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de la plupart des hommes, s'exerce aussi sur lui, pour fausser son jugement et lui faire admettre pour preuves, des indices ou des présompüons qui ont bien pu être vérifiées en nombre de cas précédents, mais qui pourront en tel cas donné, précisément exceptionnel, dissimuler à ses yeux l'inanité de l'accusation. Au contraire, des juges populaires; pénétrés de l'importance de leur mission, par cela même qu'ils participent très rarement à l'exercice de la justice criminelle; animés pour ce devoir civique, de la conviction et du zèle propres aux esprits simples, qui manquent aux classes plus élevées : impressionnées enfin par la gravité des peines qu'ils peuvent provoquer; exigent des préuves complètes et détaillées, établissant nettement la culpabilité de l'accusé. « C’est la crainte du jury qui est le commencement de la sagésse des juges d'instruction. Supprimez le Jury, et vous verrez combien de procédures d'instruction seront né-

glhigées au grand détriment des inculpés », dit M. Garçon, qui signale en outre ur autre danger, dû non plus à l'habitude professionnelle, mais à l’inexpérience du juge. « Ïl ne faut pas oublier

que dans la plupart des petits tribunaux, les redoutables fonctions de l'instruction, sont confiées à des juges suppléants qui se font la main et apprennent leur métier... pour plus tard ! » (1)

Ainsi, la présence du jury apparaît comme la garantie la meilleure du bien fondé de l’inculpation et de l'exactitude des preuves. Mais elle a encore un autre avantage. Elle assure au jugement des affaires criminelles, plus de souplesse. Emané du peuple et à peine sorti du milieu sccial ambiant, le juré apporte au tribunal üne fraîcheur d'impression, un sens de la vie réelle, qui rend sa justice plus humaine. Le juge de carrière étant, par suite de sa profession quelque peu à l’écart de la vie populaire active; à tendance à se retrancher derrière la loi impersonnelle, abstraite, universelle et égale pour tous. Le pli professionnel, qui le dispose à à s’en rapporter uniquement à l’acte d'accusation, pour apprécier les preuves; peut le dominer aussi dans l'examen de la personnalité de l'accusé et le rendre sceptique sur la possibilité d’un retour au bien, par l'effet du souvenir de vains efforts, fait jadis pour écarter d’autres coupables de la récidive. Certes, le plus souvent, le président d'assises est bienveillant et dirige son interrogatoire sans parti-pris, sans autre souci que celui de découvrir la vérité. En certains cas aussi, le procureur est très modéré, si la loi lui paraît trop dure. Il n'en est pas moins

(1) Bulletin de la Société Générale des Frisons, janvier 1920 (p. 10):

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vrai que le juge de métier, habitué à respecter la loi, admet difficilement qu'il y ait lieu parfois de l’adoucir, de retenir son apphcation trop brutale, d'éluder ses dispositions trop archaïques. Cette tendance est chez lui d'autant plus certaine que toute la procédure criminelle vient seconder les préjugés de ‘habitude professionnelle, La procédure française des assises, bien différente de la procédure anglaise exclusivement accusatoire, jetté une suspicion à priori sur l'accusé. L'acte d'accusation lu au début de l'audience, qui devrait être un résumé impartial du crime et des preuves à charge ou à décharge relevées par l'instruction; à tous les caractères d'un réquisitoire. Le procureur général qui, aux termes de l'article 315, devrait seul exposer les faits au point de vue de l'accusation, avant l’audition des témoins, n'intervient pas en pratique, et cède la parole au président de la Cour. Celui-ci, qui pourrait être l'organe pondérateur des débats, et, à la facon du juge anglais, servir l'arbitre et de guide aux jurés, troublés par les témoignages et les discussions de l'accusation et de la défense; poursuit alors un long interrogatoire du prévenu, basé sur tous les faits de l’accusation. Cette déplorable pratique, nullement prévue par la loi, imprime à la procédure, avant tout témoignage, une tournure agressive et passionnée, et donne à un juge qu'on souhaiterait aussi impartial que réservé, l'allure militante d'un accusateur.

En présence d’un état de choses si défectueux, le jury apparaît comme un heureux contre-poids, une force de réaction d’ailleurs assez faible, vis-à-vis, à la fois de la puissance de l'accusation et des défauts du juge professionnel. $

En premier lieu, l'accusé a toutes chances d'être jugé par ses pairs. [l-est hors de doute, que des jurés venus en principe de toutes les classes de la société, familiarisées avec leur mentalité, leurs allures, leurs habitudes; forment un tribunal éminemment apte là apprécier la moralité, et par suite, la culpabilité de chaque accusé qui lui est présenté. Une composition aussi mêlée, lui est une ga-

rantie, que certains au moins de ses juges, étant de son niveau social, le comprendrént; parce que connaissant mieux que des magistrats, les luttes, les entraînements, les mœurs et les défaillances auxquelles l'expose son métier et son genre de vie. Et, ce sentiment de sécurité est encore accru par un large droit de récusation librement exercé, qui lui permet d’écarter du tribunal quiconque ne lui paraît pas suffisamment impartial.

D'autre part, le juré à tendance à s'occuper de l’accusé plus que du crime ; il voit surtout l’homme, et la vie. Emu de la portée de ses