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iS CHAP. I. raOTOCOLE DIPLOMATIQUE
Lorsque des princes non régnants s'écrivent entre eux, ils n'emploient généralement que les titres de prince et princesse ^ et d'cUtesse impériale, royale ou sérénissime. (Voy., chap. yi, Correspondance des soipoerains.)
Des titres religieuœ.
Indépendamment des titres de possessions que portent les souverains , plusieurs d'entre eux y ajoutent encore des titres religieux^ que les papes ont accordés à leurs prédécesseurs. C'est ainsi que le roi de France, comme fils aîné ou premier -né de l'Église catholique- romaine, reçut le titre de Roi Tris- Chrétien, ou Majesté Très-Chrétienne; les rois d'Espagne , depuis Ferdinand d'Aragon , qui expulsa les Maures de la péninsule ibérique, celui de Roi Catholique, ou Majesté Catholique, que leur donna le pape Alexandre VI; le roi d'Angleterre, depuis Henri VIII, qui avait écrit un ouvrage contre la doctrine de Luther, celui de Défenseur de la Foi, conféré par le pape Léon X (*); les rois de Portugal, depuis 1748, en récompense du dévouement qu'avait montré le roi Jean V à la cour de Rome, celui de Roi Trhs-Fidèle, ou Majesté Très-Fidèle (*); Tempereur d'AUema-
(') Titre que les souverains proleslants d'Angleterre continuent de porter.
(2) Les historiens diffèrent sur le sens qu'il faut donner à cette épitbète, les uns prétendant qu'elle signi6e très attaché à la cour de Rome^ les autres très-orthodooce; et il y a des motifs pour justifier les deux interprétations.
ou DE CHANCELL£mE« If
gne, en 1758, comme roi de HoDgrie, celai de Roi Apostolique (^).
Il faut encore observer ici que les empereurs de Russie se donnent le titre d'Autocrate [autocrator (*) ] , et que Tempereur turc est désigné égal^nent par celui de Grand-Seigneur et de SuUan.
Des nouveauof titres pris par quelques souverains
de V Europe.
Après l'établissement de la Confédération du Rhin, qui fut conclue le 26 septembre 1805, et dont l'empereur Napoléon fut, par Tacte fédératif , nommé Pro^ tecteur y plusieurs membres de cette Confédération prirent de nouveaux titres : les électeurs de Bavière, de Saxe, de Wurtemberg, celui de roi; le margrave de Bade et le landgrave de Hesse-Darmstadt , celui de grand-duc y' le prince de Nassau, celui de duc (*).
(1) Charles-Quint fut le premier qui , en sa qualité de roi d'Espagne, exigea ce titre , qu'il avait déjà comme empereur. L'empereur d'Autriche et le souverain de la Grande-Bretagne sont les seuls qui fassent eux-mêmes usage de ces épithètes dans leurs titres ; les autres souverains se contentent de se les faire donner par les puissances étrangères, qui ne font plus de difficultés aujourd'hui pour les leur accorder.
Aussi longtemps que les empereurs d'Autriche portèrent le titre d'empereur romain, ils y ajoutèrent aussi celui de toujours auguste (semper augustus).
(^) Qui signifie souverain absolu ; les impératrices rosses se qualifient autocrairices,
(^) Le titre de granMuc de Francfort et de Wurtzbourg , ainsi que celui de prince-primat, qui furent portés par le grand-duc de Francfort , ont cessé d'exister depuis la dissolution de la confédération rhénane. A l'époque où existait le grand-duché de Francfort,
Ces titres ne furent d'abord reconnus que par quelques-unes des puissances de l'Europe ; ils le furent plus tard généralement par les puissances signataires du traité de Paris, du 30 mai 1 81 4, et par l'acte du congrès de Vienne, en 1815, auxquels accédèrent tous les souverains de l'Europe.
Les titres adoptés par plusieurs souverains à celle même époque du congrès de Vienne furent également reconnus, soit après notification , soit par Tacte même du congrès.
C'est ainsi que les titres suivants furent reconnus ou accordés, savoir : pour l'empereur de Russie, celui de Tzar et Roi de .Pologne; pour le roi d'Angleterre, comme électeur de Hanovre, celui de Roi de Hanovre (^); pour le roi de Sardaigne, celui de duc de Gênes; pour la branche othonienne de Nassau, celui de Roi des Pays-Bas et Grand- Duc de Luxembourg; pour le roi de Prusse, celui de Grand-Duc de Posnanie et du Bas-Rhin (^) ; pour les ducs de Mecklenbourg-Schwérin, de Mecklenbourg^Strélitz et de Saxe- Weimar, celui de Grand-Duc (^).
le prince Eugène, vice-roi d'Italie, était reconnu comme Théritier présomptif du grand-duché. En 1814, ce prince se retira en Bavière , où il reçut les titre et nom de prince de Leuchtenberg,
(^) Le trône de Hanovre étant aujourd'hui occupé par un prince de l a famille royale d'Angleterre autre que le roi , le souverain de la Grande-Bretagne ne prend plus le titre de roi de Hanovre.
(-) Par l'article 46 de l'acte de la Confédération du Rhin, il est dit encore que Sa Majesté ajoutera à ses titres ceux de duc de Saxe, landgrave de Thuringe, margrave des deux Lusaces et vomie de Henneberg,
:^) Le duc d'Oldenbourg, auquel ce même titre fut accordé, n'en fit point usage ; mais son successeur le prit.
ou DE CHANCELLERIE. 21
Le titre d'électeur a été tacitement reconnu à Télecteur de Hesse, lequel a continué à être désigné sous cette qualification dans tous les actes publics.
Des titres que portent quelques princes de maisons
impériales ou royales.
Dans quelques États monarchiques de l'Europe, les successeurs présomptifs du trône , lorsquUls ne portent point uniquement le titre de Prince Impérial ou Prince Royal, sont désignés par des titres particuliers (^). Tels sont aujourd'hui, en Espagne, le Prince des Asturies; en Portugal, Don (prénom) d' Alcantara^ ou Prince de Baîra; en Angleterre, le Prince de Galles, Comte de Dublin; dans les Pays-Bas, le Prince d'Orange; dans le royaume des Deux - Siciles , le Duc de Calabre (^); en Sardaigne, le Prince de Piémont; en Belgique, le Dicc de Brabant; en Suède, le Duc de Scanie (^}.
(^) Le titre de roi des Romains y que portait autrefois le successeur présomptif de Tempereur d'Allemagne, ne pouvant être conservé pour le prince héréditaire de Tempire d'Autriche, a cessé d'être en usage. L'empereur Napoléon avait donné à l'héritier de sa couronne le titre de roi de Rome,
(^) D'après la loi de succession du roi Charles III, le titre de duc de Calabre est donné à l'héritier présomptif de la couronne , et celui de duc de Rota au fils aîné de ce prince , comme titre transmissible aux princes héritiers immédiats du trône.
P) A l'avènement de la branche d'Orléans au trône de France, en \ 830 , le prince royal héritier de la couronne reçut également, par l'ordonnance royale du 13 août 4830, le titre de duc d'Orléans: son fils aine reçut plus tard le titre de comte de Paris,
Au temps où la branche ainée des Bourbons occupait le trône de
92 CHàP. I. PROTOOOLB DIPLOMATIQUE
Mais, outre ces titres portés par des héritiers da trône, il en e:ii^iste dans quelques pays encore d'autres, que portent les membres de la famille du souverain , d 'dprès des noms de villes ou de provinces , soit comme distinction honorifique pour ces villes et provinces, soit qu'ils aient été conférés par le souverain selon son bon plaisir.
C'est aii^i qu'ont été donnés en France les titres de 4uç de Nemours ,^ prince de Jfoinville, duc d'Aumale, duc de Montpensier, comte de Paris (donné au fils aîné du prince royal,, duc d'Orléans), duc de Chartres, con\te d'Eu , prince de Coudé , duc d' Alençon ; mademoisielle de Valois, mademoiselle de Beaujolais, etc. (*) ;
France, le prince héritier de la couronoe était désigné sous le titre de Dauphin. Q& titre, que portaient les princes du Viennois et du Dauj^uné, passa aux rois de Franee, par la cession du Dauphiné, faite, ÇA 4249, par 9un;^>jeFt ny^ Uanckes mains. Une ordonnance, de 4 356, statua que Tapans^e du Dauphipé et le titre de dauphin appartiendraient au fih a(né du roi. L'histoire de France compte vingt-cinq dauphins : le premier fut Charles, fils du roi Jean, et le dernier, Antoine, duc d'Angoulême , fils du roi Charles X. La princesse femme dv d^iiiphin étoit nommée J)aupkine.
Ka PfU6S«, lorsqu'il n'existe pas d'héritier direct du souverain , le fUineft héritier présomptif de la couronne est nommé prince de ^fri49M. Deux princes ont jusqu^ici porté ce titre : Frédéric-Guillaume II, qui succéda au grand Frédéric, et le prince GuiK lAUjm^, frère puiné d« roi Frédéric-Guittaume IV, actuellement réglant (4 8&0).
i^) Cm titres sont eaoore portés actuellement par des* princes et princesses de la famille d'Orléans. Ceux de comte de Provence, 41)0 d^ Bourgogne, duc d'Angoulème, comte d'Artois, duc de Qmi^, «Ik^ , ont appartenu à des prinoes d» tel boanche aînée de» Bon^^f, doAt h dernier béipiiier, qui aérait connu, coBune ro», sous le nom de Henri F, seçia à sa naissance le titre de duc de Bar» d»au»y et porte actuelàwaiiMil dans Faxil, où les révolulioas l'ont
ou DE CHANCELLERIE. »
En Angl^erre, ceux de duc d'York, de Clarence, de Cumberland, de Sussex, de Cambridge, de Kent;
Dans le royaume des Deux-Siciles, ceux de prince de Salerne , prince de Capoue , comte de Lecce , duc de Noto, comte de Syracuse, duc d' Aquila , comte de Trapani ;
En Sardaigne, ceux de prince de Savoîe-Carignan , duc de Chablais, duc de Gènes ;
En Belgique, celui de comte de Flandres;
En Portugal, ceux de duc d'Oporto , duc de Béja , doc deBragance;
En Sfoède, ceux de duc de Scanîe, ducd'Upland, duc d'Ostgothland (').
En Aw^ncfte, à l'exception du fils aîné de Tempereur, qui porte le titre de Prince Impérial, tous les autres membres de la famille impériale sont qualifiés Archiducs et Archiduchesses, ~
En Russie j l'héritier présomptif du trône porte, de temps immémorial , le titre de Tzaréwitch, Par ordre de l'empereur Paul P% le titre de Tzaréwitch fut changé en celui de Césaréwitch, qu'a porté Tempereur Alexandre, et gue porte le grand-duc-héritier actuel^ fils de l'empereur Nicolas (*). Tous les autres
poussé^ les titre et nom de comte de Chambord* Les titres de prince de Condéy prince de Conti, duc de Bourbon, etc.» ont été portés par des princes de la branche aînée des Bottrbons, dans la ligne collatérale.
(*) Fils du prince royal.
(2) Le grand-duc Constantin, frère aîné de Tempereur Nicolas, 8*étant réservé, en renonçant au trône, le titre de Césaréwitch^ ce ne fut qu'après la mort de son oncle que le grand-duc-héritier le reçut.
24 CHAP. r. PROTOCOLE DIPLOMATIQUE
membres de la famille impériale sont qualifiés Grands- Ducs et Grandes-Duchesses,
En Espagne et en Portugal^ tous les prinœs et princesses de la famille du souverain sont qualifiés Infants et Infantes, en les distinguant entre eux par leurs prénoms (').
En Prusse , en Suéde et en Danemark , le fils aîné du souverain est appelé Prince Royal; tous les autres princes et princesses de la famille royale sont désignés par leurs prénoms.
Au Brésil, le fils aîné de l'empereur prend le titre de Prince Impérial; le fils puîné, ou la fille puînée porte celui de prince, ou princesse du Grand-Para.
En France , au temps où la branche aînée de Bourbon occupait le trône, le premier frère du roi (par ordre de naissance) portait le titre de Monsieur; les ftls et petits-fils du roi étaient nommés Enfants de France.
De la courtoisie.
Les empereurs seuls , autrefois , étaient en possession du titre de Majesté; les rois Recevaient celui d'A/tesse et de Sérénité. A la fin du xv* siècle, les rois de France prirent les premiers le titre de Majesté; au xvi" siècle , plusieurs autres rois suivirent cet exemple (*), et successivement tous adoptèrent ce même
(^) Le titre d'Infant est égalemeol porté par le duc actuel de Parme, par ses enfants et par le père du duc régnant. ( Voy. chap. ii, Abdications,)
(^) Le Danemark, sous le règne du roi Jean; TEspagne, sous Charles I"; l'Angleterre, sous Henri VIIl; le Portugal, en 1578.
ou DE CHANCELLERIE. 25
titre, soit chez eux, soit dans leurs relations avec les puissances étrangères ('), et l'exigèrent de Tempereur d'Allemagne. Ce ne fut qu'à la paix de Westphalie, en 1648, que Tempereur l'accorda aux rois de France (*), et bientôt après à plusieurs autres rois ; depuis, l'empereur Charles VII l'accorda à tous les rois sans distinction (*).
Les titres de courtoisie en usage aujourd'hui pour relever les dignités des souverains sont, pour le Pape, comme nous l'avons déjà dit , Saint-Pire , Sainteté et Béatitude; pour les empereurs, Sire et Majesté Impériale; pour Tempereur turc seul, Hautesse; pour les rois, Sire et Majesté; pour les autres princes souverains jouissant des honneurs royaucOy Monseigneur et Altesse roj/a/e/ pour ceux qui n'en jouissent point , Monseigneur et Altesse sérénissime; pour les princes successeurs présomptifs d'une couronne impériale ou royale, Monseigneur et Altesse impériale ou royale (^) ; ainsi que pour les
(^) L'Angleterre et le Danemark, en 1520; la Suède et le Danemark, en 4685. La France ne donna le titre de Majesté au roi de Danemark qu'au commencement du xvin« siècle, et au roi de Prusse en 4713.
p) Voy. WiCQUEFORT : L'Ambassadeur et ses fonctions , liv. I, secl. XXV.
(3) Dans les vieilles chartes , on trouve que les titres Aliitudo, llhtëter (pour illustris), Nobilissimus, etc., étaient donnés aux empereurs : ce dernier titre a été donné aux rois de France jusque dans le xii^ siècle. On nommait aussi Nobilissimus et Purpuratus les fils des empereurs (quasi in purpura nati],
(*) Ce n'est qu'en Espagne et en Portugal qu'à l'exception de l'héritier présomptif du trône tous les princes et princesses de la famille royale n'ont que V Altesse sérénissime. Les archiducs d'Autriche n'avaient, jusqu'en 4806, que VAllesse royale; ils ont pris depuis le titre d'Altesse impériale.
fils OU frères de souverain, empereur ou roi ; pour ses oncles et cousins germains; pour les autres princes de famille souveraine, et même pour les princes médiatisés d'Allemagne, Monseigneur et AUesse sérémssime.
Ces mêmes titres de courtoisie se donnent aux impératrices, aux reines, et à toutes les autres princesses selon le sang dont elles sont issues, ou selon la dignité de leurs époux, avec la simple appellation de Madame (^).
Il faut toutefois observer que, lorsqu'une princesse à laquelle le titre d'Altesse impériale ou royale est dû par sa naissance épouse un prince à qui ce titre n'appartient point , elle continue de le porter ; mais , ce seul cas excepté , les princesses portent les titres et dénominations du prince leur époux , à moins qu' tl ne soit dérogé à la règle par convention.
Les princes issus de maisons royales qui ne sont pas fils ou petits-fils de rois régnants, et tous les membres des maisons.de princes souverains [maisons princières d'Allemagne (*)] auxquels le titre d'Altesse royale n'a pas été expressément accordé, reçoivent la qualification d'Altesse sérénissime (*).
(^) Voy. au chap. vi , Correspondance des souverains. — La qualification de Madame étail autrefois en France un titre réel^ spécial, que portait la fenune de celui des frères du roi qui recevait le titre de Monsieur,
(2) En allemand : fiirtelirlje f^atnetv. — Par décision de la diète de la Confédération germanique, du 45 février 4829, les anciens comtes souverains d'Allemagne obtinrent le titre d'€Tlau(l)t| que Ton donnait jadis aussi à des nobles portant le litre de prince ^ mais qui n'étaient point issus d'une maison souveraine.
(3) Ce fut du roi Charles X que le duc d'Orléans^ qui a porté de-
ou GNE CHANCELLERIE. Î7
Le titre d'Altesse (*), qui, dans le principe, fat doni^ surtout aux princes souverains d'Italie, et eç Allemagne aux électeurs, ainsi qu'aux ducs et princes régnants, fut porté également, plus tard, par les princes auxquels l'empereur d'Allemagne l'avait conféré ; enfin , même de simples particuliers, revêtus du titre de princes par brevets de souverains (et dont le nombre a été prodigieusement multiplié dans ces derniers temps*), ont reçu cette qualification.
Quant aux empereurs et aux rois qui, par abdication, renonciation ou autres motifs, ont vu passer
puis !a couronne sous te nom de Louis-Philippe !«', roi des Français y obtint VAlteasa royale , titre dont la princesse sa femnae était en possession par sa naissance.
{^) Quoique le titre allemand jQoljett corresponde littéralement à celui d* Altesse, il est devenu aujourd'hui, d'après ce qui a été arrêté à cet égard dans une des séances du dernier congrès d'Aix-la- Chapelle, en 4848> un titre intermédiaire entre ceux û* Altesse royale et A'Altess$ sèrénissime; mais la qualification de j||o^eit est toujours accompagnée du mol ikaHgtits)]t ou iàon\%['tc\iit , quand elle s'applique à un prince de famille impériale ou royale. Le titre de <Çol)nt seul, qui implique une sorte de supériorité sur celui de JDuT(l)lattrl)t , fut adopté, 0^4844, par les princes régnants des anciennes familles ducales de rAllemagne, telles que celles de Saxe, d*Anhalt, de Nassau et de Brunswick, en distinction du titre de 9luT(l)laucl)t, lequel signifie également Altesse, et qui est porté par des princes souverains (non issus de familles anciennes) de l'Allemagne, ainsi que par de hauts fonctionnaires civils ou militaires qui l'ont reçu de leur souverain étant déjà princes.
Une décision delà Diète germanique , en date du 45 février 4899, a accordé la qualification d'^€rlaurl)t aux anciennes familles comtaks allemandes qui ont été médioHsées depuis la dissolution de l'Ërapire, en t805. Cette qualification, dont il serait difficile de donner ^équivalent en français, a une origine commune avec le titre de Earl, usité en Angleterre pour les comtes.
28 OHAP. I. PROTOCOLE DIPLOMATIQUE
leur couronne sur une autre tête, les souverains amis continuent de leur accorder le titre de Majesté (*). Dans le but d'éviter les honneurs qui seraient rendus à leur dignité souveraine, les monarques (plus rarement les princes de leur famille) voyagent, à l'étranger, sous un titre et un nom d'emprunt. Ce secret de convention est rarement ignoré; mais, bien que connu, on respecte l'incognito. C'est ainsi que l'empereur Napoléon, revenant de Russie avec le duc de Vicence, arriva à Varsovie sous le nom de M. de Rayneval.Le roi de Prusse Frédéric-Guillaume III prenait hors de ses États le titre et le nom de comte de Ruppin; l'empereur Joseph II vint en France^ en 1777, comme comte de Falkenstein. Pendant le voyage qu'il fit en Sicile en 1 845, l'empereur Nicolas portait les titre et nom de général Romanow; le prince royal de Wur-
(^) Comme , par exemple , la reine Christine de Suède, de 4 654 à 4689; le prétendant d'Angleterre, de 4703 à 4766; le roi de Pologne Auguste P"", de 4706 à 4709, et Stanislas Leczinski, de 4709 à 4 766 ; le roi Louis XVIII , comme prétendant à la couronne de France, depuis 4795 jusqu'en 4844; Charles Louis d'Étrurie, depuis 4807, appelé dans le traité de Paris du 40 juin 4847 l'infant don Charles Louis; le roi d'Espagne Charles IV, depuis 4808 jusqu'à sa mort; le roi de Suède Gustave-Adolphe IV, depuis 4809, et le roi de Hollande Louis Bonaparte, depuis 4840; le roi Charles X, depuis 4830; plus récemment encore les rois de Sardaigne, de Bavière, des Pays-Bas, après leur abdication. L'ex-reine d'Étrurie est appelée, dans l'acte final du congrès de Vienne, Sa Majesté Vinfante Marie-Louise; l'impératrice des Français, créée, par le môme acte, duchesse souveraine de Parme, Plaisance et Guastalla, a conservé jusqu'à sa mort le titre officiel de Majesté Impériale. Le traité de Paris du 44 avril 4844 détermine que leurs majestés l'empereur Napoléon et l'impératrice Marie-Louise conserveront ces titres et qualités.
ou DE CHâNC£LLERI£. 29
temberg voyageait à cette même époque sous le nom de comte de Teck.
Les titres donnés anciennement à quelques républiques ont disparu avec ces républiques elles-mêmes. Dans les lettres écrites par les souverains à ces États libres, les hauts fonctionnaires chargés du pouvoir exécutif étaient appelés Très-chers amis ou Chers et bons amis et alliés. Les Provinces-Unies des Pays-Bas étaient qualifiées Hautes puissances; quaUfication que le roi des Pays-Bas a conservée dans les discours d'ouverture des séances du parlement néerlandais.
C'est ainsi encore que la plupart des souverains, en écrivant au président des États-Unis de l'Amérique septentrionale, ainsi qu'au président de la nouvelle république française, le qualifient Grand et bon ami; que les membres de la Confédération suisse sont appelés par ces princes Très-chers et bons amis et alliés; et que les bourgmestres et sénateurs des villes libres d'Allemagne sont qualifiés collectivement Chers et bons amis ou Trïs-chers amis.
Des fautes contre le cérémonial.
Lorsqu'on a manqué au cérémonial adopté dans les actes et offices diplomatiques, soit dans le choix des titres, soit en tout autre point de quelque importance, et que l'on ne s'empresse pas spontanément de redresser la faute, le gouvernement qui se trouve lésé dans ce qu'il croit avoir le droit de prétendre relève l'erreur, en avertissant, ou en prolestant pour l'avenir; lorsqu'il présume que la faute a été faite avec inten-
tioD, OU il afifécte de Fignorer, ou bien il reftise de faire une réponse quelconque avant d'en avoir obtenu le redressement.
Quelquefois on déclare seulement qu'à l'avenir , toute pièce qui ne serait point rédigée selon le cérémonial usité sera renvoyée; souvent même, immédiatement après ravoir reçue , on la déclare inadmissible (^).
(0 Voy., pour ce qui concerne le cérémonial^ T. I«', $$ 37-45, 48-54 et 99.
