CHAPITRE VII

DU CÉEÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

Du cérémonial en général.

Les hommes ont de tout temps accordé une valeur propre aux formes, aux marques honorifiques, aux signes distinctifs: de là l'étiquette, le cérémonial, les décorations.

A considérer les choses sans prévention, il est certain que, sous une apparence de frivolité, l'étiquette (et nous en élaguons ce qui n'est que futile) n'est point une affaire de pure convention.

Si parmi les tribus sauvages elles-mêmes il existe certaines formes cérémonieuses, certains privilèges honorifiques, apanage distinctif des chefs, à plus forte raison voit-on dans les sociétés civilisées, où l'égalité absolue nest qu'une chimère, les inégalités factices ou naturelles constatées par des usages de convenance ou par des signes apparents. Organisme compliqué, dont les parties diverses fonctionnent sans se confondre, le corps social ne se meut que par le jeu harmonique des rouages, dont il importe de prévenir le frottement. De là la hiérarchie nécessaire des rangs et la diversité des rapports, de là aussi les formules de respect, de sou-

mission, de courtoisie, et, vice versa ^ de protection et de patronage, qui ont passé du langage parlé dans le langage écrit. En ce sens, le cérémonial adopté concourt au maintien de l'ordre, comme symbole de subordination et de discipline; il prévient la familiarité qui abuse, il parle aux sens, il satisfait la raison: il n'est autre chose, en un mot, que le code ou le formulaire des convenances.

D'après les droits et prérogatives acquis et les usages établis, que diversifient le rang et les fonctions, on distingue :

Le cérémonial des cours ou cérémonial étranger, qui a pour objet les souverains et leur famille;

Le cérémonial dij^loniafique , qui règle les honneurs et les distinctions qui s'accordent aux diplomates en fonctions, suivant le rang que leur assigne la classe à laquelle ils appartiennent;

Le cérémonial de chancellerie, qui indique les titres et qualifications', et spécifie les formules de courtoisie adoptées dans la rédaction des actes et offices diplomatiques de toute nature;

Le cérémonial tnaritime, qui fixe les honneurs à rendre, à bord des vaisseaux de l'État, aux souverains et aux personnes de leur sang, aux agents diplomatiques ou consulaires en mission, etc.

Le clergé, la magistrature, l'administration, l'armée ont aussi leur cérémonial, dont nous n'avons pas à nous occuper.

Nous distribuons comme suit les parties qui nous concernent:

Le cérémonial des cours fait l'objet du chapitre X: nous y renvoyons le lecteur, en le prévenant que, pour

124 CHAP. vu. DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

ce qiii touche la courtoisie observée par les souverains daus les lettres quïls s'écrivent, il devra consulter le chap. VI du T. II, sur la correspondance des souverains entre eux.

Le cérémonial maritime^ chap. XI, fait suite au précédent.

Le cérémonial de chancellerie, sous le nom de protocole diplomatique ou de chancellerie, forme le chap. I" du T. II. De plus, dans le cours de ce même volume (et notamment au § qui traite de la signature des traités, p. 113), se trouvent placées, suivant que le sujet l'exige, les notions nécessaires sur les formes cérémonieuses suivies dans la rédaction ou la signature des actes publics émanés des chancelleries d'État.

Quant au cérémonial diplomatiqtie , le chapitre que nous lui consacrons se place naturellement ici, à la suite de celui qui traite des droits et des prérogatives des ministres publics, puisque le cérémonial dont il s'agit est la conséquence obhgée de ces prérogatives et de ces droits.

Bu rang des agents diplomatiques et des distinctions

qui s'y rattachent.

C'est surtout depuis que les missions sont devenues nombreuses et permanentes, et particulièrement depuis le congrès de Westphalie, où se trouvèrent réunis les ministres de tant d'États si inégaux en force et en influence, que le cérémonial diplomatique a été successivement établi d'une manière plus ou moins déterminée.

La différence de rang entre les puissances souveraines, les distinctions de classes entre leurs représentants, les traités et conventions conclus entre les gouvernements, ainsi que les règlements et les usages particuliers à chaque cour, ont introduit une grande diversité dans les distinctions et les honneurs accordés aux Envoyés diplomatiques^).

Notre intention n'est pas et ne peut pas être d'entrer dans de minutieux détails sur le cérémonial de chaque État; nous nous bornerons donc à donner quelques notions sommaires sur les principes assez généralement suivis aujourd'hui par les gouvernements.

S'il appartient au souverain de régler les honneurs et les distinctions qu'il entend accorder aux ministres accrédités auprès de sa personne, il ne saurait toutefois, sans beaucoup de circonspection, se départir des usages généralement admis à cet égard, en principe et dans la pratique, à cause de l'importance qu'on attache

') Depuis que la politique moderne a établi des rapports constants entre les nations européennes il a dû nécessairement s'établir un rang entre les souverains, ou plutôt entre leurs représentants; et ce rang a dépendu en grande partie de la puissance relative de ces princes ; c'est par là que les titres ont acquis plus d'importance qu'ils n'en avaient anciennement, et que le rang est devenu une source féconde de contestations et de démêlés désagréables. C'est à ce point de vue seulement que cette matière peut être du ressort du droit des gens positif; car elle appartient au droit coutumier ou conventionnel, en tant qu'il ne s'agit que d'étiquette, de cérémonial et d'honneurs.

Tant que le rang n'est pas déterminé tout est égal, et il n'existe aucun titre de préséance; mais dès que la préséance est établie par l'usage ou par une possession avouée, elle devient un droit qu'il n'est plus permis de violer (Gérard de Rayneval, Institutions etc., T. I, chap. xv, §§ 2 et 3).

à ces prérogatives, dont plusieurs sont considérées comme tenant essentiellement à la dignité des souverains et des nations ^). Tout ce qui peut blesser l'étiquette reçue est regardé comme un manque d'égards, et même, selon les circonstances, comme une injure.

Lorsqu'il ne s'agit que de distinctions sans rapport direct avec le but de la mission, et n'établissant rien qui puisse blesser le caractère public d'un ministre ou porter atteinte à ses privilèges elles doivent être considérées comme dépendantes du bon plaisir du prince qui les accorde, ou comme pouvant résulter de conventions et d'usages existants entre les deux gouvernements 2). C'est d'après ce principe que doivent être jugées les discussions qui peuvent s'élever à ce sujet. Il faut néanmoins distinguer entre les cas où la discussion regarderait le cérémonial de l'État envers le ministre accrédité, et ceiLX où il ne s'agirait que d'une discussion entre des ministres étrangers. Dans le premier cas,

1) Dans l'état actuel des choses, et depuis longtemps, les nations forment entre elles une sorte d'association universelle, liées les unes aux autres par des droits et des devoirs réciproques tellement nombreux et tellement compliqués qu'il n'est pas loisible à l'une de prendre, dans son intérieur, telles décisions que bon lui semble sans s'inquiéter si ces arrangements, qui au premier abord paraissent ne concerner que ses intérêts, ne nuiront pas aux intérêts légitimes ou ne blesseront pas l'amour -propre de quelque autre nation.

^) « Il n'y a certainement pas deux États où le cérémonial soit identiquement le même. La règle générale à observer à cet égard est de ne rien établir qui puisse blesser le caractère d'un agent politique ou porter atteinte aux privilèges qui y sont inhérents. Ceci présupposé, on peut accorder plus ou moins de distinctions, pourvu qu'à titre égal on évite les exceptions et les préférences.» (Ratneval, t. II, p. 252.)

DU CÉKÉMONIAL DIPLOMATIQUE. 127

c'est l'État qui est responsable de ce que le ministre aurait éprouvé de contraire au cérémonial usité; dans le second, l'État n'a aucun droit d'intervenir, et la prudence même le lui défend^).

Bu rang des agents diplomatiques entre eux.

Cette matière a été déjà traitée au § 12 sur l'origine des différentes classes de ministres et nous n'avons qu'à ajouter que dans les conférences diplomatiques, dont le but est de concilier les intérêts de deux ou de plusieurs puissances par les bons offices d'une cour médiatrice^ dont l'intervention est respectivement acceptée, les ministres de cette coiu' ont ordinairement le rang sur ceux des puissances en contestation, encore que le rang de ces puissances soit supérieur à celui de la cour dont la médiation a été acceptée.

De l'ordre à observer dans les x:)laces d'honneur entre

les agents diplomatiques.

Ne pouvant nous dispenser d'entrer ici dans des détails minutieiLx, et partout ailleurs si futiles, nous tâcherons du moins de les abréger.

') Ce ne fat point au gouvernement anglais que Louis XIV s'adressa lors de l'affaire du maréchal d'Estrades insulté à Londres par M. de Vatteville, ambassadeur d'Espagne: ce fut à Madrid que ce monarque porta ses plaintes et qu'il fit valoir ses droits.

128 CHAP. yil. DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

L'ordre adopté par le cérémonial pour les places d^hotmeur à raison du rang et des fonctions des hommes réunis à Toccasion d'une cérémonie publique, d'une conférence etc., semble avoir pris sa loi du blason.

Dans le blason, en effet, la partie senestre de Vécu répond à la gauche de la personne placée en face, la partie dcxtre à sa droite ; le xmint honorable domine le centre de l'écu, et les points de hase en occupent la portion inférieure.

11 en est de même pour les places d'honneur.

Dans la salle d'audiences solennelles d'un souverain, dans une église, dans une procession religieuse, dans une cérémonie funèbre, le trône, l'autel, le dais sous lequel est portée l'hostie, le catafalque, ou, s'il s'agit d'un cortège, la personne la plus éminente parmi celles qui y figiu-ent, forment le centre ou le point honorable d'après lequel doit se régler le rang des places d'honneur entre les assistants.

S'il s'agit d'une cérémonie à laquelle le corps diplomatique ait à prendre une part que nous nommerons active^ les membres qui le composent, chacun selon son rang, fixé par le règlement arrêté à Vienne en 1815, se placent à droite de ce centre, point honorable de la cérémonie. Si la cérémonie est telle, au contraire, que le corps diplomatique n'y puisse prendre qu'une part passive^ une part de simple spectateur, des places particulières lui sont réservées, soit tribunes à l'église, soit loges au théâtre pour les représentations de gala^ etc.

Quand deux personnes sont assises ou qu'elles marchent à côté l'une de l'autre, celle qui a la droite, c'està-dire qui voit à sa gauche son interlocuteur, occupe la place d'honneur; quand trois personnes sont ensemble.

le centre est la place d'honneur: la seconde place est celle qui se trouve à la droite de la personne qui occupe le centre.

Ce qui précède ne suffit pas pour préciser ce qui est d'usage en ce qui concerne le rang et l'ordre des places d'honneur; d'autres détails sont encore nécessaires, que notre exactitude nous prescrit de mentionner. Nul doute que les hasards du péle-méle ^) ne valussent mieux , en fait de places momentanément occupées, que toute cette réglementation cérémonieuse si difficile à appliquer strictement, et qui expose à froisser tant d'amourspropres.

Lorsque, dans un congrès ou une conférence, les plénipotentiaires s'assemblent pour traiter, ou que les membres du corps diplomatique se réunissent dans un dîner de cérémonie, le rang des places d'honneur à la table autour de laquelle ils s'asseient se règle ainsi :

La première place à une table occupée sur tous ses côtés est ordinairement, quelle que soit la disposition de la salle, celle qui est en face de la porte principale d'entrée, ou celle qui fait face aux croisées, laissant la porte d'entrée soit à droite soit à gauche, jamais derrière la. personne qui occupe la première place. Si cette disposition de la table n'est pas possible, la première place au centre est celle qui reçoit le jour de la gauche, pourvu toutefois qu'il ne résulte pas de cette disposition que la personne assise à cette place tourne le dos à la porte d'entrée, qu'elle doit toujours apercevoir. A compter

^) «Le pêle-mêle coupe court à toutes discussions de rang et d'étiquette, source des plus sérieuses tracasseries. - G-bbard de Rayneval, Institutions^ L. II, chap. xv.

Mabtbms, Guide diplomatique. I. <7

130 CHAP. Vil. DIT CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

de cette première place, on suit le rang en alternant de droite à gauche: la 2^ place à droite, la 3® à gauche, la 4^ à la droite de la 2% la 5^ à la gauche de la 3% et ainsi de suite.

Qu'on soit debout ou assis, la main dlionneur est à droite, c'est-à-dire que celui qui prétend à la supériorité de rang se place à la di'oite de celui qui la lui cède ^).

Dans l'ordre linédl, c'est-à-dire lorsque plusieurs personnes marchent à la suite l'une de l'autre, on observe diverses dispositions. Tantôt c'est la personne qui précède les autres qui est censée occuper là première place; celle qui marche immédiatement après, la seconde, et ainsi de suite. Tantôt la place de derrière est considérée comme la première, celle qui précède celle-ci, comme la seconde, etc. Tel est l'ordre observé dans les processions religieuses. Tantôt, enfin, l'ordre des places est fixé selou le nombre des personnes: ainsi, lorsqu'il n'y en a que deux, la place de devant est la première; trois, celle du milieu, et celle de devant la seconde, lorsqu'il y en a quatre, la place de devant est la dernière, celle qui suit, la seconde; la suivante est la première, et celle de denière la troisième. Lorsque les personnes sont au nombre de cinq, la place du milieu est la première, celle qui la précède est la seconde, celle qui suit immédiatement la place du milieu est considérée comme la troisième, et ainsi de suite, en sautant toujours les places intermédiaires.

Dans Tordre latéral^ lorsque plusieurs personnes se trouvent placées à côté l'une de l'autre , il est convenu, tantôt que la place à l'extrémité de droite ou à l'extré-

>) C'est la gauche chez les Turcs qui marque la préséance.

mité (le gauche est considérée comme la première, et dans ce cas celle qui suit immédiatement est la seconde, et ainsi des autres ; tantôt , que c'est le nombre des personnes, dont le rang exige des places différentes, qui fixe Tordre à suivre: s'il n'y en a que deux, la place à droite est la première; entre trois personnes, celle dont le rang est supérieur occupe la place du milieu; suit alors celle qui est à sa droite, et après celle qui est à sa gauche. Lorsqu'il y a quatre personnes, la place à l'extrémité de droite est la seconde, celle qui suit est la première, celle à l'extrémité de gauche la quatrième, et la place à côté de celle-ci la troisième; entre cinq personnes, la plus élevée en rang occupe la place du milieu, à sa droite se trouve la seconde, à sa gauche la troisième, l'extrémité de droite la quatrième, et à l'extrémité de gauche la dernière; et successivement, en comptant toujours de la place du milieu ou de la place d'honneur. Les places alternent lorsqu'il y a six personnes et plus.

Lorsque le rang entre les puissances est le même, ou que ce rang est contesté, et que les Envoyés qui les représentent ne peuvent éviter de se rencontrer, on a recours à divers expédients, au moyen desquels on laisse en suspens les prétentions de chacune. Ou déclare, par exemple, que chaque place doit être considérée comme la première et que la préséance momentanée ne portera ' point préjudice aux droits et aux prétentions réciproques; ou bien l'on convient d'un changement alternatif, de manière qu'il y ait permutation de rang et de place à certaines époques; soit en se réglant sur l'âge des souverains, soit quelquefois aussi d'après la durée de leur

règne, soit encore d'après le sort^), soit, enfin, selon la date de la commission de leurs représentants ou de leur arrivée à leur poste 2).

Dans son propre hôtel, tout ministre accorde, dans les visites de cérémonie, la préséance aux ministres qui sont de la même classe que lui, et par conséquent aussi la main dlwnneur, sans avoir égard au rang de leurs souverains: ceci est affaire de courtoisie et d'usage du monde. Les ministres de seconde classe observent cette politesse envers ceux de troisième classe, d'autant plus qu entre eux les ^dsites de cérémonie sont fort rares. Les ambassadeurs et les nonces du pape n'accordent point cette distinction aux ministres d'un rang inférieur, lorsque ceux-ci leur font des visites d'étiquette.

1) Dans leur entrevue à Berlin, en 1709, la préséance entre les rois de Danemarc et de Pologne fut réglée par le sort.

2) Au congrès de Vienne, en 1314 et 1815, et aux conférences d'Aix-la-Chapelle, en 1818, l'ordre des places fut abandonné au hasard : quant aux signatures, elles furent apposées par les plénipotentiaires d'après l'ordre alphabétique des puissances. (Cf. Signature des traités, T. II, p. 113.)

Dans les congrès du XVIIP siècle, à Utrecht, à Cambrai, à Soissons, et enfin à Aix-la-Chapelle, on convint que l'on s'abstiendrait de cérémonial et que les plénipotentiaires s'assembleraient sans distinction de rang ou les rangs réservés. Voici comment le règlement de police diplomatique rédigé, en avril 1748, pour le congrès d'Aix-la-Chapelle, formulait cette résolution: «'Toutes les conférences se tiendront sans cérémonie, en sorte que les plénipotentiaires s'asseieront à une table ronde où il n'y aura ni haut ni bas bout. Ils s'y placeront à mesure qu'ils entreront dans a salle , où ils seront tous ensemble indistinctement et sans rang. »

DU CÉEÉMONIAL DIPLOMATIQUE. ' 133

I>u rang des ministres étrangers à l'égard des premiers

fonctionnaires ou dignitaires du gouvernement auprès

duquel ils sont accrédités, et des membres de la famille

dît souverain.

Les prétentions de rang qui peuvent s'élever entre les agents diplomatiques accrédités auprès d'un souverain et les premiers fonctionnaires ou dignitaires de son gouvernement se règlent d'après la classe à laquelle ces agents appartiennent, les rapports existants entre leurs cours et celle où ils résident, ou par les usages établis.

Bien que les annales diplomatiques aient consacré le souvenir de plus d'une contestation de ce genre, aucune puissance de second ordre ne souffrirait aujourd'hui que son chef cédât le i;rt5 à l'Envoyé d'une puissance du premier ordre.

Du commun assentiment des gouvernements monarchiques, les fils et les frères des empereurs et des rois ont le pas sur les ambassadeurs. Rien de positif n'a été statué jusqu'ici sur la question de préséance entre les ambassadeurs et les membres des familles régnantes non impériales ou royales.

Dans une maison diplomatique tout fonctionnaire du pays ayant un rang quelconque prend le pas sur les membres du corps diplomatique, les ambassadeurs exceptés. Ceux-là ne cèdent le pas qu'au ministre des affaires étrangères.

Par contre dans la maison d'un fonctionnaire ou d'un dignitaire du pays, les diplomates prennent le pas sur

tous les personnages du pays, le ministre des affaires étrangères seul excepté.

De la réception des ministres publics et des audiences

solennelles données aux anibassadeurs.

L'inégalité de rang des agents diplomatiques, les traités, les règlements et les usages de cour ont introduit de nombreuses diversités dans le cérémonial suivi pour leur réception solennelle. Yoici cependant ce qui se pratique généralement à cet égard.

Quel que soit le rang du ministre envoyé à une cour étrangère, son premier devoir eu arrivant dans le lieu de sa résidence est de notifier ou de faire notifier son arrivée au ministre secrétaire d'État chargé des affaires étrangères.

Si le ministre est de première classe,, cette notification est faite par le premier ou, en son absence, par le second secrétaire de l'ambassade, lequel est en même temps chargé de remettre une copie de la lettre de créance au ministre des affaires étrangères, et de demander le jour et l'heure à laquelle l'ambassadeur sera admis à l'audience du souverain^).

Les ministres de seconde classe pourraient sans doute faire connaître leur arrivée de la même manière au

^) L'entrée des ambassadeurs dans la résidence du souverain était autrefois entourée du plus grand éclat; mais la solennité des entrées publiques n'est plus en usage, sauf à Coustantinople, où elle se restreint toutefois à la remise eu audience solennelle des lettres de créance entre les mains du grand vizir et eu présence du sultan.

secrétaire d'État des relations extérieures; mais ils se bornent ordinairement à la lui notifier par écrit, en le priant de vouloir bien prendre les ordres de son souverain pour la remise des lettres de créance dont ils sont porteurs, et dont ils lui communiquent une copie ^).

Après que la notification de l'arrivée du ministre a été faite dans les formes voulues, et que, de la part du ministre des affaires étrangères, le compliment d'usage a été rendu, l'Envoyé est admis à l'audience du souverain. Cette audience peut être publique ou privée, selon la volonté des deux cours ou l'usage établi 2).

Quant à l'audience solennelle qu'obtient l'ambassadeur ou le nonce au commencement et quelquefois aussi à la fin de sa mission, l'usage sui\i dans les grandes cours de l'Europe est, à quelques variantes près, celui-ci:

Au jour et à l'heure indiqués, l'Introducteur des ambassadeurs^) se rend en cérémonie à l'hôtel de l'am-

') Quant aux Chargés d'affaires, qui ne sont accrédités qu'auprès du ministre des relations extérieures, ils notifient leur arrivée de la même manière, en lui demandant" l'heure à laquelle ils pourront lui remettre leurs lettres de créance.

^) Cette cérémonie de l'audience publique n'est pas absolument nécessaire pour que l'ambassadeur puisse entrer en fonctions; quelquefois on se contente de l'admettre d'abord en audience privée, et d'ajourner à ime époque plus éloignée la cérémonie de sa réception solennelle.

Lorsqu'un ambassadeur est chargé d'une mission de pure cérémonie, on s'y prend souvent à l'avance pour s'entendre sur le cérémonial, soit en faisant précéder l'ambassadeur de commissaires nommés à cet effet par sa cour, soit par correspondance.

^) La charge de grand-maître des cérémonies et celle à^introdvcteur des ambassadeurs et ministres étrangers datent, en France de 1585, sous Henri III. Auparavant, ces fonctions étaient remplies par une personne de la cour, commissionnée temporairement à cet effet.

136 CHAP. vu. DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

bassade, dans un des carosses de son souverain, attelé de six chevaux; il y fait monter l'ambassadeur, y monte ensuite et se place vis-à-vis de lui. La suite de l'ambassadeur vient après dans ses propres carrosses; le sien, avec ses gens en livrée suit à vide la voiture du souverain.

Arrivé dans la cour d'honneur du palais ou du château, les honneurs militaires lui sont rendus: la garde présente les armes, les tambours battent aux champs. En descendant de carrosse, à la porte principale, l'ambassadeur y est reçu par les dignitaires de la cour; il monte par l'escalier d'honneur, toujours accompagné de sa suite et précédé par l'introducteur^), qui le conduit à la salle d'audience, dont les deux battants sont ouverts.

Le souverain, assis ou debout, sous un dais, et entouré des princes du sang, des grands officiers de la couronne et des premiers fonctionnaires de l'État, reçoit l'ambassadeur, qui, accompagné de toutes les personnes de sa suite, s'approche du monarque en le saluant par trois fois. Le souverain se lève alors, fait signe à l'ambassadeur, de prendre place dans le fauteuil qui lui est destiné. L'ambassadeur en s'asseyant lit son discours d'audience; lorsqu'il y fait mention de sa lettre de créance il la prend des mains de son premier secrétaire d'ambassade, la présente au souverain et la remet au ministre des affaires étrangères. Habituellement le discours est fait en français; quand il est terminé, le souverain y répond; après quoi l'ambassadeur se lève, et se retire

^) Dans les cours où la charge d'introducteur des ambassadeurs n'existe point, le grand-maître des cérémonies ou le grandchambellan en font les fonctions.

DU CÉRÉMOKIAL DIPLOMATIQUE. 137

de la même manière qu'il a été introduit. L'audience ainsi terminée, il est reconduit à son hôtel avec la même cérémonie.

H est d'usage encore que l'ambassadeur, immédiatement après l'audience du souverain, soit admis à l'audience de la princesse femme du souverain, à celle de l'héritier présomptif de la couronne, et quelquefois aussi à l'audience des autres princes et princesses du sang, qui répondent directement au compliment qu'il leur adresse ou y font répondre par le grand-maître de leur maison *).

L'ambassadeur et les membres de son ambassade se retirent ensuite, et sont reconduits à l'hôtel dans les voitures qui les ont amenés.

Après la présentation le ministre des affaires étrangères fait une première visite à l'ambassadeur au nom du souverain comme un retour de la visite de présentation que celui-ci ne peut rendre en personne.

Dès ce moment l'ambassadeur est en possession de son caractère diplomatique et de ses privilèges.

A Constantinople, les ambassadeurs et les ministres de seconde classe remettent leurs lettres de créance en audience solennelle d abord au grand vizir, et ensuite au sultan; les Chargés d'affaires ne les présentent qu'au

^) Dans quelques cours il est d'étiquette que l'ambassadeur baise la main de la princesse qui lui donne audience, à Madrid notamment, où le cérémonial accorde même aux secrétaires d'ambassade et de légation, lorsqu'ime fois ils ont été présentés par leurs ministres à la reine et aux princesses du sang, de paraître au baise-main (besa-manos). Pour le cérémonial usité aux États- Unis d'Amérique, voyez dans les iVoîM-. extraord., 1784, suppl. n" 2 la résolution de cette république, sous la date de 1783, touchant le cérémonial à sui-vrc à l'égard des ministres étrangers.

grand vizir dans une visite de cérémonie. Les droits et les devoirs des femmes de ministre sont en corrélation avec ceux de leurs maris. Les ambassadrices seules ont le droit du tabouret, c'est-à-dire, de rester assises en présence de la souveraine.

Le caractère représentatif donne à l'ambassadeur le droit d'inviter le souverain et les membres de la famille souveraine à assister aux fêtes qu'il donne dans son hôtel, mais en général ce n'est qu'à des occasions extraordinaires, qu'il use de ce droit').

Des audiences privées.

Dans les audiences privées que donnent les souverains aux ministres de première et de seconde classes (ces derniers étant rarement reçus en audience solennelle), on observe un cérémonial beaucoup moins strict que ne l'exigent celles dont nous venons de parler. Ces audiences n'ont pas lieu dans la salle du trône; l'Envoyé s'y rend sans aucune pompe; le souverain le reçoit debout, soit seul, soit en présence du ministre des affaires étrangères. En faisant le compliment d'usage, le ministre remet sa lettre de créance au souverain, à qui

') Nous rappelons les fêtes magnifiques, données par l'ambassadeur français, M. de Grammont au sacre du roi George IV en 1821, par le duc de Raguse au couronnement de l'empereur Nicolas I en 1826, par les ambassadeurs d'Angleterre et de France au couronnement de l'empereur Alexandre II en 1856, par le duc de Magenta au couronnement du roi Guillaume I de Prusse en 1861.

une copie de cette lettre a été remise antérieurement, accompagnant la demande d'audience.

Quant aux ministres de troisième classe (ministresrésidents), le cérémonial varie non-seulement d'État à État, mais encore selon les relations privées d'une cour à l'autre.

Indépendamment des audiences auxquelles les ministres étrangers sont admis à leur arrivée et à leur départ, des circonstances particulières peuvent engager le souverain à leur en accorder pendant le cours de leur mission. C'est ce qui arrive, par exemple, lorsqu'un ministre étranger est chargé de remettre au prince auprès duquel il est accrédité une lettre autographe de son souverain, ou les insignes d'un de ses ordres, ou qu'il a commission, de sa part, de l'entretenir d'une affaire de famille, de lui adresser un compliment de féhcitation ou de condoléance^).

Des visites d'étiquette.

Le cérémonial diplomatique exige qu'indépendamment des visites privées qu'un ministre, après son arrivée à son poste, pourrait faii-e à divers membres du corps diplomatique avant d'avoir été reçu par le souverain, il leur fasse, après s'être légitimé auprès du prince, des visites d'étiquette, pour se faire reconnaître en sa qualité officielle. Ces visites se font et se rendent selon le

*) Quelques souverains ont introduit chez eux l'usage de donner régulièrement audience au corps diplomatique à certains jours fixes: p. ex. à l'occasion du jour de l'an.

140 CHAP. VII. DU CÉRÉMONIAIi DIPLOMATIQUE.

rang du ministre et de son constituant, en se conformant aux règlements établis et à l'usage. Aussi longtemps que ces visites de cérémonie n'ont pas eu lieu, les ministres ne sont pas censés se connaître en leur qualité diplomatique.

Il est d'usage que l'ambassadeur après sa réception solennelle fasse annoncer aux ministres étrangers les jours où il recevra chez lui le corps diplomatique, soit en uniforme, soit en habit de ville. De son côté le gouvernement près lequel il est accrédité fait publier dans le journal officiel les jours auxquels l'ambassadeur recevra les hauts fonctionnaires du pays ainsi que les personnes de distinction, qui lui sont présentées par un maître de cérémonie de la Cour.

Les ambassadeurs, à moins qu'ils n'aient des raisons personnelles pour en agir autrement, ne rendent la visite officielle aux ministres de troisième et quatrième classes qu'en déposant une carte à leur hôtel. Il n'en est pas de même pour les ministres de seconde et de troisième classes : ceux-ci font des visites à tous les ministres, indistinctement, qui se trouvent accrédités avant eux.

Les mêmes principes sont observés par les dames du corps diplomatique. L'ambassadrice doit faire la première visite à la femme du ministre des affaires étrangères et aux ambassadrices arrivées avant elles, et cellesci mettent de l'empressement à la lui rendre.

Les femmes des autres ministres, qu'ils soient membres du cabinet ou du corps diplomatique, doivent la première visite à l'ambassadrice.

Les ministres de seconde classe de quelques grandes (Ours se refusent, quelquefois, à faire à leur arrivée la

DU CÉRÉMONIAL UlPIiOMATlQUK. 141

première visite aux Chargés d'affaires. Ces distinctions pointilleuses, qui, autrefois, ont souvent donné lieu à des contestations, sont, excepté en ce qui concerne les ambassadeurs, tombées presque partout en désuétude, et le ministre arrivant, après avoir cherché à voir les collègues de son rang, ne se refuse plus à faire la première visite aux Chargés d'affaires.

Quant aux difficultés qui s'élèvent quelquefois sur le cérémonial à observer dans les visites d étiquette que se font réciproquement les ministres étrangers et les personnes revêtues des premières charges de l'État, c'est l'usage particulier établi à chaque cour qu'il faut consulter et suivre.

Les formes de l'étiquette variant pour chaque cour, la prudence conseille à tout diplomate, qui arrive dans une capitale de s'informer auprès d'un de ses collègues, qui est accrédité depuis un certain temps à la même cour des usages reçus pour le cérémonial des audiences et des visites, parce que l'oubli de ces dehors peut facilement faire naître des préventions désavantageuses contre sa personne.

Du titre (^'Excellence.

Dans la hiérarchie diplomatique le titre à'exceUence appartient exclusivement aux ministres de première classe, et leur est donné, en cette quahté, par tous ceux avec

142 CHAP. VII. Dr CÉKÉMONIAI. DIPLOMATIQUE,

lesquels ils ont à traiter, soit de vive voix, soit par écrit, mais non pas par le souverain^).

Si l'on accorde ce titre aux ministres de seconde classe, ce n'est jamais à raison de leur caractère diplomatique; ce sont les charges civiles ou militaires dont ils sont quelquefois revêtus, et auxquelles le titre d'Excellence est attaché dans beaucoup de pays, qui le leur attribuent. C'est ainsi qu'il se donne dans la plupart des État& de l'Europe aux ministres à portefeuille, aux ministres d'État, aux maréchaux et amiraux, aux lieutenants généraux, aux grands-chambellans et autres personnes revêtues de hautes charges civiles'^).

^) Les cardinaux réunis en conclave se refusent à donner le titre d'Excellence aux ambassadeurs.

2) Le titre d'Excellence, pris au 15^ siècle par les princes italiens, fut donné pour la première fois à un ambassadeur par Henri IV, roi de France, le duc de Nevers étant né prince de la maison de Mantoue. Mais les ambassadeurs de Venise et d'Espagne le réclamèrent aussitôt et au cocgrès de Munster ce titre fut donné à tous les ambassadeurs.

Les ministres de seconde classe quoiqu'ayant dans leur pays le droit au titre d'Excellence, comme conseillers intimes, aucun ministre d'État etc. n'a le droit de le réclamer dans le commerce diplomatique.

En Suède, les sénateurs reçoivent ce titre; de même, les grands d'Espagne. En Turquie, on donne V ExceUence au Beïs-Eff'endi, et le titre à'' Altesse au grand vizir (vizir A'zhein, chef du conseil). En Russie, le Tchine ou règlement hiérarchique établi par Pierrele-Grand, partage les fonctionnaires de l'État en quatorze classes, dont les trois premières donnent le titre d'Excellence.

DU CÉKÉMONIAL DIPLOMATIQUE. 143

De quelques distinctions spéciales réservées aux ministres étrangers.

Avant rétablissement des missions permanentes, il était d'usage de rendre aux ambassadeurs, à leur arrivée dans la capitale, et même dans les villes qu'ils ne faisaient que traverser, les mêmes honneurs qu'on eût rendus à leur souverain en personne. Aujourd'hui, à l'exception quelquefois des ambassadeurs de la Porte, il est très-rare qu'ils recherchent ou reçoivent ces honneurs publics. Les entrées solennelles sont tombées eu désuétude; toutefois, lorsque l'Envayé de première classe arrive par mer, il est salué par les forts. (Voy. Cérémonial maritime, chap. xi.)

Les prérogatives accordées exclusivement aux ambassadeurs et aux nonces du Pape sont:

1° De pouvoir aller à six chevaux in Jiocchi; 2° de recevoir les honneurs militaires; o° d'avoir un dais dans leur salle de cérémonie^). Aucun ministre, au surplus, ne peut prétendre à des honneurs et prérogatives supérieurs à ceux que les usages de la cour auprès de laquelle il est accrédité accordent à ceux de ses collègues qui appartiennent à la même classe, à

-) Sous le dais est placé le portrait en pied (de grandeur naturelle) du souverain que représente l'ambassadeur: celui-ci, lorsqu'il rend les premières visites d'étiquette, ou celles qui lui sont faites à l'occasion de la fête de son souverain, se tient debout sons le dais, en évitant de masquer de son corps la vue du portrait du prince.

moins que par des conventions spéciales le cérémonial n'en ait décidé autrement. Les grandes cours accordent souvent moins d'honneurs distinctifs aux ministres de seconde classe, que les moyennes et les petites cours entre autres celles d'Allemagne, n'en accordent quelquefois aux ministres de troisième classe, notamment à ceux qui représentent des puissances de premier ordre.

L'usage généralement établi est de réserver au corps diplomatique, dans les grandes fêtes de gala ou les solennités publiques, les premières places après celles qui sont destinées aux princes et aux princesses du sang. Tous les ministres étrangers, indistinctement, sont invités ou admis aux fêtes de la cour; et, presque partout, les secrétaires d'ambassade et de légation jouissent également de cette distinction ^).

Les ministres étrangers ont le droit de faire placer les armoiries de leur souverain au-dessus de la porte d'entrée de leur hôtel ^).

Des ordres conférés au ministre^) et des cadeaux

diplomatiques.

Lorsqu'un diplomate a séjourné longtemps dans une cour, ou lorsqu'il y a été chargé d'une négociation im-

') Dans quelques cours autrefois, les femmes des Chargés d'affaires et des secrétaires de légation n'étaient pas présentées au souverain.

'■^) L'usage du tableau armorié placé au-dessus de la porte d'entrée de l'hôtel de l'ambassade ou de la légation est exceptionnel à Paris, Berlin, etc.; il est général à Rome. Dans plusieurs capitales on remplace le tableau armorié par l'inscription : Ambassade ou Légation de ... .

') L'institution des ordres de chevalerie remonte à l'époque

portante qu'il a su conduire et terminer heureusement, ou qu'il y a été envoyé en mission de cérémonie, il est assez généralement d'usage qu'au moment où il s'éloigne il reçoive du chef de l'État un témoignage particulier

des croisades, les membres des corporations militaires comme les templiers, les chevaliers de Malte etc. portèrent la croix comme insigne de la confrérie. D'après ce prototype les princes établirent des ordres séculiers, qui dans les temps modernes ont augmenté avec une rapidité croissante. La libéralité avec laquelle la plupart des gouvernements distribue leurs décorations nombreuses ne fait qu'accroître le nombre des prétendants et diminuer la valeur de la distinction.

Voici une liste des principaux ordres aujourd'hui existants:

Anhalt (Maison ducale d'): Ordre d'Albert l'Ours; (créé en 183G) 3 classes.

Autriche: Ordre de la Toison-d'Or; (1430) 1 cl. — Ordre militaire de Marie Thérèse; (1757) 3 cl. — Ordre de Saint-Étienne (de Hongrie); (1764) 3 cl. — Ordre de Léopold; (1808) 3 cl. — Ordi'c de la Couronne de Fer; (renouvelé en 1816) 3 cl. — Ordre de François-Joseph. 3 cl. 1849. — Ordre militaire d'Élisabeth- Thérèse; (1750) 1 cl. — Ordre de la Croix Étoilée (pour les femmes); (1668) 1 cl. — Ordre Teutonique; (1127) 1 cl. — Ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem.

Bade (Grand-duché de): Ordre de la Fidélité; (1715) 2 cl. — Ordre du mérite militaire, de Charles-Frédéric; (1807) 3 cl. — Ordre du Lion de Zaehringen; (1812) 4 cl.

Bavière: Ordre de Saint-Hubert; (1444) 3 cl. — Ordre de Saint-Georges; (1729) 3 cl. — Ordre militaire de Maximilien- Joseph; (1806) 3 cl. — Ordre du mérite civil de la Couronne de Bavière; (1803) 4 cl. — Ordre de Saint-Michel; (1693) 3 cl. — Ordre royal de Louis; (1827) 1 cl. — Ordre de Maximilien pour arts et sciences (1853) 1 cl. — Ordre d'Elisabeth (pour les femmes) 1766. 1 cl. — Ordre de Thérèse (pour les femmes): (1827) 1 cl.

Belgique: Ordre de Léopold. (1832) 5 cl.

Brésil: Ordre de la Croix du Sud (1822) 4 cl. — Ordre du Christ. — Ordre de Don Pedro I. (1342) 3 ci. — Ordre de la Rose (milit. et civil); (1829) 6 cl.

Uartbks, Guide diplomatiiu». I.

de sa satisfaction. Dans ce cas, le souverain lui confère un de ses ordres ou lui fait un cadeau diplomaticpœ, qui consiste ordinairement en une boîte ou tabatière

Brunsmg (Duché de): Ordre d'Henri-le-Lion (civ. et milit.); (1834^ 4 cl. — Ordre pour le mérite; 2 cl.

Danemark: Ordre de l'Éléphant; (1693) 1 cl. — Ordre de Daunebrog; (1219) 4 cl.

Espagne: Ordre de la Toison -d'Or; (1430) 1 cl. — Ordre royal de Charles III; (1771) 2 cl. — Ordre militaire de Saint- Jacques de Conipostelle (ord. eccl.); (1170) 1 cl. — Ordre militaire de Calatrava (ord. eccl.); (1158) 1 cl. — Ordre militaire d'Alcantara; (ord. eccl.) (1156) 1 cl.— Ordre militaire de Notre- Dame de Montserrat (ord. eccl.); (1319) 1 cl. — Ordre de la reine Marie-Louise (pour les femmes): (1792) 1 cl. — Ordre maritime;. (1816) 1 cl. — Ordre militaire de Saint-Ferdinand; (1811) 5 cl. — Ordre pour la défense de la couronne; (1823) 1 cl. — Ordre militaire de Saint-Herménegilde ; (1815) 1 cl. — Ordre américain de Sainte-Isabelle; (1815) 1 cl. — Ordre (milit.) de Marie-Louise- Isabelle; (1833) 1 cl.

Grande-Bretagne: Ordre de la Jarretière; (1348) 1 cl. — Ordre de Saint- André ou du Chardon; (787, renouvelé en 1540 et rétabli en 1687) 1 cl. — Ordre du Bain (milit.); (1399, et renouvelé en 1725) 3 cl. — Ordre de Saint-Patrice; (1783) 3 cl. — Ordre de l'Inde Britannique; (1837). — L'étoile des Indes; (1858) 3 cl.

Grèce: Ordre du Rédempteur; (1833) 4 cl.

Hanovre: Ordre des Guelphes ; (1815) 5 cl. — Ordre de Saint- Georges; (1839) 1 cl. — Méd. milit. de l'ordre des Guelphes.

Hesse (Électorale): Ordre du Lion d'Or; (1770) 4 cl. — Ordre du mérite militaire; (1769). — Ordre du Casque de fer; (1814) 3 cl. — Croix du mérite civil. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Hesse (Darmstadt): Ordre de Louis; (1807) 5 cl. — Ordre de Philippe-le-Magnanime ; (1840) 6 cl.

Italie: Ordre suprême de l'Annonciade; (1362) 1 cl. — Ordre des saints Maurice et Lazare; (1434) 3 cl. — Ordre royal et militaire de Savoie; (1815) 4 cl. — Ordre civil de Savoie; (1818) 1 cl.

MecTdembourg (Grand-duché de): Ordre pour le mérite mili-

ornée du portrait du prince ou enrichie de son chiffre en brillants. Pour pouvoir porter cet ordre étranger, le ministre a besoin que l'autorisation lui en soit donnée

taire; (1841) 4 cl. — Ordre de la Couronne Vendoise; (1863) 5 cl. —

Oldenboitrg (Grand-duché d'): Ordre pour le mérite civ. et militaire: (1838) 4 cl.

Pays-Bas : Ordre militaire de Guillaume; (1815 j 4 cl. — Ordre du Lion Néerlandais; (1815) 3 cl. — Ordre de la Couronne de Chêne (du Luxembourg); (1841) 4 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Perse: Ordre du Soleil et du Lion; (1808) 8 cl.

Portugal: Ordre du Christ; (1317) 3 cl. — Ordre du mérite civil de Saint- Jacques-de-l'Épée; (1170) 3 cl. — - Ordre du mérite militaire d'Avis; (1162). - Ordre de la Tour et de l'Épée; (1549) 3 cl. — Ordre de l'Immaculée Conception de Villa- Viciosa; (1819).

— Ordre de Sainte-Isabelle (pour les femmes); (1804). — Ordre de Don Pedro. — Ordre de Saint-Jean de Jérusalem. — Div. croix et méd. pour le mérite civ. et milit.

Prusse: Ordre de l'Aigle-Noir; (1701) 1 cl.— Ordre de l'Aigle- Rouge; (1733) 6 cl. — Ordre pour le mérite; (1740). — En 1844 un second ordre du mérite fut créé pour les savants et les artistes; 1 cl. — Ordre de Saint-Jean; (1812) 1 cl. — Ordre de la Croix de Fer; (1813) 2 cl. — Ordre de Hohenzollern ; (1851 et 1861) 10 cl. — Ordre de la Couronne de Prusse; (1861) 5 cl.— Ordre de Lonise (pour les femmes); (1814); renouvelé en 1865. Borne (Cour de Rome): Ordre du Saint-Sépulcre à Jérusalem;

— Ordre de Saint-Sylvestre ou de l'Éperon d'or; (1559) 2 cl. — Ordre du Christ; (1319) 2 cl. — Ordre de Saint-Grégoire; (1832) S cl. — Ordre de Pie IX; (1847) 3 cl.

Bussie: Ordre de Saint- André; (1698) 1 cl. — Ordre de Sainte- Catherine (pour les femmes); (1714). — Ordre de Saint-Alexandre- Newski; (1725) 1 cl. — Ordre de l'Aigle-Blanc; (1807) 1 cl. - Ordre de Saint-Georges; (1769) 5 cl. — Ordre de Saint-Wladimir; (1382) 1 cl. — Ordre de Sainte- Anne; (1785) 1 cl. — Ordre de Saint-Stanislas: (1763) 1 cl. — Ordre du mérite militaire; (1791) 5 cl. — Ordre de Saint-Jean; i cl. — Boucle pour service irrépréhensible (1817).

par son commettant; autorisation que les gouvernements républicains n'accordent pas toujours à leurs Envoyés ^).

Saxe (Royale): Ordre de la couronne de rue (Eautenkrone) ., (1807). — Ordre militaire de Saint-Henri-, (1763). — Ordre du mérite civil; (1815). — Ordre d'Albert le Valereux; (1850) 5 cl.

Saxe (Grand -ducale): Ordre de la Vigilance ou du Faucon- Blanc; (1732) 5 cl.

Saxe (Duchés de): Ordre ducal de la ligne Emestine; (1833) 5 cl.

Suède: Ordre du Séraphin; (1334) 1 cl. — Ordre de l'Épée; (1522) 4 cl. — Ordre de l'Étoile-Polaire ; (1748) 3 cl. — Ordre de Vasa; (1772) 3 cl. — Ordre de Charles XIII; (1811) 1 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit. — Ordre de Saint-Olaf, créé tout récemment; 3 cl.

Turquie: Ordre de Medjidjé; (1852) 5 cl.

Wurtemberg: Ordre de la couronne de Wurtemberg; (1818) 3 cl. — Ordre de Frédéric ; (1830) 1 cl. — Ordre du mérite militaire; (1759) 3 cl. — Ordre du mérite civil; (1806) 3 cl.

Cf. pour renseignements détaillés: Chronique de tous les ordres de Chevalerie et marques d'honneur par H. Schtjlze. Berlin 1855. 1 vol. in-4" avec atlas contenant les desseins des décorations.

1) Aucun citoyen des États-Unis ni de la Suisse ne peut accepter une décoration ou un cadeau d'un souverain étranger. Les Sénateurs des Villes Anséatiques n'acceptent non plus des décorations.