II
Lorsque des princes non régnants s'écrivent entre < eax, ils n'emploient généralement que les titres de^ prince et princesse , et d'altesse impériale , royale ot^ sérénissime. (Voy., chap. vi, Correspondance des souve-- ^ rams.^
Des titres religieuœ.
Indépendamment des titres de possessions que lent les souverains , plusieurs d'entre eux y ajout^^^ encore des titres religieux ^ que les papes ont acc=>^)iv dés à leurs prédécesseurs. C'est ainsi que le roi (j^ France, comme (ils aine ou premier -né de TÉ^Hô^ catholique- romaine , reçut le titre de Roi jyès-CJkr^ tien, ou Majesté Très-Chrétienne; les rois d'Espagne depuis Ferdinand d'Aragon , qui expulsa les Maares de la péninsule ibérique, celui de Roi Catholique, ou Majesté Catholique, que leur donna le pape Alexandre VI; le roi d'Angleterre, depuis Henri YIH, qui avait écrit un ouvrage contre la doctrine de Luther, celui de Défenseur de la Foi, conféré par le pape Léon X '/); les rois de Portugal, depuis 4748, en récompense du dévouement qu'avait montré le roi Jean V à la cour de Rome, celui de Roi Tris-Fidèh, ou Majesté Très-Fidèle (*); Tempereur d'Alleotf
(<) Titre que les souveraîM protestants (]*An[!;l6teiTe continuent porter.
P) Les hiàtoriens diffèrent sur le senâ qu'il faut donner à épilhëte, les uns prétendant qu'elle signifie tris attaché àlaa Romef les autres trèê-arthodooDe; et il y a des motifs povr Jr les deux interprétations.
ou DE CHA2iCKLL£UE. If
gne, en 1758, comme roi de Hongrie, celui de Roi apostolique i/).
U faut encore observer ici que les empereurs de Russie se donnent le titre d'ÀutocnUe [aiUocraUor [*) ] , et lue Tempereur turc est désigné également par celui de Grand'Seigfieur et de Sultan.
Des nouveaux titres pris par quelques souverains
de l'Europe.
Après rétablissement do la Confédération du Rhin, qui fut conclue le 26 septembre 1805, et dont Tempereur Napoléon fut, par Tacte fédératif, nommé Pro^ tecteur , plusieurs membres de cette Confédération prirent de nouveaux titres : les électeurs de Bavière, de Saxe, de Wurtemberg, celui de roi; le margrave de Bade et le landgrave de Ilesse-Darmstadt , celui de grand-duc ; le prince de Nassau, celui de duc (/).
(1) Charles-Quint fut le premier qui, en sa qualité de roi d'Esi)agne, exigea ce titre, quli avait âéjh commo empereur. L'empereur d'Autriche et le souverain de la Grande-Bretagne sont les seuls qui fassent eux-mêmes usage de ces épithètes dans leurs titres; les autres souverains se contentent do se les faire donner par les puissances étrangères, qui ne font plus de difficultés aujourd'hui pour les leur accorder.
Au86i lungtemi)s que les empereurs d'Autriche portèrent le titre d'empereur romain, ils y ajoutèrent aussi celui de toujours auguste [semper auyustus),
(^ Qui signiûe souverain absolu ; les impératrices russes se qualifient autocrairices.
(3) Le titre de grand-duc de Francfort et de Wurtsbourg^ ainsi que celui de prince-primat , qui furent portés par le grand-duc de Francfort , ont cessé d'exister depuis la dissolution de la confédération rhénane. A l'époque où existait Le grand^uché de FrandSorii
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ou D£ CHANCELLERIE. 31
l6 titre d* électeur a été tacitement reconnu à l'élec- ^jr de Hesse, lequel a continué à être désigné sous c^t^te qualification dans tous les actes publics.
titres que portent quelques princes de maisons impériales ou royales.
Dans quelques États monarchiques de TEurope, les
successeurs présomptifs du trône , lorsqu'ils ne portent
point uniquement le titre de Prince Impérial ou Prince
ffoyal, sont désignés par des titres particuliers (*).
Tels sont aujourd'hui, en Espagne, le Prince des Astu-^
'''«y en Portugal, Don (prénom) d^Alcantara^ ou Prince ^ Batra; en Angleterre, le Prince de Galles j Comte ^ Dublin; dans les Pays-Bas, le Prince d'Orange; *^8 le royaume des Deux-Siciles, le Duc de Car- *^^e (*j ; en Sardaigne , le Prince de Piémont; en Belfif^que, le Duc de Brabant; en Suède, le Duc de ^nie (').
v^) Le titre de roi des Romains , que portait autrefois le succe»- ^^'^ présomptif de l'empereur d'Allemagne, ne pouvant être conservé ^^r le prince héréditaire de l'empire d'Autriche, a cessé d'être en
p'^e. L'empereur Napoléon avait donné à l'héritier de sa couronne
^iU'e de roi de Rome.
. (^ D'après la loi de succession du roi Charles III, le titre de duc ^cilahre est donné à rhérilier présomptif de la couronne , et celui ^uc de Rota au fils aine de ce prince , comme titre transmissible ^ princes héritiers immédiats du trône.
^ w A l'avènement de la branche d'Orléans au trône de France. ''B30, le prince royal héritier de la couronne reçut également, ^^ ^ l^ordonnance royale du 43 août 4830, le titre de duc d'Orléam: ^ Gis aîné regut plus tard le titre de comte de Paris. "^U temps où la branche ainée des Bourbons occupait le trône de
93 CHAP. I. PROnOCHf DIPLOMATIQUE
MaiS) oatre ces titres portés par des héritiers du trAne, il en existe dans quelques pays encore d'antres, que portent les membres de la famille dn souverain , d'après des noms de villes ou de provinces , soit commet distinction honorifique pour ces villes et provinces,^ soit quMIs aient été conférés par le souverain selorr son bon plaisir.
C'est ainsi qu'ont été donnés en France les titres d^ duc de Nemours 9 prince de Joinville, duc d'AumAl^ duc de Montpensier, comte de Paris (donné au fi^ aine du prince royal, duc d'Orléans), duc de Chartr^^ comte d'Eu , prince de Gondé , duc d' Alençon ; ma<^< moiselle de Valois, mademoiselle de Beaujolais, etc. ( ^
France, le prince héritier de la couronne était désigné sous le Uca de Daup^tn.Ge titre, que portaient les princes du Viennois et du Dacr phiné, passa aux rois de France, par la cession du Dauphiné, fafCe^ en 1249, par Humbert a%ua hkmehes mains. Une ordonnance, de 43IMI statua que l'apanage du Dauphiné et le titre de dauphin apparCieodraient au fih aine du roi. L'histoire de France compte Yingt-dag dauphins : le premier fut Charles, fils du roi Jean, et le dernier, Antoine, duc d'Angoulème, fils du roi Charles X. La princesse femme du dauphin était nommée Dauphin»,
En PÎrusse, lorsqu'il n'existe pas d'héritier direct du souverain, k prince héritier présomptif de la couronne est nommé priw» é Fwsse, Deux princes ont jusqu'ici porté ce titre : Frédéric^Gafllaume H, qui succéda au grand Frédéric, et le prince Go9laome , frère puiné du roi Frédéric-Guillaume IV, actuellement féf;nant(4850).
(^) Ces titres sont encore portés actuellement par des prîneo et princesses de la famille d'Orléans. Ceux de comte de Proveiiee, doc de Bourgogne, duc d'Angoulème, comte d'Artois, duc de Benry, etc., ont appartenu à des princes de la branche aînée des Boiirix>n8, dont le dernier héritier, qui serait connu, comme fOif sous le nom de Henri F, reçut à sa naissance le titre de dws à Bif^ detmaSy et porte actuellement dans l'exil, où les révolulioDS l'ont
ou DE CUAEIGELLERIE. 13
jEq Angleterre, ceux de duc d*York, de Clarence, Camberland, de Sussex, de Cambridge, de Kent;
Dans le royaume des Deuœ-Sicile$, ceux de prince Salerne, prince de Capoue, comte de Lecce, duc Noto, comte de Syracuse, duc d'Âquila , comte de Tr^pani ;
En Sardaigne, ceux de prince de Savoie-Garignan , doc de Cbablais, duc de Gènes;
En Belgique, celui de comte de Flandres;
En Portugal, ceux de duc d'Oporto, duc de Béja, ^tic de Bragance;
En Suède, ceux de duc de Scanie, duc d*Upland, ^^cd'OstgothlandC).
En i4titrtcAe, à l'exception du fils aîné de l'empereur, ^l^i porte le titre de Prince Impérial, tous les autres ^kiembres de la famille impériale sont qualifiés Archi' ^tics et Archiduchesses.
En Russie j l'héritier présomptif du trône porte, de *^mp8 immémorial , le titre de Tzaréwitch. Par ordre ^e l'empereur Paul P% le titre de Tzaréwitch fut Changé en celui de Césaréwitch, qu'a porté Tempet*ar Alexandre, et que porte le grand^uc-héritier
^^tuel, fils de l'empereur Nicolas ('). Tous les autres
poussé, les litre et nom de coniU de Cluimbord. Les titres de prison ^e Condé, prince de Conti, duc de Bourbon, etc., ont été portés par «tes princes de la branche ainée des Bourbons, dans la ligne colla- ^érale.
(*) Fils du prince royal.
(3) Le grand-duc Constantin, frère aîné de Tempereur Nicolas, Vêtant réservé, en renonçant au trône, le titre de Césaréwitch , ce lie Cut qu'après la mort de sod oncle que le grand-duc-héhtier Le reçut
membres de la famille impériale sont qualifiés Grands- Dtics et Grandes-Duchesses.
En Espagne et en Portugal^ toos les princes et prin cesses de la famille du souverain sont qualifiés Inft et Infaniesj en les distinguant entre eux par leurs noms {^ ).
En Prusse , en Suède et en Danemark , le fils ata. du souverain est appelé Prince Royal; tous les autr^i^ princes et princesses de la famille royale sont dé&£gnés par leurs prénoms.
Âi} Brésil, le fils aine de Tempereur prend le titre de Prime Impérial; le fils puîné, ou la fille puiaée porte celui deprince, ou princesse du Grand-Para.
En France , au temps où la branche aînée de Bonr^ bon occupait le trône, le premier frère du roi (par* ordre de naissance) portait le titre de Monsieur; h fils et petits-fils du roi étaient nommés Enfants France.
De la courtoisie.
Les empereurs seuls , autrefois , étaient en posses» sion du titre de Majesté; les rois recevaient celui d'AU tesse et de Sérénité. A la fin du xv"" siècle, les rois de France prirent les premiers le titre de Majesté; au XVI' siècle, plusieurs autres rois suivirent cet exemple (*;, et successivement tous adoptèrent ce même
{}) Le titre d'Infant est égalemenl porlé par le duc actuel de Parme, par ses enfants et par le père du duc régnant. ( Yoy. chap. ii, Abdications,)
PJ Le Danemark, sous le règne du roi Jean; l'Espagne , sons Charles I«|'; l'Angleterre, sous Henri VIII; le Portugal, en 1578.
ou DR CHANCELLERIE. 35
*e, soit chez eux, soit dans leurs relations avec les iasances étrangères V , et l'exigèrent de lempereur Uiemagne. Ce ne fut qu'à la paix de Westphalie, en 4^, que Tempereur Taccorda aux rois de France (*;, bientôt après à plusieurs autres rois ; depuis, Temneur Charles YII Taccorda à tous les rois sans disction ('>
Les titres de courtoisie en usage aujourd'hui pour sver les dignités des souverains sont, pour le Pape» Dîne nous l'avons déjà dit, Saint-Pere, Sainteté et %titude; i)Our les empereurs, Sire et MajeHé Impériale, cir Tempereur turc seul, Hautesse; pour les rois, Sire âbtjesté; pour les autres princes souverains jouissant i honneurs royaux. Monseigneur eX Altesse royale, -pour IX qui n'en jouissent point , Monseigneur et Altesse éniêsifne; pour les princes successeurs présomptifs me couronne impériale ou royale. Monseigneur et impériale ou royale (^) ; ainsi que pour les
') L'ÀDgleteire et le Danemark, en 4520; la Suède et le Dane-
("Ic, en 4685. La France ne donna le titre de Majesté au roi de
^eoiark qu'au commencement du xviir siècle, et au roi de Prusse
0 Voy. WicQUEFORT : L' A mbossadeur et ses fonctions , liv. 1,
t* XXV.
^} Dans les vieilles chartes , on trouve que les titres AUitudo, KMf (pour illustris), NobUissimus, etc., étaient donnés aux empei^ : ce dernier titre a été donné aux rois de France jusque dans ^n^ siècle. Ou nommait aussi Nobilissimus et Purpuratus les fils empereurs (quasi in purpura nati).
^) Ce n*est qu en Espagne et en Portugal qu*à l'exception de ■ritier présomptif du trône tous les princes et princesses de la fal« royale n'ont que V Altesse séréniêsime. Les archiducs d'Autriche v^aient, jusqu'en 4806, que VAltesse royale; ils ont pris depuis le ^ à* Altesse impériale.
tê CHAP. I. PROTOCOLE DIPLOMATIQUE
fils OU frères de souverain, empereur ou roi ; pour » oncles et cousins germains; pour les autres priDO de famille souveraine, et même pour les prmen m diatisés d'Allemagne, Monseigneur et AUesse 9étn6à sùne.
Ces mêmes titres de courtoisie se donneat aux in pératrices, aux reines, et à toutes les autres pri cesses selon le sang dont elles sont issues, ou seloik dignité de leurs époux, avec la simple appellatic de Madame (').
Il faut toutefois observer que, lorsqu'une prioceni à laquelle le titre d' AUesse impériale ou royale est df par sa naissance épouse un prince à qui ce titii n'appartient point , elle continue de le port^ ; mû. ce seul cas excepté, les princesses portent les titres e dénominations du prince leur époux , à moins qo'i ne soit dérogé à la règle par convention.
Les princes issus de maisons royales qui ne mm pas fils ou petits-fils de rois régnants, et tous les mem bres des maisons de princes souverains [maisons priii cières d'Allemagne i^i] auxquels le titre d*Alteflf royale n'a pas été expressément accordé, reçoivent! qualification d'Altesse sérénissime (*;.
(') Voy. au chap. vi , Correspotyiafwe des souverains. — La qn lificatioQ de Madame était autrefois en France un titre rM, spéen que portait la femme de celui des frères du roi qui reoevaîl le til de Monsieur.
(2) En allemand : furtelirlir jQaru»rr. — Par décision de la diè de la Confédération germanique, du 45 février 4829, les andei comtes souverains d'Allemagne obtinrent le titre d^Crlnditt qt l'on dohnait jadis aussi à des nobles portant le litre de prim mais qui n'étaient point issus d'une maison souveraine.
P) Ce fut du roi Charles X que le duc d'Orléans, qui a porté à
ou DE CHANCELLEBIK. 97
Mjb titre d'AUesse ('), qoi, dans le principe, fol donné enrtont anx princes sonverains d'Italie, et en Allemagne aax électears, ainsi qa'aax dues et princes régnants, fat porté paiement, plus tard, par les princes auxquels Temperear d'Allemagne Tavait conféré ; enfin , même de simples particoliers, revétns du titre de princes par brevets de souverains (et dont le nombre a été prodigieusement multiplié dans ces derniers temps), ont reçu cette qualification.
Quant aux empereurs et aux rois qui, par abdicafkm, rmonciation ou autres motifs , ont -vu passer
puis !a couronne sons le nom de Louis-Philippe I*', roi des Français, obtint V Altesse royale, lilre dont la princesse sa femme était ai poMcssion par sa naissance.
(') Quoique le titre allemand f^oï^t'it corresponde liltéralemenl à celui d'Altesse, il est devenu aujourd'hui, d'après ce qui a élé ar- ^^ à cet égard dans une des séances du dernier congrès d'Aix-la- C^pelle, en 4S48, un titre intermédiaire entre ceux d'Altesse royale ^ û^AUeue sérénissime; mais la qualification de if oljnt est toujours accompagnée du mot AaberltrljroulUntfltrljc, quand elle s'appli- 9>Q à un prince de famille impériale ou royale. Le titre de f^\)t\% asiil, qui implique une sorte de supériorité sur celui de JDutrljlaiirljt , ^ adopté, en 4844, par les princes régnants des anciennes familles ^v>c«]es de rAllemagnc, telles que celles de Saxe, d'Anhalt, de Nassau et de Brunswick, en distinction du titre de |)urrl)laitcl|t , ^^quel signifie également Altesse, et qui est porté par des princes soudains (non issus de familles anciennes) de TAIIemagne, ainsi que 1*^ de hants fonctionnaires civils ou militaires qui l'ont reçu de leur •'^Terain étant déjà princes.
tTne décision delà Diète germanique , en date du 45 février 48i9, • î^fscordé la qualification d'€rlattfl)t aux anciennes familles ccmtaUs ^l^mandes qui ont été médiatisées depuis la dissolution de l'Em- 1**^, en 1805. Celte qualification, dont il serait difficile de donner ' ^^quivalenl en français, a une origine commune avec le litre de ^aw, usité en Angleterre pour les comtes.
leur conronne sur une autre tête , les souverains tmis continuent de leur accorder le titre de Majesté ('). Dans le but d éviter les honneurs qui seraient reodus à leur dignité souveraine, les monarques (plo0 rarement les princes de leur famille i^oyagent, à l'étranger, sous un titre et un nom d'emprunt. Ce secnl de convention est rarement ignoré; mais, bien que connu, on respecte Tincognito. C'est ainsi que Temp»reur Napoléon, revenant de Russie avec le duc de licence, arriva à Varsovie sous le nom de M. de Rayneval . Le roi de Prusse Frédéric-Guillaume III preuA hors de ses États le titre et le nom de comte deRui^pin; l'empereur Joseph II vint en France, en <777, comiM comte de Falkenstein. Pendant le voyage qu'il fitei Sicile en iSio, Tempereur Nicolas portait les titre el nom de général Romanow ; le prince royal de W0^
(^) Comme, par exemple, la reine Christine de Suède, de l6Uà 4689; le prétendant d'Angleterre, de 4703 à 4766; le roideFakgne Auguste ^', de 4706 à 4709, et Stanislas Leczinskî, de 47Mi 4766; le roi Louis XVIIl, comme prétendant à la couronne de France, depuis 4795 jusqu'en 4844 ; Charles Louis d'Étnirie, depû 4807, appelé dans le traité de Paris du 40 juin 4847 Tinfant doi ('.harles Louis; le roi d'Espagne Charles IV, depuis 4808 jusqu'à 0 mort; le roi de Suède Gustave-Adolphe IV, depuis 4809, et le roi de Hollande Louis Bonaparte, depuis 4840; le roi Charles l depuis 4830; plus récemment encore les^ rois de Sardaigne, de 9t vière, des Pays-Bas, après leur abdication. L'ex-reine d'Ëtmrie e< appelée , dans l'acte final du congrès de Vienne, Sa Majesté fàH fante Marie-Louise; l'impératrice des Français, créée, parlenêtf acte, duchesse souveraine de Parme, Plaisance et Guastalla, a coB' serve jusqu'à sa mort le titre officiel de Majesté Impériale. Le txM de Paris du 44 avril 484 4 détermine que leurs majestés rempecO^ Napoléon et l'impératrice Marie-Louise conserveront ces liW ^ (|ualités.
ou DE CHANCELLERIE. 29
îDberg voyageait à cette même époque sous le nom ) comte de Teck.
Les titres donnés anciennement à quelques républi- 066 ont disparu avec ces républiques elles-mêmes. IB8 les lettres écrites par les souverains à ces États bm, les hauts fonctionnaires chargés du pouvoir lécQtif étaient appelés Très^chers amis ou Chers et ms amis et alliés. Les Provinces-Unies des Pavs-Ban tiient qualifiées Hautes puissances; qualification que I m des Pays-Bas a conservée dans les discours d'ouertore des séances du parlement néerlandais. (Test ainsi encore que la plupart des souverains, en erivant au président des États-Unis de T Amérique iptentrionale, ainsi qu'au président de la nouvelle ipoblique française y le qualifient Grand et bon ami; le les membres de la Confédération* suisse sont apiés par ces princes Tris-chers et bons amis et alliés; que les bourgmestres et sénateurs des villes libres Allemagne sont qualifiés collectivement Chers et bons W ou Trhs' chers amis.
Des fautes contre le cérémonial.
Lorsqu'on a manqué au cérémonial adopté dans les tes et offices diplomatiques, soit dans le choix des tii8, soit en tout autre point de quelque importance, que l'on ne s'empresse pas spontanément de redresr la faute , le gouvernement qui se trouve lésé dans quMl croit avoir le droit de prétendre relève Ter- Dr, en avertissant, ou en protestant pour l'avenir; rsqu'il présume que la faute a été faite avec inten-
30 CHAP. I. PBOTOCCNLE DIPLOMATUHIE, ETC.
tiouj OU il affecte de Tigncnrer, cm bien il refose i faire une réponse quelconque avant d'enavoif ofatet le redreaflement.
Quelquefois on déclare seulement qa*à ravei^ t(Nite pièce qui ne serait point rédigée aeloa j cérémonial usité sera renvoyée; souvent même, im médiatement après Tavoir reçue, on la déclare une] mis^ble (^).
(0 Voy., pour ce qui concerne le cérénwnial, T. I*^, gg 3745, lA-fi él 99.
