DU CÉRÉMONIAL DES COUES OU CÉRÉMONIAL ÉTRANGER

De Voriyine du cérémonial des cours.

Le droit des gens consacre le principe de l'égalité politique entre tous les États indépendants. Quelle que soit leur inégalité de fait, la supériorité relative n'établit aucune inégalité de droit: les attributions de la souveraineté sont identiques pour tous ; tout acte contraire à la dignité nationale les atfecte dans la même mesure et donne recours aux mêmes réparations. Tous les souverains cependant ne sont point revêtus du même titre, et la subordination de rang, résultat d'une moindre puissance effective, a pour marques extérieures certaines modifications dans les attributs, les qualifications et les insignes du pouvoir suprême: de là aussi la diversité des honneurs et des hommages qui lui appartiennent.

Depuis que les papes et les empereurs d'Allemagne, au moyen âge, ont cessé de disposer de la dignité royale, et qu'il u'a plus suffi de leur bon plaisir pour distribuer des couronnes en imposant aux peuples leur volonté, toutes les puissances ont adopté pour principe que le titre ou le rang qu'un État ou un souverain s'attribue

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n'établit de soi aucune supériorité sur les autres États ou souverains, et que chaque État reste libre de reconnaître ou non ce rang et ce titre, ou de ne les reconnaître que conditionncllement*) (voy. Bcversales, T. II, p. 192). Toutefois les États souverains peuvent renoncer i)ar convention, en faveur d'un ou de plusieurs États, aux droits résultant de leur égalité naturelle; et c'est ainsi que le désir de conserver ou de rétablir la bonne harmonie a souvent donné lieu à des démonstrations d'égards ou à des concessions de préséance dont l'observation est devenue une partie essentielle du cérémonial entre les États, bien que la règle ou la coutume qu'il consacre ne soit en grande partie fondée que sur l'usage.

Ce que les conventions écrites ou tacites ont réglé à cet égard, touchant les honneurs que les États ou les souverains s'accordent suivant la hiérarchie reconnue, forme ce que dans le style aulique on nomme le cérémonial des cours ou cérémonial étranger.

Des Honneurs royaux.

Si l'on fait abstraction du czar, dont le titre impérial est aussi jeune de date que sa puissance, l'Europe chré-

') Ainsi le titre de roi de Prusse que prit Frédéric I en 1701 ne fut d'abord reconnu que par l'Empereur d'Allenaagne et seulement en 1786 par le Pape. Les trois Cours du Nord refusèrent la reconnaissance de la reine Isabelle d'Espagne jusqu'en 1848, et le royaume d'Italie n'est pas reconnu par l'Autriche, et la plupart des États Allemands.