MS

Ia cérémonial des titres semblait, vers la fin du siècle raisr, être assez exactement déterminé entre les pois« kM de TEurope ; mais les événements politiques qui M survenus depuis y ont apporté des changements iiidérables : d'anciens titres ont disparu , de nou-

) On en voit un exemple dans l'art. 4^ du traité de paix d*Aix-lapelle, en 4748, et dans un des articles séparés du traité de Tes- I, de 4779.

\ Quelquefois cette reconnaissance n*est accordée qu*à la con* >K| expresse que le nouveau titre ne portera point préjudice au ; établi. C'est ainsi que la France et l'Espagne, lorsque ces i puissances reconnurent le titre impérial à la Russie^ sa firent 1er des lettres réversales; et qu'en 4762, lorsque l'impératrice ^rine H se refusa à leur en donner de nouvelles, elles protestè- I en déclarant qu'elles cesseraient de lui accorder ce titre au que l'on voulût introduire des changements dans le cérémoBial ^. ( Voy. Cau9e$ célèbres du droit deê gens^ T. II, p. 89 ; et plus > chap. Il, au litre Réversale$.)

n CHAP. I. PROTOCOLIS DIPLOMATIQUIS

veaux ont pris place, de sorte que celte questioD guère mieux fixée actuellement que ne l^st celle préséance.

On distingue quatre espèces de titres dont les verains font usage aujourd'hui : les titres désif les dignités , les titres de possession , les titres A rente et les titres religieux'.

Des titres désignant les dignités.

Titres d'empereur, de roi, de grand*duc, d*électeur, de dm de landgrave, de margrave, de prince, etc.

C'est sans doute le pouvoir prédominant dei ciens empereurs de Rome etdeBysance(') [quio taient même des rois parmi leurs sujets] qui a le contribué à faire considérer le titre d'Empereur oo étant le plus élevé pour les souverains. Aval depuis le moyen âge, ce titre seul leur conférai droits d*hommage et des prérogatives que plus princes commencèrent à leur refuser vers la fi Bas-Empire. Depuis longtemps ce titre n'a plu supériorité réelle sur celui de rot.

Après les empereurs d'Allemagne, on a vu les verains de Russie [1721] (*), de France [18

(<) Ce titre ( Imperator, Cœsar) a été porté d*abord par 1 cienâ empereurs romains , puis par ceux de By&ance ou Goo nople, et plus tard par les empereurs d'Allemagne.

(^) Ce fut en 4721, que Pierre-le-Grand changea le titre d en celui d'empereur, prétendant que cette qualification n'éi la traduction du mot slave Czar ou Tzar. La Prusse le recon première en 4723 , la France et ITspagne en 4745 et 4759.

Par l'art. 13 du traité de Kaïnardgi, la Porte promit de >

ou DE CHANCLLLtRIR. Il

a* 4] (*), d'Autriche M8O0J (*., et plus lard, en 622, le prince du Brésil , s*attribaer successivenieni a dignité impériale ('}.

Le Sultan a pris également ce titre, comme corceapondant à celui de Padischah; il lui est accordé pw toutes les cours qui concluent des traités avec la Porte; mais plusieurs d'entre elles, tout en qualifiant ce prince aTempereur des Ottomans , ne lui donnent point le titre de majesté impériale, mais seulement odoi de Hautesse. La Porte, de son côté, n*accorde le titre de Padischah qu'aux empereurs d'Autriche Bt de Russie, ainsi qu'aux rois de France et d'Angtelerre {*).

dem Unis les actes à la Tzarine Catherine II la qualification d'tm- Ni'tlriea de toutes les Russies , en se servant dans la langue turque ih titre de Padischah (grand roi).

(0 La proclamation de Napoléon comme empereur des Français ^ iiea le 20 mai 4804 ; on sait que ce nouveau titre cessa d'être ^Qî du souverain de la France au retour de la maison de Bourbon, îtt48<4.

P) Ce fut le 4 août 4805 que Tempereur d'Allemagne François II ^ tUclara empereur héréditaire d'Autriche,

0 Quelquefois aussi les rois d'Angleterre se sont attribué le titre ^'oQipereur dans les actes publics concernant l'intérieur de leur '^raume, par exemple, en 4603, en 4604 et en 4727; et jusqu'à nos ^1^ même, la couronne d'Angleterre est qualifiée dans tous les ac- ^ publics impérial crotvn. — Les rois de France ont toujours pris ' tîire d'empereur dans leurs négociations avec la Porte et les Étdts ^Hiaresques ; la Porte s'engagea même formellement , par le traité ^ f 740, à leur accorder ce titredans toutes les occasions. Voy.WsNCK, ^^^i^xjuris gent., T. I, p. 558.— (On trouve une dissertation sur les '"ift qui se qualifient empereur, daus Steck, Essais sur divers su- '* intéressants pour V homme d'État,)

(^J A la France, depuis ses premiers rapports avec la Porte otto- ^tie, les rois de France ayant toujours pris avec elle le litre d'empe-

Lo titre de rai, considéré comme le plus élevé celui d'empereur , fut conféré autrefois par les reurs romains et par ceux de Bysanoe i et dans temps plus récents par les empereurs d'Allemag^:^^ et par les papes ('). Plus tard, plusieurs princes io^:^^ verains s'attribuèrent la dignité royale et ceignirâ^f eux-mém'es la couronne (^).

Après les titres d'Empereur et de Roi, suivent œox d* Électeur, de Grand-Duc ^ de Duc, de Landgrave^ de Margrave i^), de Prince^ qui sont portés par divers princes souverains.

Des titres de possession.

Il dépend de la volonté de chaque souverain (T* noncer tous ses titres en énumérant tous les noms difTéients États liuMI possède. Quelques-uns rénnisM^c' dans ce grand titre une si longue série de possession-^

rrur; à la Russie, depuis la paix rie Kaïnarrigi ; à TAulrirhe, Hfpi ^"^ 4806; à rAn^iIrlcire, (J^puis l'iimbassade ré4r('nte de iord Slrangfi^^ Les ruis (rKi-pHgne. de Naples, de Prusse, eic. , sont iuu$ b\^^ krob, mol qui duris les langues illyri(>nn<'!> signifie ru».

(^; Voy. REAL, Science du ffuuremement , T. V, p. 837 el litî Kanpîz, AVim Littsratur des lolkerrechts^ § UO.

(3) En 4700, 1 électeur de Brandebourg^ se plaça luinnéme la rav* ronoe royble sur la tète, en prenant le titre de roi de Prusse. — Cl fut en suite d'un statut dressé, en 4544, par le parlennent de DaUia, et qui, d'après la forme usitée en Angleterre, fut confirmé par le nî Henri Vill, que ce monarque prit le titre de roi dlrlande.

^) Le titre de margrave n'est plus porté actuellement par auen prince comme titre unique de souveraineté ; on le retrouve, de même que ceux de marquis, comte, baron, etc.; dans les grands fi7ref des souverains.

ou DK CUARCELLERIK. 15

»ar faciliter Texpédition des pièces de chancelb ont adopté un iUre moyen , et on petit titre affaires ordinaires (').

\ grmul titre embrasse tous les titres de possessions rédkê et possessions fictives (et parfois usurpatrius) ^ dont la longue atore ne saurait ajouter à la dignité du prince qui se les at« en voici quelques eiemples : N., par la grâce de Dieu , rot liigiie, de Chypre et de Jérusalem; duc de Savoie, de de Monferrat, d^Aosle, du Chablais, du Genevois et de e; prince de Piémont et d'Oneille; marquis d'Italie, de Sa- Ivrée, de Suze, de Cève, du Bfaru, d'Oristan, de Cézane et ne; comte de Maurienne, de Genève, de Nice, de Tende, de , d*Âbti , d'Alexandrie, de Gociano, de Novare, de Tortooe, 'ano et de Bobbio ; baron de Vaiid et du Faucigny : seigneur eil et de Pignerol, de la Tarentaise, de lu Lomelline et du a, etc., etc.

ar la grâce de Dieu , roi des DeuxSiciles et de Jérusalem ; 'arme, de Plaisance, de Castro ; grand prince héréditaire de ,etc.

ar la grâre de Dieu, empereur d*Aulriche, roi de Hon-> le Bohème; roi de la Lonibanlie et de Venise, de Dalma:ie, îe, de Slavonie, dft Galicie, de Lodomérie etd'lllyrie; roi Miem ; archiduc d'Autriche; grand-duc de Toscane; duc line, de Salzbour», de Styrie, de Carinihie, de Krain; granda la Transylvanie; margrave de Moravie; duc do la haute et lésie; duc de Mo^lène, de P«irme, de Plaisance et de Guns- Auschwilz et de Z.itor, de Tesclu-n, de Fiioul, de Kaguse ra; comte princier de Hapsbourg, de Tyrol. de Kibourg, de L de Gra lirka ; prince de Trente et de Brixen : margrave de I et basse Lusace et d'Istrie; comte de Hohenembs, Feldiregenz, Sonnenberg; seigneur de Cataro et de Windisch->

ra moyen comprend quelques titres de possession réelle : roi»

), grand-duc, prince, margrave, etc.

m titre, qui est le plus usité et n'enlratne aucune difficulté

tiqtie, est le titre même de la dignité suprême sous lequel

MHiverain est habituellement désigné.

rouve les a^-moiries des souverains, reproduites par la gra-^

10 CnW. J. PROTOCOLK DIPLOMATIQUE

Comme quelques souverains coaservaient (^el con servent encore) des titres de possessions qu'ils n'avaient ^ plus, et sur lesquelles ils avaient même toal à fait ces de soutenir des prétentions ; et que, d*on autre côté, pi d'une puissance, en réservant ces titres, élevait des tentions sur des États qu'un autre souverain posséd&^j^ réellement, on vit souvent ces rivalités allumer (i^^ guerres ou faire échouer des négociations. Pour te^^^ toute difficulté et tout embarras, on introduisit Tas^ «^ d'insérer dans les traités un article séparé de nonj^^xBjudicandoy par lequel on se prémunissait réciproque* ment contre toutes conséquences à tirer des titres employés de part et d'autre (').

Des titres de parenté.

Ce n'est pas seulement pour indiquer les liens do sang qui existent entre les souverains que ceox-ci

vure, dans l'ouvrage publié, à Rostock, par Tiedmann, sous ce litre. Wappm'Almanach der souverainen Reyenten Europa*$.) | *ys

l<) Après la cession de la Norvège au roi de Suède, en 48U, le roi de Danemark conserva pendant quelque temps encore le tilreel les armes de ce royaume. Mais par une déclaration et une contre-^ claraUon ajoutées au traité du 4«' septembre 4819 entre ces den puissances, le roi de Danemark consentit à en supprimer rusagei l'avenir (Voy. G. F. de Martens, Nouveau recueil des traiti$, T. U, p 653). — 11 serait à souhaiter <|ue le nouveau système politîqiK de TEurope, qui se dit fondé sur les droits inviolables des naiMN») mit Gn à ces sortes d'abus. Les rois d'Angleterre ont reDonoé de nos jours, et volontairement, au titre de rot de France^ qu'ils \n- \ A naient depuis la mort de Charles VI ; mais les rois de Sardaigne, d'Espagne et des Deux-Siciles , l'empereur d'Autriche, etc., porteot encore des titres de territoires dont ils sont depuis longtempa dépossédés. I ^

ou DE CHANCELLERIE. 17

servent dans leur correspondance des titres de jHfté; le cérémonial en a aussi introduit Tusage pour ngner les relations politiques ou religieuses , l'éga- I ou rinégalité de rang existant entre eux. C'est par suite de cet usage que tous les souverains holiques donnent au pape le titre do Tres-Saintre, de Véfiérable ou Trhs-Vénérahle Père , de Sainij parfois aussi celui de Béatitude^ en signant delé ou ireS'dévoué fils, et sont qualifiés par lui Carime in Chrislo filiy ou DileciiHsme in Chmio fili; , en italien 9 DileUissimo, Carissimo fif/lio, lors Ime que le texte de la lettre est rédigé en franis ; et que les empereurs et les impératrices , ainsi e les rois et les reines, s'accordent réciproquement \ titres de frère et de sœur. Les grands-ducs régnants rélecleur de Hesse jouissent également de cette prégative.

C'est aussi pour cette raison que Tétiquette ne permet int aux souverains qui ne jouissent pas des honneurs }fauœ (voy. T. I", § 83 ■ de donner aux rois ces îmes titres. Ils leur donnent celui de cousin , qu^ls compagnent ordinairement de quelques termes resictueux, et plus souvent encore celui de sire, bien 16 le souverain auquel ces princes ont à écrire ne serve à leur égard que du titre de cousin ('). Ce n'est plus guère que dans le style diplomatique lemand qu'on se sert encore des titres de parrain et 3 marraine.

(1) En France, le titre de cousin était donné; par le roi aux durs aux maréchaux de iTânce.