Les quantités suivantes seront considérées
)rmant le touneau des maicbandises pour cha-
irticles ci-après spécifiés.
Quatre barriques de 61 f^allons chaque, ou us de 23 pieds cubes (mesure américaine). 'e-vie et tous autres liquides, 244 gallons, et et toutes autres marchandises sèches, ainsi autres articles généralement soumis au mesapieds cubes, mesure française en France, 50 ■es, mesure américaine aux Etats-Unis.
. 801 livres, avoir do poids, ou 363 kilo. s. 1600 livres, avoir du poids, ou 723 kilo. e et Perlatte. 2240 livres, avoir dupoids,o«
1600 livres, avoir du poids, ou 723 kilo.
u' tous les articles non spécifiés et qui ae pè-
«Ecrr. I. TRAITÉS BT comEUtnom. 115
aiiraient déserté des dits bâtimetxs^ poikr les renroyeret &ire transporter hors du pays. Auquel eSSet lea âîts consuls et 'yice-constds s'a^&essèront atnc tribunatuc^ juges et officiers compétens et léàr ftront par écrit k demande des dits déserteurs ^ en justifiant par Pexhibîtion des registres du bâtiment ^ oti tàle d'éqnipage, ou autres documens officiels ^ que ces hommes £dndent partie des dits équipages. Et sur cette demande «M justifiée, sauf toutefois la preuve contraire , Pextradition ne pourra être refusée , et il sera donné toute aide et assistance aux dits consuls et vice-consuls pour la recherche, saisie et arrestation des dits déserteurs, lesquels seront même détenus et gardéal dans lea prisons da pays i leur réquisition et k leurs frais ^ jusqu'à ce qa'ils aient trouvé occasion de les renvoyer. Mais s'ils t'étaient renvoyés dans le délai de trois mois, à compter dn jour de leur arrêt | ils seront élargis et ne pouriQtt plos être arrêtés pour la même cause.
iRT. 7. — La présente convention temporaire auni! AB plein efi*et'^ pendant deux ans, k partir du l^^^ oc^ toke prochain, et même après l'expiration de ce terme; eBe sera maintenue jusqu'à la conclusion d'un traité débiût, ou jusqu'à ce que l'une des parties ait déclaré k Faatre son intention d'y renoncer, laquelle déclaration derra être faîte au moins six mois d'avance.
Et dans le cas où la présente convention viendrait k cooiinaer, sans cette déclaration par l'une ou l'autre partie, les droits extraordinaires spécifiés dans les premier et second articles^ seront, à l'expiration des dites Jeox années, diminuées de part et d'autre d'un quart du iftontanty et successivement d'un quart du dit montant f année en année , aussi long-temps qu'aucune des parties n'aura déclaré son intention d'y renoncer, ainsi qu'il m dit ci-dessus.
Art. 8. — La présente sera ratifiée de part et d'autre, et les ratifications seront échangées dans l'espace
SECT. 1. TRAITÉS BTC0NVENTI0N8.
□éc, â compter de ce }our, ou plus tôt, si peut: maia l'esécutioQ de la dits couveation era dam les deux pays lo 1'' octobre prochain, on effet, dans le cas même de non ratification, bâtimens partù bonàjîde pour les ports Je l'autre nation, dans la confiance qu'elle était
i de quoi les plénipotentiaires respectifs ont présente convention, et y ont apposé lenra n la ville de Washington, le 24 jour de jnÎB ' e Notre-Seigncur 1822. '
(L. S.) G. Hyoe de Neuville. i
(L. S.) John QriNCY Adams. ï
Article téparé. ^ is extraordinaires levés de pan et d'autre jus- '
Article séparé.
Il est convenu qae les droits extraordinaires ^ spécifiés dans les articles premier et second de cette conven** tion f ne seront levés que sur l'excédant de la valeur de la marchandise importée, sur la valeur de la marchandise exportée par le même bâtiment, dans le même voyage: en sorte que si la valeur des articles exportés égale pu surpasse celle des articles importés par le même bâtiment (exceptant toutefois les articles importés pour transit ou réexportation), aucun droit extraordinaire ne sera levé; et si les articles exportés sont inférieurs en valeur à ceux importés, les droits extraordinaires ne seront levés que sur le montant de la différence de leur valeur. Cet article toutefois n'aura d'effet que dans le cas de ratification de part et d'autre, et seulement deux mois après l'échange des ratifications; mais le refus de ratiia cet article d'une ou d'autre part, n'affectera et n'af- UJira en rien la ratification ou la validité des articles fiécédens de cette convention.
Signé et scellé comme ci-dessus, ce yingt-quatriéme loor de juin 1822.
(L. S.) G. Hydb PB Neuvillb.
(L. S.) John Qthncy âdams.
TraUé d'alliance défensive anUre lee Barbaresquei, conclu entre LL. MM. les rois d* Espagne et des Pays^BaSy signé à Alcala de Hennarès^ le 10 août 1816.
Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité.
S. M. le roi des Pays-Bas et S. M. le roi d'Espagne et des Indes , animés d'un égal désir de mettre un frein
SBCT. I. TRAITIÎS ET C0NVENT101<iS. 119
délies de particuliers ou du SQUvei*am respacùf, 1)ujU* que pour leur rédamatiou les régence doiFçut employer le» recours adoptés par les sialjons cÎTili^éei.
Art. 6. — Les puissauces alliées se «ousidèreroni ^alemenl offensées s'il est exigé d'une d'elles quelque don comme obligaU>ii:e| fût«il même fondé sur Tissage.
Ajlt. 7. — Lorsi|ue rvne des poissap^ce^ alliées serii attaquée par les barba rcsque^, san^ avoir provoqué l'attaque par aucun acte hostile, alors il y aura lieu à l'alliance.
Art. 8. — L'obligation des alliés de défendre la partie ofleiftsée subsi^r^ jusqu'à .ce qu'on ait obtenu une jaste réparation des dommages ocicasionnés par rofjfense, et de plus l'indemnisation des frais de la gui^re.
ART. 9. — Aucun des alliés ne pourra entrer en négociation avec Tennemi commiui, sans le consentement a rinter.v€3itioii de l'autre.
Art. tO. — Les parties contractantes s'engagent à «ployer une force suffisante pour dé&ndre et proté* fer leor commerce contre les pirateries des barb^es-
ART. J.1. — S. M. le roi des Pays-Bas fournira en conséqueuce un vaisseau de ligne et six frégates, et S. M. Cy un vaisseau de ligne et deux frégates, u^ brick, et seize bombardes.
Art. 12. — L^^ commandement ei^ chef en sera déîolu à l'officier le plus ancien dans le inéme grade.
Art. ti. — Chaque puissauce aura i sa charge la manutention de $e$ forces respectives, et toutes feront «Ulionnées dans les ports d'Espagne les ini(eux situés et défendus pour remplii* le but de Talliance.
Art. 14. — Les forces maritimes des Pays-Bas seront fournies à juste prix, dans les ports de S. M. C. de tous les objets de nécessité urgente, tant pour les réparations que pour leê munitions et vivres, contre le
«n letlres de change à vue, sur le gouverne- Pays-Bas.
15. — Les convois d'iin port à l'autre de la inée seront détei-minés à des (ïpoques fixes, et es marchands des sujets des puissances con- 1 seront également protégés et convoyés.
16. — Une croisière sera établie devant la baie afin d'empêcher la sortie des corsaires, ou de ;cpter à leur retour.
17. — Une antre croisière sera établie devant 1 cas de guerre échéant.
18. — Tripoli n'ayant presque aucune force ma- 1 sera aisé aux croisières ci-dessus mentionnées lir en respect,
19. — Lorsque la guerre sera déclarée k une iances barbaresques d'Alger, Tunis et Tripoli, ;au<c qui tomberont cnti-e les mains des croiront immédiatement brûlés ou détruits.
20. — Les puissances s'engagent à payer leni iK caplcurs, et cutlu somme sera partagée d'à-
SBCT. I. TRAITâS ET CONVENTIONB. 121
En loi de quoi^ non^ soussignés plénipotentiaires, en rertu de nos pleins-pouvoirs respectifs, avons tigné le présent traité et y avons apposé le sceau de nos armes.
Fait i Âlcala de Hennarès, le 10 août 1816.
H. DE ZUYLEN DB NyBVBLT.
Pedro Cbvallo.
Traiiê entre S. M. ^empereur d'Autriche et son A. B. le grand duc de Bade, relativement à den cefsiom territoriales j conclu à Francfort^tur^le-Mein, le 10 jnaiet 1819.
Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité!
L'arrangement des affaires territoriales en Allemagne mnt demandé dans leur application définitive quelques cdumges de territoire entre S. M. l'empereur d'Autriche «tS. A. R. le grand- duc de Bade, des plénipotentiaires «tété nommés à cet effet, savoir: de la part de S. M. l et R. A. le sieur Jean Philippe baron de Wessenberg, Ht, et de celle de S. A. R. le grand-duc de Bade: le lienr Charles-Chrétien baron de Berkheim, etc. Lesfiàsy après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles
«Brans:
Art. 1. — S. A. R. le grand-duc de Bade, pour die, ses héritiers et successeurs, cède à S. M. I. et R. à. la partie du second bailliage de Wertheim, située au lord de la route de Lengfurth à Wurzbourg, et enclavée dans les états bavarois, comprenant les communes et banlieues d'Anspach, Birkenfeld, Erlach, Grensenkemi, ELarbach, Mariabuchen, Plochsbach, Roden, Sendelbach, Steinfeld, Waldzell et Zimmem, avec tons les droits appartenant à S. A. R. sur ce district.
Art. 2. — En échange du district désigné dans Panicle précédent, S. M. I. et R. A. cède i S. A. R. le
fiBGT. L HUdTÉS BT CONVENTIONS. 1S@
?rusêe et rempereur de Rawe, par «uite dei? grands sFénemena, qui ont signalé en Europe le cours des trois ieniières années, et prindpalement des bienfaits , qu'il t pla à la divine providence de répandre sur les états knt les gouvememens ont placé leur confiance et leui* »poir en elle seule , ayant acquis la conviction intime jolîI est nécessaire d'asseoir la marche & adopter par et puissances dans leurs rapports mutuels sur les véri* M sublimes que nous enseigne l'éternelle religion du Qieu-Sauveur;
Déclarent solennellement, que le présent acte n'a pour objet, que de manifester & la face de l'univers leor détermination inébranlable, de ne prendre pour nègle de leur conduite, soitda^sradministratioii de leurs cUts respectifs, soit dans leurs relations politiques avec ipnt antre gouvernement, que les préceptes de cette reigfifa a^nte, préceptes de justice, de charité et de |«i, qui loin d'être uniquei^ent appUcables k la vie |mée doivent au contraire influer directement sur les iMutions des princes, et guider toutes leurs démart^m, comme étant le seul ^oyen de consolider lesinstîntions humaines , et de remédier & leurs imperfections.
En conséquence leurs majestés sont çonvexmes des «ticles auivans:
Art. 1. — Conformément aux paroles des saintes écritures, qui ordonnent à tous les hommes de se regarder coDune frères^ les trois monarques contractans demeureront unis par les liens d'une fraternité vérita-
la participation d'agens dîplomatiqoea. Pretqae tons les too- TeraioB de l'Europe y ont accddë par des actes d*adhësion formels. U roi d'Angleterre seul, alors Frince-Rëgent , s'y est refuse, non pas pour les principes, mais poar la forme; attendo qae cette alliance a été conclue directement entre les soorerains, et qoe la coostitation anglaise s'oppose à ce que le sonverain poisse signer Qo traita public sans qu'il soit en même temps oontre-tigné par BB miaiatre qui en cet responsable.
dïssoluble et se consîdcront comme compatriose prêteront en toute occasion et en tout lîeu (, aide et secours; se regardant envers leurs années comme pères de famille, ils les didaus le mâme espiit de fraternité dont ils mes pour protéger la religion, la paii et la
2. — En conséquence le seul principe en vi- )il entre les dits gouvernemens , soit entre leurs ;t-a celui de se rendre réciproquement service, * uoigner par une bienveillance inahéraLle l'af- i luluelle, dont ils doivent Ctre animés; de ne se r tous gue comme membres d'une même na- d tienne, les trois princes ne s'envîsageant eui- i [lie comme délûgués par la providence pour "f r trois branches d'une même famille, savoir: ' B, la Prusse, et la Russie, confessant ainsi que i , chrétienne, dont em et leurs peuples font 1 'a réellement d'autre souverain que celui i t
8B0T. I. TRAITAS ET CONVENTIONa 12S
c autant d'empresaement ^e d'affection dans cette ite alliance.
ât triple et signé k Paris » l'an de grâce 1815^ le ) 20 septembre.
François*
Frédéric Guillaume.
Alexandre.
wordat préliminaire conclu entre le Pape Pie Vllj et ^empereur des Français j le 25 janvier 1813.
M* l'empereur et roi et sa sainteté voulant mettre
terme aux différends qui se sont élevés entre eux,
ponrvoir aux difficultés survenues sur plusieurs af-
res de l'église, sont convenus des articles suivans,
une devant servir de hase & un arrangement définitif.
Art. 1. -^ Sa sainteté exercera le pontificat en France
juis le royaume d'Italie^ de la même manière et avec
■émes formes que ses prédécesseurs.
Irt. 2.— Les ambassadeurs, ministres, chargés-d'af-
« des puissances près le Saint-Père, et les ambas-
nrsy ministres ou cliargés d'affaires, que le pape
rait avoir près des puissances étrangères, jouiront
immunités et privilèges, dont jouissent les mem-
du corps diplomatique.
aT. 3. — Les domaines que le Saint-Père possé-
et qui ne sont pas aliénés, seront exempts de
espèce d'impôt; ils seront administrés par ses
on charges d'affaires. Ceux qui seraient aliénés,
remplacés jusqu'à la concurrence de deux mil-
e francs de revenus.
r. 4. — Dans les six mois qui suivront la notifi- Tusage de la nomination par l'empereur aux ares et évéchés de Tempire et du royaume d'Ita- »ape donnera Tinstitution canonique, conforme-
SBCT. I. TRAITÉS BT CONVENTIONS. 127
Art. 11. — Le Saint-Père se porte aux dispositions d-des5ns par considération de l'état actuel de TégUse et èiDs la confiance qae lui a inspirée S. M. qu'elle accordera sa puissante protection aux besoins si nombreux qs'a la religion dans les temps où nous vivons^
Fontainebleau, le 25 janvier 1813.
Napoléon.
C^Mveniùm de Cartel entre S. M. le rat de Prune et S. M, le roi dei Pay$-Ba$j conclue à Berlin le iX juin 1818.
8^ M- le roi de Prusse et S. M. le roi des Pays-Bas ébnt convenus de conclure une convention de cartel, et ijuit pour cet effet muni de leurs pleins-pouvoirs:
S. M. le roi de Prusse: le sieur Jean Louis de Jorhà, son conseiller intime et actuel d'ambassade, etc.» *S. M. le roi des Pays-Bas: le baron Henri de PerfOidier, son Heutenant-général» envoyé extraordinaire tfJBiistre plénipotentiaire près S. M. le roi de Prusse, cit, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs réspec- A sont convenus des articles suivans :
Abt. 1. — Après rechange des ratifications de la fiéKnte convention, tous les déserteurs des armées des imr liantes parties seront restitués de part et d'autre.
Art. 2. — Seront réputés déserteurs non-seulement les militaires dé toute arme et de tout grade, qui quitiKont leurs drapeaux, mais encore les individus qui, iffdés au service actif de la Landwehr, de la milice ladonale ou de toute autre branche militaire quelconque, «e se rendraient pas i Tappel et chercheraient à se relier snr le territoire de Tune des deux hautes parles ^Qtractantes.
Art. 3. — Sont exceptés de la restitution ou de Tex- ,<t»£tion qui pourra être demandée en vertu des pré- '«ïtcs:
les individus nés sur le terrilotre de l'ctat dat «[iiel ils auront cherclié un asyle et qui, moyei lut la dtsertîon, no feraieat (£Uo rentrer dans lei «ys natal}
les individus, <jui après leur désertion, aoraiei tijli sqourné depuis deux ans daosles états de l'an e souverain;
es individus qui, soit avant, soit après leur d< Tlion, se sont rendus coupables d'un crime o ilit quelconque, & raison duquel il y a lieu i s traduire en justice devant les tribunaux du paj 1 ils rcsident.
anmoins en ce cas l'extradition aura lieu apri e déserteur aura été acquitté ou aura subi ]
s engagemens civOs qu'un déserteur pourrait aTM ctûs dans l'état de l'autre souverain, ne poutroi ucirn cas motiver le refus de son extradition.
T. 4. — Les autorités qui voudront rcclamer tt
8BCT. L TRAITâS ET CONVENTIONS. 120
B de l'autre y il sera arrêté sur-le-champ sans réxtion préalable pour être livré de suite entre lès is des autorités compétentes établies sur les fi:t>ntièda territoire de Tautre souverain* (Lbt. 6. — Si par suite de la dénégation de l'individu fté ou autrement, il s'est élevé quelques doutes sur SDtiié d'un déserteur, la partie réclamante ou intélée devra constater au préalable les faits non--suffijBient éclairés, pour que l'individu arrêté puisse être
en liberté ou restitué à l'autre partie. Art. 7. — Dans tous les cas les déserteurs arrêtés mt remis aux autorités compétentes, qui feront efner Textradition selon les règles déterminées par la tente convention. L'extradition se fera avec les ar- %, chevaux, selles, babillemens et tous autres objets Jooiiques dont les déserteurs étaient nantis, ou qui ont été trouvés sur eux lors de l'arrestation. Elle ft accompagnée au surplus du procès-verbal de l'ar- Mion de l'individu, des interrogatoires qu'il aurait Ik et de toutes autres pièces nécessaires pour consta-
h désertion.
Les hautes parties contractantes se concerteront uliearement sur la désignation des places. frontières, où remise des déserteurs devra être opérée. A&T. 8. — Les frais auxquels aura donné lieu l'artadon des déserteurs, seront remboursés de part et atre, i compter du jour de l'arrestation, qui sera conté par l'extrait dont il est fait mention à Tarticle 4, ^'aa jour de l'extradition inclusivement. Ces frais nprendront la nourriture et l'entretien des déserteurs de leurs cbevaux, et sont fixés â sept stuvers arst d'Hollande par jour pour cbaque homme , et à dix irers par jour pour cbaque cheval.
n sera payé en outre par la partie requérante ou tèressée une prime ou gratification de sept florins arait d'Hollande pour chaque homme et de soixante-
