DU RACHAPT DES FIEFS

Item si de plusieurs enfans tant masles que femelles, nul n'est aagé fors une pucelle, elle peult entrer en la foy de son seigneur pour le tout sans avoir bail, et se portera héritière pour le tout, ne le seigneur ne la pourra refuser, et ne devra aucun rachapt. A mesure que les enfans deviendront aagés, ils se pourront porter pour héritiers, et entrer en foy de leur portion, sans nulle finance par la coustume.

Item en cas de fief, ung parastre aura bien la garde des enfans de sa femme^ mais il rachaptera.

Item en autre cas de succession comme de vendition d'achapt ou d'eschange, etc., rachapt n'a point de lieu ne quint denier ; mais il y a tant seullement desmettement et mettement de foy selon la coustume de la prévosté et viconté de Paris (i).

Item en aucuns aultres lieux l'en rachapte de toutes mains comme d'achapt, d'eschange, de don, de quelconques aultres aliénations, et pour ce l'on dict oudict pays comme à Gonesse et ailleurs(2), que l'en y rachapte de toutes mains, c'est assavoir quant le fief aliène (3).

Queritur : quant aucun fief doibt quint denier, doibt-il rachapt? Response : selon la coustume de France, non; car le quint denier est le droict que le seigneur a en cas de emption et vendition des fiefs^ et esquels aucunesfois il est de coustume de donner ung marc d'argent, ou

(1) A B. rédigent ainsi le paragraphe : Item à la coustume de la ville, prévosté et viconté de Paris, quand ung fief change main (aultrement que par vendition), c'est assavoir par mort, eschange, succession, ou aultrement, il y eschet droict de relief, fors que en succession, ou donation en avancement d'hoirie en ligne directe, là où il n'est deu seullement que la bouche et les mains.

!'2) A.B. : et es fiefs qui relèvent et se gouvernent selon la coustume de Vexin-le-François.

(3) Ce dernier membre de phrase manque dans A.B.

i^ GRAND COUTUMIER l)K FRANCE.

joyaulx, ouroussin, ou moins, selon la coustume du fief. Mais rachapt est le droict que le seigneur a en cas de succession de fief comme dict est. Et oii l'on rachapte de toutes mains, en emption et vendition dès (1) le rachapt modo predicto et quocumque casu.

Nota que en ligne directe ne chiet point de rachapt, mais toutesfois par défaulte d'homme le seigneur Hève les fruicts.

(1) B. 1598 :doit.