De la propriété, p

Les dépenses de l'État sont essentiellement improductives !

Qu'est-ce à dire?

Les dépenses improductives, ce sont celles qui ne concourent en rien, qui ne concourent, ni de près, ni de loin,' ni directement, ni indirectement, à la production ; ce sont les dépenses faites en pure perte, et sans but ultérieur.

Les dépenses que fait l'homme oisif pour vivre dans l'oisiveté, sont des dépenses improductives;, les dépenses que fait l'homme laborieux, en dehors de son entretien personnel, par delà ce qui est nécessaire pour conserver ses forces intellectuelles et physiques, sont des dépenses improductives; mais toutes les dépenses nécessaires à la production, toutes les dépenses qui concourent de près ou de loin à la production, qui y concourent directement ou même indirectement, toutes les dépenses à défaut desquelles la production, un genre quelconque de production ne saurait être commencé, poursuivi, conduit à bonne fin, sont des dépenses productives, soit qu'elles sej-vent à solder un travail intellectuel ou un travail matériel, soit qu'elles se résolvent immédiatement ou non, prochainement ou non, en produits matériels.

A ce titre ^ les dépenses publiques sont, comme on va le voir, les plus productives de toutes, celles qui produisent le plus à dépense égale.

L'État garantit à chacun de nous la jouissance paisible de son revenu ; c'est au revenu de chacun de nous à lui payer le prix de cette garantie!*

Qu'est-ce à dire encore?

Est-ce que l'État, de nos jours, est xm seigneur du moyen âge, ayant droit de rançon sur les petites gens, un protecteur intéressé dont on soit réduit à acheter la* protection?

L'État n'est qu'un mandataire, un simple mandataire à qui ses clients, les producteurs (et j'entends par là les propriétaires fonciers qui font valoir leurs terres par eux-mêmes ou par leurs agents ; les capitalistes qui font valoir leurs capitaux par eux-mêmes ou par leurs agents, les hommes laborieux qui emploient leur intelligence et leurs bras), à qui ses clients, dis-je, ouvrent un crédit sur eux-mêmes, à charge par lui de faire pour chacun d'eux ce que, sans cela, chacun d'eux serait obligé de faire en son lieu et place.

Supposons, pour un instant, l'action de l'État suspendue, paralysée, les services publics interrompus: • qu'arriverait-il?

Que tous les producteurs du pays, propriétaires, capitalistes, hommes d'intelligence, hommes de maind'œuvre, seraient contraints d'y suppléer, chacun pour sa quote-part.

Si l'État cessait d'entretenir des gendarmes, pour les préserver des voleurs, chacun serait forcé d'interrompre ses travaux pour faire sentinelle autour de son domicile ou de prendre à loyer des gens de bonne volonté pour lui rendre ce bon office. C'est la situation où se trouvaient jadis les seigneurs dans leurs châteaux, les paysans dans leurs chaumières, les artisans dans les bourgs et dans les villes.

Pense-t-on qu'en pareil cas le propriétaire d'un champ ou d'une usine considérât comme une dépense improductive le salaire qu'il allouerait à ces hommes de bonne volonté, tandis qu'il considérerait comme une dépense productive le salaire qu'il alloue à un garde-Qhasse ou à un garde-magasin?

Si rÉtat cessait d'entretenir les routes, les canaux^ 'es grandes voies de communication, chacun serait forcé ou de prendre lui-même la pelle et la pioche, sous peine de ne pouvoir sortir de chez soi et porter ses denrées au marché, ou de prendre à son service des ingénieurs et des terrassiers, exactement comme fait aujourd'hui un propriétaire foncier qui veut

percer une route dans ses bois ou construire un pont sur le cours d'eau qui les traverse.

Considérerait-il, en pareil cas, la première dépense comme improductive, tandis qu'il considère la dernière comme productive?

Ce serait la corvée en grand; ce serait la prestation en nature universelle. La corvée était-elle autrefois, la prestation en nature est-elle aujourd'hui une dépense improductive?

Ainsi du reste.

Tous les travaux qu'exécute l'État, toutes les dépenses qu'il acquitte, au nom et dans l'intérêt de la société tout entière, sont non seulement des travaux productifs, des dépenses productives, maïs ce sont les plus productifs de tous les travaux, les plus productives de toutes les dépenses, car ce sont, à proprement parler, les frais généraux de la production sociale.

De même que, dans toute grande entreprise, il y a des frais particuliers afférents à chaque branche de l'entreprise, et des frais généraux qui viennent indistinctement à la décharge de chaque catégorie de frais particuliers, de même, dans l'immense atelier de la société, il y a des frais particuliers afférents à chaque nature de production, à chaque classe de

producteurs, et des frais généraux qui viennent indistinctement à la décharge de toutes les natures de productions, de toutes les classes de producteurs. Ces frais généraux, ce sont les dépenses publiques. Et comme les frais généraux, dans toute entreprise, sont d'autant moindres, proportion gardée aux Irais particuliers, que l'entreprise opère sur une plus vaste échelle, de même, dans l'immense atelier de la société, immense est la disproportion entre l'ensemble des frais généraux et l'ensemble des frais particuliers, de telle sorte qu'une même somme, dépensée par l'État (bien dépensée, s'entend, utilement dépensée), contribue à la production totale dix fois, cent fois, mille fois peut-être et plus encore, que ne le fait la même somme bien et ulilement dépensée par un producteur particulier.

Les dépenses publiques s'élèvent, en France, chaque année, à 700 millions environ, distraction faite de la dette publique, des frais de perception, de régie et autres non-valeurs. Distribuez cette somme de 700 millions entre tous les producteurs de France au prorata de leur capital respectif, c'est-à-dire au prorata de la somme que chacun d'eux emploie, chaque année, en dépenses productives, et voyez quelle figure fera leur quote-part dans ce rapproche-

ment. Transformez ces frais généraux en frais particuliers ; chargez chacun d'eux de faire, pour lui-même, ce que fait pour lui FÉtat, de le faire sur la quotepart qui lui revient dans les 700 millions, et voyez de combien il s'en faudra qu'il n'y puisse réussir. Le chiffre de déficit sera l'exacte mesure de la supériorité des dépenses publiques sur les dépenses particulières, comme cause efficiente de production.

L'État est l'entrepreneur des frais généraux de la production sociale, l'État est en quelque sorte le syndic de tous les producteurs. L'impôt qu'il prélève, étant destiné à solder des dépenses productives, doit être prélevé sur le fonds productif de la société, et non sur un fonds de consommation; sur son capital et non sur son revenu; c'est, pour ainsi parler, un appel de fonds qu'il exerce sur des actionnaires.

En d'autres termes, les dépenses publiques, comme toutes les dépenses productives, doivent être défalquées du revenu brut de la société; son revenu net, son revenu véritable, c'est ce qui lui reste quand tous ses déboursés, y compris les dépenses publiques, en ont été déduits.

Et voilà pourquoi l'opinion commune a raison» Voilà pourquoi l'impôt n'est pas un bienfait pour la

société, mais tout simplement un mal nécessaire, un mal moindre qu'un autre mal.

Voilà pourquoi l'impôt n'opère point comme la prévoyance et l'économie, n'enrichît point les contribuables, ne convertit point le revenu en capital.

Voilà pourquoi l'impôt n'est pas un tribut que le contribuable paie à l'Etat, comme un vassal à son seigneur; mais une avance qu'il lui fait, sauf à en compter avec lui de clerc à maître.

Quelque évidente que me paraisse cette théorie, comme elle est toute nouvelle, comme elle est contraire au sentiment des maîtres de la science et des praticiens les plus exercés, je crois nécessaire de compléter la démonstration en renversant le procédé logique : après avoir prouvé que l'impôt doit être prélevé sur le capital do la société, je crois nécessaire de prouver qu'il ne peut pas être prélevé sur son revenu.

Le revenu net du propriétaire foncier se nomme renie.

n consiste dans le produit annuel de ses domaines, déduction faite des frais d'entretien, et, s'il exploite lui-même, des frais de culture.

Le revenu net du capitaliste se nomme |>ro^^

11 consiste dans le produit annuel de ses établis-

sements, soit agricoles, industriels ou commerciaux, n'importe, déduction faite des frais d'entretien, d'exploitation, de roulement, y compris le salaire des ouvriers qu'il emploie.

Le revenu net de l'ouvrier se nomme salaire.

Il consiste dans la rétribution que l'ouvrier reçoit du capitaliste pour prix de son travail, déduction faite de ce qu'il lui en coûte pour l'entretien de ses outils.

En réunissant la rente du propriétaire ainsi définie, le profit du capitaliste ainsi défini, le salaire de l'ouvrier ainsi défini, on a le revenu net de la société tout entière, le revenu sur lequel la société doit vivre, et peut faire des économies.

Son capital circulant se compose de la partie du produit annuel tenue en réserve pour faire face aux frais d'entretien, d'exploitation, déroulement, y compris le fonds destiné à salarier le travail, lequel fonds ne passe que peu à peu des mains des capitalistes dans celles de l'ouvrier.

Son capital fixe se compose de toute la plus-value que le travail a surajoutée à la fertilité naturelle du sol, de tous les établissements inhérents au sol, de toutes les machines d'un certain volume et d'une certaine durée.

LES IMPOTS ET LES EMPRUNTS. St

En réunissant le capital circulant et le capital fixe, on a le capital social, le fonds productif de la société tout entière; observant toutefois que, dans ce bilan, le fonds destiné à salarier le travail fait, jusqu'à un certain point, double emploi ; qu'il figure successivement à deux titres et sous deux noms différents : capital tant qu'il existe, et dans la proportion où il existe entre les mains du capitaliste; revenu dès qu'il passe, et à mesure qu'il passe dans celles de l'ouvrier.

Gela étant entendu, peut-on soumettre à l'impôt la rente du propriétaire?

Pour répondre pertinemment à cette question, il importe, avant tout, de bien s'entendre sur la signification du mot rente; on comprend, en effet, sous ce mot, trois choses tout à fait distinctes :

1* Le revenu qui provient de la fertilité naturelle, de la fertilité primitive, originelle du sol.

C'est la rente, la vraie rente, la rente proprement dite.

2* Le revenu qui provient de l'emploi du capital consacré à mettre le sol en valeur.

C'est le profit d'un capital fixe.

3* Enfin le revenu qui provient de Temploi du capital consacré à l'exploitation annuelle du sol.

C'est le profit d'un capital circulant.

Ces trois genres de revenus sont tellement distincts qu'on peut, ne fût-ce que par la pensée, en faire attribution à des personnes difiTérentes. On peut concevoir, par exemple, un domaine, un champ, une étendue de terrain quelconque, non encore défriché, tout à fait inculte; puis un capitaliste qui survient et qui prend à bail emphytéotique ce terrain moyennant une redevance qu'il paie au propriétaire, qui défriche alors ce terrain, l'entoure de haies, de fossés, l'assainit par des dessèchements , le féconde par des semis, des plantations, des irrigations, des engrais ; puis enfin un second capitaliste, qui reçoit des mains du premier ce terrain mis en valeur, l'afiferme pour trois , six et neuf ans , et l'exploite à ses frais et risques.

La redevance emphytéotique, voilà la rente, voilà le revenu net du propriétaire en tant que propriétaire.

Le fermage payé par le second capitaliste au premier, voilà le profit du capital fixe.

Le bénéfice du second capitaliste, voilà le profit du capital circulant.

Si les choses se passaient toujours ainsi; si cette exacte répartition des rôles et des rémunérations

était d'usage en économie rurale, il serait très possible, voire même très facile de prendre corps à corps le propriétaire foncier, de l'imposer séparément, d'opérer, par exemple, un prélèvement annuel de 5 p. 100 sur la redevance emphytéotique, sans rien demander ni au profit du capital fixe, ni à celui du capital circulant.

Même en ce cas néanmoins, l'impôt, rigoureusement parlant, n'affecterait pas la rente, ou du moins, ne l'affecterait que provisoirement et en passant. Tant que le propriétaire ou ses ayants droit conserveraient entre leurs mains l'immeuble grevé, ils acquitteraient, il est vrai, l'impôt sur le produit de la redevance emphytéotique; mais sitôt qu'ils viendraient à s'en défaire, l'acquéreur retiendrait infailliblement, sur le prix de vente, une somme égale au capital de l'impôt qui tomberait à sa charge. Si l'immeuble, franc d'impôt, valait 400000 francs, grevé de l'impôt, il n'en vaudrait plus que 80000, et c'est parce capital, confisqué sur le premier propriétaire et hypothéqué sur le second, que l'impôt serait désormais desservi. ' Mais ce n'est là qu'une hypothèse gratuite, car en réalité les choses se passent tout autrement.

En premier lieu, le propriétaire des terrains est toujours et partout le propriétaire du capital fixe. Le

capital fixe est tellement incorporé au sol, la fertilité acquise du sol est tellement confondue avec sa fertilité naturelle^ qu41 est impossible de faire ventilation iu produit de l'une et de l'autre; de distinguer, dans le revenu de la propriété, ce qui est profit du capital fixe. Il est par conséquent impossible d'imposer celui-là en même temps et précisément au même degré.

, Secondement, le propriétaire des terrains, qui Test, par contre-coup, du capital fixe, est aussi très souvent le propriétaire du capital circulant. Il l'est quelquefois par choix, il l'est d'ordinaire par nécessité; s'il y a partout, en effet, des terrains assez fertiles pour être affermés, c'est-à-dire pour payer une rente au propriétaire, en sus des frais de culture et des profits des fermiers, il y a partout, en revanche, et partout en grande quantité, des terrains d'une fertilité médiocre, qui ne rapportent que les frais de culture, plus le profit du cultivateur; ces terrains-là, ou le propriétaire les exploite lui-même, trouvant plus d'avantage à placer sur soi son capital, à le conserver sous sa main, qu'à le hasarder dans des spéculations lointaines, ou le fermier les exploite, pêle-mêle avec les terrains de qualité supérieure, sans qu'il en résulte une augmentation appréciable dans le prix du bail,

de telle sorte qu'il n'est pas plus possible de discerner, dans le revenu de la propriété en général, ce qui est profit du capital circulant, que ce qui est profit du capital fixe ou rente proprement dite. Tous les éléments du revenu foncier pris d'ensemble sont confondus pêle-mêle, et Timpôt, lorsqu'on l'établit, ne peut être distinctement assigné sur l'un plutôt que sur l'autre.

Gela étant', et l'impôt foncier, quand il est introduit dans un pays, atteignant tout à la fois les détenteurs du sol, en tant que propriétaires et en tant que capitalistes, affectant en même temps et au même degré la rente de la terre et les profits de l'industrie agricole, qu'arrive-t-il?

Ce qui arrive infailliblement chaque fois qu'un nouvel impôt vient frapper une industrie quelconque. Les capitalistes engagés dans cette industrie ne se résignent pas à subir, sur leurs profits, une réduction dont les autres capitalistes sont exempts; ils retirent de l'industrie nouvellement taxée une portion aliquote de leur capital et lui cherchent quelque autre emploi; par là, ils restreignent d'autant la production, élèvent le prix des produits et rejettent, en définitive, l'impôt sur le consommateur.

Soit, par exemple, avant l'impôt foncier, dix francs,

le prix naturel de Thectolitre de blé, le prix rémunérateur, le prix qui rembourse au cultivateur des terrains les plus stériles : 1° ses frais de culture, ^ l'intérêt de son capital tant fixe que circulant, et qui procure aux propriétaires des bons terrains une rente proportionnée à leur fertilité; — soit cet impôt de 5 p. 400, c'est-à-dire équivalant, en moyenne, à fr. , 50 par hectolitre ; — soit cet impôt exigé directement du cultivateur, en raison et en proportion du produit présumé de sa récolte annuelle : au premier moment, cet impôt sera prélevé sur la rente > là où il y a rente, et sur les profits, là où il n'y a pas rente. Mais sitôt que le cultivateur, retirant peu à peu une certaine portion de son capital, et laissant peu à peu retomber en friche, en vaine pâture, une certaine portion des terrains les moins fertiles, les moins bien situés, aura réduit proportionnellement la production du blé, l'hectolitre, devenu plus rare sur le marché, se vendra plus cher, et dès que le prix atteindra 40 fr., 50, l'impôt se trouvera remboursé au producteur par le consommateur, les profits et la rente reprendront leur taux primitif; l'impôt sur la rente ne sera pas plus payé par le propriétaire foncier que l'impôt sur les boissons ne l'est par les cabaretiers et les débitants.

Ces idées n'ont rien de paradoxal, elles n'ont rien même de bien nouveau; elles sont admises, en principe, par les économistes les plus éminents, bien qu'ils ne semblent pas en avoir aperçu toutes les conséquences.

€ La somme que le fermier paie au propriétaire, dit M. MaccuUoch, provient de deux sources distinctes et se divise par conséquent en deux parties, dont Tune correspond à Temploi des facultés productives du sol, l'autre à l'usage des améliorations effectuées sur le sol lui-même ; l'une est la rente proprement dite, l'autre, qui porte d'ordinaire le même nom, n'est autre chose que le profit d'un capital dépensé sur le terrain. Il est rare, dans un pays peuplé et depuis longtemps cultivé, que la rente de la moindre ferme ne provienne pas de ces deux sources, bien que la plus grande partie de ces améliorations soit tellement confondue avec le sol, que l'agriculteur le plus expérimenté ne pourrait guère résoudre la rente nominale dans les deux éléments qui la constituent et distinguer avec quelque précision ce qui revient au propriétaire, en tant que propriétaire, de ce qui lui revient en tant que capitaliste *. »

< Si l'impôt foncier, dit Ricardo, frappe toutes les

^» On Taxat.,^. 43.

28 LE LIBRE ËGHANGK ET LMMPOT.

terres cultivées, alors, quelque modéré qu'il puisse être, il devient un impôt sur la production et fait par conséquent hausser le produit. Si le n<» 3 est le terrain cultivé en dernier lieu, quoiqu'il ne paie pas de rente, il ne peut, après la création de cet impôt, continuer à être cultivé, ni rapporter le taux des profits ordinaires, à moins que le prix des produits ne s'élève parallèlement à l'impôt; ou l'on détournera de cet emploi les capitaux jusqu'à ce que ^ le prix du blé ait haussé suffisamment, par suite de la demande, pour rapporter les profits ordinaires, ou, s'il y a un capital déjà employé sur cette terre, on l'en retirera pour le placer d'une manière plus

avantageuse L'impôt ne peut être rejeté sur le

propriétaire*. »

On le voit donc :

Des trois éléments dont se compose le revenu net de la société :

La rente.

Les profits,

Les salaires, il en est un tout au moins, la rente^ qui ne saurait être soumis à aucun impôt; quelque effort que Ton fasse pour y parvenir, on n'aboutit qu'à ce résultat