CHAPITRE VI

Du céi'émomal en général.

Les hommes ont de tout temps accordé une valeqr propre aux formes , aux marques honorifiques , aux signes distinctifs : de là l'étiquette, le cérémonial, les décorations.

^considérer les choses sans prévention, il est ceriajuque, sous une apparence de frivolité, l'étiquette (etnoQs en élaguons ce qui n'est que futile) D'es( point nue affaire de pure convention.

Si parmi les tribus sauvages elles-mêmes il existe cer-

iaiQaBformes cérémonieuses, certains privilèges honori-

fiqnesy apanage distinctif des chefs, à plus forte raison

voii-on dans les sociétés civilisées, où Tégalité absolue

n'est qu'une chimère , les inégalités factices ou natu-

^les constatées par des usages de convenance ou par

des signes apparents. Organisme compliqué, dont les

Piulies diverses fonctionnent sans se confondre, le

<^orp8 social ne se meut que par le jeu harmonique

^ rouages, dont il importe de prévenir le frottement.

I)e là la hiérarchie nécessaire des rangs et la diversité

<l6s rapports ; de là aussi les formules de respect , de

^<Mi|Qigsioii, de courtoisie, et, vice verta^ de protection

]!>8 CHAP. Yl. DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQbk

et de patronage, qui ont passé du langage parlé dai le langage écrit. En ce sens , le cérémonial adop concourt au maintien de Tordre , comme symbole ( 8uix)rdination et de discipline; il prévient la familif rite qui abuse, il parle aux sens, il satisfait la raison il n'est autre chose, en un mot, que le code ou le fo mulaire des convenances. Envisagé de ce point < vue, il est nécessairement conservateur.

D'après les droits et prérogatives acquis et les o» ges établis , que diversifient le rang et les foncticHU on distingue :

Le cérémonial des cours ou cérémonial étranger , qni pour objet les souverains et leur famille ;

Le cérémonial diplomatique^ qui règle les honneurs les distinctions qui s'accordent aux diplomates '( fonctions, suivant le rang que leur assigne la classe laquelle ils appartiennent ;

Le cérémonial de chancellerie ^ qui indique les titres qualifications, et spécifie les formules de coart(HS adoptées dans la rédaction des actes et offices' dipl< matiques de toute nature ;

Le cérémonial maritime^ qui fixe les honneurs à re dre, à bord des vaisseaux de l'État, aux souverains aux personnes de leur sang, aux agents diplomatiqoi ou consulaires en mission, etc.

Le clergé, la magistrature, l'administration, rarmi ont aussi leur cérémonial , dont nous n'avons pas nous occuper.

Nous distribuons comme suitjes parties qui noi concernent :

Le cérémonial des cours fait l'objet du chapitre X

DU CÉRÉMONUL DIPLOMATIQUE. 129

nous y renvoyons le lecteur , en le prévenant que , ponr cô qui touche la courtoisie observée par les souverains dans les lettres qu'ils s'écrivent, il devra consulter le chap. VI du T. II, sur la correspondance des mcerains entre eux.

\a cérémonial maritime j chap. XI, fôit suite au précédent.

Le cérémonial de chancellerie , sous le nom de proto* cok diplomatique ou de chancellerie y forme le chap. I" du T. n. De plus, dans le cours de ce même volume (et notamment au § qui traite de la signature des traités y p. 113), se trouvent placées, suivant que le BQjet Texige , les notions nécessaires sur les formes «ieuses suivies dans la rédaction ou la signature publics émanés des chancelleries d'État.

Quant au cérémonial diplomatique , le chapitre que lions lui consacrons se place naturellement ici , à la suite de celui qui traite des droits et des prérogatives des ministres publics , puisque le cérémonial dont il 8*agit est la conséquence obligée de ces prérogatives et de ces droits.

Dti rang des agents diplo7natiques et des distinctions

qui s'y rattachent.

C'est surtout depuis que les missions sont devenues iHMnbreuseset permanentes, et particulièrement depuis te congrès de Westphalie , où se trouvèrent réunis les lûinistres de tant d'États si inégaux en force et en Mifluence, que le cérémonial diplomatique a été succes-

190 CHAP. Yl. DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

sivement établi d'une manière plus ou moins déterminée!

La différence de rang entre les puissances soaye*' raines ^ les distinctions de classes entre leurs repré«sentants, les' traités et conventions conclus entre les gouvernements , ainsi que les règlements et les usages particuliers à chaque cour , ont introduit une grande diversité dans les distinctions et les honneurs accordés aux Envoyés diplomatiques (').

Notre intention n'est pas et ne peut pas ôtre d'entrer dans de minutieux détails sur le cérémonial de chaque État ; nous nous bornerons donc à donner quelques notions sommaires sur les principes assez généralement suivis aujourd'hui par les gouvernements.

S'il appartient au souverain de régler les hoDj et les distinctions qu'il entend accorder aux ministres accrédités aupi*ès de sa personne, il ne saurait toutefois | sans beaucoup de circonspectioUi se départir des

(^) Depuis que la politique inoderne a établi des rapports constantÉ etitre les bâtions eufopéennes il a dû nécessairement s^établir on rang entre les souverains, ou plutôt entre leurs représentants ; el ôe rang a dépendu en grande partie de la puissance relative de ces princes ; c'est par là que les titres ont acquis plus d'importance qu'ils n'en avaient anciennement , et que le rang est devenu une source féconde de contestations et de démêlés désagréables. C'est à ce point de vue seulement que cette matière peut être du ressort du droit des gens positif; car elle appartient au droit coutumier ou conventionnel , en tant qu'il ne s'agit que d'étiquette, de cérémonial et d'bonbeurs.

Tant que le rang n'est pas déterminé tout est égal , et il n'exisle aucun titre de préséance ; mais dès que la préséance est établie par l'usage ou par une possession avouée, elle devient un droit (}u'ii n'est plus permis de violer (Gérard de RATifsVAL, InHifiniùms etc.» T. I, chap. XT, §§ 2 et 3).

DU OÉRtMONIAL DIPLOMATIQUE. ftl

ofiagOB généralement admis à cet égard , en principe et dana la pratique , à cause de Timportance qu'on attache à ces prérogatives , dont plusieurs sont considérées comme tenant essentiellement à la dignité des souverains et des nations ('j. Tout ce qui peut blesser l'étiquette reçue est regardé comme un manque d'égards , et même , selon les circonstances , comme une injure.

Lorsqu'il ne s'agit que de distinctions sans rapport direct avec le but de la mission , et n'établissant rien qui p)Usse blesser le caractère public d'ulf ministre ou porter atteinte à ses privilèges, elles doivent être considérées comme dépendantes du bon plaisir du prince qui les accorde, ou comme pouvant résulter de conventions et d*UBages existants entre les deux gouvernements ('). (Test d'après ce principe que doivent être jugées les discuBBÎons qui peuvent s'élever à ce sujet. Il faut néanmoins distinguer entre les cas où la discussion

(«} Dans Tétai actuel des choses, et depuis longtemps, les nations fonneol eotre elles une sorte d*essociation universelle, liées les unes aux autres par des droits et des devoirs réciproques tellement oombrem et tellement compliqués qu'il n'est pas loisible à Tune de prendre, dans son intérieur, telles décisioDS que bon lui semble sans s'inquiéter m ces arrangements, qui au premier abord paraissent ne ooaceroer que ses intérêts , ne nuiront pas aitt intérêts Jésitimes ou ne blesseront pas l'amour-propre do quelque autre nation.

(^ « Il n y a certainement pas deux Etats où le cérémonial soit identiquement le même. La règle générale à observer à cet égard est de ne rien établir qui puisse blesser le caractère d*un agent politique on porter atteinte aux privilèges qui y sont inhérents. Ceci présupposé, on peut accorder plus ou moins de distinctions, pourvu qu'à titre égal on évite les exceptions et les préférences. » (Ratnb* u, T. U, p. 252.)

48S CHAP. YI. DU CÉRÉMONIAL IHPLOlIfATKlUE.

regarderait le cérémonial de TÉtat envers le minisU^ accrédité, et ceux où il ne s agirait que d'une discas* sion entre des ministres étrangers. Dans le premier cas j c'est TÉtat qui est responsable de ce que le ministre aurait éprouvé de contraire au cérémonial usité; dans le second, TEtat n'a aucun droit d'intervenir, et la prudence même le lui défend (').

Du rang des agents diplomatiques entre eux.

Le rang que les agents diplomatiques accrédités à une même cour doivent observer entre eux n'a jamais été déterminé d'un commun accord par les puissances. Le règlement fait au congrès de Vienne, en 4815, Ta fixé cependant en ce qui concerne iQi ministrOB des huit puissances signataires du traité delParis du 30 mai 1814. Nous devons nous référer à ce règlement, dont nous donnons ici le texte :

Règlement sur te rang entre (es agents diptomatiqueê.

Pour prévenir les embarras qui se sont souvent présentés, et qui pourraient naître encore des prétentions de préséance entre les divers agents diplomatiques , les plénipotentiairei des pnis^ sances signataires dd ^traité de Paris sont convenus des articles qui suivent; et ils croient devoir inviter les représentants des autres têtes couronnées à adopter le même règlement (^) :

(<) Ce ne fut point au gouvernement anglais que Louis XIV s'adressa lors de l'affaire du maréchal d*Estrades insulté à Londres par M. de Yalteville, ambassadeur d'Espagne; ce fut à Madrid que ce monarque porta ses plaintes et qu'il Gt valoir ses droite.

(^ La Porte ottomane n'a point adopté ce règlement , non flnû

DV CÉAÉMONUL DIPLOMATIQUE. 133

Art. 1". Les employés diplomatiques sont partagés en trois

Celle des ambassadeurs, l^ats ou nonces (*) ;

Celle des Envoyés « oûnistres ou autres , accrédités auprès des souTerains;

Celle des Chargés d'affaires, accrédités auprès des mim'stres chargés do portefeuille des affaires étrangères ;

Art. s. Les ambassadeurs, légats ou nonces, ont seuls lé caractère représentatif;

Art. 3. Les employés diplomatiques en mission extraordinaire n*ont , à ce titre , aucune supériorité de rang.

Art. 6. Jtei employés diplomatiques prendront rang entre eux, dans cbaqiA classe, d'après la date de la notification officielle de leur arrMk

Le présent règlement n'apportera aucune innovation relativement aux représentants du pape.

Art. 5. Il sera déterminé dans chaque État un mode uniferme pour la réception des employés diplomatiques de chaque classe.

Art. 6. Les liens de parenté ou d'alliance de famille entre les cours ae donnent aucun rang à leurs employés diplomatiques.

,K II en est de même des alliances politiques.

Art. 7. Dans les actes ou traités entre plusieurs puissances qui admettent l'alternat, le sort décidera, entre les ministres, de Tordre qui devra être suivi dans les signatures.

que la déci^ttm du congrès d'Aix-la-Chapelle relative aux minidtresrésidents. Elle divise les agents diplomatiques en trois classes : am-^ bMsadeurs, ministres, Chargés d'affaires.

(<] Les ambassadeurs des puissances catboHquos cédaient autrefois le pas et le rang aux nonces du pape. En général, c'est le doyen des ambassadeurs, c'est-à-dire le plus ancien par la date de la notification officielle de son arrivée et la remise de ses lettres de créance , qoi porte la parole en offrant au souverain les félicitations du corps diplomatique à l'occasion du premier jour de l'an ou de la fête du prince.

Le présent règlement sera inséré an protocole des plénipotentiaires des hait puissances signataires du traité de Paris , dans leur séance du 19 mars 1815.

( Sui?ent les signatures des plénipotentiaires d'Autriche , d'Espagne , de France , de (a Grande-Bretagne , de Por^ tugat^ de Prusse ^ de Russie et de Suède.)

On peut regarder comme formant le complément fje ce règlement l'arrêté pris par les plénipotentiaires des cinq grandes puissances réunis en congrès à Aix^-la- Cbapelle, en 1 81 8, dans leur séance du %i novembre) et dont voici le texte :

Pour éviter les discussions désagréables qui pourraient avoir lieu à l'avenir sur un point d'étiquette diplomatique que l'anneie du recès de Vienne par laquelle les questions de rang ont été réglées ne parait pas avoir prévu , il est arrêté entre les cinq comi que les miriistres-ré^idents accrédités auprès d'elles formeronl, par rapport à leur rang , une classe intermédiaire antre les ministres du second ordre et les Chargés d'afiaires.

( Suivent les signatures des plénipotentiaires d'Autriche « dû France, de la Grande-Bretagne^ de Prusse et de RuiHe.)^

ËQ prenant ces dispositions pour norme, oomma Tout fait presque toutes les autres puissances , il y a donc actuellement quatre classes d'agents diplomatiques, savoir ; les anAassaxleurs^et les noncei du papsj les Envoyés et ministres plénipotentiaires; les I7imt>frçfrésidentSj' les Chargés d'affaires (').

(<) Lors des difficultés qui s'élevèrent en 4 834, à CoDStantinoptoy aa sqjet de la préséance, entre le ministre de Suède et l'Envoyé et mi* nistre de Sardaigne, le premier ayanÇ-^cru devoir prétendre le pot^ en raison de ce que sa cour n'était poini signataire du règlement fait au cungies d'Aix-la-Chapelle, et de ce qu'il avait été reçu en

. DU CtRÉMONIAL DIPLOMATIQUE. It5

Dana lea conférences diplomatiques, dont le but est de concilier les intérêts de deux ou de plusieurs puis- «QC6B par les bons offîces d'une cour médiairieey dont riotervention est respectivement acceptée, les minis- (rai de cette cour ont ordinairement le rang sur ceux dm pniasaDces en contestation , encore que le rang de ces puissances soit supérieur à celui de la cour dont la médiation a été acceptée.

De l'ordre à observer dans les places d'honneur entre les agents diplomatiques.

Ne poavant nous dispenser d'entrer ici dans des détails minutieux, et partout ailleurs si futiles, nous |i|ber9D8 du moins de les abréger.

£^l! ordre adopté par le cérémonial pour les places ikanneur à raison du rang et des fonctions des homr nés réanis à Toccasion d'une cérémonie pabliqud ,

dianca «oleoodUe par le sultan , le minifiire de Suéde reçut Tordre de sa cour de céder le pas ù l'Envoyé extraordinaire de Sardaigpt. L'ambassadeur de France ayant à cette occasion demandé des instradions à Paris sur ^ rang qu'il convenait d'accorder aux ministrei' résUénUB, lorsquf 4M^ci sa rencontreraient aveo ies secrétaires 4'amhaâssde d'Angtèlérre temporairement chargés des fonctioqs de ministres plénipotentiaires , le cabinet des Tuileries décida la qucslion en faveur de ces derniers.

Us articles 3, 4 et 6 du règlemeut de Vienne, du 49 mart 4S45 , 91 leurs di^pesitione ^ntûdëlement obeervées, sont destinés à écar^, à l'avenir, toutes ces difiQcultés sur le pas^ qui se reproduisaient Hms cesse autrefois, et qui ont donné lisu à tant de négociations ^ftteoBti, et même k des duels entre les amboseadeurst.

d'une conférence, etc., semble avoir pris sa loi du blason.

Dans le blason , en effet , la partie senestre de Vécu répond à la gauche de la personne placée en face , la partie dextre à sa droite ; le point honorable domine le centre de Técu, et les points de base en occupent la portion inférieure.

Il en est de même pour les places d'honneur.

Dans la salle d'audiences solennelles d'un souverain, dans une église , dans une procession religieuse, dans une cérémonie funèbre, le trône , l'autel , le dais sous lequel est portée l'hostie, le catafalque, ou, s'il s'agit d'un cortège, la personne la plus éminente parmi celles qui y figurent, forment le çi^re ou \e point honorable diaprés lequel doit se régler le rang des places d'honneur entre les assistants.

S'il s'agit d'une cérémonie à laquelle le corps dipk^ matique ait à prendre une part que nous nommemlUg actioe , les membres qui le composent , chacun seKm son rang, fixé par le règlement arrêté à Tienne en 1 81 5, se placent à droite de ce centre, point honorable de la cérémonie. Si la cérémonie est telle, au contraire, que le corps diplomatique n'y puisse prendre qu'une part passive f une part de simple spectateur, des places particulières lui sont réservées , soit tribunes à l'église , soit loges au théâtre pour les représentations de gala^ etc.

Quand deux personnes sont assises ou qu'elles marchent à côté l'une de l'autre, celle qui a la droite, c'està-dire qui voit à s^ gauche son interlocuteur, occupe la place d'honneur; quand trois personnes sont en*

DU CÉRÉMOlilAL DIPLOMATIQUE. 187

semble ^ le centre est la place d'honneur : la seconde place est celle qui se trouve à la droite de la personne qui occupe le centre.

Ce qui précède^ue suffit pas pour préciser ce qui est d'usage en ce qui concerne le rang et Tordre dçs places d'honneur; d'autres détails sont encore nécessaireSy que notre exactitude nous prescrit de mentionna. Nul doute que les hasards du pêle-mêle (^) ne valussent mieux , en fait de places momentanément occupées, que toute cette réglementation cérémonieuse si difficile à appliquer strictement , et qui expose à froisser tant d'amour)3-propres.

Lorsque , dans un congrès ou une conférence , les pténipotentiaires s'assemblent pour traiter, ou que les membres du corps diplomatique se réunissent dans . on dtner de cérémonie, le rang des places d'honneur à la table autour de laquelle ils s'asseoient se règle ainsi :

La première place à une table occupée sur tous ses côtés est ordinairement, quelle que soit la disposition de la salle, celle qui est en face de la porte principale d'entrée , ou celle qui fait face aux croisées , laissant la porte d'entrée soit à droite soit à gauche, jamais derrière la personne qui occupe la première place. Si cette disposition de la table n'est pas possible, la première place au centre est celle qui reçoit le joxur de la gauche , pourvu toutefois qu'il ne résulte pas de cette disposition que la personne as-

(<] c Le pék-méle coupe court à toutes discussions de rang et d'étiquette, source des plus sérieuses tracasseries. » Gérard de Rayne- VM, InstiMionSy L. H, chap. xv.

8is6 à cette place tourne le dos à la porte d'entrée, qu'elle doit toujours apercevoir. A compter de cette première place, on suit le rang en alternant de droite à gauche : la 2'' place à droite, la S*" à gauche , la i"" à la droite de la 2% la S"" à la gauche de la 3% et ainsi de suites

Qu'on soit debout ou assis, la main d'honneur est à droite , c'est-à-dire que celui qui prétend à la supériorité de rang se place à la droite de celui qui la lai cède(*).

Dans l'ordre linéal , c est-à*dire lorsque plusieurs personnes marchent à la suite l'une de l'autre, on observe diverses dispositions. Tantôt c'est la personne qui précède les autres qui est censée occuper la première place; celle qui marche immédiatement après, la seconde^ et ainsi de suite. Tantôt la place de deivrière est considérée comina la promise, celle qui pré^ cède celle-ci , comme la seconde , etc. Tel est Tordre observé dans les processions religieuses. Tantôt, enfin, l'ordre des places est fixé selon le nombre des parsonnes : ainsi , lorsqu'il n'y en a que deux, la place de devant est Ja première; trois, celle du milieu, et celle de devant la seconde ; lorsqu'il y en à quatre, la place de devant est la dernière , celle qui suit , la êo^ conde ; la suivante est la première, et celle de derriàrp la troisième. Lorsque les personnes sont au nombre de cinq, la place du milieu est la première , celle qui la précède est la seconde , celle qui suit immédiate*ment la place du milie^^t considérée comme la troi-

(^) C'est la gauche chez les Turos qui marqué la préséanoe.

Sb GÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE. 199

sième, et ainsi de suite, en sautant toujours les places intermédîfltr^.

Dans l'ordre latéralf lorsque plusieurs personnes se

trouvent placées à côté l'une de Tautre, il est convenu,

tantôt que la place à Textrémité de droite ou à Textré-

mité de gauche est considérée comme la première, et

dans ce cas celle qui suit immédiatement est la seconde,

et ainsi des autres ; tantôt, que c'est le nombre des pei^

sonnes, dont le rang exige des places différentes, qui

fixe Tordre a suivre : s'il n'y en a que deux, la place

adroite est la première; entre trois personnes, celle

dont le rang est supérieur occupe la place du milieu ;

fiait alors celle qui est à sa droite, et après celle qui

astàsa gauche. Lorsqu'il y a quatre personnes , lii^

place à rextrémité de droite est la seconde , celle quk

suit est la première , celle à T extrémité de gauche la

i quatrième, et la place à côté de celle-ci la troisième ;

entre cin^ personnes , la plus élevée en rang occupe

la place du milieu , à sa droite se trouve la seconde, à

sa gauche la troisième, à l'extrémité de droite la qua«

trikne, et à l'extrémité de gauche la dernière; et suo

CQBsWement^ en comptant toujours de la place dit

miliaaoa de la place d'honneur. Les places alt(}r|ië^

loisqa'il y.aiii; personnes et plus.

I^MquaJln^ng entre les puissances est le même , ov que ce raifig est contesté , et que les Envoyés quî^^ Itt représentent ne peuvent éviter de se rencontrer, on a t^urs à divers expédients, au moyen desquels on laisse en suspens les prétentions de chacune. On décliBB, par exemple, que chaque place doit ôtre considérée comme la première et que la préséance momen-

MO CHAP. Vl. DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

tanée ne portera point préjudice aux droits et aux prétentions réciproques ; ou bien Ton convient d'an changement alternatif, de manière qu'il y ait permutation de rang et de place à certaines époques ; soit en se réglant sur Tâge des souverains , soit quelquefois aussi d'après la durée de leur règne, soit encore d'après le sort('), soit, enfin, selon la date de la commission de leurs représentants ou de leur arrivée à leur poste (*).

Dans son propre hôtel, tout ministre accorde, 'dans les visites de cérémonie , la préséance aux minisbres qui sont de la même classe que lui, et par conséquent aussi la main d'honneur , sans avoir égard au rang de '4étàtÉ souverains : ceci est affaire de courtoisie et d'u- ^ge du monde. Les ministres de seconde classe observent cette politesse envers ceux de troisième classe, d'autant plus qu'entre eux les visites de cérémonie ^ sont fort rares. Les ambassadeurs et les nonces du pape n'accordent point cette distinction aux ministres d'un rang inférieur , lorsque ceux-ci leur font des visites d'étiquette.

^IjiQâhDS.iMir entrevue à Berlin , en 4709, la préséance entre les rois ai Danemark et de Pologne fut réglée, par le pOÊ^ .. ^ ,

(^ Au congrès devienne, en 4814 et 4846, eiutas eonférehoeB

d'Âix-la-Chapelle, en 4848» Tordre des places (lot abandonné|||m

4àisard : quant aux signatures, elles furent apposées par les pl^fljf--

potentiaires d'après l'ordre alphabétique des puissances. (Yofji&i^

gmOwre des traités^ T. II, p. 443.)

DU OÉRtMORIAL DIM(PMATIQUE. Ht

Du rang des ministres étrangers à V égard des premiers fonctionnaires ou dignitaires du gouvernement auprh duquel ils sont accrédités , et 49f membres de la famille du souverain.

Les prétentions de rang qui peuvent s'élever entre les agents diplomatiques accrédités auprès d'un sou- Terain et les premiers fonctionnaires ou dignitaires de flOQ gouvernement se règlent d'après la classe à la- ' quelle ces agents appartiennent, les rapports existants eotre leurs cours et celle où ils résident , ou par les usages établis. .

Bien que les annales diplomatiques aient consacré le souvenir de plus d'une contestation de ce genre, tQCone puissance de second ordre ne souffirirait aujourd'hui que son chef cédât le pas k l'Envoyé d'une puissance du premier ordre.

Da commun assentiment des gouvernements *mouarchiques , les fils et les frères des empereurs et des rois ont le pas sur les ambassadeurs. Rien de positif li'a été statué jusqu'ici sur la question de préséance entre les ambassadeurs et les membres des familles ré« suantes non impériales ou royales.

^ k réception des ministres publics et des audiences solennelles données aux ambassadeurs.

I^'inégalité de rang des agents diplomatiques, les

142 CHAP. VI. DU q^ntMOMIAL DIPLOldATIQUE.

traités, les règlements et les usages de cour ont introduit de nombreuses diversités dans le cérémonial suivi pour leur réception solennelle. Voici cependant ce qui se pratique généralement à cet égard.

Quel que soit le rang du ministre envoyé à une cour

étrangère, son premier devoir en arrivant dans le lieu

de sa résidence est de notifier ou de faire notifier son

arrivée au ministre secrétaire d'État chargé des aiSedres

étrangères.

Si le ministre est de première classe, cette notification est faite par le premier ou, en son absence, par le second secrétaire de l'ambassade , lequel est en même temps chargé de remettre un^ copie de la lettre de créance au ministre des aiïairés étrangères , et de demander le jour et Theure à laquelle l'ambassadeur sera admis à l'audience du souverain (').

Les ministres de seconde classe pourraient sans doute faire connaître leur arrivée de la même manière au secrétaire d'État des relations extérieures; mais ils se bornent ordinairement à la lui notifier par écrit, en le priant de vouloir bien prendre les ordres de son souverain pour la remise des lettres de créance dont ils sont porteurs , et dont ils lui communiquent une copie (*).

Après que la notification de l'arrivée du ministre a

(^) L'entrée des ambassadeurs dans la résidence [du souverain était autrefois entourée du plus grand éclat ; mais la solennité des entrées publiques n'est plus en usage, sauf à Constantinople, où elle se restreint toutefbis à la remise on audience solennelle des lettrée de créance entre les mains du grand vizir et en présence du sultan.

(^ Quant aux Chargés d'affaires, qui ne sont accrédités qu'auprès du ministre des relations extérieures, ils notifient leur arrivée ùb la

DUfiÉBÉIlOIlIAL DIPUMATIQUE. 143

été faite dauçl^formes vonlaes^ et que, de la part do ministre mâfTaires étrangèree, le compliment d'usage a été rendu ^ TEnvoyé est admis à Tandience du souverain . Cette audience peut être publique ou privée, selon la volonté des deux cours ou Tusage établi (').

Quant à l'audience solennelle qu'obtient Tambassadeor ou le nonoe au commencement et quelquefois aussi à la fin de sa mission , Tusage suivi dans les grandes cours de TBurope est, à quelques variantes près, celui^i :

Au jour et à Theure indiqués, Tlntroducteur des ambiSBadeors (*) se rend en cérémonie à Thôtel de Tambissade^ dans un des carrosses de son souverain, afr* tflléde six chevaux; il y fait monter Tambassadeur, y monte ensuite et se place vis-^à-vis de lui. La voiture, oonduite au pas jusqu'au palais , est escortée par un détachement de cavalerie. La suite de Tambassadeur nsnt après dans ses propres carrosses; le sieu , éga-

miDièro , en lui detnâtidant Theure à laquelle ils pourront lui r«Biltre leurs lettres de créance.

\f\ Cette cérémonie de Taudience publique n*est pas absolument nécessaire pour que l'ambassadeur puisse entrer en fonctions ; quelqviMies le contente do l'admettre d'abord en audience privée, et «l'ijottroer à une époque plus éloignée la cérémonie de sa réception NhoMlle.

Unqu'un ambaaasdear est chargé d'une mission de pure céré- ^i^ oa l'f prsod souvent à ravance pour s'entendre sur le céré- »^, loit eu faisant précéder l'ambassadeur de commissaires nom- ■^ à 09t efiéi par sa cour, soit par oorrespondance.

Cl U charge de grand-maUre dm oéréfnonies et celle d'itUrodm:- ^ àes ambassadeun §i miniêireê éirangen datent, en France, de ^^S, BOUS Henri III. Auparavant, ces fonctions étaient remplies par ^ penonae de la cour, commissioanée temporairement à cet effet.

U4 CHAP. VI. DU CÉRÉMONIAL DIPL€(lfATIQUE.

lement attelé de six chevaux ^ mais vide^ marche immédiatement après celui du souverain où il est monté. Arrivé dans la cour d'honneur du palais ou du château, les honneurs militaires lui sont rendus : la garde présente les armes, les tambours battent aux champs • En descendant de carrosse, à la porte principale, l'ambassadeur y est reçu par les dignitaires de la cour ; il monte par Tescalier d'honneur, toujours accompagné de sa suite et précédé par l'introducteur ('), qui le conduit à la salle d'audience , dont les deux battants sont ouverts.

Le souverain, assis ou debout, sous un dais, et en* touré des princes du sang , des grands officiers de la couronne et des premiers fonctionnaires de l'État, reçoit l'ambassadeur, qui, accompagné de toutes les personnes de sa suite , s'approche du monarque en le saluant par trois fois. Le souverain se lève alors , et , s'étant découvert, fait signe à l'ambassadeur, en se recouvrant lui-même, de se couvrir et de prendre place dans le fauteuil qui lui est destiné. L'ambassa* deur en s'asseyant se couvre (^) et lit son discours d'mh

(1) Dans les cours où la charge d'introducteur des ambassadears n'existe point, le grand maitre des cérémonies ou le grand chanH bellan en font les fonctions. *- A Constantinople , lorsque des ministres du premier ou du second ordre sont admis à l'audieDCe du Grand-Seigneur, on les revêt de pelisses d'honneur, distinction qui leur est accordée à raison du rang de visir, c'est-à-dire de poeto à trois queues, dont ils jouissent en Turquie. C'est aussi à cette andience du sultan que les ministres étrangers offrent au prince les présents d*usage de la part de leurs souverains.

(*) Quelques souverains ne se couvrent point en cette circonstance. -« Aux audiences des impératrices et des reines , l'ambassadeur

dience, lorsqu'il y fait mention de sa lettre de créance ^nd des mains de son premier secrétaire d'amide, la présente au souverain et la remet au minislre des affaires étrangères. Habituellement le dJficoars est fait en français ; quand il est terminé, le ^Souverain y répond ; après quoi l'ambassadeur se lève, ^ se découvrant , et se retire de la même manière qu*il a été introduit. L'audience ainsi terminée, il est reconduit à son hôtel avec la même cérémonie.

Il est d'usage encore que l'ambassadeur, immédiatement après l'audience du souverain , soit admis à Faudience de la princesse femme du souverain , à cdle de Théritier présomptif de la couronne , et quelqp^ois aussi à l'audience des autres princes et prinmpitg-dn sang, qui répondent directement au com- I^iment qu'il leur adresse ou y font répondre par le grand-maître de leur maison (').

Quoique 4âns les grandes républiques le cérémonial

observé adx premières audiences des ambassadeurs

varie suivant les règlements particuliers ou l'usage

f|^iy la prérogative de se couvrir et de parler assis

tfttl point contestée à ces ministres (*).

sao8 se couvrir, se contente d'en faire le mouvement; à celles du PÂpe, il ne fait pas même ce mouvement : il reste la tête découverte pondant toute la cérémonie.

(0 Dans quelques cours il est d'étiquette que l'ambassadeur baise ^ main de la princesse qui lui donne audience , à Madrid notami^t, où le cérémonial accorde même aux secrétaires d'ambassade ^de légation^Jorsqu'une fois ils ont été présentés par leurs ministres à ^ reine et aux princesses du sang, de paraître au baise-main (6e«a-

P) Pour le cérémonial usité aux États-Unis d'Amérique, voyez I. * 10

A Ck)D8tantinopl6 , les ambassadeurs et les miniatres

' de seconde classe remettent leurs lettres de créMQjpe

en audience solennelle d'abord au grand vizir, e^'en-*

suite au sultan; les Chargés d'affaires ne les préiéii-

tent qu'au grand vizir dans une visite de cérémonie.

Dez audiences privées.

Dans les audiences privées que donnent les souverains aux ministres de première et de seconde classes (ces derniers étant rarement reçus ^n audience solen- . nelle ) , on observe un cérémonial beaucoup moins strict que ne l'exigent celles dont nous venons de^ parler. Ces audiences n'ont pas lieu dans la salle du trône ; l'Envoyé s'y rend sans >aucune pompe ; le souverain le reçoit debout y soit seul , soit en présence du ministre des affaires étrangères. !EÉ^/aisant le compliment d'usage , le ministre remet sa lettre de créance au souverain , à qui une copie de cette lettre a été remise antérieurement, accompagnant la (limande d'audience.

Quant aux ministres de troisième classe (ministresrésidents) y le cérémonial varie non-seulement d'État à État, mais encore selon les relations privées d'une cour à l'autre.

Indépendamment des audiences auxquelles les mi-^

dans les Nouv, eœtraord.y 4784 , suppl. n<> 2, la résolution de cette république , sous la date de 4783, louchant le cérémonial à suivre A regard dea miDialree étranger?.

DD CÉRÉMOmAL DIPLOMATIQUE. 147

nistres étrangois sont admis à lear arrivée et à leur départ , des circonstances particulières peuvent engager le souverain à leur en accorder pendant le cours de leur mission. C'est ce qui arrive, par exemple, lorsqu'un ministre étranger est chargé de remettre au prince auprès duquel il est accrédité une lettre autographe de son souverain , ou les insignes d'un de ses ordres, ou c[u'il a commission , de sa part, de r entretenir d'une affaire de famille , de lui adresser un compliment de félicitation ou de condoléance (').

Des visites (F étiquette.

Le cérémonial diplomatique exige qu'indépendamment des visites privées qu'un ministre, après son irrivée à son poste, pourrait faire à divers membres da obrps diplomatique avant d'avoir été reçu par le loaverain , il leur fasse , après s'être légitimé auprès da prince , des visites d'étiquette , pour se faire reconuittre en sa qualité ofliciellé. Ces visites se font et se rendent selon le rang du ministre et de son constituant, en se conformant aux règlements établis et à l'usage. Aussi longtemps que ces visites de cérémonie n'ont pas eu lieu , les ministres ne sont pas censés se <X)nnaitre en l€fur qualité diplomatique (^).

(^ Quelques souverains ont introduit chez eux l'usage de donner '^tièrement audience au corpi diplomatique à oerlatns joure fixes : ^*^ à ces audiences que les ministres s'acquittent alors de ces sortes ^ commissions.

0 Cette fiction n'aurait de réalité qu'autant qu'il s'agirait de ministres dont les goavemementa seraient en état d'hosUlitéi ouvertes.

Il est d'usage que rambassadeur, après sa réception solennelle, fasse annoncer dans les feuilles publiques les jours où il recevra chez lui les ministres étrangers, les hauts fonctionnaires, ainsi que les per^ sonnes de distinction qui voudraient assister à ses soirées.

Les ambassadeurs , à moins qu'ils n'aient des raisons personnelles pour en agir autrement , ne rendent la visite officielle aux ministres de troisième et qua<* trième classes qu'en déposant une carte à leur hôtel. Il n'en est pas de même pour les ministres de seconde et de troisième classes : ceux-ci font des visites à tous les ministres ^ indistinctement , qui se trouvent accrédités avant eux.

Après que l'ambassadeur a été reçu par le prince , le ministre des affaires étrangères lui fait la promit visite, non-seulement en sa qualité de ministre des affaires étrangères, mais aussi au nom de son souverain, comme un retour de la visite de présentation que le prince ne peut rendre en personne.

Les ministres de seconde classe de quelques grandes cours se refusent , quelquefois, à faire à leur arrivée la première visite aux Chargés d'affaires , se bornant à charger de ce soin leur secrétaire de légation , ce qui indique l'intention d'attendre la première visite. Ces distinctions pointilleuses , qui , autrefois , ont souvent donné lieu à des contestations , sont, excepté en ce qui concerne les ambassadeurs , tombées presque partout en désuétude , et le ministre arrivant^ après avoir cherché à voir les collègues de son rang, ne se refuse plus à faire la première visite aux Chargés d'affaires.

VV CÉRÉMOMAL DIPLOMATIQUK. 149

Quant aax di(ricult& qui s'élèvent quelquefois sur le cérémonial à observer dans les visites d'étiquette que se font réciproquement les ministres étrangers et les personnes revêtues des premières charges de F État, c^est Tiisage particulier établi à chaque cour qu'il faut consulter et suivre C

, ^J)ii litre (/'Excellence.

Dans la hiérarchie diplomatique le titre d^ecocellence appartient exclusivement aux ministres de première classe, et leur est donné, en cette qualité , par tous ceux avec lesquels ils ont à traiter , soit de vive voix, soit par écrit, mais non pas par le souverain (^).

Si Ton accorde ce titre aux ministres de seconde dasse , ce n'est jamais à raison de leur caractère diplomatique; ce sont les charges civiles ou militaires lont ils sont quelquefois revêtus, et auxquelles le titre d'Excellence est attaché dans beaucoup de pays , qui le leur attribuent. C'est ainsi qu'il se donne dans la plupart des États de l'Europe aux ministres à portefeuille, aux ministres d'État, aux maréchaux et

Cl II y a toutefois plusieurs cours où les ambassadeurs des tètes cooronïiées donnent la main, chez eux, aux personnes qualifiées du psys où ils résident , comme à Madrid , aux grands d'Espagne , à ladres, aux lords pairs du royaume, en Suède, aux personnes en possession du titre d'Excellence; mais ils ne la donnent nulle part SQx ministres de seconde classe*

P) Les cardinaux réunis en conclave se refusent à donner le titre d'SxcelleQce aux ambassadeurs.

amiraux, aux lieutenants gén^ax , aux grands chambellans et autres personnes revêtues de hautes charges civiles C).

De quelques distinctions spéciales réservées aux ministres

étrangers.

Avant rétablissement des missions permanentes, il était d'usage de rendre aux ambassadeurs , à leur arrivée dans la capitale , et même dans les villes qu'ils ne faisaient que traverser , les mêmes honneurs qu'on eût rendus à leur souverain en personne. Aujourd'hui , à Texception quelquefois des ambassadeurs de

(<) Eu Suède, les séoaleurs reçoiveol ce tilro ; de même, les grands d'Espagne. En Turquie, on donne VExcellence au Réit-Effendi^ et le titre A^ Altesse au grand vizir (vizir ^'zAem, chef du conseil). Sn Russie, leJcAifie ou règlement hiérarchique établi parPierre*ie-GraQi, partage les fonctionnaires de TËtat en quatorze classes, en les assimilant aux divers grades militaires suivants : 4 ^ classe : le chancelier de rempîre (maréchal). — 2" cl. : conseiller privé actuel (général d'infanterie , de cavalerie et d'artillerie). — 3" cl. : conseiller privé (lieutenant général). •--< 4® cl. : conseiller d'Ëtat actuel (général-major). — 5^cl. : conseiller d'État (autrefois, brigadier). — 6" cl. : conseiller de collège (colonel). — 7« cl. : conseiller de cour (lieutenantcolonel). — 8« cl. : assesseur de collège (major). — 9« cl. : conseiller honoraire (capitaine). — 40* cl. : secrétaire de collège (capitaine). — La 4 4« cl. a été supprimée. — 42* cl. : secrétaire de gcmoémemmt (lieutenant). — 43*cl. : registrateur au sénat (sous-lieutenant).— 4i* cl. : registrateur de collège (enseigne). — En écrivant en finançais on donne VExcellence aux dignitaires des 4^^, 2* et 3** classes Bâillement. Aux conseillers d'État actuels (4« cl.) on ne le donne que ptr courtoisie, d'inférieur à supérieur. La 8* classe confère la noblesse héréditaire ; la 9"*, la noblesse personnelle seulement.

la Porte, il est très-rare qu'ils recherchent ou reçoivent ces honneurs publics. Les entrées solennelles sont tombées en dteuétude; toutefois , lorsque l'Envoyé de première classe arrive par mer, il est salué par les forts. (Voy. Cérémcmial maritime , chap. xi.)

Les prérogatives accordées exclusivement aux aml^ttadeurs et aux jpiùjpces du Pape sont : ^^•De pouvoir aller' à siœ chevaux in fiocchi; f de ^recevoir les honneurs militaires; 3* d'avoir un dais dans leur salle de cérémonie ('); 4" de pouvoir se couvrir pendant leur audien^ de présentation au souverain auprès duquel ils sont envoyés. Aucun ministre , au surplus , ne peut prétendre à des honneurs et prérogatives supérieurs à ceux que les usages de la cour auprès de laquelle il est accrédité accordent à ceux de ses collègues qui appartiennent à la même classe , à mtiibs que par des conventions spéciales le céré- . iionial n'en ait décidé autrement. Les grandes cours jpfeoordent souvent moins d'honneurs distinctifs aux ministres de seconde classe j que les moyennes et les petites cours y entre autres celles d'Allemagne, nen iocxMrdent quelquefois aux ministres de troisiènse classe , notamment à ceux qui représentent des puissances de premier ordre.

L'usage généralement établi est de réserver au corps

(I) Sous le dais est placé le portait en pied (de grandeur naturelle) du souverain que représente l'ambassadeur : celui-ci , lorsqu'il rend les premières visites d'étiquette, ou celles qui lui sont fiùtes à Toccasion de la fête de son souverain, se tient debout sous le dais, en évitant de masquer de son cor^)S la vue du portrait du prince.

162 CUAP. Yl. 1)L CÉKÉMOMIAL DIPLOMATIQUE.

diplomatique , dans les grandes fêtes de gala ou les solennités publiques , les premières places après celles qui sont destinées aux princes et aux princesses du sang. Tous les ministres étrangers, indistinctement, sont invités ou admis aux fêtes de la cour; et, presque partout, les secrétaires xl'ambassade et de légation jouissent également de cette distinction ('). ^^

Les ambassadeurs et les Envoyés extraordinSffig^ chargés de quelque mission de cérémonie sont W seuls qui soient quelquefois logés et défrayés par la cour qui les reçoit (*).

Les ministres étrangers ont le droit de faire placer les armoiries de leur souverain au-dessus de la porte d'entrée de leur hôtel (*).

(<) Dans quelques cours autrefois, les femmes des Chaînés d'affaires et des secrétaires de légation n'étaient pas présentées an

(^ Peii de gouvernements possèdent^ dans les capitales où U ministres résident , des hôtels d*amh<isscide ; leurs Envoyés habil ordinairement des maisons ou des hôtels qu'ils tiennent à local L'Angleterre et la Prusse possèdent à Paris Thôtel occupé par Envoyé diplomatique ; Thôtel de la légation russe à Berlin appartient à l'empereur, qui possède également l'hôtel qu'habite son coosal général à Dantzig. Plusieurs ministres étrangers à Gonstantinople occupent des palais appartenant à leurs gouvernements respectif.

(3) L'usage du tahkau armorié placé au-dessufi de la porte d'entrée de l'hôtel de l'ambassade ou de la légation est exceptionnel à Paris, Berlin, etc.; il est général à Rome, Naples, Florence, etc. Dans plusieurs capitales on remplace le tableau armorié par l'inscription:^ Ambassade ou Légation de ..*,

Des ordres conférés au ministre (') et des cadeaux

diplomatiques.

Lorsqu'un ministre a séjoarné longtemps dans une ooor, surtout lorsqu'il y a été chargé d'une négociation importante qu'il a su conduire et terminer heureusement f ou qu'il y a été envoyé en mission de cé-

(<) Le lecteur pourra iious savoir gré de trouver ici la liste complëte des ordres aujourd'hui existants. Voici cette liste par rang alphabétique des États, avec indication de l'année où chacun de ces oràres a été créé :

Anhalt (Maison ducale d*) : Ordre d'Albert TOurs; (créé en 4836) adasses.

AvUriehe : Ordre de la Toison-d'Or; (4430) 4 cl. — Ordre militaire de Marie-Thérèse; (4757) 3 cl. — Ordre de Saint-Étienne (de Hongrie); (4764) 3 cl. — Ordre de Léopold; (4808) 3 cl. — Ordre delà Couronne de Fer; (renouvelé en 4846) 3 cl. — Ordre militaire tf&sabeth-Thérèse ; (4750) 4 cl. — Ordre de la Croix Étoilée (pour 10B femmes); (4668) 4 cl. — OrdreTeutonique;(4427)4 cl. — Ordre de Saintn)eaii-de-Jérusalem. — Div. méd. pour le mérite civ. et mil. Bade (Grand-duché de) : Ordre de la Fidélité; (4745) 2 cl. — Ordre du mérite militaire, de Charles-Frédéric ; (4 807) 3 cl. — Ordre da Lioo de Zaehringen ; (4842) 4 cl.

Bmière: Ordre de Saint-Hubert; (4444) 3 cl. — Ordre de Saint- Georges ; (4729) 3 cl. —Ordre militaire de Maximilien-Joseph ; (4806) 3cl. — Ordre du mérite civil de la Couronne de Bavière; (4808) ici. — Ordre de Saint-Michel; (4693). 3 cl. — Ordre royal de Louis; (t827) 4 cl. — Ordre de Thérèse (pour les femmes); (4827) 4 cl. — Ordre d'Elisabeth (pour les femmes); (4766) 4 cl. — Chapitre des Daines de Sainte-Anne ; 4 cl.

Bdgique ; Ordre de Léopold; (4832) 5 cl. — L'Étoile d'honneur; 3 cl.

Bolivie: Ordre de la Légion d'honneur; (4822?). Brésil: Ordre de la Croix du Sud ; (4822) 4 cl. — Ordre du Christ

154 CUAP. VI. DU CKRÉMœiIAL DIPIXMUTIQUE.

rémonie, il est assez généralement d'usage qu'aa moment où il s'éloigne il reçoive du chef de l'Étal un témoignage particulier de sa satisfaction. Dans ce cas,

et ordre du mérite militaire d'Avis ; (voy. Portugal : Ordre de don Pedro); (4826) 2 cl. — Ordre de la Rose (milit. et civil); (4829) 6 d.

Brunswig (Ducbô de) : Ordre d'Henri-le-Lion (civ. et milit.); (4834) i cl. —Ordre pour le mérite; 2 cl. — Div. méd. pour le mérile civ. et milit.

Danemark : Ordre de l'Éléphant ; (4693) 4 cl. — Ordre de Dannebrog; (4249) I cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

DeuX'Siciles: Ordre de Saint-Janvier; (4738) 4 cl. —^ Ordre de Saint-Ferdinand et du mérite; (4800) 3 cl. — Ordre militaire de Constantin; (4490) 3 d. ^ Ordre des Deux-Sidlea; (4808) 3 ol.— Ordre de François 1^^ (4849) 5 cl.

Espagne : Ordre de la Toison-d*Or; (4130) 4 cl. — Ordre royal de Charles UI ; (4774) 2 d. ^ Ordre militaire de Saint-JacqueB de Compostelle (ord. eccl.); (4470) 4 cl. — Ordre militaire de Calatrava (ord. ecd.) ; (4458) 4 cl. — Ordre militaire d'Alcantara ; (ord. eccl.) (4456) 4 d. —-Ordre militaire de Noire-Dame de Monttsat (ord. eccl.) ; (4349) 4 cl. --Ordre de la reine Marie-Louise (pour lis femmes); (4792) 4 d. — Ordre maritime; (4846) 4 d.— Ordre adlitaire de Saint-Ferdinand ; (4 84 4 ) 5 d. — Ordre pour la défense do la couronne; (4823) 4 cl. — Ordre militaire de Seint-Uerménegîlda ; (4845) 4 d. — Ordre américain de Sainte-Isabelle; (4845) 4 d. — Ordre (milit.) de Marie-Louise-Isabelle ; (4833) 4 d.

France : Ordre de la Légion d'honneur; (4802) 5 d. — Crdi de Juillet; (4830) 4 cl. (doit s'éteindre avec les titulaires a^taeb.) -— Ordres abolis depuis 4830 : Ordre du Saint-Esprit; (4578) 4 d.— Ordre royal et militaire de Saint-Louis; (4693) 3 d. ^ Ordre royal , militaire et hospitalier de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Moai- Carmel; (4607) 4 d. — Ordre de Saint-Michel; (4469) 4 cl. — lastitution du mérite militaire; (4759).

Grande-Bretagne : Ordre de la Jarretière; (4348) 4 cl. — Ordre de Saint-André ou du Chardon ; (787, renouvelé en 4540 et rétakdi m 4687) 4 d. —Ordre du Bain (milit.); (4399, et renouvelé en 4725) 3 d. — Ordre de Sai nt- Patrice ; (4783) 3 d. — Ordre de Saini- Midiel et Saint-Georges; (4848) 3 d. — Ordre de llnde Britannique ; (4837). — Div. méd. pour le mérile dv. et milîL

DU CÉSÉMOMIAL DIPLOMATIQUE. 16Ô

le souverain lui confère un de ses ordres ou lui fait on cadeau dipUmaUqtAe, qui consiste ordinairement en âne boite ou tabatière ornée du portrait du prince ou

Qféùt : Ordre du Rédempteur; (1833) i cl.

Hanovre : Ordre des Guelphœ; (4845) 5 cl. — Ordre de Seiiii- Georgn; (4839) 4 cl. «-Méd. milit. de Tordre des Guelpbes.

Bam (Électorale) : Ordre du Uoo d Or; (4770) i cl. — Ordre du mérite militaire; (4769). — Ordre du Casque de fer ; (481 i) 3 cl. — Croix du mérite civiK — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Hme (Darmstadt) : Ordre de Louis ; (4807) 5 cl. — Ordre de Pbiiippe-le-Magnaoime; (4840) 6 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et miÛt.

Bohmaoikm (Ifaisoo ducale de) : Ordre de la Croix d'bonneur ; (4844) 5 cl. — Diverses médaillée pour le roér. civ. et milit.

lk$ lomama : Ordre de Saint-lfichel et de Saint-Georges; (4848).

Lucquês : Ordre de Coostantin; (4490) 5 cl.

Mêddembourg (Grand-duché de) : Ordre pour le mérite militaire ; (4144) 4 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milii.

Oldenbourg (Grand-duché d*) : Ordre pour le mérite civ. et militaire; (4838) 3 cl. — Div. méd, pour le mérite civ. et milit.

Airma / Ordre de Saint-Georges pour le mérite milit. ; (4833) 2 cl.

Pagt-Boi : Ordre militaire de Guillaume; (4845) 4 cl. -* Ordre du Lion Néerlandais; (4845) 3 ci. — Ordre de la Couronne de Chêne (du Luxembourg); (4844) 4 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Pirsi .- Ordre du Soleil et du Lion; (4808) 3 cl.

Portugal : Ordre du Christ ; (4347) 3 cl. — Ordre du mérite civil deSainUJaoques-de-rËpée; (4470) 3 cl. --Ordre du mérite raililairs d'Avis; (4462). — Ordre de la Tour et de TËpée; (4549) â d. —Ordre de l'Immaculée Conception de Villa- Viciosa ; (4849).— Ordre de Sainte-lsabelle (pour les femmes); (4804).— Ordre de don Pôdre. — Ordre de Saint-Jean de Jérusalem. — Div. croix et méd. pour le mérite civ. et milit.

PruMe ; Ordre de TAigle-Noir; ( 4704 ) 4 cl. -* Ordre de T Aigle- Rouge; (4733) 4 cl. - Ordre pour le mérite; (4740). En 4844 un •eoond ordre du mérite fut créé pour les savants et les artistes; 4 cl. — OrdredeSaÎQt-Jean; (4842) 4 cl.— Ordre de Louise (pour les femmes); (ISti). —Ordre de la Croix de Fer; (1813) % cl — Div. méd. pour

enrichie de son chiffre en brillants. Ponr pouvoir porter cet ordre étranger , le ministre a besoin qne Tautorisation lui en soit donnée par son commettant ; auto-

le mérite civ. et milit. — L'ordre du Cygne (pour les femmes) rétabli en 4843, n'est porté jusqu'ici que par la reine.

Rome (Cour de Rome) : Ordre de Saint-Sylvestre ou de rËperoo d'or; (4559) 2 cl. — Ordre du Christ; (4349) 2 cl. — Ordre de Saint- Grégoire; (4832) 3 cl. — Ordre de Pie IX; (4847) 3 cl.

Russie : Ordre de Saint-André; (4698) 4 cl. — Ordre de Sainte- Catherine (pour les femmes) ; (4744). — Ordre de Saint- Alexandre- Newski ; (47î5) 4 cl.— Ordre de FAigle-Blanc; (4807) 1 cl. —Ordre de Saint-Georges; (4769) 5 cl. — Ordre de Saint-Wladimir ; (4382) 4 cl. — Ordre de Sainte-Anne; (4785) 4 cl. — Ordre de Saint-Stanislas ; (4763) 4 cl. — Ordre du mérite militaire ; (4794) 5 cl.— Ordre de Saint-Jean; 4 cl. — Boucle pour service irrépréhensible (4847).

— Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Sardaigne : Ordre suprême de TAnnonciade; (4362)4 cl. — Ordre des saints Maurice et Lazare; (4434) 3 cl. — Ordre royal et militaire de Savoie; (4845) 4 cl. — Ordre civil de Savoie; (4843) 4 cl.— Div. croix et méd. pour le mérite civ. et milit.

SaoDe (Royale) : Ordre de la couronne de Saxe (Htut^kronr) ; (4 807).

— Ordre militaire de Saint-Henri ; (4763). —Ordre du mérite civil; (4845). — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Saxe (Grand-ducale) : Ordre de la Vigilance ou du Fauoon-Blanc; (4732) 5 cl. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.

Saxe (Duchés de) : Ordre ducal de la ligne Ernestine; (4833). — Div. méd. pour le mérite milit.

Suéde: Ordre du Séraphin; (4334) 4 cl.— Ordr9 de TÉpée; (4522) i cl. — Ordre de TÊtoile-Polaire; (4748) 3 cl. — Ordre de Vasa; (4772) 3 cl. — Ordre de Charles XIII; (1844) 4 d. — Div. méd. pour le mérite civ. et milit.— Ordre de Saint-Olafs (pour la Norvège), cr^ tout récemment.

Toscane ; Ordre de Saint-Étienne ; (4562) 4 cl. — Ordre de Saint • Joseph ; (4 807) 3 cl . — Ordre de la Croix-Blanche ( pour les femm^) ; (4848). — Méd. pour le mérite.

Turquie: Ordre du Nichan-Iflihar, ou décoration d'honneur; (diveril grades). — Ordre du Croissant (ne se donne plus aujourd'hui).

Venezuela : Ordre des Libérateurs de Venezuela ; (4849).

DU CÉRÉMOmAL DIPLOMATIQUE. 457

risatioQ que les gooyernements répnblicains , par un sentiment peut-être exagéré de dignité nationale, n'accordent pas toujours à leurs Envoyés.

Wwrtemberg : Ordre de la couronne de Wurtemberg; (4848) 3 cl. -Ordre de Frédéric; (4 830) 4 cl. — Ordre du mérite mUitaire ; (4759) 3 d. — Ordre du mérite civil; (4806) 3 cl. — Méd. milit.

158 CHAP. Vn. DU PERSONNEL DES MISSIONS.