jean sans Peur par laquelle il diminue les gages de ses officiers. Donné à Paris le XI e jour de Décembre Tan de grâce 1412, par monseigneur le duc en son conseil, auquel monseigneur l'evesque de Tournay, les seigneurs de Groy et de Dours, messire Pierre des Essarts, prevost de Paris, le seigneur de Roubais, le seigneur de Bonniers, gouverneur d'Arras; Jean Chousat, maistre Jean Mercier et plusieurs autres estoient. J. de Key tulle. B. N. Bourgogne, t. 55, fol. 35.

b) Ordonnance du duc touchant les clergies de ses bailliages et les émoluments de ses sceaux. Donné à Paris le cinquiesme jour de Décembre, Tan de grâce 1412. Par monseigneur le duc en son conseil, ouquel monseigneur l'evesque de Tournay, les seigneurs de Croy et de Dours, messire Pierre des Essarts, prevost de Paris ; le seigneur de Roubais, le seigneur de Bonnieres, gouverneur d'Arras, Jean Chousat, maistre Jean Mercier et plusieurs autres estoient. J. de Keytulle. B. N. Bourgogne, t. 55, fol. 55 v».

c) Lettres de grâce aux habitants de Lens. Donné à Cambray le unziesme jour d'Octobre l'an de grâce 1414. Ainsi signé par monseigneur te duc en son conseil, ouquel les sires de Croy, de la Viesville et de Vonuscres, messire Hue de Lannoy et autres estiez. J. Seguinat. Ar. Nord. B. 1601, fol. 46 v°.

(2) Cf. Voici quelques exemples :

a) Lettre du duc relative au traité concernant les marchandises entre la Flandre et l'Angleterre du 10 Janvier 1407. Donné en nostre ville de Lille le VI* jour de Février Tan de grâce 1407. Ainsi signé par monseigneur le duc en son conseil ouquel vous

Lorsque le conseil siégeait seul, les chartes le constatent, le duc prend alors une décision à sa relation (i). Les réunions plénières des conseillers

et plusieurs autres estiez. J. de Keytulle. Ar. Nord. B. 1600, fol. 52.

b) Lettres par lesquelles le duc accorde aux métiers de Bruges leurs bannières. Donné en nostre dicte ville de Bruges le XXV e jour d'Avril, Tan de grâce 1407. Ainsi signé par monseigneur le duc en son conseil ouquel vous et plusieurs autres estiez, J. de Keytulle. Ar. Nord. B 1600, fol. 38 t?°.

c) Ordonnance du duc par laquelle il suspend tous les receveurs de Bourgogne de leurs offices. Donné à Arras, le 18* jour de Mars, l'an 1410. Par monseigneur le duc en son conseil. Bordes. B. N. Bourgogne, t. 54, fol. 284.

d) Lettres par lesquelles le duc de Bourgogne rétablit Regnaud de Thoisy en son office de receveur général de ses finances aux duché et comté de Bourgogne et de Cbarolais. 25 Octobre 1411. Par monseigneur le duc en son conseil. G. Viguier, B. N. Bourgogne, t. 54, fol. 348.

e) Lettres par lesquelles le duc commet Guy de Salins chevalier pour voir et recevoir à montre les troupes par lui mandées pour son service, en l'absence de son maréchal de Bourgogne. Donné en nostre ville de Lille, le XIX e jour de Juin l'an de grâce 1411. Par monseigneur le duc en son conseil. Bordes. B.N. Bourgogne, t. 54, fol. 332.

f) Ordonnance et commission donnée par le duc Jean pour avoir de l'argent, pour le payement de ses troupes. Donné en nostre ville de Douay, le IH e jour d'Aoust, Tan de grâce 1411. Par monseigneur le duc en son conseil. J. Bordes. B. N. Bourgogne, t. 54, fol. 337.

g) Lettres du duc par lesquelles il a donné et octroyé à Guy Guilbaut et à ses hoirs, héréditairement et pour toujours la clergie du bailliage de Hesdin pour le tenir en fief à un relief de XXX s. et autant d'aide quand le cas se présentera. Moyennant ce don Guy Guilbaut a déchargé la prévôté de Hesdin qui est du domaine du duc de XX livres parisis monnaie de France. Donné à Paris, au mois de Mars, Tan de grâce 1411. Ainsi signé par monseigneur le duc en son conseil, ouquel vous et plusieurs autres estiez. G. de la Borde. Ar. Nord. B. 1601, fol. 11.

(1) Lettres du duc portant ordre de s'en tenir aux ordonnances de son père, au sujet de la gruerie. Donné à Paris, le II e jour de

de la caria ducis avec ceux des chambres de justice et des comptes sont moins fréquentes; cela tient àce que le duc Jean séjourna beaucoup plus longtemps à Paris qu'à Dijon, à Lille et à Gand. Il vint dans ces dernières villes encore moins souvent que son prédécesseur (1).

Décembre 1411. Par monseigneur le duc à la relation du conseil et des gens de finance de mondit seigneur. Viguier. B. N. Bourgogne, t. 54, fol. 349.

(1) Cf. E. Petit op. cit. loc. cit.

Voici les dates des séjours de Jean sans Peur à Dijon :

1404 : 16-18, 26 juin ; 1, 8, 9, 18 Juillet; 30 Novembre ; 9, 10 Décembre. '

1405 : 1, 2 Janvier.

14C6 : 3, 12, 13, 23-24 Septembre.

1409 : 11, 13, 14, 19, 28 Mai.

1415 : 4-31 Mars ; 1-11, 18-21, 23-25, 30 Avril ; 1-31 Mai ; 1-17 Juin ; 25-31 Octobre ; 1-5 Novembre.

1418 : 8-24, 29 Avril ; 5-11 Juin.

Voici les dates des séjours de Jean sans Peur à Lille :

1404 : 4 Mai.

1405 : 24-25 Mars ; 11-12 Avril ; 11 Juin.

1407 : 5-6 Février ; 6 Juin ; 6-7 Août.

1408 : 17-28 Octobre,

1409 : 13-20 Février ; 4-12 Août.

1410 : 20-29 Novembre; 24-31 Décembre.

1411 : 1-8, 27-31 Janvier: 1-9 Février; 2 6, 23-31 Mars; 1-? Avril ; 8, 10, 11, 12-21 Juin : 29-30 Juillet ; 5, 9 Août.

1413:20-31 Août; 1-12 Septembre; 13-31 Octobre; 1-4 Novembre.

1414:8-12, 20-22 Janvier; 7-10, 20-22 Mars; 13, 29 Avril; 8, 15 Mai ; 13-16, 22, 24-30 Juin ; 1-3, 17-21 Juillet ; 6-27 Août, 1-20 Septembre.

1416 : 8-17 Mars; 10-17 Juin ; 11-31 Juillet ; 1-27 Août; 2-21 Septembre ; 6-8, 19-30 Novembre : 1-31 Décembre.

1417 : 1-31 Janvier ; Ml, 17-19 Février ; 1-27 Mars ; 8-16, 23 29 Juillet.

Voici les dates des séjours de Jean sans Peur à Gand, depuis 1409:

1409 : 26-31 Juillet.

Nous avons constaté sous Philippe le Hardi que le conseil aulique dont les membres se réunissaient avec ceux des chambres ou des conseils provinciaux portait quelquefois le nom de grand conseil et que cette dénomination n'était pas très usitée. Il n'en est pas de même sous Jean sans Peur, mais cette fois c'est le conseil aulique seul qui est ainsi nommé et non l'assemblée des deux conseils. Remarquons cependant que ce nom de grand conseil est dû souvent à la présence d'un plus grand nombre de conseillers ou de seigneurs qu'en temps ordinaire. Non seulement la souscription des actes donne cette qualification au conseil aulique, mais il y est même fait allusion dans le préambule (4).

1411 : 11-17 Février ; 10-15, 18-27 Juillet.

1413 : 13-20 Novembre ; 1-5, 25-27 Décembre.

1414 : 12-18 Mars ; 15-28 Avril ; 12-13 Mai ; 30 Septembre. 1416 : 1-9 Juillet.

(1) Voici quelques exemples de chartes où le conseil aulique est appelé grand conseil :

a) Lettres de l'accord fait par le duc du débat entre les habitants de Bruges et du Franc relativement à la draperie... grande et meure délibération eue sur les choses dessus dictes, avec nostre très chier et très amé frère le duc de Brebant, nostre très chier et très amé filz le conte de Pentheure, noz très chiers et amez cousins les contes de Namur et de Saint Pol, et autres de nostre sang, et avec grant nombre de ceulx de nostre conseil, prélas, barons, nobles et autres, en la présence des prélas, des nobles et des députez de noz villes de Gand, d'Yppre et des bonnes villes et chastellenies notables de nosdiz conté et pays de Flandres, présens et appelez par nous les députez de nosdiz

subgiez de Bruges et de nostredit terrouer du Franc Donné

en nostre ville de Gand le cinquiesroe jour du mois d'Avril, Tan de grâce 1407 après Pasques. Ainsi signé par monseigneur le duc estant en son grant conseil ouquel monseigneur le duc de Brabant, messeigneurs les contes de Pentheuvre, de Namur et de

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Le conseil aulique de Jean sans Peur était présidé soit par le duc en personne soit par le chancelier qui conserva les mêmes fonctions que sous Philippe le Hardi et qui resta le conseiller le plus écouté et le plus important de la cour ducale.

Les attributions du conseil aulique se maintinrent jusqu'en 1414, telles quelles étaient du temps de Philippe le Hardi. Il continua à aider le duc dans la gestion de toutes ses affaires, il rendait

Saint Pol vous et plusieurs autres estiez. J. de Sauls. Ar. Nord. B. 1600, fol. 37 v°.

b) Lettres du don fait par le duc à son fils le comte de Charolais de la confiscation des biens de certains bourgeois de Bruges bannis de la Flandre pour cause de conspiration. Donné en nostre ville de Bruges le XXVI e jour d'Apvril Tan de grâce mil CCCC et sept. Ainsi signé par monseigneur le duc estant en son grant conseil. J. Viguier. Ar. Nord, B. 1600, fol. 43 v°.

c) Lettres par lesquelles le duc veut que les gages et pensions de ses officiers de Flandre et d'Artois soient diminués de moitié à partir du l ir Janvier 1408. Donné à Paris le XXIHP jour de May l'an de grâce 1408. Ainsi signé par monseigneur le duc en son grant conseil, ouquel vous, monseigneur de St Georges, messire Jacques de Courtiamble, Montbertaut, Chousat et plusieurs autres estiez. G. Viguier. Ar. Nord. B. 1600 fol. 64.

d) Lettres de grâce aux habitants d'Arras à cause des pertes et intérêts qu'ils ont eus pendant la guerre, moyennant certaines dettes qu'ils doivent payer pour le duc avons de nostre certaine science plaine puissance et auctorité et par Ta d vis et délibéracion de plusieurs de nostre grant conseil donné et ottroyé et par ces présentes de grâce especial donnons et ottroyons.... Donné en la ville de Cambray le V e jour du mois d'Octobre, l'an de grâce mil quatre cens et quatorze et sont ainsi signés sur le ploy par monseigneur le duc en son conseil, ouquel monseigneur le sire du Bois, le sire de Noyelle, le gouverneur de Lille, le gouverneur d'Arras, le sire de Humbercourt, messire Jehan de Moreul, maistre Thierry le Roy et Jehan Sacquespée estoient. G. Viguier. Ar. Nord. B. 1601 fol. 45.

Cf. Aussi Ar. Nord. B. 1600 et 1601 passim.

la justice avec lui, quelques uns de ses membres s'occupaient de l'administration financière (1) ; mais à partir de 1414 Jean sans Peur devant s'absenter souvent de la Flandre, plusieurs des membres du conseil aulique assistèrent Philippe, comte de Charolais, dans le gouvernement de la Flandre et de l'Artois et formèrent sous sa présidence un conseil de régence.

(1) Cf. les actes cités en note pp. 24, 25, 26, 27 et 28.