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considère que sa mission naturelle est de répondre à une question de preuves, Îoute personne douée d’un jugement normal est à même de discerner si tel ou tel a commis le vol ou le meurtre dont il est accusé, pourvu qu'on lui ait nettement expliqué quels actes et quelles circonstances résument ces deux expressions, Et aucune objection ne prévaut contre cette simple constatation.
On en peut même déduire une raison, en réponse au reproche que certains font au jury, de manquer de jurisprudence. En vérité, il n'en a que faire. On conçoit qu'un juge de carrière, après une cer: taine expérience judiciaire et de longs raisonnements juridiques, se forme un ensemble de règles qu'il croit de nature à compléter heureusement la loi; qu'il fasse de la jurisprudence. Mais, outre que la loi pénale, le plus souvent impérative, se prête peu à des solutions modifiant sa portée; il est certain que le jury, formé d'éléments disparates, sans valeur juridique, et, essentiellement temporaires, est incapable de se bâtir un système juridique qui puisse lui servir, à lui ou à ses successeurs. Peu lui importent l'identité des cas et des circonstances, et les solutions données par ses devanciers: il ne peut, et même, il ne doit pas s’en occuper. Autant, il est naturel et souhaitable dans une certaine mesure, que le juge de métier essaie de créer sur les données de son expérience pratique, une ligne de conduite pour des cas identiquement certains, afin de modifier, tantôt par des atténuations. tantôt par des extensions raisonnées, la loi vieillie ou incomplète; autant il est naturel qu’un juge tout occasionnel, n’aperçoive dans les mêmes circonstances qu’une affaire et qu'un homme à juger. Il faut ajouter que cette absence d'harmonie et de solution de continuité dans ses décisions, est due pour partie, à la législation actuelle qui lui défend de les motiver, et prétend le cantonner exclusivement dans l'examen du fait Nous verrons qu'elle pourrait cesser dans un autre système de fonctionnement des Assises, Îl suffit de constater ici que la formation d’une jurisprudence est le fait du seul juge de métier; à l'égard duquel, le jury re-* prend d’ailleurs, sa supériorité, dès qu’on le considère dans son domaine propre. |
En effet, le juge ordinaire tend insensiblement, par suite de l’habitude, à tenir pour démontré, le-cas d'espèce le plus fréquemment présenté. S'il ne laisse guère échapper de coupables, il peut aisément condamner un innocent. L'inévitable pli professionnel qui s'empare
(1) « La Cour d'Assises » (p. 262).