PROTOCOLES ET PROCÈS-VERBAUX

'ocès'verhaux 4e gueiques iéaneei tenuei par tes pUmipoteuHaires d" Autriche ^ d'Etpagne, de Prune y de France j de Portugal, de Grande-Bretagne, de Suède^ de Russie au congrès de Vienne; en 1814.

Séance du 30 éctoi^e 1814.

[bssieum ka plénipotentiaire* des pinHanees aigotares da traité àa 90 maif se sont réunis ce soir i la nncellerie de cour et d'éut, et ont délibéré sur Isft Djens les plus convenables pour procéder i rourer^ re du congrès 9 fixée par la déclaration du 8 octobre i premier du mois proehain.

Plusieurs de messieurs les plénipotenlîaires ont été avis de convoquer d'abord , pour une assemblée gé- ^rale> toutes les personnes munies de pleins-pouvoirs »ur le congrès y sauf k juger , après la vérification de » pleins-pouvoirs, des dtres de chacun de ceux qui î seraient présentés. D'un autre côté on a propos^ e se borner en premier lieu à demander par un averisement général > l'exhibition de tous les pleins-pouoirs, de procéder k la vérification et d'arrêter k la lite de cette opération,* les mesures ultérieures pour lettre le congrès en activité.

n a été décidé qu'on commencera par établir une ommission de trois plénipotentiaires , pour vérifier les «uvoirs de messieurs les plénipotentiaires des puissan- «i signataires du traité de Paris, et que Ton invitera )ar un avertissement public ceux des autres puisaanMSf i rcBMlSM les leurs au même bureau.