APPLICATION DU SYSTÈME, DÉLAIS ET PROCÉDURE

Le révenu contre lequel existe une accusation de crime doit l , d'après ce système en certains cas,) passer ar la filière de uatre , 0 ) v juridictions SUCCESSIVES ue l’on appellerait en matière civile Tri- ) ; ,

bunaux de première Instance, donnant ouverture à tous les droits et recours en Appel.

Le Cardinal Vaughan avait-il en vue cette procédure, quand il désignait comme l’une des principales causes du bouleversement des Etats et de l’ordre social, les délais et temporisations du systéme judiciaire ?

Pour mieux renseigner le lecteur que les devoirs de juré n’ont pas encore initié aux secrets de la science de Thémis, et afin de donner à l’idée réformatrice de Sa Seigneurie le juge Hall tout le développement et la portée qu’elle mérite, je me permettrai de faire l'application du système de procès par jurés à un seul cas que je veux bien supposer, mais qui devrait, à lui seul, suffire pour en montrer manifestement les défauts,