CHAPITRE XI
DU CÉEÉMONIAL MARITIME.
Des Iwnnonrs maritimes à rendre aux souverains, aux
jirinees et princesses de leur sang, aux ambassadeurs
et autres ministres xmhJics.
Nous n aurions à nous occuper ici du cérémonial maritime qu'en ce qui concerne les souverains, les membres de leur famille et les agents diplomatiques*), si nous ne jugions à propos de toucher sommairement à quelques autres parties de ce cérémonial que doivent également connaître les ministres publics. Il leur importe en effet de savoir ce que les règlements prescrivent, dans certaines circonstances, aux commandants des bâtiments de guerre de leur nation lorsqu'ils mouillent dans les rades et ports étrangers, afin d'être à même, le cas échéant, de pouvoir répondre aux plaintes auxquelles l'infraction de ces règlements donnerait lieu.
Les forts saluent les premiers tout bâtiment qui porte un souverain, un prince ou une princesse de sang royal, ou un ambassadeur.
1) Pour la partie du cérémonial qui concerne les honneurs maritimes à rendre aas consuls, voj'. au chap. xii ci-après.
208 CHAP. XI. DU CÉKÉMONIAL MAKITIME.
Le salut est réglé à Tavance entre l'officier envoyé à cet etfet par le commandant du bâtiment et le gouverneur du fort ou tout autre fonctionnaire qui, dans la place, représente en première ligne l'autorité du souverain territorial. Il consiste en un certain nombre de coups de canon, ordinaireinent par chiffre impair; mais le salut fait à un souverain étant un salut extraordinaire^ il n'y est pas répondu par le bâtiment qui le porte. Le contre-salut, au contraire, suit immédiatement le salut des forts si le navire a à bord un prince ou une princesse de sang royal, un ambassadeur ou un ministre public de seconde classe; un second salut s'échange en suite coup pour coup entre les bâtiments et les forts, en l'honneur du pavillon, et le nombre de coups se règle sur le grade du commandant du navire. Enfin, quand le personnage qui est l'objet de ces honneurs quitte le bord, son débarquement est salué par une dernière salve d'artillerie: les règlements de chaque pays déterminent le nombre de coups à tirer.
Les ambassadeurs et autres ministres publics ne sont ainsi salués par le bâtiment qui les a portés que lorsqu'ils débarquent dans le port où ils prennent pied définitivement sur le territoire du souverain auprès duquel ils sont accrédités: les débarquements qui peuvent avoir lieu à l'occasion de relâches dans des ports intermédiaires ne donnent lieu a aucun salut.
Comme nous ne pourrions donner sans dépasser de beaucoup les bornes de cet ouvrage les règlements en vigueur chez les diverses nations maritimes, nous nous bornerons à reproduire ici ceux qui se suivent en France, conformément à l'ordonnance royale du 30 octobre 1837.
A rembarquement, soit pour se rendre au i)ort où il
doit aborder le territoire du souverain auprès duquel il se rend, soit pour retourner dans sa patrie,
L'ambassadeur est salué de quinze coups de canon: il est reçu au haut de l'escalier par le commandant du navire, la garde porte les armes et le tambour hat mix champs;
Le ministre plénipotentiaire et le ministre-résident sont salués de onze coups de canon: ils sont reçus au haut de l'escalier par le commandant, la garde porte les armes et le tambour rappelle;
Les Chargés d'affaires sont salués de neuf coups de canon: ils sont reçus au haut de l'escalier par le capitaine du bâtiment, la garde porte les armes et le tambour fait un rappel de trois coups de baguettes.
Il n'est dû aucun honneur aux autres employés diplomatiques^).
Pour les souverains et les princes et princesses de sang royal, les commandants ajoutent à ce cérémonial: la garde présente les armes, le tambour bat aux champs,
') Une ordonnance royale du 1 décembre 1833 a déterminé ainsi qu'il suit la position des fonctionnaires publics et employés diplomatiques et consulaires à bord des bâtiments de la marine militaire française, quant à la table:
Les ambassadeurs, les ministres plénipotentiaires, les ministresrésidents, les Chargés d'affaires, les premiers et les seconds secrétaires d'ambassade, les secrétaires de légation, les consuls généraux, les consuls de première et de seconde classes, le premier drogman de l'ambassade à Constantinople, le secrétaire interprète pour les langues orientales prennent place à la table du commandant; les attachés payés, l'élève-consul, le chancelier de mission diplomatique, le premier et le second drogman d'un consulat général, le drogman-chancelier, le second et le troisième drogmans de l'ambassade à Constantinople sont placés à la table de l'étatmajor; enfin, l'élève-drogmau est admis à la table des élèves.
Marteks, Guide diplomatique. I. 14
les matelots montent sur les vergues, quelquefois un pavois ou un demi-pavois couvre le bâtiment, et l'équipage fait entendre trois vivat.
Lorsqu'un ministre public fait une visite officielle dans un port étranger au commandant des forces navales de son pays, il est reçu avec les honneurs que nous venons d'indiquer; mais le salut par le canon n'a lieu qu'«»e senle fois (c'est-à-dire quand a lieu la première visite), alors qu'il quitte le bâtiment pour retourner à terre. Pendant le salut, il est d'usage que le ministre qui en est l'objet se tienne debout, si l'état de la mer le lui permet, et qu'il rende le salut en se découvrant : les matelots suspendent la marche du canot qui le porte jusqu'au dernier coup de canon.
A son débarquement dans un port de son pays, le ministre public reçoit les mêmes honneurs de la part du commandant et de l'équipage ; mais il n'est pas fait de salut par le canon.
Dî( salut en mer, et à l'arrivée des bâtiments dans les
ports étrangers.
Les gouvernements n'attachent plus, de nos jours, aux sakds des navires l'importance extiême qu'ils lui ont donnée jadis. L'accroissement incessant de la marine marchande et militaire, les rencontres de plus en plus fréquentes en mer et dans les ports ont nécessairement simplifié les règlements et les usages. Le salut en amenant ou en pliant le pavillon a été entièrement abandonné pour les navires de guerre, par sentiment de re-
DU CÉRÉMONIAI- MARITIME. 211
speet 1)0111' les couleurs nationales, et Ton sVst borné au salut du canon et de la voix.
En 1721, par convention expresse entre la Russie et la Suède, ces puissances furent les premières à stipuler entre elles régalité parfaite pour les saints en mer. D'après ce traité, les vaisseaux devaient saluer les premiers les forteresses et les places maritimes; mais cet exemple ne fut pas suivi tout d'abord généralement. Les grandes puissances maritimes continuèrent à refuser le salut aux États plus faibles; les vaisseaux des ii'tes conronnées, surtout ceux portant le pavillon d'amiral, entrant dans les rades et les ports des républiques, voulaient être salués du canon les premiers. Ces prétentions furent peu à peu abandonnées, et l'on arriva, avec le temps, à des idées plus saines et plus conformes à la dignité et à l'indépendance des nations. L'Angleterre seule, tenant contre la Hollande à un usage suranné, Ht encore contirnier (lans le traité de 1784 les dispositions d'un traité antérieur de tout un siècle, en vertu duquel les vaisseaux hollandais devaient aux vaisseaux anglais Tinitiative du salut.
Enfin, pour éviter des contestations sans cesse renaissantes, plusieurs États convinrent d'abolir le salut en pleine mer et sur les côtes, et le réglèrent, dans les ports, sur le pied d'une parfaite égalité. Quelques puissances même allèrent plus loin encore; et c'est ainsi que le traité entre la Irance et la Russie du 11 janvier 17S7 stipule, article 20: «Les hautes parties contractantes, pour éviter toutes les difticultés auxquelles les différents pavillons et les différents grades des officiers donnent lieu lorsqu'il est question de saints en mer ou à l'entrée des ports, sont convenues de déclarer qu'à l'avenir les saints n'auront lieu ni en mer, ni îi l'entrée des ports.
entre les vaisseaux des deux nations, de quelque espèce qu'ils soient et quel que soit lé grade des officiers qui les commandent.»
Plus tard, un décret de la Convention nationale, du 19 nivôse an II, prescrivait aux commandants des vaisseaux et bâtiments de la république française de rendre le salut coup pour coup à tout bâtiment de guerre des puissances étrangères^).
Dans les articles 22 et 19 des traités de 1801 et 1809 entre la Russie et la Suède il était dit: «Pour éviter ce qui regarde le salut en mer entre les vaisseaux de guen'e des deux hautes parties contractantes, il est convenu de le régler sur le pied d'une parfaite égalité entre les couronnes. Quand les vaisseaux de guerre se rencontreront en mer le salut suivra le rang des officiers commandants, de sorte que celui d'un rang supérieur recevra le premier salut, qui sera rendu coup pour coup; s'ils sont d'un rang égal, on ne se saluera de part ni d'autre. Devant les châteaux, forteresses et à l'entrée des ports, l'arrivant ou le partant saluera le premier, et le salut lui sera rendu coup pour coup.»
^) Le 9 frimaire an X, le ministre de la marine écrivait aux
préfets maritimes: <'Le premier consul a décidé que tout ce
qui est relatif au salut sera maintenu sur le même pied qu'avant la révolution, c'est-à-dire que l'on continuera de suivre à cet égard les dispositions de l'ordonnance de 175G L'intention du premier consul est que les commandants de tous les bâtiments de la république saluent sans difficulté les forts et places des puissances amies, indistinctement, dans les rades desquelles ils aborderont, et même les pavillons supérieurs qui pourraient se trouver dans les mouillages et rades appartenant à ces puissances: il désire surtout que toutes les convenances dont la réciprocité sera assurée soient observées envers elles.»
DU CÉBÉMONIAL MARITIME. 213
Ainsi, depuis longtemps, la question du salut entre navires de diverses nations est dégagée de toute idée de domination et do suprématie d'un État sur un autre ^); mais le cérémonial maritime international, dans ses formes et dans ses applications diverses, sans en exagérer l'importance, n'en demeure pas moins un objet digne d'attention. Ce cérémonial est utile et nécessaire, à ne le considérer même que comme il doit l'être aujourd'hui, c'est-à-dire comme institué pour rendre liommage à Vindépendance des nations^ pour établir entre elles un échange public d'actes de courtoisie ou de témoignages d'amitié, enfin pour donner aux officiers qui les représentent des marques de distinction et d'honneur justement dues, suivant leurs grades.
Le salut du canon fait aux forteresses et aux places maritimes par les navires de guerre qui viennent mouiller près d'elles ou qui passent auprès doit toujours être rendu coup pour coup, parce qu'il est, à proprement
*) Néanmoins, lorsque la juridiction réclamée par un État est contestée par des nations étrangères, comme cela arrive pour la suprématie que s'attribue la Grande-Bretagne dans les mers dites Bx'itanuiques, les honneurs à rendre au pavillon de cet état sont aussi sujets à contestation. Les disputes sur cette question ont souvent donné lieu à des guerres entre la puissance qui s'attribue cette suprématie et celles qui la lui refusent. Les honneurs maritimes réclamés par le Danemark, par suite de la suprématie que cette puissance réclame sur le Suud et les deux Belts, ont été réglés par divers traités et notamment par celui du 15 janv. 1829 signé avec la Russie. Ce traité doit demeurer en vigueur jusqu'à ce que selon le protocole du congi'ès d'Aix-la-Chapelle, signé le 3 uov. 1818, un règlement général aura pu être établi enti-e toutes les puissances au sujet du salut de mer. (Whea- TON, p. 157. Ortolan, Diplomatie de la mer, I, liv. 2, chap. 15.)
214 CHAP. XI. DU CÉKÉMONIAL MAEITIME.
parler, le salut d'une nation à une autre, et que toutes deux, étant également souveraines, ont les mêmes droits. La courtoisie exige naturellement que le bâtiment arrivant ou partant salue le premier (sauf le cas exceptionnel dont il a été parlé ci-dessus, § 64). Ce salut est presque de rigueur. Cependant, un État doit considérer son omission plutôt comme un manquement aux convenances que comme une offense, à moins de circonstances particulières qui donnent à cette omission un caractère évidemment injurieux.
En pleine mer ou dans le territoire maritime d'une tierce puissance, les bâtiments qui se rencontrent ne sont point tenus de se saluer. Cependant il est reçu qu'un bâtiment de guerre portant pavillon d'amiral soit salué le premier par tout navire dont le commandant est d'un . grade infériem-; de même, un bâtiment naviguant seul salue le premier une escadre qu'il croise.
Lorsque le salut d'un navire à un autre est personnel^ c'est-à-dire quand il est adressé à un officier supérieur en grade, le contre-salut est quelquefois d'un moindre nombre de coups, d'après la hiérarchie des grades^). Mais il faut éviter, au sujet de pareilles dis-
') Eu 1830, l'amiral de Riguy ayant son pavillon sur le vaisseau le Conquérant, salué dans le goulet de Toulon par une frégate anglaise, répondit à ce salut par trois coups de moins.
Le traité signé le 25 janvier 1829 entre la Russie et le Danemark porte, article 1 : «Aucun navire de guerre, qu'il soit en '«marche ou à l'ancre, ne sera plus tenu de saluer ceux de l'autre ('puissance, à moins que ce ne soit par égard pour tni pavillon '•amiral, de la part d'un officier d'un rang inférieur.» Art. 3. "Pour les cas prévus à l'article 1 du pi'ésent règlement, l'article "11 du traité de 1730 est modifié de manière que les amiraux
tinctions, que la difficulté d'apprécier si le salut a été adressé de nation à nation, ou seulement (V officier à officier, ne fasse revivre des susceptibilités qui appartiennent à une autre époque, et que l'esprit du droit international actuel est d'effacer entièrement ^).
Du pavois des bâtiments.
Le cérémonial maritime prescrit aux commandants des bâtiments de guerre mouillés dans les rades et ports étrangers de prendre part aux démonstrations publiques, soit de réjouissance, soit de deuil, faites par l'État dans les eaux duquel ils se trouvent, et à
«reudront deux eonps de moins, et le grand amiral quatre coxips «de vioins pour le salut qu'ils auront reçu d'un officier d'un grade «'inférieur.»
') Plusieurs traités ont réglé le nombre de navires de guerre qui pourront être reçus à la fois dans un port: 1787. Traité entre la Russie et la France, art. 19: cinq vaisseaux de guerre à la fois, à moins qu'on n'en ait obtenu la permission pour un plus grand nombre; — 1787. Traité entre la Russie et les Deux- Siciles, art. 9: quatre vaisseaux, en général, et trois dans certains ports désignés au traité; — 1801. Traité entre la Russie et la Suède, article 21 : quatre vaisseaux de guerre à la fois, à moins qu'une demande ne soit faite pour un plus grand nombre.
Ces mêmes traités, et d'autres encore, stipulent que les matelots des bâtiments de guerre déserteurs ne pourront être arrêtés que pour être remis immédiatement aux commandants.
Quant aux déserteurs des bâtiments de commerce, de nombreux traités stipulent qu'ils seront recberchés et arrêtés par l'autorité locale et livrés aux consuls.
celles que font les navires de guérie d'une tierce puissance en de certaines solennités particulières à leur nation.
La conduite à tenir en pareille circonstance doit être réglée de manière à prévenir tout ce qui pourrait blesser la susceptibilité des gouvernements étrangers, et à respecter en toute occasion les convenances et les coutumes dont l'observation est d'une haute gravité lorsqu'il s'agit de relations de peuple à peuple.
La disposition des pavillons dans les pavois usités en ces occasions à bord des bâtiments a souvent, donné lieu à des démêlés fâcheux entre officiers de deux nations. Pour prévenir toutes discussions, une ordonnance ministérielle, en France, a sagement prescrit de n'employer dans les pavois que les pavillons de signaux ou le pavillon français. Mais, comme dans la série de ces pavillons de signaux il en est quelques-uns d'entièrement semblables à des pavillons de nation, il faut avoir la plus grande attention à les placer convenablement, si, pour mieux faire encore, on ne les supprime tout à fait dans la distribution des pavois.
Toutefois, si les pavillons de nation doivent être employés, voici dans quel ordre les postes d'honneur doivent être étabhs:
1° A la grande vergue à tribord; — 2° à la grande vergue à bâbord; — 3" à la vergue de misaine à tribord ; — 4" à la vergue de misaine à bâbord ; — 5" à la vergue barrée à tribord; — 6° à la vergue barrée à bâbord.
S'il y avait un plus grand nombre de pavillons étrangers à arborer ils pourraient être placées sur les ver-
gues de hune, en observant l'ordre prescrit pour les basses vergues.
Il est défendu de placer aucun pavillon de nation t>ous le beaupré.
En pays étranger, les bâtiments de guerre français arborent au premier poste d'honneur le pavillon de la nation chez laquelle ils se trouvent; ensuite les pavillons de guerre étrangers qui sont au même mouillage, selon le grade de l'officier commandant étranger, et, à grade égal, selon la date d'arrivée des divers officiers commandants étrangers.
Est-il besoin d'ajouter qu'il est des cas ou les bâtiments de guerre doivent s'abstenir rigoureusement de prendre part aux fêtes nationales de FÉtat dans les eaux duquel ils se trouvent, de même qu'à celles des navires étrangers qui sont dans le même lieu? Si ces solennités, dans leur principe, dans leur forme, dans leur but, renferment quelque chose de douloureux ou de blessant pour le pays auquel le bâtiment appartient, pour ses institutions, pour ses croyances, ou quelque chose d'inconciliable avec l'impartialité qui est due à toute puissance amie, les commandants doivent rester spectateurs silencieux de pareilles solennités, ou même s'en éloigner, selon le cas. Nous pourrions citer en exemple celui où des réjouissances pubhques auraient pour motif une victoire remportée sur une nation en paix avec la leur; à plus forte raison une victoire sur leur propre nation. Mais dépareilles indications nous paraissent superflues : le bon sens, le point d'honneur mihtaire, le sentiment de la dignité nationale feront toujours discerner ces cas et la conduite qu'ils réclament.
En somme, le cérémonial ne soulève plus des ques-
lions de suprématie et n'est plus une occasion de choc entre des prétentions rivales: c'est un échange de courtoisie et de bons procédés, qui, dans ses mille et mille cas d'appHcation, demande du tact, du discernement, et souvent un sentiment élevé des convenances.
Bu salut des bâtiments de commerce.
Nous avons dit que la pratique de saluer en amenant ou pliant le pavillon est aujourd'hui entièrement abandonnée entre navires de guerre. Ou ne ferle plus le pavillon, si ce n'est en signe de deuil. Cependant, par marque de déférence, les bâtiments de la marine marchande saluent souvent les bâtiments de guerre de leur nation en amenant et hissant trois fois leur pavillon. Un salut leur est rendu.
Bien que cet usage ne soit observé qu'à l'égard des vaisseaux de guerre de la nation, cette pratique peut paraître vicieuse: les couleurs nationales sont un emblème sacré; on ne saurait entourer cet emblème de trop de respect, et il ne devrait jamais être abaissé en signe de soumission ou comme marque de politesse. Le salut en amenant les voiles hautes est plus convenable. Quelquefois les bâtiments de la marine commerciale saluent en larguant la bouline, lorsqu'ils sont sous l'allure du plus près.
Les navires du commerce saluent aussi par le canon, quand ils en ont à bord, ou par trois salves de mousqueterie.
DU CÉRÉMONIAL MARITIMK. 210
Depuis le commencement du siècle actuel, fort peu (le traités renferment des stipulations relatives au salut; le dernier qui en fasse mention est de l'année 1839, et a été conclu entre la Belgique et la régence de Tunis. L'usage traditionnel suffit désormais. Les anciens traités seraient consultés et serviraient à régler le cérémonial s'il y était porté atteinte.
