V. DONATION, TESTAMENT, ACCESSION, etc

La propriété ne doit pas être confondue avec la possession. V. possession.

Les biens qui n'ont pas de maître appartiennent à l'Etat.

Il est des choses qui n'appartiennent à personne et dont l'usage est commun à tous, comme les routes. Des lois d'administration et de police règlent la manière d'en jouir.

Des dispositions spéciales régissent la propriété industrielle et commerciale, et la propriété littéraire et artistique

Propriété 'certificat de). V. certificat.

Propriété industrielle et commerciale. On désigne sous ce nom un ensemble de droits déterminés qui ont pour caractère commun de se rattacher h l'exercice de l'industrie ou du commerce. Ce sont : le droit exclusif pour un fabricant ou un commerçant de se servir d'une marque, d'un nom, d'une ensei gne. d'une désignation particulière qui distingue son établissement ou ses produits ; le droit exclusif pour un fabricant ou un commerçant d'exploiter un des sin, un modèle, un procédé dont il est l'inventeur ou que l'inventeur lui a cédés. Pour les brevets d'invention, v. brevet.

On nomme dessin industrie! ou, plus commune ment, dessin ,le fabrique, tout arrangement, toute disposition ou combinaison de traits ou de couleurs di-stiiiêe à une reproduction industrielle, et modèle industriel toute œuvre en relief destinée, par une

semblable reproduction, .'i istituer un objet ou à

faire partie d'un objet industriel. L'auteur d'un des-

PRO

tin ou. d'un modèle industriel a le droit exclusif, par Lui-même, par ses héritiers ou par ses ayant» cause, de l'exploiter pour le temps et sous les conditions que La Loi détermine*

Les actions civiles relatives aux dessins ou modèles industriels sont portées devant les tribunaux civils. Le conseil des prud'hommes est chargé des

sures conservatrices de la propriété des dessins

de fabrique.

Sont considérés comme marques de fabrique 't de commerce tous signes, toutes marques servant 8. distinguer les produits d'une fabrique, d'une maison de commerce, d'une exploitation agricole, etc. En fait, les marques de fabrique et de commerce confèrent les mêmes avantages que les brevets, à la condition que le bénéficiaire ait déposé au greffe du tribunal de commerce ou du tribunal civil de son domicile trois exemplaires du modèle de la marque choisie, et un cliché typographique de cette marque, destiné à permettre sa publication officielle.

Le dépôt n'assure la propriété exclusive de la marque que pendant quinze années ; mais, au cours de la quinzième année, il suffit au fabricant ou au commerçant d'effectuer un nouveau dépôt pour se réserver la propriété de sa marque pendant une nouvelle période de quinze années, et ainsi de suite. La marque est, en général, facultative. Cependant, pour certains produits, la marque est obligatoire : il en est ainsi pour les savons autres que ceux destinés à la toilette.

Les marques sont cessibles, comme toutes les valeurs. Les actions civiles relatives a la propriété des marques sont de la compétence des tribunaux de première instance.

Les contrefaçons industrielles et commerciales sont les atteintes à la propriété industrielle et commerciale. Cette matière comporte la contrefaçon des objets protégés soit par les brevets d'invention, soit par la législation sur les dessins et modèles defabrique, soit par la législation spéciale aux marques de fabrique et de commerce.

Afin de protéger la propriété industrielle et artistique contre les fraudes, contrefaçons, etc., qui pourraient être commises en pays étranger, une convention internationale a été signée à Paris, le 20 mars 1883, établissant une union entre les Etats signataires ou adhérents. Le bureau de cette Union est à Berne. La convention de Paris a été revisée à Bruxelles le 14 décembre 1900.

Les citoyens de chacun des Etats contractants jouissent, dans tous les pays adhérents, des avantages que la loi particulière à chacun des pays accorde ou accordera par la suite aux natio naux, en ce qui concerne les brevets d'invention, les dessins ou modèles industriels, les marques de fabrique ou de commerce et le nom commercial. Mais cette protection ne peut être efficace qu'autant que les formalités et conditions imposées aux nationaux par la législation intérieure de chaque Etat ont été remplies par les étrangers.

Un arrangement, signé à Madrid le 14 avril 1891, a créé un service d'enregistrement international des marques de fabrique et de commerce. Ce service fonctionne à Berne, siège du Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle.

Propriété littéraire et artistique. C'est le droit exclusif qui appartient aux auteurs d'écrits en tout genre, aux compositeurs de musique, aux peintres et dessinateurs, aux architectes, statuaires et sculpteurs de figures et d'ornements, de reproduire ou de faire reproduire leurs oeuvres, d'exploiter les produits vénaux qu'elles sont susceptibles de procurer. Les sculpteurs, pour sauvegarder leurs intérêts, sont obligés de « déposer » leurs modèles au même titre que les industriels. Ce droit est viager pour l'auteur. A sa mort s'ouvre une période de cinquante années, pendant laquelle, aux termes d'une loi du 1'» juillet 186G, ce droit subsiste en faveur de ses héritiers et ayants cause.

Le conjoint survivant, quel que soit le régime matrimonial, et indépendamment des droits qui peuvent résulter en faveur de ce conjoint du régime de la communauté, a l'usufruit des droits dont l'auteur prédécédé n'a pas disposé par acte entre vifs ou par testament. Toutefois, si l'auteur laisse des héritiers à réserve, cette jouissance est réduite, au profit de ces héritiers, suivant les proportions et distinctions établies. (V. quotité disponibie.) Elle n'a pas lieu lorsqu'il existe, au moment du décès, une séparation de corps prononcée contre le conjoint; elle cesse au cas où le conjoint contracte un nouveau mariage. A l'expiration d'une période de cinquante ans. les œuvres tombent dans le domaine public : tout le monde peut les reproduire.

L'auteur ou l'artiste peut céder le droit d'exploiter son œuvre à un éditeur, moyennant le payement d'une somme à forfait ou bien de droits d'auteur fixés d'un commun accord.

L'article 42Ô du Code pénal considère comme contrefaçon : " toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture de tout autre ou production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs ». L'article 42U assimile à la contrefaçon : 1» le débit des ouvrages contrefaits ; 2» l'introduction, sur le territoire français, des ouvrages qui, après avoir été imprimés en France, ont été contrefaits à l'étranger; et, d'autre part, on assimile au débit et à l'introduction en France le débit, l'exportation ou l'expédition des ouvrages publiés à l'étranger et contrefaits en France. La reproduction partielle ne constitue, en principe, une contrefaçon qu'autant que les citations ou emprunts sont assez étendus pour nuire à la vente de l'œuvre contrefaite.

La poursuite en contrefaçon ne peut être exercée si le dépôt légal (v. dépôt légal) de l'œuvre contrefaite n'a pis été préalablement effectué.

D'autre part, une convention internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, signée à Berne le 9 septembre 1886 a constitué à l'état d'union les Etats signataires.

Les auteurs jouissent dans tous les pays de

l'Union des droits que les lois leur accordent ou

leur accorderont par la suite dans leur propre pays

Propriété (Qu'est-ce que la) ou Recherches sur le

principe du droit et du gouvernement, opuscule de

P. -.T. Proudhon (!840j, qui débute par cette proposition fameusi Qu i ; ce que la propriété ? C'est le vol.

proprio a. m. Arg. paris. Propriétaire.

proprio motu. V. moto pkopkio.

pr^ptérygium [ji :-«w'] n. m. (du préf. pro, et du gr. pt eruglon, nageoire). Première pièce baailaire cartilagineuse de la nageoire pectorale des poissons.

propulseur adj. m. (lat. propulser). Mécan. Qui donne un mouvement de propulsion. N. m. Engin destiné a imprimer son mouvement à un bateau : l'hélice a remplacé généralement dans les bateaux les roues à palette» comme propulseur.

propulsif, ive adj. Qui produit la propulsion : roue propulsive.

propulsion n. f. (lat. prupulsio). Action de pousser en avant.

propygidium [di-om'] a. m. (de pro, et pygidium). Avant-dernier segment de l'abdomen chez les insectes.

propylbenzine [bin] n. f. Hydrocarbure homologue de la benzine, et qui résulte de la combinaison du phényle et du propyle.

propylcarbinol n. m. Chim. Syn. de alcool nuTVLiQut:.

propyle n. m. Chim. Radical C» H', existant dans l'alcool propylique et ses dérivés.

propylée [lé] n. m. (gr. prupulaion ; de pro, devant, ttpulê, porte). Antiq. gr. Porte monumentale. Vestibule d'un temple, d'un palais. N. m. pi. Edifice à plusieurs portes, orné de colonnes et qui formait l'entrée principale d'un monument public.

— Encycl. Les propylées de l'Acropole d'Athènes sont les plus célèbres." Construits de 437 à 433 av. J.-C, par Mnésiclès, ils se conservèrent intacts jusqu'au xive siècle- Les ducs d'Athènes commencèrent à les mutiler, en y établissant un château fort; les Turcs les couvrirent d'un dôme pour en faire un dépôt d'armes et de poudre et le palais de l'aga; en 1636 une explosion ruina en partie l'édifice qui était construit en marbre pentélique.

propyléeil, enue [lé-in, é-ne] adj. Qui appartient aux propylées.

propylène n. m. Hydrocarbure éthvlénique, CHJ — Cil = CH», bouillant à —93», et qui se produit dans un grand nombre de réactions et particulièrement dans l'action de l'acide sulfurique sur l'alcool isopropylique ; il a un isomère qui possède des propriétés assez voisines des siennes.

propylique adj. Se dit des composés où entre le radical propyle et, entre autres, de l'alcool propylique, liquide incolore qui existe dans l'eau-devie de marc.

proquesteur [ku-ès-teur] n. m. (lat. proquscstor). Antiq. roin. Ancien questeur, envoyé en province pour y remplir de nouveau ses fonctions.

proquesture [ku-às-tu-re]n. f. Charge, dignité de proquesteur.

prorata n. m. invar, (du lat. pro, pour, et rata [parte], la partie fixée). Part proportionnelle : recevoir son prorata. Loc. adv. Au prorata ou loc. prépos. Au prorata de, en proportion : dans une liquidation, chaque créancier reçoit au prorata de sa créance.

pro rege saepe, pro patria semper, mots lat. signif. : Pour le roi, souvent; pour la patrie, toujours. Devise de Colbert.

prorète n. m. Nom donné, dans l'ancienne marine, à un homme de vigie qu'on plaçait tout à fait à l'avant, dans les passages dangereux.

prorodon n. m. Genre d'infusoircs holotriches, qui vivent dans les eaux douces ou salées.

prorogatif, ive adj. Qui proroge : acte prorogatif.

prorogation [si-on] n. f. (lat. prorogatio). Action de proroger. Acte souverain qui suspend les séances d'une assemblée et en fixe la remise à une date ultérieure. Acte d'une assemblée souveraine qui suspend ses propres séances.

— Encycl. Dr. La prorogation est la fixation d'un terme, d'un délai, à une date postérieure à celle qu'on avait d'abord fixée.

En matière, civile, on distingue :

1» La prorogation de délai, temps supplémentaire que l'on accorde en raison de la distance;

2° La prorogation de juridiction, attribution ou reconnaissance volontaire, que fait une partie, de la juridiction d'un juge qui n'a pas droit de connaître de l'affaire ;

3° La prorogation d'enquête, autorisation donnée par le juge, sur la demande de l'une ou de l'autre des parties, de continuer, dans certaines circonstances, l'enquête au delà du terme prescrit par la loi;

4" Lu prorogation de terme, délai de grâce que le créancier accorde à son débiteur qui n'a pu se libérer à l'échéance. La prorogation de terme accordée par le créancier au débiteur principal ne décharge point la caution.

Le Sénat et la Chambre des députés peuvent se proroger eux-mêmes ; mais la prorogation proprement dite des Chambres peut être prononcée aussi par le président de la République. Cet ajournement ne peut excéder le terme d'un mois et ne peut avoir lieu plus de deux fois dans la même session.

proroger [je] v. a. (lat. prorogare. — Prend un e muet après le g devant a et o : il prorogea, nous prorogeons.) Prolonger le temps pris ou donné pour une chose : proroger l'échéance d'un billet. Faire durer au delà du terme d'abord fixé : proroger un traité de commerce. Suspendre et fixer à une date ultérieure les séances de : le président de la République peut proroger la Chambre, avec le consentement du Sénat.

pros [pross] n. m. Bateau malais à simple balancier, ce qui le distingue du prao, à balancier double. (On dit aussi pris.)

prosailleur [za, Il mil.] n. m- Fam. Faiseur de mauvaise prose.

prosaïque [pro-za-i-ke] adj. Qui appartient à la prose : la concision prosaïque. (Peu us.) Fig. Qui manque de noblesse, d idéal : style prosaïque- Commun, vulgaire, dépourvu d'élégance, de distinction : mener une vie prosaïque; détail prosaïque.

prosaïquement [pro-za-i-hc-man] adv. D'une manière prosaïque ; des vers prosaïquement écrits.

PRO

/■Vy. D'une manière commune, vulgaire: vivre très prosaïquement.

prosaïser [pro-ia-i-zé] v. n. Ecrire en prose. 'Peu us.) V. a. Rendre prosaïque : prosaiser des vers. Rendre commun, vulgaire : l intérêt prosalse ta vie.

prosaïsme [pro-sa-is-me] n. m. (de prose. Manque de poésie dans les vers- Manque de noblesse, d'idéal : le prosaïsme des affaires.

prosapodose [za-po-dô-ze] n. f. (gr. prosapodosiê ; de prost en avant, et apudosis, explication;. HUét. Figure qui consiste â ajouter à chacune des explications que l'on énumère sa preuve concise.

prosateur [pro-za] n. m. (ital. prosalore). Qui écrit en prose : ISossuet est le plus grand prosateur du xviie siècle.

proscenium [pro-sè-ni-ont] n. m. (gr. proskinion). La partie du théâtre des anciens que nous appelons aujourd'hui avant-scène.

proSCOlex [pros-ko-téks] n. m. Organisme primordial ou méride qui, suivant les transformations, a donné naissance à la plupart de6 vers.

proSCOlle [pros-ko-le] n. m. (du gr. proskollân, coller à.) Glande qui sécrète 1 humeur servant à agglutiner le pollen des orchidées.

proscriptsur [pros-krip] n. m. (lat. proscriptort. Qui proscrit: tous les temps et tous tes régimes ont eu des proscript eurs.

proscription [vroslcrip-si-on] n. f. ilat. proscriptio). Mesure violente contre les personnes; bannissement illégal, en temps de guerre ou de troubles civils : Rome fut désolée par les proscriptions île Sy/la et d'Antoine. Fig. Abolition : proscription d'un usage.

— Encycl. Les proscriptions dans l'antiquité frappaient non des coupables, mais des adversaires politiques. En Grèce, la proscription frappait les individus dans leurs biens et dans leur vie, s'ils ne se hâtaient de s'exiler, et il n'était guère de cité hellénique qui n'eût chez elle des proscrits d'une autre ville. A Rome, il y avait deux sortes de proscriptions : l'une qui interdisait au proscrit le feu et l'eau jusqu'à une certaine distance; l'autre, qui autorisait tout individu à tuer le proscrit partout où il le rencontrerait. Marius, Sylla, les triumvirs Antoine, Lépide et Octave proscrivirent en masse et les empereurs conservèrent ce procédé brutal, souvent pour s'emparer desdépouilles des proscrits. L'histoire du moyen âge offre une interminable série de proscriptions politiques et religieuses. Les hérétiques, les juifs, furent souvent proscrits. Rappelons les proscriptions des Armagnacs sous Charles VI, la journée de la Saint- Barthélémy, les dragonnades, les lois contre les émigrés, etc.

proscrire [pros-kri-rè\ v. a. (lat. proscribere. — Se conj. comme écrire.) Condamner à mort sans forme judiciaire. Soumettre, en temps de troubles civils, à des mesures violentes. Chasser, bannir : proscrire quelqu'un de sa société. Prohiber absolument, rejeter, abolir, détruire : proscrire un parti, un usage ; proscrire le droit, c'est détruire le devoir.

proscrit [pros-kri], e n. Frappé de proscription: le retour des proscrits. Adj. Défendu, aboli : expressions proscrites.

prose [prô-ze] n. f. (lat. prosa\ Tout ce qui se dit et s'écrit et n est point vers : nous parlons en prose. Fam. Discours, lettre. Hymne latine composée de vers sans mesure, mais rimes : la prose de la Pentecôte (Yeni, Sancte Spirilus). Ali. us. litt. : Faire de la prose sans le savoir, allusion à un passage du BourgeoU gentilhomme (II. (j ) , où M. Jourdain s'émerveille d'apprendre qu'il n'y a, pour s'exprimer, que la prose ou les vers, et que. sans qu'il s'en doutât, il a fait de la prose depuis plus de quarante ans.

— Encycl. Liturg. L'introduction des proses dans la liturgie date du ix° siècle. Elles se multiplièrent bientôt à ce point que le pape Pie V n'admit plus, pour être chantées à la messe, que les quatre proses suivantes : Victimse pascali, Veni Fancte Spiritus, Lauda Sion, Dies irœ. En 1725, on admit, en outre, dans le missel romain, le Slabat Mater. Bien qu'écrites en plain-chant, les proses affectent une allure rythmique très prononcée. Les proses des Propres de quelques diocèses (p. ex. Paris, Reims) sont même exécutées dans une mesure à trois temps rigoureuse.

prosecteur [pro-sèk] n. m. liât, prosector). Celui qui prépare les dissections pour un cours d'anatomie.

prosectorat [pro-sek-to-ra] n. m. Fonction, qualité de prosecteur.

prosélénique ou prosélène [pro-sè] adj.

(du gr. pro, avant, et sclèiv; lune). Qui existe avant la lune : les Arcadiens prétendaient être proséléniques.

prosélyte [pro-zé] n. m. (gr. prosêlutos) Autref.. pour les Hébreux, païen qui avait embrassé la religion juive. Auj., nouveau converti à une foi religieuse : les persécutions font toujours des prosé- Igtes. Fig. Adepte, personne gagnée à quelque chose : l'automobilisme fait chaque jour des prosélytes.

prosélytique [pro-sé] adj. Qui a rapport aux prosélytes ou au prosélytisme.

prosélytisme [pro-xé-li-tis-

nie] n. m. Zèle à faire des prosélytes : te prosélytisme protestant.

prosenchyme [pro-zan-

chi-me]n. m. (dugr. pros. vers. en.

dans, et khumos, suc). Tissu formé de fibres.

proser [zé] v. a. Ecrire en prose, mettre en prose.

proserpine n. f. Genre de mollusques gastéropodes de l'Amérique tropicale. (Ce sont des animaux terrestres à coquille spiralée.)

Proserpine [nro-zeY], déesse de l'agriculture, reine des Enfers, femme de Pluton, qui l'avait enlevée, lille de Jupiter et de Cérès. Elle eut pour enfants les Furies. La fête des Vendanges se donnait en son honneur. Identifiée de bonne heure a"cc la Coré-Perséphone des Grecs.

Proserpine, tragédie lyrique en cinq act, 'S et un prologue, paroles de Quinault, musique de j.ulli (1680).

Proserpine.

PRO

Proserpine {Enlèvement île), épisode traité pat plusieurs peintres: le Titien, Breughel d'Enfer, Rubens, etc., Ch. de Lafosse (Louvre).

proseuque [seu-

ke] n. m. (du gr. pro-

seukhè, prière). Antiq.

hèbr. Oratoire publie, qui parait spécial aux juifs alexandrins.

prosier \zi-i] n.

m. Livre d'église, qui contient les proses.

prosimiens Tjpro-si-mi-in] n.ra.pl.

Syn. de lémuriens.

S. un prosimien.

prosiphon [pro-

si] n. m. ipréf. pro. et Siphon). Ligament qui unit le coecum siphonal de certains mollusques céphalopodes aux parois de la loge initiale de la coquille.

prosobranches

[pru-30j n. m. pi. Ordre de mollusques gastéropodes. S. un prosobranche.

prosodiaque

[pro-zo] adj. et n. m.

Slétriq. gr. Se dit d'un vers dont on se servait dans les processions et qui a été employé par les tragiques grecs.

prosodie [pro-zo-di] n. f. (gr. prosodia; de prou, selon, et odè, chant). Prononciation des mots, conforme à l'accent et à la quantité. Ensemble des règles relatives à la quantité des voyelles : la prosodie est la base de la métrique. Livre qui contient ces règles : acheter une prosodie. Prosodie musicale, application des paroles a la musique et de la musique aux paroles.

prosodier [^ro-:o-rfi'-é] v. a. (Se conj. comme prier.} Marquer la prosodie, disposer le rythme de. prosodique [ pro-zo] adj. Qui appartient à la prosodie : faute prosodique.

p ro ï odiquêment [pro-zo-di-ke-man] adv. Sous le rapport de la prosodie.

proSOpiS [pro-zo-piss] •n. m. Entom. Genre d'infectes hyménoptères, renfermant de petites abeilles solitaires , qui font leur nid dans les tiges creuses ou dans des terriers et dont une espèce est commune en France.

Bot. Genre de légumineu- Prosopi».

ses papilionacées de l'Inde.

prosoplasique [pro-zo-pla-zi-ké] adj. Se dit des cellules où la répartition des plasmas est égale. prosopographie [pro-zo-po-gra-fî] n. f. (du gr. prosôpon, visage, et graphe, description). Description qui fait connaître les traits extérieurs d'un .animal, d'un homme.

prosopographique [pro-zo] adj. Relatif à la prosopographie.

prOSOpopée [pro-zo-po-pé] n. f. (gr. prosôpopoiia ; de prosôpon, personne, et poiein, faire). Figure de rhétorique, par laquelle 1 orateur prête le sentiment, la parole et l'action à des êtres inanimés, à des morts, à des absents, etc. : Platon a fait parler tes luis dans une magnifique prosopopée.

prOSOpopique [pro-zo] adj. Relatif à la prosopopée.

prospect [pros-pèk] n. m. (lat. prospectus). Vue, aspect. Manière de regarder. (Peu us.)

prospecter [pros-pék-té] v. a. (de prospect). Examiner un terrain au point de vue des gîtes minéraux qu'il peut renfermer.

prospecteur [pros-pèk] n. m. Agent chargé de prospecter.

prospectif, ive 'pros-pèk] adj. Qui regarde l'avenir : la critique prospective.

prospection [pros-pèk-si-on] n. f. Action de prospecter.

prospectus [ pros-ptk-tuss] n. m. (m. lat. ; de prospirere, regarder en avant). Programme qui donne le plan, la description d'un ouvrage, d'un établissement, d'une affaire, etc. : prospectus alléchant. — Encycl. Les distributeurs de prospectus sont considérés par la loi comme des colporteurs. (V. colportage.) Les prospectus ne peuvent revêtir la forme des billets de banque. (Loi du 11 juill. 1883.)