RÉ VER SALES
Réoerêoie donnée fwr it prince Eugène et Savoie mu iduede Modène, touchant ia restitution de ia place de Berseilo, occupée temporairement par (es troupes impériales. (1702.)
Eugèoe, prince de Savoie et de Piémont, etc. , général en chef de Tarmée de S. M. I. «n Italie, etc.
5. A. S. M'' le duc de Modèoe ayant, pour preuve du respect pniond et dodévouement zélé qu'il a toujours témoignés à S. M. I. , généreusement accordé la demande à lui faite par moi au nom de Sadite Majesté, en remettant en mon pouvoir, c'est-à-dire en celui des forces impériales sous mon commandement , la forteresse de Berseilo à lui appartenante et incorporée à nés États : jt promets, en vertu du plein-pouvoir qu'il a plu à S. M. f. de ne conférer à cet effet, qu'aussitôt que la présente guerre aura cessé» et que les Français seront sortis d'Italie, ladite place sera fidèlement restituée au sérénissime duc , avec tout ce qui y appartient et s*y trouve aujourd'hui , tant en artillerie que munitions de guerre ou de bouche et antres accessoires et dépendmees , en semblables quantité et qualité que celles qui seront reconnues au moment de la consignation et telles qu'elles seront constatées par l'inventaire dressé et souscrit par les deux parties ; ettfR'ca cas qu'il soit fait de la part de S. M. L qucl(|ues amé- UohMImm ou augmentations de fortifications, soit au dedans soit an dehors, le tout sera cédé en bénéfice à monsieur le duc , sans
tioo éss articles convenus, lesquelles amenèrent enfin la rupture des négÉehltîons. Lord Chatham, pour justifier sa conduite, allégua les termes mêmes de la déclaration, qui en effet étaient ambigus, et seaMaient en quelque sorte autoriser son manque de foi ; aussi le calmet de ^AskmIIm n'eui-il pkis d'autre ressource que de publier une espèoe de manifeste, auquel il donna le titre de ParaUéle de la camàmêB is /• France et de la Grande-Bretagne : mais cela n'empôcba poHil qa'il m ùMi renouer les négociations, et racheter fielie-lsle au pris4eteik«Bade.
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qu'il soit tenu à aucune compensation ou restitution de frais, sous quelque titi*e ou prétexte quelconque. C'est ainsi que Tentead S. M. I. , au nom de laquelle je promets l'entière exécution de tous les points ci-dessus.
En foi de quoi je souscris la présente en y apposant monxachet accoutumé.
Donné au quartier général de Luzzara, le 8 août 1702.