CHAPITRE PREMIER

Titres de l>îgiiîlés , — de PoueMÎon , ^ de Pafenté. — Tittti gîenx. ^ S7ou veaux tîtrct, et titres portés par cpelques de maisons impériales oa royales. — Courtoisie. — Fautes le cérémonial.

Le protocole de chancellerie est la règle du cérémonial (') à observer dans les pièces diplomatiques : il énonce les titres et les qualifications à donner aux États y à leurs cheFs et à leurs ministres; il régie la mesure des honneurs et le rang auxquels ils ont droit; il indique les formes et la courtoisie d'usage dans les diverses compositions. (Voy. chap. vi et son Appendice.]

Nous nous sommes occupé au chap. x du T. T, §§ 82-90, de la partie du cérémonial relatif au rang^ aux honneurs et à la préséance y et nous y renvoyons le lecteur.

Des titres des souverains de V Europe.

Si par suite de Tégalité naturelle qui existe enUe les États souverains chacun d'eux peut attribuer i

(') Le cérémonial diplomatique est moins insignifiant qu*il ^ semble si on Tenvisage comme moyen de subordination et de discipline dans la hiérarchie des pouvoirs. L'oubli ou le refus d'obserr^f «es graves riens pouvant être considéré comme une inconvenance ou un outrage, il importe de prévenir cette interprélation par robs^' vdticc des formes, qui écarte la familiarité ot les abus.

ou DE CBAHOELLEftlE. H

i chef tel« titres qu'il jage à propos de lai oonttrer, lépMd des aatres Ëtato de les loi reooniiattiB ënis LTS relations, comme ils sont libres de les lai reftasor^ de ne les lui accorder que conditionnellementi seiqa*îls le jugent convenable ('). Le souverain à qui spoissanoes étrangères refusent le titre qu'il a adopté Dt renoncer à toute coibmunicalion diplomatique ec elles , jusqu'à ce qu'elles se soient décidées à le donner y è moins qu'il ne préfère recourir à la ie des négociations.

(Test pour celte raison que les souverains, lorsqu'ils SDDent un titre plus élevé que celui dont ils étaient poisessîon , s'empressent ordinairement , après l'air idopté, de le faire reconnaître par les autres puis*