CHAPITRE XL
Des honneurs maritimes à rendre aux souverains , auœ princes et princesses de leur sang , auœ ambassadeurs et autres ministres publics.
Nqos n*aurioiis à nous occuper ici du cérémonial ^ÊÈÊène qu'en ce qui coucerne les souverains, les dnlbres de leur famille et les agents diplomatiques (' ), si nous ne jugions à propos de toucher sommairement à quelques autres parties de ce cérémonial que doivent également connaître les ministres publics. Il leur importe en effet de savoir ce que les règlements presorivent , dans certaines circonstances j aux commandants des bâtiments de guerre de leur nation lorsqu'ils mouillent dans les rades et ports étrangers , afin d'être à mémei le cas échéant, de pouvoir répondre aux plaintes auxquelles Tinfraction de ces règlements donnerait lieu.
Les forts saluent les premiers tout bâtiment qui
(<) Pour la partie du cérémonial qui concerne les honneurs maritîipes à rendre aux cofittib, yoy. au chap. xu ci-après.
porte un souverain , un prince ou une princesse de sang royal j ou un ambassadeur.
Le salut est réglé à l'avance entre roffioier envoyé à cet effet par le commandant du bâtiment et le gouverneur du fort ou tout autre fonctionnaire qui, dan#'^ la place, représente en première ligne Tautorité du souverain territorial. Il consiste en un certaiiLjiombre de coups de canon, ordinairement par chiffré impair; mais le salut fait à un souverain étant un salutrw^raordinaire , il n'y est pas répondu par le bâtiment qui le porte. Lecontre-salut, au contraire, suit immédiar tement le salut des forts si le navire a à bord an prince ou une princesse de sang royal , un ambassa* deur ou un ministre public de seconde classe ; un second salut s'échange ensuite coup pour coup entre les bâtiments et les forts, en l'honneur du pavillon^ nombre de coups se règle sur le gradiB du coi dant du navire. Enfin, quand le pecscftt&age qui est l'objet de ces honneurs quitte le bord, son débarquement est salué par une dernière salve d'artillerie : les règlements de chaque pays déterminent le nombre de coups à tirer.
Les ambassadeurs et autres ministres publics ne sont ainsi salués par le bâtiment qui les a portés que lorsqu'ils débarquent dans le port où ils prennent pied définitivement sur le territoire du souverain auprès duquel ils sont accrédités : les débarquements qui peuvent avoir lieu à l'occasion de relâches dans des ports intermédiaires ne donnent lieu à aucun salut.
Comme nous ne pourrions donner sans dépasser de beaucoup les bornes de cet ouvrage les règlements en
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vigueur chez les diverses natious maritimes , nous nous bornerons à reproduire ici ceux qui se suivent en France, conformément à l'ordonnance royale du 30 octobre 1837.
A V embarquement , soit pour se rendre au port où il doit aborder le territoire du souverain auprès duquel il se rend, soit pour retourner dans sa patrie,
L'ambassadeur est salué de quinze coups de canon : il est reçu au haut de l'escalier par le commandant du navire , la garde porte les armes et le tambour bat aux
Le ministre plénipotentiaire et le ministre-résident sont salués de onze coups de canon : ils sont regus au haut de Tescalier par le commandant, la garde porte les armes et le tambour rappelle ;
Les Chargés d'affaires sont salués de neuf coups de canon : ils sont reçus au haut de Tescalier par le capitaine du bâtiment, la garde porte les armes et le tambour fait un rappel de trois coups de baguettes.
Il n'est d& aucun honneur aux autres employés diplomatiques (').
(1) Une ordonnance royale du 4<^c décembre 4833 a déterminé ainsi qu'il suit ia position des fonctionnaires publics et employés diplomatiques et consulaires à bord des bâtiments de ia marine militaire française , quant à la table :
Les ambassadeurs, les ministres plénipotentiaires, les ministresrésidents, les Chargés d'affaires, les premiers et les seconds secrétiires d'ambassade, les secrétaires délégation, les consuls généraux, les consuls de première et de seconde classes , le premier drogman de rambassade à Conslantinople, le secrétaire interprète pour les langues orientales prennent place a ia table du commandant; les auachés payés, Télève consul, le chancelier de mission diplomatique, le premier et le second drogmans d*un consulat général, le drogman- 1. 15
Pour les souverains et les princes et princesses de sang royal , les commandants ajoutent à ce q^rémoniai : la garde présente les armes , le tambour bal aux champs, les matelots montent sur les vergues, quelquefois un pavois ou un demi-pavois couvre le bâtiment 9 et féquipage Tait entendre trois vivat.
Lorsqu'un ministre public fait une visite officielle dans un port étranger au commandant des forces navales de son pays, il est reçu avec les honneurs que nous venons d'indiquer ; mais le salut par le canon n*a lieu qu'une seule fois (c'est-à-dire quand a lieu la (Mmière visite) , alors qu'il quitte le bâtiment pour retourner à terre. Pendant le salut, il est d'usage «fite le ministre qui en est Tobjet se tienne debout , si Fetat de la mer le lui permet , et qu'il rende le salut en se découvrant : les matelots suspendent la marche du canot qui le porte jusqu'au dernier coup de canon.
A son débarquement dans un port de son pays, le ministre public reçoit les mêmes honneurs de la part du commandant et de l'équipage ; mais il n'est pas fait de salut par le canon.
Du salut en mer^ et à Varrivée des bâtiments dans les
ports étrangers.
Les gouvernements n'attachent plus, de nos jeun « aux saluts des navires l'importance extrême qu'ils lai
chancelier^ le second et le troisième drogmans de Tambassade à Constantinople sont placés à la table de Tétat-maJor ; enfin , rélèvadrogman est admis à la table des élèves.
ont donnée jadis. L'accroissement incessant de la marine marchande et militaire , les rencontres de plus en plus fréquentes en mer et dans les ports ont nécessairement simplifié les règlements et les usages. Le salut en amenant ou en pliant le pavillon a été entièrement abandonné pour les navires de guerre, par sentiment de respect pour les couleurs nationales, et Ton s'est borné au salut du canon et de la voix. ^En 1721, par convention expresse entre la Russie (lia Suède, ces puissances furent les premières à stipuler entre elles Tégalité parfaite pour les aluts en mer. D'après ce traité, les vaisseaux devaisr.l saluer les premiers les forteresses et les places maritimes; mais cet exemple ne fut pas suivi tout d'abord généralement. Les grandes puissances maritimes continuèrent à refuser le salut aux États plus faibles; les vaisseaux des têtes couronnées , surtout ceux portant le pavillon d'amiral , entrant dans les rades et les ports des républiques , voulaient être salués du canon les premiers. Ces prétentions furent peu à peu abandonnées, et Ton arriva, avec le temps, à des idées plus saines et plus conformes à la dignité et à Tindôpendance des nations. L'Angleterre seule, tenant contre la Hollande à un usage suranné, fit encore confirmer dans le traité de 1784 les dispositions d'un traité antérieur de tout un siècle, en vertu duquel les vaisseaux hollandais devaient aux vaisseaux anglais Tinitiative du salut.
Enfin, pour éviter des contestations sans cesse renaissantes, plusieurs États convinrent d'abolir le salut en pleine mer et sur les C(\les, et le régl(»rent, dans
les ports, sur le pied d'une parfaite égalité. Quelques puissances même allèrent plus loin encore; et c'est ainsi que le traité entre la France et la Russie da 11 janvier 1787 stipule, article SO : « Les hantes parties contractantes , pour éviter toutes les difficultés auxquelles les différents pavillons et les différents grades des officiers donnent lieu lorsqu'il est question de saints en mer ou à l'entrée des ports, sont convenues de déclarer qu'à l'avenir les saluts n'auront lieu ni en mer, ni à l'entrée des ports , entre les vaissea^. des deux nations , de quelque espèce qu'ils soient et quel que soit le grade des officiers qui les commandent. »
Plus tard, un décret de la Convention nationale, da 19 nivôse an II, prescrivait aux commandants des vaisseaux et bâtiments de la république française de rendre le salut coup pour coup à tout bâtiment de guerre des puissances étrangères ^
Dans les articles 22 et 19 des traités de 1801 et 1 809 entre la Russie et la Suède il était dit : « Pour éviter ce qui regarde le salut en mer entre les vaisseaux de guerre des deux hautes parties contractantes,
(') Le 9 frimaire an X, le ministre de la marine écrivait aux pré*
fets maritimes : c Le premier consul a décidé que tout ce qui est
relatif au salut sera maintenu sur le même pied qu'avant la révolu* lion , c'est-à-dire que Ton continuera de suivre à cet égard les dispositions de l'ordonnance de 1765 L'intention du premier consul
est que les commandants de tous les bâtiments de la république saluent sans difficulté les forts et places des puissances amies, indistinctement, dans les rades desquelles ils aborderont, et même les pavillons supérieurs qui pourraient se trouver dans les mouillages et rades appartenant à ces puissances : il désire surtout que toutes les convenances dont la réciprocité sera a??urée soient observées envers elles. »
DU CÉRflMONJAL MARITIMK. '>?.9
ii est convenu de le régler sur le pied d'une parfaite ^lilé entre les couronnes. Quand les vaisseaux de guerre se rencontreront en mer le salut suivra le rang des 'officiers commandants , de sorte que celui d'un rang supérieur recevra le premier salut , qui sera rendu coup pour coup; s'ils sont d'un rang égal^ on ne se saluera de part ni d'autre. Devant les châteaux , forteresses et à l'entrée des ports, l'arrivant ou le partant saluera le premier, et le salut lui sera rendu coup pour coup. »
Ainsi, depuis longtemps , la question du salut entre
navires de diverses nations est dégagée de toute idée
de domination et de suprématie d'un Ëtat sur un
aatre; mais le cérémonial maritime international,
dans ses formes et dans ses applications diverses ,
sans en exagérer l'importance , n'en demeure pas moins
un objet digne d'attention. Ce cérémonial est utile et
* nécessaire, à ne le considérer même que comme il
doit l'être aujourd'hui, c'est-à-dire comme institué
p&ur rendre hommage à indépendance des natio7is,
pour établir entre elles un échange public d'actes de
courtoisie ou de témoignages d'amitié, enfin pour
donner aux ofliciers qui les représentent des marques
de distinction et d'honneur justement dues, suivant
leurs grades.
Le salut du canon fait aux forteresses et aux places marîih&es. par les navires de guerre qui viennent mouiller près d'elles ou qui passent auprès doit toujours être rendiï coup pour coup , parce qu'il est , à proprement parler, le salut d'une nation à une autre, et que toutes deux , étant également souveraines , ont
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les mêmes droits. La courtoisie exige naturellement que le bâtiment arrivant ou partant salue le premier (saur le cas exceptionnel dont il a été parlé cidessus , § 67). Ce salut est presque de riguear«^Cependant , un État doit considérer son omission pttitôt comme un manquement aux convenances que comme une offense, à moins de circonstances particulières qui donnent à cette omission un caractère évidemment injurieux.
En pleine mer ou dans le territoire maritime d'une tierce puissance, les bâtiments qui se rencontrent ne sont point tenus de se saluer. Cependant il est'îlj^ qu'un bâtiment de guerre portant pavillon d'amiral soit salué le premier par tout navire dont le commandant est d'un grade inférieur ; de même, un bâtiment naviguant seul salue le premier une escadre qu'il croise.
Lorsque le salut d'un navire à un autre est per« sonnet, c'est-à-dire quand il est adressé à un officier, supérieur en grade, le contre-salut est quelquefois d'un moindre nombre de coups, d'après la hiérardbe des grades (*). Mais il faut éviter, au sujet de pareilles
(^] En 4830, Tamiral de Rigny ayant son pavillon sur le vaisseau le Conquérant y salué dans le goulet de Toulon par une frégate an* glaise , répondit à ce salut par trois coups de moins.
Le traité signé le 25 janvier 1829 entre la Russie et le Danemark porte, article i**" : « Aucun navire de guerre, qu'il soit en marche ou » à Tancre, ne sera plus tenu de saluer ceux de Tautre pu^sance, » à moins que ce ne soit par égard pour tin pavillon amirmf de M » part d*un officier d'un rang inférieur. » Art. 3. a Pour les cas prérus » à l'article 4«' du présent règlement, rarticle44 du traité de 4730 » est modifié de manière que les amiraux rendront deux coups de » moins , et le grand amiral quatre coups de moins pour le salut qu'îb » auront reçu d'un officier d'un grade inférieur. »
UV CÉRÉMONIAL MARITIME. 231
distinctions, que la difTiculté d'apprécier si le salut a été adressé de nation à nation, ou seulement d'officier à officier, ne fasse revivre des susceptibilités qui appartiennent à une autre époque, et que Tesprit du droit international actuel est d*effacer entièrement (').
Du pawis des bâtiments.
Le cérémonial maritime prescrit aux commandants des bâtiments de guerre mouillés dans les rades et ports étrangers de prendre part aux démonstrations pabliques, soit de réjouissance, soit de deuil, faites m rÉtat dans les eaux duquel ils se trouvent , et à celles que font les navires de guerre d'une tierce puissance en de certaines solennités particulières à leur nation.
La conduite à tenir en pareille circonstance doit être
(*) Plusieurs traités ont réglé le nombre de navires de guerre qui pourront être reçus à la fois dans un port : 1 787. Traité entre la Russie et la France, art. 49 : cinq vaisseaux de guerre à la fois^ à moins qu'on D*en ait obtenu la permission pour un plus grand nombre; — 1787. Traité entre la Russie et les Deux-Siciles, art. 9 : quatre vaisleaox, en général, et trois dans certains ports désignés au traité ; — 4804. Traité entre la Russie et la Suède , article 24 : quatre vaisseaux de guerre à la fois, à moins qu'une demande ne soil faite pour un plus grand nombre.
Ces mêmes traités, et d'autres encore, stipulent que les matelots des
bâtiments de guerre déserteurs ne pourront être arrêtés que pour être
remis immédiatement aux commandants.
Quant aux déserteurs des bâtiments de commerce , de nombreux
mités stipulent qu'ils seront recherchés et arrêtés par l'autorité lo-
<^le et livrés aux consuls.
133 CUAP. XI. DU CLRÊMOMAL MARITIME.
réglée de manière à prévenir tout ce qui poairait blesser la snsceptibilité des gouvernements étrangers, et à respecter en toute occasion les convenances et les coutumes dont l'observation est d'une haute gravité lorsqu'il s'agit de relations de peuple à peuple.
La disposition des pavillons dans les pavois usités en ces occasions à bord des bâtiments a souvent donné lieu à des démêlés fâcheuse entre officiers de deux nations. Pour prévenir toutes discussions, une ordonnance ministérielle, en France, a sagement prescril de n'employer dans les pavois que les pavillons de signaux ou le pavillon français. Mais, comme dans ia série de ces pavillons de signaux il en est quelquesuns d'entièrement semblables à des pavillons de nation, il Tant avoir la plus grande attention à les placer coi^ venablement, si, pour mieux faire encore, on ne les supprime tout à fait dans la distribution des pavois.
Toutefois, si les pavillons de nation doivent être employés, voici dans quel ordre les postes d'honneur doivent être établis :
I *" A la grande vergue à tribord ; — 2"* à la grande vergue à bâbord ; — S** à la vergue de misaine à tribord ; — 4*" à la vergue de misaine à bâbord ; — 5* à la vergue barrée à tribord ; — 6^ à la vergue barrée à bâbord.
S'il y avait un plus grand nombre de pavillons étrangers à arborer ils pourraient être placés sur les vergues de hune , en observant l'ordre prescril pour les basses vergues.
II est dérendu de placer aucun pavillon de nation sous le beaupré.
En pays étranger, les bâtiments de guerre français arborent an premier poste d'honneur le pavillon de la nation chez laquelle ils se trouvent; ensuite les pavilkms de guerre étrangers qui sont au même mouillage, selon le grade de Tofficier commandant étranger, et , à grade égal^ selon la date d'arrivée des divers offims commandants étrangers.
Est-il besoin d'ajouter qu'il est des cas où les bâtiments de guerre doivent s'abstenir rigoureusement de prendre part aux fêtes nationales de TËtat dans les eaux duquel ils se trouvent, de même qu'à celles des navires étrangers qui «ont dans le même lieu? Si ces solennités, dans leur principe, dans leur forme, dans leur but, renferment quelque chose de douloureux ou deblessantpour le pays auquel le bâtiment appartient, poor ses institutions , pour ses croyances , ou quelque éxe d'inconciliable avec l'impartialité qui est due à toute puissance amie, les commandants doivent rester spectateurs silencieux de pareilles solennités, ou même 8*en éloigner, selon le cas. Nous pourrions citer en exemple celui où des réjouissances publiques auraient pour motif une victoire remportée sur une nation en paix avec la leur ; à plus forte raison une victoire sur leor propre nation. Mais de pareilles indications nous paraissent superflues : le bon sens, le point d honneur militaire, le sentiment de la dignité nationale feront toujours discerner ces cas et la conduite qu'ils réclament.
En somme, le cérémonial ne soulève plus des questions de suprématie et n'est plus une occasion de choc entre des prétentions rivales : c'est un échange de
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courtoisie et de bons procédés, qui, dans ses mille et mille cas d'application, demande du tact, do discernement, et souvent un sentiment élevé des conr venances (*).
* Du salut des bâtiments de commerce.
Nous avons dit que la pratique de saluer en amenant ou pliant le pavillon est aujourd'hui entièrement abandonnée entre navires de guerre. On ne ferle plus le pavillon, si ce n'est en signe de deuil. Cependanl| par marque de déférence, les bâtiments de la marine marchande saluent souvent les bâtiments de guerre de leur nation en amenant et hissant trois fois leur pavillon. Un salut leur est rendu.
Bien que cet usage ne soit observé qu'à Tégard des vaisseaux de guerre de la nation , cette pratique peut paraître vicieuse : les couleurs nationales sont un emblème sacré; on ne saurait entourer cet emblème de trop de respect, et il ne devrait jamais être abaissé en signe de soumission ou comme marque de politesse. Le salut en amenant les voiles hautes est plus convenable. Quelquefois les bâtiments de la marine commerciale saluent en larguant la bouline y lorsqu'ils sont sous l'allure du plus près.
Les navires du commerce saluent aussi par le canon, quand ils en ont à bord, ou par trois salves de mousqueterie.
Depuis le commencement du siècle actuel , fort peu
(0 Voy. AnnaUs maritimes et colonialesy Paris, 4844 : Cérémamal
DU CÉRËMOMAL MAR^ME. ISi
de traités renferment des stipulations relatives au salut ; le dernier qui en fasse mention est de Tannée 1 839 , et a été conclu entre la Belgique et la régence de Tunis. L'usage traditionnel suffit désormais. Les anciens traités seraient consultés et serviraient à régler le cérémonial s'il y était porté atteinte.
maritime y par M. Ortolan, lieutenant de vaisseau de la marine militaire.
fi
