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Un fait frappe immédiatement les yeux : c'est que les recettes ordinaires ont augmenté en un an de 7 millions huit dixièmes, tandis que les recettes extraordinaires diminuaient d'autant. Les recettes ordinaires proviennent surtout : des impôts qui fournissent 133 652 189, des revenus des entreprises de l'État, soit 46 437 984, de l'enregistrement et du timbre, soit 13 699 069, etc.
En ce qui concerne les impôts, dont le produit total est de 135 652 181 yen, voici le rendement des principaux d'entre eux :
Yen.
Impôt sur le saké (eau-de-vic de riz) 55 001 923
— foncier 40 501 082
Douanes io 028 703
Patentes G 142 517
Impôt sur le revenu 5 OIS 255
— sur le soy (sorte de sauce) 3 308 780 etc.
Quant aux entreprises de l'État il convient surtout de citer :
Yen.
Les postes et télé^rraplies qui rapportent. 24 005 304
■ Le monopole du tabac 9 542 588
Les chemins de fer 7 317 331
Les forêts 2 335 713
Le travail des prisonniers 1 380 872
L'imprimerie nationale 181 319 etc.
Les principales d'entre les recettes extraordinaires sont : les emprunts publics, qui fournissent 29 862 450 y on, l'indemnité de guerre avec 19 315 103, la vente de l)icns de l'État pour 1 068 035, le fonds de réserve des forêts pour 1 800 000, et les contributions des finances locales s'élevant à 1 006 655 yen.
Je terminerai sur ce point en indiquant le mouvement des recettes japonaises au cours des dix dernières années fiscales.
Recettes Recettes Total
Années. ordinaires. extraordinaires. (en yen).
Rpcettos Recettes. Total
Anni^es. onliiiaircs. extraordinaires. (en yen;.
Ayant ainsi passé en revue le chapitre des recettes, il nous reste à voir celui des dépenses. En comparant ce dtM-nier avec les données correspondantes de l'exercice précédent, nous trouvons les chiffres suivants (en yen) :
Dépenses Dépenses
Années. ordinaires. extraordinaires.
Les dépenses ordinaires sont réparties ainsi qu'il suit entre les diverses branches de l'administration :
Budgotde 1901-1902. Budgctdn 1900-1901.
Liste civile 3 000 000 3 000 000
Air.iires élrangores 2 280 000 2 180 000
Inlt-rieur 9 780 000 10 350 000
Finances 50 280 000 40 710 000
Guerre 38 030 000 37 300 000
Marine 20 240 000 18 280 000
Justice 11350 000 8 050 000
Instruction pulpiniuc 4730000 4 470 000
Agriculture et cuiiimerce. 2 360 000 2 280 000
Communications 20 140 000 17 500 000 yen.
Pour les dépenses extraordinaires, nous trouvons le lahlcau suivant :
Budgetdc 1901-1902. Budgetde 1900-1901.
Affaires étrangères 400 000 80 000
Intérieur 12 970 000 14 830 000
Finances 3 100 000 5 120 000
Guerre 12 080 000 15 020 000
Marine 18 080 000 22 640 000
Justice 370 000 510 000
Instruction puijlii|uo 1780 000 5 010 000
Agriculture et commerce. 8 140 000 iO 520 000
Communications 30 640 000 29 800 000 yen.
Parmi ces dépenses extraordinaires fixées pour l'exercice 1901-1902, il convient de citer l'amélioration des prisons (200 000 yen), le subside à la fonderie impériale de fer (1 million), l'extension du réseau télégraphique (2 millions 1/2) et du réseau téléphonique (1 million), mais surtout la création dans le port de guerre de Kouré d'un arsenal avec l'outillage nécessaire pour la fabrication des blindages. Une somme de 6 340 093 yen, répartie en cinq annuités, a été prévue pour cet important objet qui permettra désormais au Japon de ne plus être tributaire des usines étrangères pour les besoins de sa flotte.
De même qu'en ce qui concerne les recettes, je terminerai ce chapitre des dépenses en donnant le mouvement des dépenses publiques au cours des dix dernières années fiscales.
Dépenses
Dépenses
Total
Années.
ordinaires.
extraordinaires.
(en yen).
Arrêtons-nous maintenant un instant sur chacun des principaux impôts ou sources de revenus.
Le plus important de ces impôts, bien que son revenu soit inférieur à celui de la taxe sur le saké, est l'impôt foncier {djizo) qui figure pour une somme de plus de 46 millions 1/2 de yen dans le compte des recettes. C'est l'impôt traditionnel du Japon, car sous le régime qui précéda la Restauration de 1808 il n'y en avait pas
LES FINANCES PUBLIQUES g'/,
d'autres. Au teuips de la féodalilé, en effet, les contributions s'acquittaient sous forme d'une redevance unique payée par la terre. D'ailleurs, la quotité de ces redevances était extrêmement variable suivant les époques et les localités. Quelquefois on l'exprimait par la formule : « 4 parts pour le Trésor et 6 pour le propriétaire ». Mais il faut dire que beaucoup de tenanciers de terre jouissaient d'exemption. Lorsque la féodalité fut supprimée, en 1871, on pensa aussitôt à mettre ordre à cette confusion en matière de rente de la terre, en levant l'impôt foncier d'une façon uniforme dans tout l'Empire. Mais cette mesure devait être précédée d'une évaluation générale des terres. Un rescrit impérial de juillet 1873 en ordonna l'exécution. Les tenanciers furent reconnus propriétaires. Comme constatation de leur droit, on leur délivra pour chaque parcelle un titre aliénable d'ailleurs, qui en indiquait la contenance, les qualités naturelles, ainsi que la valeur cadastrale. L'impôt foncier fut basé sur cette valeur et perçu au taux de 3 p. 100 (depuis 1878, ce taux a été abaissé à
Voici comment on procéda à la détermination de la valeur cadastrale. « Nous supposerons qu'il s'agit d'une rizière. La parcelle était mesurée; puis on recherchait quelle était la quantité de riz qu'elle produisait annuellement et on en calculait le prix au taux de 30 sen* les 18 litres. De la sonmie obtenue on déduisait 15 p. 100 pour les frais de somence et d'engrais, et l'on considérait le reste comme le revenu net de la parcelle et comme équivalent au dizième de sa valeur. Ce revenu représentant, d'une part, le travail du tenancier et, d'autre part, le loyer dû par celui-ci à l'État, il fut convenu que ce loyer serait fixé aux quatre dixièmes, dont trois affectés aux dépenses publiques et un aux dépenses départementales. Ce sont ces trois dixièmes qui ont servi à fixer à
3 p. 100 de la valeur cadastrale le taux de l'impôt foncier.
