CHAPITRE VI

Bu cérémonial en général.

Les hommes ont de tout temps accordé une valeur propre aux formes, aux marques honorifiques, aux signes distinctifs : de là l'étiquette, le cérémonial, les décorations.

A considérer les choses sans prévention, il est certain que, sous une apparence de frivolité, l'étiquette (et nous en élaguons ce qui n'est que futile) n'est point une affaire de pure convention.

Si parmi les tribus sauvages elles-mêmes il existe certaines formes cérémonieuses, certains privilèges honorifiques, apanage distinctif des chefs, à plus forte raison voit-on dans les sociétés civilisées, où Tégalité absolue n'est qu'une chimère , les inégalités factices ou naturelles constatées par des usages de convenance ou par des signes apparents. Organisme compliqué, dont les parties diverses fonctionnent sans se confondre, le corps social ne se meut que par le jeu harmonique des rouages, dont il importe de prévenir le frottement. De là la hiérarchie nécessaire des rangs et la diversité des rapports ; de là aussi les formules de respect , de soumission, de courtoisie, et, vice versa, de protection

et de patronage, qui ont passé du langage parlé dans le langage écrit. En ce sens , le cérénnonial adopté concourt au maintien de Tordre , comme symbole de subordination et de discipline; il prévient la familiarité qui abuse,' il parle aux sens, il satisfait la raison : il n'est autre chose, en un mot, que le code ou le formulaire des convenances. Envisagé de ce point de vue, il est nécessairement conservateur.

D'après les droits et prérogatives acquis et les usages établis , que diversifient le rang et les fonctions , on distingue :

Le cérémonial des cours ou cérémonial étranger, qui a pour objet les souverains et leur famille ;

Le cérémonial diplomatique, qui règle les honneurs et les distinctions qui s'accordent aux diplomates en fonctions, suivant le rang que leur assigne la classe à laquelle ils appartiennent ;

Le cérémonial de chancellerie^ qui indique les titres et qualifications, et spécifie les formules de courtoisie adoptées dans la rédaction des actes et offices diplomatiques de toute nature ;

Le cérémonial maritime, qui fixe les honneurs à rendre, à bord des vaisseaux de l'État, aux souverains et aux personnes de leur sang, aux agents diplomatiques ou consulaires en mission, etc.

Le clergé, la magistrature, l'administration, l'armée ont aussi leur cérémonial , dont nous n'avons pas à nous occuper.

Nous distribuons comme suit les parties qui nous concernent :

Le cérémonial des cours fait l'objet du chapitre X ;

nous y renvoyons le lecteur, en le prévenant que, pour ce qui touche la courtoisie observée par les souverains dans les lettres qu'ils s'écrivent, il devra consulter le chap. YI du T. II, sur la correspondance des souverains entre eux.

Le cérémonial maritime, chap. XI, fait suite au précédent.

Le cérémonial de chancellerie , sous le nom de protocole diplomatique ou de chancellerie, forme le chap. P'' du T. II. De plus, dans le cours de ce même volume (et notamment au § qui traite de la signature des traités, p. 113), se trouvent placées, suivant que le sujet l'exige , les notions nécessaires sur les formes cérémonieuses suivies dans la rédaction ou la signature des actes publics émanés des chancelleries d'État.

Quant au cérémonial diplomatique , le chapitre que nous lui consacrons se place naturellement ici , à la suite de celui qui traite des droits et des prérogatives des ministres publics , puisque le cérémonial dont il s'agit est la conséquence obligée de ces prérogatives et de ces droits.

Du rang des agents diploînatiques et des distinctions qui s'y rattachent.

C'est surtout depuis que les missions sont devenues nombreuses et permanentes, et particulièrement depuis le congrès de Westphalie , où se trouvèrent réunis les ministres de tant d'États si inégaux en force et en influence, que le cérémonial diplomatique a été succes-

sivement établi d'une manière plus ou moins déterminée.

La différence de rang entre les puissances souverames , les distinctions de classes entre leurs représentants, les traités et conventions conclus entre les gouvernements , ainsi que les règlements et les usages particuliers à chaque cour , ont introduit une grande diversité dans les distinctions et les honneurs accordés aux Envoyés diplomatiques (^).

Notre intention n'est pas et ne peut pas être d'entrer dans de minutieux détails sur le cérémonial de chaque État ; nous nous bornerons donc à donner quelques notions sommaires sur les principes assez généralement suivis aujourd'hui par les gouvernements.

S'il appartient au souverain de régler les honneurs et les distinctions qu'il entend accorder aux ministres accrédités auprès de sa personne , il ne saurait toutefois, sans beaucoup de circonspection, se départir des

(*) Depuis que la politique moderne a établi des rapports constants entre les nations européennes il a dû nécessairement s'établir un rang entre les souverains , ou plutôt entre leurs représentants ; et ce rang a dépendu en grande partie de la puissance relative de ces princes ; c'est par là que les titres ont acquis plus d'importance qu'ils n'en avaient anciennement , et que le rang est devenu une source féconde de contestations et de démêlés désagréables. C'est à ce point de vue seulement que cette matière peut être du ressort du droit des gens positif; car elle appartient au droit coutumier ou conventionnel, en tant qu'il ne s'agit que d'étiquette, de cérémonial (ît d'honneurs.

Tant que le rang n'est pas déterminé tout est égal , et il n'existe aucun titre de préséance; mais dès que la préséance est établie par l'usage ou par une possession avouée, elle devient un droit qu'il n'est plus permis de violer (Gérard de Rayneval, Institutions etc., T. ï. chap. XV, §^'2 et 3).

usages généralement admis à cet égard , en principe et dans la pratique , à cause de l'importance qu'on attache à ces prérogatives , dont plusieurs sont considérées comme tenant essentiellement à la dignité des souverains et des nations (*). Tout ce qui peut blesser l'étiquette reçue est regardé comme un manque d'égards , et même , selon les circonstances , comme une injure.

Lorsqu'il ne s'agit que de distinctions sans rapport direct avec le but de la mission , et n'établissant rien qui puisse blesser le caractère public d'un ministre ou porter atteinte à ses privilèges, elles doivent être considérées comme dépendantes du bon plaisir du prince qui les accorde, ou comme pouvant résulter de conventions et d'usages existants entre les deux gouvernements (^). C'est d'après ce principe que doivent être jugées les discussions qui peuvent s'élever à ce sujet. Il faut néanmoins distinguer entre les cas où la discussion

(*) Dans l'état actuel des choses, et depuis longtemps, les nations forment entre elles une sorte d'association universelle, liées les unes aux autres par des droits et des devoirs réciproques tellement nombreux et tellement compliqués qu'il n'est pas loisible à l'une de prendre, dans son intérieur, telles décisions que bon lui semble sans s'inquiéter si ces arrangements, qui au premier abord paraissent ne concerner que ses intérêts , ne nuiront pas aux intérêts légitimes ou ne blesseront pas l'amour-propre de quelque autre nation.

(2) « Il n'y a certainement pas deux États où le cérémonial soit identiquement le même. La règle générale à observer à cet égard est de ne rien établir qui puisse blesser le caractère d'un agent politique ou porter atteinte aux privilèges qui y sont inhérents. Ceci présupposé, on peut accorder plus ou moins de distinctions, pourvu qu'à titre égal on évite les exceptions et les préférences. » (Rayne- VAL, T. II, p. 252.)

regarderait le cérémonial de l'Étal envers le ministre accrédité, et ceux où il ne s'agirait que d'une discussion entre des ministres étrangers. Dans le premier cas, c'est l'État qui est responsable de ce que le ministre aurait éprouvé de contraire au cérémonial usité ; dans le second, l'État n'a aucun droit d'intervenir, et la prudence même le lui défend (^).

Du rang des agents diplomatiques entre eux.

Le rang que les agents diplomatiques accrédités à une même cour doivent observer entre eux n'a jamais été déterminé d'un commun accord par les puissances. Le règlement fait au congrès de Vienne , en 181 5 , l'a fixé cependant en ce qui concerne les ministres des huit puissances signataires du traité de Paris du 30 mai 1814. Nous devons nous référer à ce règlement, dont nous donnons ici le texte :

Règlement sur te rang entre tes agents diplomatiques.

Pour prévenir les embarras qui se sont souvent présentés , et qui pourraient naître encore des prétentions de préséance entre les divers agents diplomatiques , les plénipotentiaires des puissances signataires du traité de Paris sont convenus des articles qui suivent; et ils croient devoir inviter les représentants des autres têtes couronnées à adopter le même règlement P) :

(1) Ce ne fut point au gouvernement anglais que Louis XIV s'adressa lors de l'affaire du maréchal d'Estrades insulté à Londres par M. de Vatteville, ambassadeur d'Espagne; ce fut à Madrid que ce monarque porta ses plaintes et qu'il fit valoir ses droits.

(2) La Porte ottomane n'a point adopté ce règlement, non plus

DU CEREMONIAL DlPLOiMATlQUE. 133

Art. l'^ Les employés diplomatiques sont partagés en trois classes :

Celle des ambassadeurs, légats ou nonces (*) ;

Celle des Envoyés , ministres ou autres , accrédités auprès des souverains ;

Celle des Chargés d'affaires, accrédités auprès des ministres chargés du portefeuille des affaires étrangères ;

Art. 2. Les ambassadeurs, légats ou nonces, ont seuls le caractère représentatif;

Art. 3. Les employés diplomatiques en mission extraordinaire n*ont , à ce litre , aucune supériorité de rang.

Art. U. Les employés diplomatiques prendront rang entre eux, dans chaque classe, d'après la date de la notification officielle de leur arrivée.

Le présent règlement n'apportera aucune innovation relativement aux représentants du pape.

Art. 5. Il sera déterminé dans chaque État un mode uniforme pour la réception des employés diplomatiques de chaque classe.

Art. 6. Les liens de parenté ou d'alliance de famille entre les cours ne donnent aucun rang à leurs employés^ diplomatiques.

Il en est de même des alliances politiques.

Art. 7. Dans les actes ou traités entre plusieurs puissances qui admettent l'alternat, le sort décidera, entre les ministres, de l'ordre qui devra être suivi dans les signatures.

que la décision du congrès d'Aix-la-Chapelle relative aux ministresrésidents. Elle divise les agents diplomatiques en trois classes : ambassadeurs, ministres, Chargés d'affaires.

(^) Les ambassadeurs des puissances catholiques cédaient autrefois le pas et le rang aux nonces du pape. En général, c'est le doyen des ambassadeurs, c'est-à-dire le plus ancien par la date de la notification officielle de son arrivée et la remise de ses lettres de créance, qui porte la parole en offrant au souverain les félicitations du corps diplomatique à l'occasion du premier jour de l'an ou de la fête du prince.

Le présent règlement sera inséré au protocole des plénipotentiaires (les huit puissances signataires du traité de Paris , dans leur séance du 19 mars 1815.

( Suivent les signatures des plénipotentiaires d' Autriche , d*Espafj7i6 , de France y de ta Grande-Bretagne ^ de Portugal ^ de Prusse, de Russie et de Suède.)

On peut regarder comme formant le complément de ce règlement l'arrêté pris par les plénipotentiaii^es des cinq grandes puissances réunis en congrès à Aix-la- Chapelle, en i 81 8, dans leur séance du 21 novembre, et dont voici le texte :

Pour éviter les discussions désagréables qui pourraient avoir lieu à l'avenir sur un point d'étiquette diplomatique que l'annexe du recès de Vienne par laquelle les questions de rang ont été réglées ne paraît pas avoir prévu , il est arrêté entre les cinq cours que les ministres-résidents accrédités auprès d'elles formeront, par rapport à leur rang , une classe intermédiaire entre les ministres du second or^re et les Chargés d'affaires.

( Suivent les signatures des plénipotentiaires d'Autriche , de France y de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Bussie.)

En prenant ces dispositions pour norme, comme Font fait presque toutes les autres puissances , il y a donc actuellement quatre classes d'agents diplomati- (jues, savoir : les ambassadeurs et les nonces du pape; les Envoyés et ministres plénipotentiaires; les ministresrésidents; les Chargés d'affaires (*).

(*) Lors des difficultés qui s'élevèrent en 1 824, à Constantinople, au sujet de la présés^nce, entre le ministre de Suède et l'Envoyé et ministre do Sardaigne, le premier ayant cru devoir prétendre le pas, en raison de ce que sa cpur n'était point signataire du règlement fait au congrès d'Aix-la-Chapelle, et de ce qu'il avait été reçu en au-

Dans les conférences diplomatiques, dont le but est de concilier les intérêts de deux ou de plusieurs puissances par les bons offices d'une cour médiatrice, dont rintervention est respectivement acceptée, les ministres de cette cour ont ordinairement le rang sur ceux des puissances en contestation , encore que le rang de ces puissances soit supérieur à celui de la cour dont la médiation a été acceptée.

De l'ordre à observer dans les places d^ honneur entre les agents diplomatiques.

Ne pouvant nous dispenser d'entrer ici dans des détails minutieux, et partout ailleurs si futiles, nous tâcherons du moins de les abréger.

L'ordre adopté par le cérémonial pour les places d'honneur à raison du rang et des fonctions des hommes réunis à l'occasion d'une cérémonie publique ,

dience solennelle par le sultan , le ministre de Suède reçut l'ordre de sa cour de céder le pas à l'Envoyé extraordinaire de Sardaigne. L'ambassadeur de France ayant à cette occasion demandé des instructions à Paris sur le rang qu'il convenait d'accorder aux ministresrésidents , lorsque ceux-ci se rencontreraient avec les secrétaires d'ambassade d'Angleterre temporairement chargés des fonctions de ministres plénipotentiaires ^ le cabinet des Tuileries décida la question en faveur de ces derniers.

Les articles 3, 4 et 6 du règlement de Vienne, du 19 mars 1815, si leurs dispositions sont fidèlement observées, sont destinés à écarter, à l'avenir, toutes ces difficultés sur le pas, qui se reproduisaient sans cesse autrefois, et qui ont donné lieu à tant de négociations épineuses, et même à des duels entre les ambassadeurs.

d'une conférence, etc., semble avoir pris sa loi du blason.

Dans le blason , en effet , la partie senestre de Vécu répond à la gauche de la personne placée en face , la partie dextre à sa droite ; le 'point honorable domine le centre de Técu, et les points de hase en occupent la portion inférieure.

Il en est de même pour les places d'honneur.

Dans la salle d'audiences solennelles d'un souverain, dans une église, dans une procession religieuse, dans une cérémonie funèbre, le trône, l'autel, le dais sous lequel est portée l'hostie, le catafalque, ou, s'il s'agit d'un cortège, la personne la plus éminente parmi celles qui y figurent , forment le centre ou le point honorable d'après lequel doit se régler le rang des places d'honneur entre les assistants.

S'il s'agit d'une cérémonie à laquelle le corps diplomatique ait à prendre une part que nous nommerons active , les membres qui le composent , chacun selon son rang, fixé par le règlement arrêté à Vienne en 1 81 5, se placent à droite de ce centre, point honorable de la cérémonie. Si la cérémonie est telle, au contraire, que le corps diplomatique n'y puisse prendre qu'une part passive j une part de simple spectateur, des places particulières lui sont réservées , soit tribunes à l'église , soit loges au théâtre pour les représentations de gala^ etc.

Quand deux personnes sont assises ou qu'elles marchent à côté Tune de l'autre, celle qui a la droite, c'està-dire qui voit à sa gauche son interlocuteur, occupe la place d'honneur; quand trois personnes sont en-

DU CÉRÉMOINIAL DIPLOMATIQUE. 137

semble , le centre est la place d'honneur : la seconde place est celle qui se trouve à la droite de la personne qui occupe le centre.

Ce qui précède ne suffit pas pour préciser ce qui est d'usage en ce qui concerne le rang et l'ordre des places d'honneur ; d'autres détails sont encore nécessaires, que notre exactitude nous prescrit de mentionner. Nul doute que les hasards du pêle-mêle (^) ne valussent mieux, en fait de places momentanément occupées, que toute cette réglementation cérémonieuse si difficile à appliquer strictement , et qui expose à froisser tant d'amours-propres.

Lorsque , dans un congrès ou une conférence , les plénipotentiaires s'assemblent pour traiter, ou que les membres du corps diplomatique se réunissent dans un diner de cérémonie, le rang des places d'honneur à la table autour de laquelle ils s'asseoient se règle ainsi :

La première place à une table occupée sur tous ses côtés est ordinairement, quelle que soit la disposition de la salle, celle qui est en face de la porte principale d'entrée, ou celle qui fait face aux croisées, laissant la porte d'entrée soit à droite soit à gauche, jamais derrière la personne qui occupe la première place. Si cette disposition de la table n'est pas possible, la première place au centre est celle qui reçoit le jour de la gauche, pourvu toutefois qu'il ne résulte pas de cette disposition que la personne as-

(1) « Le pêle-mêle coupe court à toutes discussions de rang et d'étiquette, source des plus sérieuses tracasseries. » Gérard de RaynevAL, Institutions, L. II, chap. xv.

sise à cette place tourne le dos à la porte d'entrée, qu'elle doit toujours apercevoir. A compter de cette première place, on suit le rang en alternant de droite à gauche : la 2'' place à droite, la S'' à gauche , la i"" à la droite de la 2% la S'' à la gauche de la 3% et ainsi de suite.

Qu'on soit debout ou assis, la main d'honneur est à droite, c'est-à-dire que celui qui prétend à la supériorité de rang se place à la droite de celui qui la lui cède(^).

Dans l'ordre linéal , c'est-à-dire lorsque plusieurs personnes marchent à la suite l'une de l'autre, on observe diverses dispositions. Tantôt c'est la personne qui précède les autres qui est censée occuper la première place; celle qui marche immédiatement après, la seconde^ et ainsi de suite. Tantôt la place de derrière est considérée comme la première, celle qui précède celle-ci, comme la seconde, etc. Tel est l'ordre observé dans les processions religieuses. Tantôt, enfin, l'ordre des places est fixé selon le nombre des personnes : ainsi , lorsqu'il n'y en a que deux, la place de devant est la première; trois, celle du milieu, et celle de devant la seconde ; lorsqu'il y en a quatre, la place de devant est la dernière, celle qui suit, la seconde; la suivante est la première, et celle de derrière la troisième. Lorsque les personnes sont au nombre de cinq, la place du milieu est la première, celle qui la précède est la seconde , celle qui suit immédiatement la place du milieu est considérée comme la troi-

(*) C'est la gauche chez les Turcs qui marque la préséance.

sième, et ainsi de suite, en sautant toujours les places intermédiaires.

Dans l'ordre latéral, lorsque plusieurs personnes se trouvent placées à côté l'une de Fautre, il est convenu, tantôt que la place à rextrémité de droite ou à l'extrémité de gauche est considérée comme la première , et dans ce cas celle qui suit immédiatement est la seconde, et ainsi des autres ; tantôt, que c'est le nombre des personnes, dont le rang exige des places différentes, qui fixe Tordre à suivre : s'il n'y en a que deux, la place adroite est la première; entre trois personnes, celle dont le rang est supérieur occupe la place du milieu ; suit alors celle qui est à sa droite, et après celle qui est à sa gauche. Lorsqu'il y a quatre personnes, la place à l'extrémité de droite est la seconde , celle qui suit est la première, celle à l'extrémité de gauche la quatrième, et la place à côté de celle-ci la troisième; entre cinq personnes , la plus élevée en rang occupe la place du milieu , à sa droite se trouve la seconde, à sa gauche la troisième, à l'extrémité de droite la quatrième, et à l'extrémité de gauche la dernière ; et successivement, en comptant toujours de la place du milieu ou de la place d'honneur. Les places alternent lorsqu'il y a six personnes et plus.

Lorsque le rang entre les puissances est le même , ou que ce rang est contesté , et que les Envoyés qui les représentent ne peuvent éviter de se rencontrer, op a recours à divers expédients, au moyen desquels ou laisse en suspens les prétentions de chacune. On déclare, par exemple, que chaque place doit être considérée comme la première et que la préséance momen-

140 CHAI». Yl. DU CÉH i:\IOJNlAL DJPLOMATIQUE.

tanée ne portera point préjudice aux droits et aux prétentions réciproques ; ou bien Ton convient d'un changement alternatif, de manière qu'il y ait permutation de rang et de place à certaines époques ; soit en se réglant sur l'âge des souverains , soit quelquefois aussi d'après la durée de leur règne, soit encore d'après le sort(^), soit, enfin, selon la date de la commission de leurs représentants ou de leur arrivée à leur poste (').

Dans son propre hôtel, tout ministre accorde, dans les visites de cérémonie , la préséance aux ministres qui sont de la même classe que lui, et par conséquent aussi la main d'honneur ^ sans avoir égard au rang de leurs souverains : ceci est affaire de courtoisie et d'usage du monde. Les ministres de seconde classe observent cette politesse envers ceux de troisième classe, d'autant plus qu'entre eux les visites de cérémonie sont fort rares. Les ambassadeurs et les nonces du pape n'accordent point cette distinction aux ministres d'un rang inférieur, lorsque ceux-ci leur font des visites d'étiquette. »»

(*) Dans leur entrevue à Berlin, en 1709, la préséance entre les rois de Danemark et de Pologne fut réglée par le sort.

p) Au congrès devienne, en 1814 et 1815, et aux conférences d'Aix-la-Chapelle, en 1818, l'ordre des places fut abandonné au hasard : quant aux signatures , elles- furent apposées par les plénipotentiaires d'après l'ordre alphabétique des puissances. (Voy. Segnaiurc des traités^ T. II, p. 113.)

DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE. ii\

Du rang des ministres étrangers à l'égard des premiers fonctionnaires ou dignitaires du gouvernement auprès duquel ils sont accrédités , et des membres de la famille du souverain.

Les prétentions de rang qui peuvent s'élever entre les agents diplomatiques accrédités auprès d'un souverain et les premiers fonctionnaires ou dignitaires de son gouvernement se règlent d'après la classe à laquelle ces agents appartiennent, les rapports existants entre leurs cours et celle où ils résident, ou par les usages établis.

Bien que les annales diplomatiques aient consacré le souvenir de plus d'une contestation de ce genre, aucune puissance de second ordre ne souffrirait aujourd'hui que son chef cédât le pas à l'Envoyé d'une puissance du premier ordre.

Du commun assentiment des gouvernements monarchiques , les fils et les frères des empereurs et des rois ont le pas sur les ambassadeurs. Rien de positif n'a été statué jusqu'ici sur la question de préséance entre les ambassadeurs et les membres des familles régnantes non impériales ou royales.

De la réception des ministres publics et des audiences solennelles données aux ambassadeurs.

L'inégalité de rang des agents diplomatiques, les

142 CHAP. VI. DU CÉRÉMONfAL DIPLOMATIQUE.

traités, les règlements et les usages de cour ont introduit de nombreuses diversités dans le cérémonial suivi pour leur réception solennelle. Voici cependant ce qui se pratique généralement à cet égard.

Quel que soit le rang du ministre envoyé à une cour étrangère, son premier devoir en arrivant dans le lieu de sa résidence est de notifier ou de faire notifier son arrivée au ministre secrétaire d'État chargé des affaires étrangères.

Si le ministre est de première classe, cette notification est faite par le premier ou, en son absence, par le second secrétaire de l'ambassade, lequel est en même temps chargé de remettre une copie de la lettre de créance au ministre des affaires étrangères , et de demander le jour et l'heure à laquelle l'ambassadeur sera admis à l'audience du souverain (^).

Les ministres de seconde classe pourraient sans doute faire connaître leur arrivée de la même manière au secrétaire d'État des relations extérieures ; mais ils se bornent ordinairement à la lui notifier par écrit , en lepriant de vouloir bien prendre les ordres de son souverain pour la remise des lettres de créance dont ils sont porteurs , et dont ils lui communiquent une copie (^).

Après que la notification de l'arrivée du ministre a

(1) L'entrée des ambassadeurs dans la résidence 'du souverain était autrefois entourée du plus grand éclat; mais la solennité des entrées publiques n'est plus en usage, sauf à Constantinople, où elle se restreint toutefois à la remise en audience solennelle des lettres de créance entre les mains du grand vizir et en présence du sultan.

(2) Quant aux Chargés d'affaires, qui ne sont accrédités qu'auprès du ministre des relations extérieures, ils notifient leur arrivée de la

été faite dans les formes voulues, et que, de la part du ministre des affaires étrangères, le compliment d'usage a été rendu , l'Envoyé est admis à l'audience du souverain. Cette audience peut être publique ou privée, selon la volonté des deux cours ou l'usage établi (^).

Quant à l'audience solennelle qu'obtient l'ambassadeur ou le nonce au commencement et quelquefois aussi à la fin de sa mission, l'usage suivi dans les grandes cours de l'Europe est, à quelques variantes près, celui-ci :

Au jour et à l'heure indiqués, l'Introducteur des ambassadeurs (^) se rend en cérémonie à l'hôtel de l'ambassade, dans un des carrosses de son souverain, attelé de six chevaux; il y fait monter l'ambassadeur, y monte ensuite et se place vis-à-vis de lui. La voiture, conduite au pas jusqu'au palais , est escortée par un détachement de cavalerie. La suite de l'ambassadeur vient après dans ses propres carrosses; le sien, éga-

même manière, eft lui demandant l'heure à laquelle ils pourront lui remettre leurs lettres de créance.

(*) Cette cérémonie de l'audience publique n'est pas absolument nécessaire pour que l'ambassadeur puisse entrer en fonctions ; quelquefois on se contente de l'admettre d'abord en audience privée, et d'ajourner à une époque plus éloignée la cérémonie de sa réception solennelle.

Lorsqu'un ambassadeur est chargé d'une mission de pure cérémonie, on s'y prend souvent à l'avance pour s'entendre sur le céré-* monial, soit en faisant précéder l'ambassadeur de commissaires nommés à cet eiïet par sa cour, soit par correspondance.

(2) La charge de grand-maître des cérémonies et celle d'introducteur des ambassadeurs et ministres étrangers datent, en France, de i585, sous Henri III. Auparavant, ces fonctions étaient remplies par une personne de la cour, commissionnée temporairement à cet effet.

leraent attelé de six chevaux , mais vide , marche immédiatement après celui du souverain où il est monté. Arrivé dans la cour d'honneur du palais ou du château, les honneurs militaires lui sont rendus : la garde présente les armes, les tambours battent aux champs. En descendant de carrosse, à la porte principale, l'ambassadeur y est reçu par les dignitaires de la cour ; il monte par l'escalier d'honneur, toujours accompagné de sa suite et précédé par l'introducteur (^), qui le conduit à la salle d'audience , dont les deux battants sont ouverts.

Le souverain, assis ou debout, sous un dais, et entouré des princes du sang , des grands officiers de la couronne et des premiers fonctionnaires de l'Etat, reçoit l'ambassadeur , qui , accompagné de toutes les personnes de sa suite , s'approche du monarque en le saluant par trois fois. Le souverain se lève alors , et , s'étant découvert, fait signe à l'ambassadeur, en se recouvrant lui-même, de se couvrir et de prendre place dans le fauteuil qui lui est destiné. L'ambassadeur en s'asseyant se couvre (^) et lit son discours d'au-

(^) Dans les cours où la charge d'introducteur des ambassadeurs n'existe point, le grand maître des cérémonies ou le grand chambellan en font les fonctions. — A Constantinople , lorsque des ministres du premier ou du second ordre sont admis à l'audience du Grand-Seigneur, on les revêt de pelisses d'honneur, distinction qui leur est accordée à raison du rang de vizir, c'est-à-dire de pacha à trois queues, dont ils jouissent en Turquie. C'est aussi à cette audience du sultan que les ministres étrangers offrent au prince les présents d'usage de la part de leurs souverains.

(2) Quelques souverains ne se couvrent point eu cette circonstance. — Aux audiences des impératrices et des reines , l'ambassadeur

dience, lorsqu'il y fait mention de sa lettre de créance il la prend des mains de son premier secrétaire d'ambassade, la présente au souverain et la remet au ministre des affaires étrangères. Habituellement le discours est fait en français ; quand il est terminé, le souverain y répond : après quoi l'ambassadeur se lève, en se découvrant , et se retire de la même manière qu'il a été introduit. L'audience ainsi terminée, il est reconduit à son hôtel avec la même cérémonie.

Il est d'usage encore que l'amljassadeur, immédiatement après l'audience du souverain , soit admis à l'audience de la princesse femme du souverain, à celle de l'héritier présomptif de la couronne , et quelquefois aussi à l'audience des autres princes et princesses du sang, qui répondent directement au compliment qu'il leur adresse ou y font répondre par le grand-maître de leur maison (^).

Quoique dans les grandes républiques le cérémonial observé aux premières audiences des ambassadeurs varie suivant les règlements particuliers ou l'usage établi , la prérogative de se couvrir et de parler assis n'est point contestée à ces ministres (^

sans se couvrir, se contente d'en faire le mouvement; à celles du pape, il ne fait pas même ce mouvement : il reste la tête découverte pendant toute la cérémonie.

(1) Dans quelques cours il est d'étiquette que l'ambassadeur baise la main de la princesse qui lui donne audience , à Madrid notamment, où le cérémonial accorde même aux secrétaires d'ambassade et de légation, lorsqu'une fois ils ont été présentés par leurs ministres à la reine et aux princesses du sang, de paraître au baise-main {besamanofi).

(2} Pour le cérémonial usité aux États-Unis d'Amérique, voyez

A Constantinople, les ambassadeurs elles ministres de seconde classe remettent leurs lettres de créance en audience solennelle d abord au grand vizir, et ensuite au sultan; les Chargés d'affaires ne les présentent qu'au grand vizir dans une visite de cérémonie.

Bes audiences privées.

Dans les audiences privées que donnent les souverains aux ministres de première et de seconde classes (ces derniers étant rarement reçus en audience solennelle ) , on observe un cérémonial beaucoup moins strict que ne l'exigent celles dont nous venons de parler. Ces audiences n'ont pas lieu dans la salle du trône; l'Envoyé s'y rend sans aucune pompe ; le souverain le reçoit debout , soit seul , soit en présence du ministre des affaires étrangères. En faisant le compliment d'usage , le ministre remet sa lettre de créance au souverain, à qui une copie de cette lettre a été remise antérieurement, accompagnant la demande d'audience.

Quant aux ministres de troisième classe (ministresrésidents) , le cérémonial varie non-seulement d'État à État, mais encore selon les relations privées d'une cour à l'autre.

Indépendamment des audiences auxquelles les midans les Nouv. extraord.y 1784, suppl. r\° 2, la résolution de cette république, sous la date de 1783, touchant le cérémonial à suivre à l'égard des niinistres étrangers.

nistres étrangers sont admis à leur arrivée et à leur départ , des circonstances particulières peuvent engager le souverain à leur en accorder pendant le cours de leur mission. C'est ce qui arrive, par exemple, lorsqu'un ministre étranger est chargé de remettre au prince auprès duquel il est accrédité une lettre autographe de son souverain , ou les insignes d'un de ses ordres, ou qu'il a commission, de sa part, de l'entretenir d'une affaire de famille , de lui adresser un compliment de félicitation ou de condoléance (^).

Des visites d'étiquette.

Le cérémonial diplomatique exige qu'indépendamment des visites privées qu'un ministre, après son arrivée à son poste, pourrait faire à divers membres du corps diplomatique avant d'avoir été reçu par le souverain , il leur fasse , après s'être légitimé auprès du prince, des visites d'étiquette, pour se faire reconnaître en sa qualité officielle. Ces visites se font et se rendent selon le rang du ministre et de son constituant, en se conformant aux règlements établis et à l'usage. Aussi longtemps que ces visites de cérémonie n'ont pas eu lieu , les ministres ne sont pas censés se connaître en leur qualité diplomatique

(*) Quelques souverains ont introduit chez eux l'usage de donner régulièrement audience au corps diplomatique à certains jours fixes : c'est à ces audiences que les ministres s'acquittent alors de ces sortes de commissions.

(2) Cette fiction n'aurait de réalité qu'autant qu'il s'agirait de ministres dont les gouvernements seraient en état d'hostilités ouvertes.

Il est d'usage que l'ambassadeur, après sa réception solennelle, fasse annoncer dans les feuilles publiques les jours où il recevra chez lui les ministres étrangers, les hauts fonctionnaires, ainsi que les personnes de distinction qui voudraient assister à ses soirées.

Les ambassadeurs , à moins qu'ils n'aient des raisons personnelles pour en agir autrement , ne rendent la visite officielle aux ministres de troisième et quatrième classes qu'en déposant une carte à leur hôtel. Il n'en est pas de même pour les ministres de seconde et de troisième classes : ceux-ci font des visites à tous les ministres , indistinctement , qui se trouvent accrédités avant eux.

Après que l'ambassadeur a été reçu par le prince , le ministre des affaires étrangères lui fait la première visite, non-seulement en sa qualité de ministre des affaires étrangères, mais aussi au nom de son souverain, comme un retour de la visite de présentation que le prince ne peut rendre en personne.

Les ministres de seconde classe de quelques grandes cours se refusent , quelquefois, à faire à leur arrivée la première visite aux Chargés d'affaires, se bornant à charger de ce soin leur secrétaire de légation , ce qui indique l'intention d'attendre la première visite. Ces distinctions pointilleuses , qui , autrefois , ont souvent donné lieu à des contestations , sont, excepté en ce qui concerne les ambassadeurs , tombées presque partout en désuétude , et le ministre arrivant^ après avoir cherché à voir les collègues de son rang, ne se refuse plus à faire la première visite aux Chargés d'affaires.

DU CÉUÉMOMAL DIPLOMATIQUE. 149

Quant aux dllficultés qui s'élèvent quelquefois sur le cérémonial à observer dans les visites d'étiquette que se font réciproquement les ministres étrangers et les personnes revêtues des premières charges de l'Etat, c'est l'usage particulier établi à chaque cour qu'il faut consulter et suivre i

Dti titre (/'Excellence.

Dans la hiérarchie diplomatique le titre d'excellence appartient exclusivement aux ministres de première classe, et leur est donné, en cette qualité, par tous ceux avec lesquels ils ont à traiter , soit de vive voix, soit par écrit, mais non pas par le souverain (^).

Si l'on accorde ce titre aux ministres de seconde classe , ce n'est jamais à raison de leur caractère diplomatique; ce sont les charges civiles ou militaires dont ils sont quelquefois revêtus, et auxquelles le titre d'Excellence est attaché dans beaucoup de pays , qui le leur attribuent. C'est ainsi qu'il se donne dans la plupart des États de l'Europe aux ministres à portefeuille , aux ministres d'État, aux maréchaux et

0) Il y a toutefois plusieurs cours où les ambassadeurs des têtes couronnées donnent la main , chez eux , aux personnes qualifiées du pays où ils résident, comme à Madrid, aux grands d'Espagne, à Londres, aux lords pairs du royaume, en Suède, aux personnes en possession du titre d'Excellence; mais ils ne la donnent nulle part aux ministres de seconde classe.

P) Les cardinaux réunis en conclave se refusent à donner le titre d'Excellence aux ambassadeurs.

amiraux, aux lieutenants généraux, aux grands chambellans et autres personnes revêtues de hautes charges civiles (*).

De quelques distmctions spéciales réservées aux ministres

étrangers.

Avant rétabhssenient des missions permanentes, il était d'usage de rendre aux ambassadeurs , à leur arrivée dans la capitale , et même dans les villes qu'ils ne faisaient que traverser , les mêmes honneurs qu'on eut rendus à leur souverain en personne. Aujourd'hui, à l'exception quelquefois des ambassadeurs de

(^) En Suède, les sénateurs reçoivent ce titre ; de même, les grands d'Espagne. En Turquie, on donne V Excellence au Reïs-Effendiy et le titre à' Altesse au grand vizir (vizir Â'zhem^ chef du conseil). En Russie, le Tchine ou règlement hiérarchique établi par Pierre-le-Grand, partage les fonctionnaires de l'État en quatorze classes, en les assimilant aux divers grades militaires suivants : V^ classe : le chancelier de l'empire (maréchal). — 2*' cl. : conseiller privé actuel (général d'infanterie, de cavalerie et d'artillerie). — 3^ cl. : conseiller privé (lieutenant général). — 4® cl. : conseiller d'État actuel (général-major). — 5^ cl. : conseiller d'État (autrefois, brigadier). — 6*^ cl. : conseiller de collège (colonel). — 7« cl. : conseiller de cour (lieutenantcolonel). — 8« cl. : assesseur de collège (major). — 9^ cl. : conseiller honoraire (capitaine). — 10« cl. : secrétaire de collège (capitaine). — La lie cl. a été supprimée. — 12* cl. : secrétaire ôq gouvernement (lieutenant). — 13®cl. : regislrateur au sénat (sous-lieutenant). — i4« cl. : regislrateur de collège (enseigne). — En écrivant en français on donne V Excellence aux dignitaires des l""^, 2® et 3*^ classes seulement. Aux conseillers d'État actuels (4® cl.) on ne le donne que par courtoisie, d'inférieur à supérieur. La 8* classe confère la noblesse héréditaire; la 9*^, la noblesse personnelle seulement.

la Porte, il est très-rare qu'ils recherchent ou reçoivent ces honneurs publics. Les entrées solennelles sont tombées en désuétude; toutefois, lorsque TEnvoyé de première classe arrive par mer, il est salué par les forts. (Voy. Cérémonial maritime ^ chap. xi.)

Les prérogatives accordées exclusivement aux ambassadeurs et aux nonces du Pape sont :

i"De pouvoir aller à six chevaux in fiocchi; 2"* de recevoir les honneurs militaires; S'' d'avoir un dais dans leur salle de cérémonie (*) ; 4° de pouvoir se couvrir pendant leur audience de présentation au souverain auprès duquel ils sont envoyés. Aucun ministre , au surplus , ne peut prétendre à des honneurs et prérogatives supérieurs à ceux que les usages de la cour auprès de laquelle il est accrédité accordent à ceux de ses collègues qui appartiennent à la même classe , à moins que par des conventions spéciales le cérémonial n'en ait décidé autrement. Les grandes cours accordent souvent moins d'honneurs distinctifs aux ministres de seconde classe , que les moyennes et les petites cours, entre autres celles d'Allemagne, n'en accordent quelquefois aux ministres de troisième classe , notamment à ceux qui représentent des puissances de premier ordre.

L'usage généralement établi est de réserver au corps

(•) Sous le dais est placé le portait en pied (de grandeur naturelle) du souverain que représente l'ambassadeur: celui-ci, lorsqu'il rend les premières visites d'étiquette, ou celles qui lui sont faites à l'occasion de la fête de son souverain, se tient debout sous le dais, en évitant de masquer de son corps la vue du portrait du prince.

152 CHAI». VI. l)i; Cl'KKMOrSIAL DlFLOMA'liQUi:.

diplomatique , dans les grandes fêtes de gala ou les solennités puljliques , les preniières places après celles qui sont destinées aux princes et aux princesses du sang. Tous les ministres étrangers, indistinctement, sont invités ou admis aux fêtes de la cour ; et, presque partout, les secrétaires d'ambassade et de légation jouissent également de cette distinction ^*).

Les ambassadeurs et les Envoyés extraordinaires chargés de quelque mission de cérémonie sont les seuls qui soient quelquefois logés et défrayés par la cour qui les reçoit (^).

Les ministres étrangers ont le droit de faire placer les armoiries de leur souverain au-dessus de la porte d'entrée de leur hôtel (^).

(*) Dans quelques cours autrefois, les femmes des Chargés d'affaires et des secrétaires de légation n'étaient pas présentées au souverain.

(2) Peu de gouvernements possèdent, dans les capitales où leurs ministres résident, des hôtels d'ambassade; leurs Envoyés habitent ordinairement des maisons ou des hôtels qu'ils tiennent à location. L'Angleterre et la Prusse possèdent à Paris l'hôtel occupé par leur Envoyé diplomatique ; l'hôtel de la légation russe à Berlin appartient à l'empereur, qui possède également l'hôtel qu'habite son consul général à Dantzig. Plusieurs ministres étrangers à Constantinople occupent des palais appartenant à leurs gouvernements respectifs.

(3) L'usage du tableau armorié placé au-dessus de la porte d'entrée de l'hôtel de l'ambassade ou de la légation est exceptionnel à Paris, Berlin, etc.; il est général à Rome, Naples, Florence, etc. Dans plusieurs capitales on remplace le tableau armorié par l'inscription: Ambassade ou Légation de ....

Des ordres conférés au ministre {^) et des cadeaux diplomatiques.

Lorsqu'un ministre a séjourné longtemps dans une cour, surtout lorsqu'il y a été chargé d'une négociation importante qu'il a su conduire et terminer heureusement , ou qu'il y a été envoyé en mission de cé-

(1) Le lecleur pourra nous savoir gré de trouver ici la liste complète des ordres aujourd'hui existants. Voici cette liste par rang alphabétique des États, avec indication de l'année où chacun de ces ordres a été créé :

Anhalt (Maison ducale d') : Ordre d'Albert l'Ours; (créé en 1836) 3 classes.

Autriche : Ordre de la Toison-d'Or; (1430) 1 cl. — Ordre militaire de Marie-Thérèse; (1757) 3 cl. — Ordre de Saint-Étienne (de Hongrie); (1764) 3 cl. — Ordre de Léopold ; (1808) 3 cl. — Ordre de la Couronne de Fer; (renouvelé en 1816) 3 cl. — Ordre militaire d'Élisabeth-Thérèse ; (1750) 1 cl. — Ordre de la Croix Étoilée (pour les femmes); (1668) 1 cl. —Ordre Teutonique; (1127) 1 cl. — Ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem. — Div. méd. pour le mérite civ. et mil.

Bade (Grand-duché de) : Ordre de la Fidélité; (1715) 2 cl. — Ordre du mérite militaire, de Charles-Frédéric; (1807) 3 cl. — Ordre du Lion de Zaehringen; (1812) 4 cl.

Bavière: Ordre de Saint-Hubert; (1444) 3 cl. — Ordre de Saint- Georges ; (1729) 3 cl. — Ordre militaire de Maximilien-Joseph ; (1806)

3 cl. — Ordre du mérite civil de la Couronne de Bavière; (1808)

4 cl. — Ordre de Saint-Michel; (1693) 3 cl. — Ordre royal de Louis; (1827) 1 cl. — Ordre de Thérèse (pour les femmes); (1827) 1 cl. — Ordre d'Elisabeth (pour les femmes); (1766) 1 cl. — Chapitre des Dames de Sainte-Anne ; 1 cl.

Belgique : Ordre de Léopold; (1832) 5 cl. — L'Étoile d'honneur; 3 cl.

Bolivie : Ordre de la Légion d'honneur; (1822?). Brésil : Ordre de la Croix du Sud ; (1 822) 4 cl. — Ordie du Christ

15i ClIAP. VI. DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

romonie , il est assez généralement d'usage qu'au moment où il s'éloigne il reçoive du chef de l'État un témoignage particulier de sa satisfaction. Dans ce cas,

et ordre du mérite militaire d'Avis; (voy. Portugal: Ordre de don Pedro); (1826) 2 cl. — Ordre de la Rose (milit. et civil); (1829) 6 cl.

Brunsîvtg (Duché de) : Ordre d'Henri-le-Lion (civ. et milit.); (1 834) 4 cl. — Ordre pour le mérite ; 2 cl, — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Danemark : Ordre de l'Éléphant ; (1693) 1 cl. — Ordre de Dannebrog; (1219) 4 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Deux-Siciles : Ordre de Saint-Janvier; (1738) 1 cl. — Ordre de Saint-Ferdinand et du mérite; (1800) 3 cl. — Ordre militaire de Constantin; (1190) 3 cl. — Ordre des Deux-Siciles; (1808) 3 cl. — Ordre de François I"; (1819) 5 cl.

Espagne : Ordre de la Toison-d'Or; (1430) 1 cl. — Ordre royal de Charles III; (1771) 2 cl. — Ordre militaire de Saint-Jacques de Compostelle (ord. eccl.); (1170) 1 cl. — Ordre militaire de Calatrava (ord. eccl.); (1158) 4 cl. — Ordre militaire d'Alcantara ; (ord. eccl.) (1156) 4 cl. — Ordre militaire de Notre-Dame de Montesat (ord. eccl); (1319) 1 cl. — Ordre de la reine Marie-Louise (pour les femmes); (1792) 1 cl. — Ordre maritime; (1816) 1 cl. — Ordre militaire de Saint-Ferdinand ; (1 81 1 ) 5 cl. — Ordre pour la défense de la couronne; (1823) 1 cl. — Ordre militaire de Saint-Herménegilde ; (1815) 1 cl. — Ordre américain de Sainte-Isabelle; (1815) 1 cl. — ■ Ordre (milit.) de Marie-Louise-Isabelle; (1833) 1 cl.

France : Ordre de la Légion d'honneur; (1802) 5 cl. — Croix de Juillet; (1830) 1 cl. (doit s'éteindre avec les titulaires actuels.) — Ordres abolis depuis 1830 : Ordre du Saint-Esprit; (1578) 1 cl. — Ordre royal et militaire de Saint-Louis; (1693) 3 cl. — Ordre royal , militaire et hospitalier de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Mont- Carmel ; (1607) 1 cl. — Ordre de Saint-Michel ; (1469) 1 cl. — Institution du mérite militaire; (1759).

Grande-Bretagne : Ordre de la Jarretière; (1348) 1 cl. — Ordre de Saint-André ou du Chardon; (787, renouvelé en 1540 et rétabli en 1687) 1 cl. —Ordre du Bain (milit.); (1399, et renouvelé en 1725) 3 cl. — Ordre de Saint-Patrice; (1783) 3 cl. -- Ordre de Saint- Michel et Saint-Georges; (1818) 3 cl. — Ordre de l'Inde Britannique ; (1837). — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

le souverain lui confère un de ses ordres ou lui fait un cadeau diplomatique y qui consiste ordinairement en une boîte ou tabatière ornée du portrait du prince ou

Grèce : Ordre du Rédempteur; (1833) 4 cl.

Hanovre : Ordre des Guelphes; (1815) 5 cl. — Ordre de Saint- Georges; (1839) 1 cl. — Méd. milit. de l'ordre des Guelphes.

Hesse (Électorale) : Ordre du Lion d'Or; (1770) 4 cl. — Ordre du mérite militaire; (1769). — Ordre du Casque de fer ; (181 4) 3 cl. — Croix du mérite civil. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Hesse (Darmstadt) : Ordre de Louis; (1807) 5 cl. — Ordre de Philippe-le-Magnauime; (1840) 6 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Hohenzolhrn (Maison ducale de): Ordre de la Croix d'honneur ; (1841) 5 cl. — Diverses médailles pour le mér. civ. et milit.

Iles Ioniennes : Ordre de Saint-Michel el de Saint-Georges; (1818).

Lucques : Ordre de Constantin; (1190) 5 cl.

Mecklembourg (Grand-duché de) : Ordre pour le mérite militaire ; (1841) 4 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Oldenbourg (Grand-duché d'): Ordre pour le mérite civ. et militaire; (1838) 3 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Parme : Ordre de Saint-Georges pour le mérite milit. ; (1833) 2 cl.

Pays-Bas : Ordre militaire de Guillaume; (1815) 4 cl. — Ordre du Lion Néerlandais; (1815) 3 cl. — Ordre de la Couronne de Chêne (du Luxembourg); (1841) 4 cl. ~.Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Perse : Ordre du Soleil et du Lion ; (1808) 3 cl.

Portugal : Ordre du Christ ; (1317) 3 cl. — Ordre du mérite civil de Saint-Jacques-de-l'Épée; (1170) 3 cl. — Ordre du mérite militaire d'Avis; (1162). — Ordre de la Tour et de l'Épée; (1549) 3 cl.

— Ordre de l'Immaculée Conception de Villa-Viciosa; (1819).— Ordre de Sainte-Isabelle (pour les femmes); (1804). — Ordre de don Pèdre.

— Ordre de Saint-Jean de Jérusalem. — Div. croix et méd. pour le mérite civ. et milit.

Prusse : Ordre de l'Aigle-Noir; (1701 ) 1 cl. — Ordre de l'Aigle- Rouge; (1733) 4 cl. — Ordre pour le mérite; (1740). En 1844 un second ordre du mérite fut créé pour les savants et les artistes; 1 cl. — Ordre de Saint-Jean ; (1812)1 cl. — Ordre de Louise (pour les femmes); (1814). — Ordre de la Croix de Fer; (1813) 2 cl. — Div. méd. pour

enrichie de son chiffre en brillants. Pour pouvoir porter cet ordre étranger , le ministre a besoin que l'autorisation lui en soit donnée par son commettant ; auto-

le mérite civ. et milit. — L'ordre du Cygne (pour les femmes) rétabli en 1843, n'est porté jusqu'ici que par la reine.

Rome (Cour de Rome) : Ordre de Saint-Sylvestre ou de l'Éperon d'or; (1559) 2 cl. — Ordre du Christ; (1319) 2 cl. — Ordre de Saint- Grégoire; (1832) 3 cl. — Ordre de Pie IX; (1847) 3 cl.

Russie : Ordre de Saint-André; (1698) 1 cl. — Ordre de Sainte- Catherine (pour les femmes) ; (1714). — Ordre de Saint-Alexandre- Newski; (1725)1 cl. — Ordrede l'Aigle-Blanc; (1807)1 cl. —Ordre de Saint-Georges; (1769) 5 cl. — Ordre de Saint- Wladimir; (1382) 1 cl. — Ordre de Sainte-Anne; (1785) 1 cl. — Ordre de Saint-Stanislas; (1763) 1 cl.— Ordre du mérite militaire ; (1791) 5 cl. — Ordre de Saint-Jean; 1 cl. — Boucle pour service irrépréhensible (1817).

— Div, méd. pour le mérite civ. et milit.

Sardaiyne : Ordre suprême de l'Annonciade; (1362) 1 ci. — Ordre des saints Maurice et Lazare; (1434) 3 cl. — Ordre royal et militaire de Savoie; (1815) 4 cl. — Ordre civil de Savoie; (1813) 1 cl.— Div. croix et méd. pour le mérite civ. et milit.

Saxe (Royale) : Ordre de la couronne de Saxe (UautitikronO ; (1 807).

— Ordre mihtaire de Saint-Henri ; (1763). — Ordre du mérite civil; (1815). — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Saxe (Grand-ducale) : Ordre de la Vigilance ou du Faucon-Blanc; (1732) 5 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Saxe (Duchés de) : Ordre ducal de la ligne Ernestine; (1833). — Div. méd. pour le mérite milit.

Suède: Ordre du Séraphin; (1334) 1 cl. — Ordre de l'Épée; (1522) 4 cl. — Ordre de l'Étoile-Polaire; (1748) 3 cl. — Ordre de Vasa; (1772) 3 cl. — Ordre de Charles XIII; (1811) 1 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit. — Ordre de Saint-Olafs (pour la Norvège), créé tout récemment.

Toscane : Ordre de Saint-Étienne; (1562) 4 cl. — Ordre de Saint ■ Joseph; (1 807) 3 cl. — Ordre de la Croix-Blanche (pour les femmes) ; (1818). — Méd. pour le mérite.

Turquie: Ordre du Nichan-Iftihar, ou décoration d'honneur; (divers grades). — Ordre du Croissant (ne se donne plus aujourd'hui).

Venezuela: Ordre des Libérateurs de Venezuela; (1819).

risatioQ que les gouvernements républicains , par un sentiment peut-être exagéré de dignité nationale, n'accordent pas toujours à leurs Envoyés.

Wurtemberg ; Ordre de la couronne de Wurtemberg; (1818) 3 cl. — Ordre de Frédéric; (1830) 1 cl. — Ordre du mérite militaire; (1759) 3 cl. — Ordre du mérite civil; (1806) 3 cl.— Méd. milit.