RÉGIME ÉCONOMIQUE

SélBCO da 19 FéTrier 1870

M. lulM SIMM. MiiHiBiii, Il dteoHioQ à knom nom Ufroot • betucoup d'atpecU diflé- 61, dès Tabord, eo oommaoçioi nt dtaeot- «00, qoeje tâcherai d*abfégor — Je crains bien qu'elle ne toit longue— Je rencontre plusieurs peints de vue qui se combattent.

Par exemple. Il peut être permis de penser que la nonduiion de ee débat étant par afanœ connue

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de tout le monde, cela 6te beaucoup d'importance aux discours que nous faisons à la tribune.

Mais, d'un autre côté, on ne peut pas se dissimuler qu'il y a dans le pays deux grands courants d'opinions et d'intérôts. Ces deux opinions, ces deux intérêts se rencontrent pour la première fois d'une façon très-solennelle à l'occasion des interpellations que nous discutons ; et il en résulte, pour tous ceux qui apportent dans cette affaire un peu de passion et d'énergie, le désir bien naturel de donner ici leurs raisons d'une façon très-complète : d'abord pour la justification de la vivacité qu'ils pourraient apporter au débat, ensuite pour ne pas laisser se dissoudre le groupe d'opinions et d'intérêts dont ils sont les représentants.

Après cette première difDculté que la question comporte, il y en a une autre qui est très-grave pour un membre de la gauche. Mon collègue et ami, M. OesseauXy la faisait ressortir tout à l'heure quand il disait : le traité qui est en discussion a été fait par le pouvoir persoDoel ; il en a été, dans l'ordre des affaires et des intérêts, l'exercice le plus complet et le plus discuté. Gonment des hommes qui oot comtMittu autant qu'ils ont pu le pouvoir par* soimel, qui ont demandé autant qu'ils ont pu la liboplé^ qui tiennent avetf te toolère éimsie àce

Ul UMUhÉCaAIMB m

que le pays •• gouYoroe per M«mè— , et» par conaéqoeott à ce que la Cliambve iatenrieuM à lafeçoo d'uo pouvoir louverain daoa tootea les qoeaiioM qui intéreieefii lea aflUrea Al pays, eowneoi de teli hoounea peoveoi-Ua laâner paiaer Toeoeaioa de foodamner uo traité qui a été (ait dans les cooditiona que UNille iDOode sait?

Cette difficulté est réelle, ei je soie d'auUnt plus obligé d'en dire ua moi, que. hier, ? oua avex eoleada ua autre de noa eoUèguea rappeler, atee quelque inajatanee, que, lonqu'oo a diaeuté dea iaterpellatiout analogues daoa le eooraot de rauoée demièiu, j'avais volé pour lapriaeeoeooaidératioo.

Ce que foo a dit à cette tribune avec beeucoup de nodéraUoo el de politesse, ou Tavaii dit ailleura avec MOMia de méosigeaBettl; ou avait eaaayé de me mettre eu cootradictiou avec rooi4Dème.

Ce n'eat paa aauleaMui pour moi, c'eat pour toua

agiroot

H. Mea Favu. Trés-bèeol trèa-bieot

M. Julea Smoa, Oui, il y avait deux cbosea daoa le traité : la lacoo dont ou l'avait fait, et ce que le traité contenait. Je n'ai fait aucune iUBtiuBé. à l'époque dea interpellatiooa, de venir déelaier à

Mt Ut LIBRB>ÉCHANOB

cette tribune que j'approuvais le traité dans fond de la façon la plus complète, et que, si j'avais des réserves à faire, c'était seulement pour dire qu'en ma qualité de libre -échangiste j'étais loin de croire que, par la possession de ce traité, nous fussions arrivés au comble de nos voeux. (Approbation sur plusieurs bancs.)

Il est certain, pour quiconque réfléchit, que le traité n'est pas le Libre-Échange, et qu'il est un acheminement considérable vers les doctrines du Libre-Échange.

Aurait-on fait ce traité si, en usant de formes plus constitutionnelles et plus parlementaires, on était venu demander l'intervention de la Chambre ? Je laisse là cette question, qui m'obligerait à entrer dans trop de détails sur la constitution actuelle do pouvoir parlementaire. Ce que tout le monde m'accordera, c'est que le Gouvernement faisait là un acte qui, dans son fond, devait être approuvé par tous les partisans du Libre-Échange. Je dirai même, sur-le-champ, parce qu'il est bon d'expliquer ce que l'on est, surtout au commencement d'une discossien, que, bien que je sois libre-échangiste d'une manière absolue, je ne suis pas de ceux qui pensent que dans les questions d'allures on doive, do jour I» changer abaoloment la législation.

IJC ttMUI*iCllANOB 1 .7

Ob mmàrt. Ctêi Mê^ivÊ^* Penomie ne de- ■MMleoda.

M. JuletSoioii. DyadatdeoxeôlétdetliitérèU ifÊt tout le moada doil leipeeter ; il y a des eogaprit, des spéeoletioiis engagées, un oomde parlkolier à pertiealier, de nation à nation; des hoaiaies sages, qui se troorent intestin du droit dlnlervenir dans les albires générales, doifent au awins donner le temps soiBsant pour que les paroles se dégagent, et pour que les négociations entaméeaarrhenl à leur eondusion. (Trèsbien! très-bien f )

De sorte que, non-seulement j'approuve le fond do traité, e'est-è-dire les principes sur lesquels il repose, assis j'spproore aussi la pensée de substituer des tarilb plus doux aux tarifs anciens, sans aller du preoaiereoup jusqu'à la réalisation de nos

J'aurais pu discuter sur la quantité; mais j'ad- UMU parfaHeniant le teapémment; toilà quelle était et quelle est encore mon opinion sur le fond du traité; Je l'ai dit aussi longuement que les circoostaneea me lont permis, et eertalnement avec «M clarté el mm décision dont pourraient rendre lémoignaga ceux qui n'ont pea complètement oublié mea paniles.

181 IJC LIBRE-ICCIIANOK

Mais, en même tempe que je faisais cette déelaration qui m'était imposée par mes opUnons seieD* tiflques, pliilosophiques et politiques, je ne négligeai pas de dire ma manière de voir sur la façon dont le traité avait été conclu, et sur la manière dont il avait été présenté au pays et à la Cbamlm.

J'entendais tout à l'heure mon honorable collègue M. Prax-Paris expliquer que le traité n'avait pas été une surprise, que depuis longtemps on devait s'y attendre. Ces détails peuvent être vrais ; ils me sont indifférents. Ma contestation repose sur ce point, que le droit de faire les traités de commerce appartient nécessairement à ceux qui votent l'impôt et contrôlent le budget. Séparer ces deux fonctions, ce serait les anéantir Tune par l'autre, et violer à la fois tous les principes. Une pareille situation, dans un pays de suffrage universel, ne saurait être acceptable. (Très-bien ! très-bien I sur Dlusieurs bancs.)

Maintenant, Messieurs, sommeeHMws, à l'heoro qu'il est» dans la position où nous étions à Tépoque des préeédentes interpellations? levais vous démontrer que non, et un seul mot me suffire.

Il y avait alors deux choses : le droit de faire des tarifii par un traité de commerce, et les tarife euxl'approuvais les tarifs et je désapprouvais le

L>: UBKS4C1IAX0K tt»

ànà éb bift des tarif* • f «î donc folé la prêta ao aauaidéraUoo.

lUiotaoaol» aal^ae qm la qnaallao qui aal dafant ooua eai double?

Nom aomiMa daa haaaMa aagaa, dea boflUDaa da boo mùê^éimnê atvaoa biao qua oa droit, qua nous o'avMNia paa il y a on ao, noua Tavons main-

M. PÀruma. Vooa oa voolei pas qu'oo ao use! Biereei-la.

M. Jules Siiio!«. II. Pa»''"''^'- *« vous pria de vouloir bieo formuler votre n I itoo. iavousécoulialauis prêt i vous répoodre.

M. PAVuma. Je dis que M. Jules Simon revendiqua pour le Corps législatif le droit de faire des traitéa, et qa'eo roèoie temps, il s'oppose à ce que la Gorpa législatif rentre dans ce droit, puisqu'il a'oppoaa à la déoonciatioo. (Mais ooo 1 nuûs oon !)

M. Jules Simon. Ja aois bîao aise d'avoir autorisé eeUaioterroplioo.

0 est certain qua chacun de oooa Jqga la qoastioo suivant la décision qu'il a prisa sor l'issue de eaa débats ; mais je oe puis trop m'élaver contre confusion qui aurait pour but de nous mettre

MO l'B LIBRR-tCHANOR

60 contradiction avec noua-mômes, quand noua aommea, au contraire, dans la logique la plus absolue. II ne faut pas qu'on vienne nous dire que nous demandons un droit au moment même où doos refusons de nous en servir. Gela n'est pas I Le droit dont il s'agit ne peut plus être compromis; il est écrit tout du long, je pense, dans un sénatus-coosuite. Ce n'est peut-être pas une bonne garantie* mais c'est la seule qu'on puisse nous donner; el pour ne pas parler de mon opinion personnelle, je me bornerai, puisque je réponds à l'honoraUe M. Paulmier, à invoquer la sienne. Dans sa peoaée, un sénatus-consulte est une chose parfaitameot sérieuse et grave, et cependant, dans son interruption, c'est quelque chose de léger et de presque ridicule. (Mouvements divers.)

Je le répété, le sénatus-consulte existe ; le droit du Corps législatif y est écrit, et je ne comprends pas que l'honorable M. Paulmier veuille nous suggérer d'avoir de nouvelles inquiétudes.

Si dans ce moment-ci nous résistons à la dénonciation du traité de commerce, ce n'est pas à eoup sûr pour renoncer au droit qui noua appartieot d'intervenir dans les tarifs; nous n'y reooDcoiis tm à présent que noua l'avons, et nous n'y renoDdona pas avant de l'avoir. Mais noos avoua

UK LUUhÉOU.XOR 141

ooi rtitoni pour De ^u aeeeplar la déooncialioo à coirt délai qu'en iKMis propose, et Jaillis prédaéineiii à celle Iribuoe pour f oua lea bire ooouaUre. (Trèsbien I à gauebe.) Je voua prie instamment de croire qnesiron me dissit: on ne va pas dénoncer les trai- Ma, on ne leadénoneara jaaaia ; les tarifs qui onl été hils ne saranl paa andifléa, ou, a*ils le sont, ils le seroni pardaaeanvenlionadîploaialiqnea, sanaqne la CbaaUirr soit consultée ; oh t alors, je demanderais caaMne vous la dénonciation des Iraitéa, et je lea aHaquerais au point de vue politique avec une énefgie que voua aeriei peut-être obligé de répri- «ar, aMMicbar coUègne (on rit); parce que, quand il a'agil deréchuner pour mon pays le droit de faire Itti-asème ses afiiraa, je n'admeta paa que personne pnisae ae vanter d'y mettre plus de conviction et ph» d'obstination que moi. (Très-bien! très-bien ! à gauebe.)

Ce point édairci, je trouve encore devant moi ■ne qaaalian sur laquelle j'ai besoin de m'eipliquer, avant d'entrer en matière : cette queation, c'est ealle dea deui regrettables déeraCa du 0 janvier 1870. Ut me gênant. Noo-aenlenent je suis bien tenté d'en combattre le fond, et de dire (fÊB robligalioo imposée à nos imprimeurs d'acquérir sur le marché intérieur tous les tissus qu'ils im-

!«• I.K I.IHKR-ftCHAlfOR

primeront pour Texportation, et d'être concurrencés sor les roarch(^8 étrangers par des fabricants qui rencontrent chez eux plus de facilités que nous ne leur en donnerons désormais, est l'abandon d'une industrie vraiment nationale, puisqu'elle ne demande pas à être protégée, au profit d'une autre industrie qui, de son propre aveu, répété ici tous les jours, ne peut vivre qu'à l'aide^de la protection. Mais, quel que soit mon avis sur le fond même des décrets, ce qui me gêne surtout, c'est la manière dont ils ont été faits et à mes yeux cela donne quelque force à l'objection que m adressait tout à l'heure l'honorable M. Paulmier. Je trouve que vous avez agi cette fois à la façon dont on avait agi quand on a fait le traité de commerce; et je le regrette d'autant plus que nous avons aujourd'hui un droit que nous n'avions pas alors et que nous sommes, à l'heure qu'il est, précisément occupés à discuter une interpellation sur ce sujet lui^ême. La Chambre, à noon avis, ne devait pas s'attendre que le ministère qui a la prétention d'être le premier ministère parlementaire de TEmpire viendrait ainsi, au milieu d'une interpellation pendante, interjeter des décrets a forme autoritaire, et dont le moindre défaut est d'oublier l'existence d'une loi qui tout préteotement vient d'être rendue.

IM UB1U»-ÉCR!U«0B m

M. Julc$ Favrc. Très-bien f très-bien f

M. Jules StHOK. Celle objection , je l'avoue , a'eBibtrrmeriil si je n'avais, du reste, des raisons de doeirine philosophique, pour ne pas laisser pronooeer ladéehéaoee des Irailés. C'esl à causedea doc- IhoaaéeaooiBiqMsqiie je eroboUlesà rinlérèlde M» pays, et qui se lient, dans ma pensée, à toutes mm doctrines politiques, que je passe par-dessus les dMiimliéi que ¥oaa nous atei faites, et que je Teox bien noaieotiuiéaieol ne pas proâler de l'occasion que ■'offrait moa booorable ami, M. Oesseaux, de dieliirer un traité éasané du pouvoir absolu. (C'est vrai ! — Très-bien à gauche.)

S. Ëxc. II. le comte Daru, ministre des Affaires Hrwm§h$s, Il ne s'agit point ici de pouvoir absolu : a s'agit d'un droit inscrit dans la loi de 1836. L'art. 5 do la loi de i83G donnait au Gouvernement le droit de faire ces décrets.

M. Jules SuioN. Vous partez de la légalité, et je l»arle du droit.

M. LC MlMSTHi; DES ÀFFAïaiS énUKOÉKIS. C'cSt

loi qui n trente-quatre ans d'existence. M. Ittles SuiOK. Il me reste i vous parler d'un '

JM I.K lABRK'fA M \.S«,K

incident qui a pris naissance ou commcnccnicnt de la séance présente.

Vous vous rappelez T incident qui a été soulevé au milieu du procès-verbal, et qui, après le procèsverbal, est revenu sous ia forme de fait personnel.

Cet incident n'est pas autre chose que la mise en suspicion de tous les chiffres officiels que 1* Admiaistration française nous soumet. C'est ici que M. Desseaux serait étonné avec raison du Me que je prendrais, si je me mettais à soutenir que l'Administration française est impeccable, et que toutes les fois qu'elle nous apporte un chiffre, nous devons Tadmettre pour véridique, parce que c'est elle qui nous l'apporte.

Je demande la permission à BIM. les Membres de l'Administration qui siègent sur ces bancs de rappeler qu'il m'est arrivé plus d'une fois, et d'ajouter qu'il m'arrivera quelquefois encore, de contester l'exactitude des documents qu'ils* nous donnent. Mais il faut cependant que je dise ce qui est résulté dans mon esprit de la discussion à laquelle nous avons assisté ce matin, et dont la cooséqueooe seraH, si nous prenions au pied de la lettre les objections sonlevées par quelques-uns de nos honorables col- * lègues, qu'il nous serait interdit d'apporter le

LK I.IBiUI*BCtlA.>OK Ifi

noindre chiffre dans la iHteiission d'une affaire qui cependant est une afliiire de chiffres. (C'est vrai !)

Comment ferons nous, en effet? L'Administration oooa apporte les chiffres de la douane, et on noua déelare qu'il n'est pas permis d'en parler t on nous dit même que si nous devions nous en senir, nous serions indigues de monter à la tribune ; que c'est OMoqnerau devoir du député que de s'appuyer sur des documents fournis par l'administration des douanes, parce qu'elle ne publie qu'une comédie de documents, et non des documents véritables?

Mais si nous ne pouvons pas prendre les chiffres de l'administration des douanes, où prendronsnous DOS informations? Notre embarras va être extrême.

Je sais très-bien que, dans cette Chambre, des fabricants, des cliefs d'industrie pourront nous apporter leurs propres livres, c'est-à-dire leurs documents personnels, et Dieu me préserve de dire que cet docomeots seront une comédie I Mais, même eolea aoeeptant pour parfaitement justes et exacts, €8 M aoQl jamais que des documents tout à fait inaignifiaots, quand on pense à l'immensité des afftitres de la France.

En dehors de la statistique officielle, nous n'apas de noyao deconaUlerleaehiffres du com-

Il» I.B umRK'kcuAsam

inerce, de savoir ce qui entre et ce qui sort ; cela Dons serait complètement impossible. U est même bien difficile d'arriver à dire quelle est la dépréciation que doivent subir les chiffres par le lait des importateurs ou des exportateurs. Nous avons à cet .égard entendu des opinions très-diverses. L'honorable M. Thiers a déclaré que le chiffre vrai, incontestable, des dépréciations volontaires et frauduleuses était de 25 %. Mais l'honorable M. Ozenne est venu à la tribune, et il n'a pas voulu l'accepter; il a fait une distinction que je demande la permission de rappeler. Et si j'insiste sur l'incident, c'est que j'ai tout à fait besoin d'y insister, car je ne pourrais plus] faire mon argumentation si tous les chiffres échappaient de ma main, vous le sentez bien.

M. Ozenne n dit avec raison que la différence dans le chiffre total résultant de déclarations inexacifli peut porter sur la marchandise taxée ad rolarwi, mais non sur la marchandise qu'on estime par le poids; or, est-ce que la plus grande partie des roar> chandises qui entrent en France ou qui en sortent sont des marchandises taxées ad taUrtmf

Non, ce n'est pas la plus grande partie; eal-ee la moitié? Non. Est-ce le quart? Ce n*08l pu le quart. Dites-moi un chiffre, monsieur le

LU UB«»-i(UUIKUI M?

du Gouvernemeol, aidlle^te-moi mm comédie, je vous prie. (Oo riL)

M. OuEXNi, eminÊi$mkr$ im,Gm»imtmtnt. Ceti à peu près le treoUème ou le Tingi-cinquième. le oe peux pas^TOUs donner un chiffre exact; pour le oonnaltre* il faudrait faire un dépouillement.

M. Kwt, têmmisstàn iM Gouternêment. C'esl 100 millions à peu près ^ur une importation géoéftle de 3 milliards.

M. Jules Simon. Cette réponse me suiDt compléiMMOty ei voici pourquoi.

Je ne donnerai aucun de mes chiffres en exigeant qu'on le prenne comme étant l'expression absolue de la vérité; je consentirai toujours que, par la peiii6e,OQaeoordelea 25 •/• demandée par M. Thiers qifQù lea supprime sur le chiffre des martaxées ad t<ilornn ei non pas sur la tota- Blé dea marchandises.

De eelle hçoo ce n'est plus i5 •/• comme dans le qfslènè de M. Thiers, ce n'est même plus 12 ou 10 •/•! mais c'est un chiffre de 2 à 3 «/« seulement qu'on défalquera, et cette remarque, on en conviendra, valait la peine d'être faite. (C'est cela !)

J'iijoute qu'il ne s'agit pas, dans nos discussions.

\» I.K l.mnK'tClïKKOF.

de quelques différences de deux ou trois misérables millions ; c'est par centaines de millions que nous comptons, et cela nous donne un peu de marge pour les erreurs du Gouvernement.

Je crois, en parlant ainsi, poser la question avec toute la modération qu'on peut demander à uo homme raisonnable, et faire à nos adversaires l'abandon le plus large qu'ils puissent désirer.

Ce n'est pas tout : puisqu'on parle de comédie» veuillez remarquer qu'il y a deux scènea : il y a la comédie qui se joue en France, et celle qui se joue en Angleterre, car je pense que ceux qui accusent l'administration française ne seront pas plus respectueux pour l'administration anglaise. Or, si nous avons les deux répertoires à notre disposition, ei si nous pouvons regarder tantôt les chiffres qui nous sont fournis par l'administration française, tantôt ceux qui résultent des documents anglais, n'arrivons-nous pas, par cette comparaison, bien près de la certitude? Supposons, comme il faut s'y attendre et comme je le déclare à l'avance, qu'il y ait des écarts importants entre les documeDls; peu nous importe la différence des chiffres, poarw que le rappoK soit le même, car c'est do rapport, et non de la quantité, qu'il s'agit.

Nous avons les documents de la Belgique, osux

t tj! i.iimK-tcnAïfaR de tout !« piyt cootracUnU ; nous n'en pis uniquement réduils aux chiffres de la douane française, et. de leur eôlé, les auteurs de ces chiffres n'en sont pas réduits à leur propre aflinnation pour établir l'autorité de leurs documents. Sous le béoéAee de ees éclaircissements, je crois avoir le droit de dire que les chiffres, après avoir été honleosement battus et bannis de la discussion à deux heures de l'après-midi, ont quelque droit d*y rentrer i six heures. (Rires approbatifs. — Très-bien t trèa-bieni)

Je les y ferai donc rentrer, mais avec la discrélioo la plus complète.

Maintenant, ayant épuisé ces préliminaires. Je ^-ais aborder le fond de la discussion. (A demain f à demain !)

A demain volontiers, si la Chambre le désire.

II. le Président Uégl. Puisque la Chambre le désire, la suite de la discussion est remise à laia.

SéaBca du 20 janvier 1870.

M. le Président Mkge. M. Jules Simon a la parole pour continuer son discours.

M. Jules Simon. Je pense que la Chambre veut bien se rappeler qu'hier je n'avais pas ooauneiicé la discussion de la thèse que j'ai à soutenir devant elle, et que je m'étais sealement expliqué sur un certain nombre de questions préjudicielles.

li y en avait une extrêmement délicate, puisqu'elle portait sur la valeur des chiffres qui nous sont fournis par l'administration des douanes, el j*avai8 absolument besoin de réclamer quelque cofinance pour ces chiffres, car il serait impossible de discuter une pareille matière si oo était rédott oui ne pas apporter de chiffres ou à organiser une adroinisiration provisoire concurremment avec l'administration officielle» ou à se borner aux rensei-

qui Dont tonl aofoyét tous les jours par

Ltiooorable M. Brtaaeelln D'etI pas le seul membre de la Chambre qui reçoive des dépêches; j'en recois aussi, j'en ai reço eoeore tout à l'heure, et c'est parce que ce gCBre de littérature n'a pas beaucoup d'agrément que je me dispense de vous les lire. (Oo rit.)

rat aoeofe une autre raison pour ne pas le faire : c'est que chaque intérêt — je pourrais dire presque chaque intéicsaé — nous envoyant ses chiffres et des chiffres contradictoires, je suis autorisé à conclura que cette bataille à coups de lettres, à coups de télégrammes et à coups de brochures, n'aboutit à aucune démonstration, et prouve uniquement que nous n'avons rien de plus pressé que de faire notre enquête parlementaire.

rotx nowUnreutei. C'est vrai! Très-bien! trèsbien!

M. Jules SIMON. Or, ébaucher cette enquête, cherchent à le faire quelques-uns de nos dans un intérêt que je respecte et avec une conviction que je respecte au moins autant, en venant ici nous lire les assertions d'un groupe d'industriels, et même d'une simple mai-

17f LR LIBRR-ÉCIIANOR

son de commerce, c'est, en vérité, faire perdre le temps à la Chambre. Personne ne peut se dissimuler qu'avec ces témoignages intéressés, non contrôlés, contradictoires, insigniflanls par leur petit nombre, on n'avance en rien l'élucidation d'une question qui intéresse au plus haut degré le pays tout entier. (Assentiment sur plusieurs bancs.)

Je fais cette remarque parce qu'elle ressort de la situation, et que nous sommes exposés, si la discussion se prolonge, — et je ne désire pas qu'elle se prolonge longtemps encore, — à voir défiler devant nous, sans ordre, sans méthode, des renseîgnemenls confus, qui serviront seulement à embrouiller la question et à faire perdre de vue les principes. (Nouvel assentiment sur * les mêmes bancs.)

Pour moi, Messieurs, ainsi que je l'ai dit, je tâcherai de faire rentrer un peu dans la discussion les chifTres qui en avaient été chassés hier à deux heures de l'après-midi ; mais je le ferai avec une discrétion extrême, avec tant de discrétion, qu'on m'accusera de tous cêtés de n'en pas produire •sseï ; car tous ceux qui ont un chiffre ▼euieni 'qu'on le cite, et ils se regardent comme blesaés ti leur attestation n W pas apportée à cette tribune. Mais qu'ils se tranquillisent; tout le monde dans la

I K I IHKK-M llANfiK 173

Cliambre, partiuiii et adversaires du Libre- Échange, parUsana el adversaires du maintien du Iraité de eomiDerce, eal décidé à ordonner Tenquéle parlementaire; or» un grand corps comme celui-ci n ordonnera pas une enquête pour la rendre immédiatement illusoire, par la façon dont elle sera faite.

Il y aura donc une occasion pour tout le monde de produire utilement ses aaaerlioiis dans un moaMQt où elles pourront être non-seulement contr«>lées, mais rapprochées les unes des autres et totalisées; jusque-là on ne pourrait que vous faire perdre du temps.

Gela dit, voici. Messieurs, quelques chiffres trèspeu nombreux, qui méritent pourtant que je les indique.

La première asaertioo dea adversaires des traités esl ceUd-d : lea traités ont mis la France dans une silttatioQ désaslfeoae.

Eh bieot je réponds par quelques chiffres, et j'avoue flBodeatement que je les emprunte aux ÂmuUiê iufwmtrtênttéritur.

Bo anooiicaoi ma source, je permets à ceux qui aom oeeapéa à eoipoisooner les fontaines de dire que cette source ne vaut rien. Pour moi, elle vaut ^el, quelque décidé que je sois dans

171 IJi LIBRK-ftCHANGK

moD opposition contre le Gouvernement, je ne nth pas, je TsTOue, jusqu'à cet excès, devant lequel ne reculent pas nos adversaires, de croire que des chiffres sont nécessairement faux, parce que c'est Tadministralion des douanes qui nous les apporte.

En 1866, notre commerce spécial avec le monde entier, exportations et importations réunies, s'élève à la somme de 5 milliards 974 millions. — Sur ces 5 milliards 974 millions, six des pays contractants, c'est-à-dire tous les pays contractants à l'exception de ritalie, figurent pour un chiffre de 3 milliards 499 millions. Les Annaies duc6mm$rc$ extérieur ne tiennent pas compte de notre coinmerce avec l'Italie, parce que, voulant faire une comparaison entre les années 1859 et I806« eUea ne pouvaient compter le commerce de l'Italie, qui n'était pas encore, en 4859, Tltalie une et indépendante. Je répète que, en 4866, notre commerce spécial s'élevait à 5 milliards 974 millions, importations et/exportations réunies, et que, sur ce chiffre, six des pays contractants figuraient pour un chiffre de 3 milliards 499 millions.

En 4859, notre commerce total n'était que de 3 milliards 903 millions, et les six pays oontractants y figuraient pour 4 milliard 097 millions.

Vous voyei, Metiieurs, l'extrême disproportioo

IM I.IIIIU»-tCllANOK ir.

de ofê chiflres et il ituta aux yeux que les spéculalilioiis de la France eo imporiatkms et eu exporta- UoQS, pour le commerce spécial, ont augmenté pendant la période de ruine qui a commencé avec le traité de commerce, dans la proportion de trois à cinq. ,

Gomme je déaire ne dire que les choaes les plus exadea, je fiiit aussitôt une rectification.

Xai choisi, ou plutôt In Ànnaies du commerce exiérmur ont choisi pour termes de comparaison l'année 1850 ei rannée 18M. L'année 1866 donne, dans toutes les statistiques, des résultats supérieurs à ceux des années qui l'ont suivie. L'année 1867 a été trèft-fàcheose. L'année 1868 ne s'est pas beaucoup relevée. Dans la |)artie de Tannée 1869, dont les résultats nous sont connus, les transactions se relèvent beaucoup, sans cependant arriver, il s'en flMit, à la sitoation de 1866.

Je ceoslalê cela. Je le répète, pour ne rien exagérer, el voolanl autant que possible abréger les demandes de rectification au procès-verbal pour la séance de demain.

Quand je disque les transactibna se relèvent pour h partie de 1860 qui nous est connue, je ne me sets plus des Ânmiee du càwmene extérieur; Je me sers des documents réunis par l'administration des

176 IJÎ IJBRR-*rHAÎfOB

douanes, lesquels donnent, pour les dix premiers mois de 1867, 1868 et i869, les résultats suivanU : Importation et exportation réunies :

Poar 1867 : 4.853,600.000 fr.

Pour 1868 : 5.030,846,000 fr.

Pour 1869 : 5,i ($4,683,000 fr. •

Vous voyez que j'avais raison de dire que la dépréciation de 1867 et de 4868 ne continuait pas à se produire en 1869.

Si je parlais de l'exportation des objets fabriqués, au lieu de parler du commerce d'ensemble, je trouverais une difTérence encore plus saisissante, puisque nos exportations d'objets fabriqués ne s'élèvent, en 1867, qu'à 1,366 millions, et remontent, en 1869, à 1 milliard 472 millions 791,000 fhiDCS.

Voilà des chifTres qui ne sont pas sans une certaine importance. Il est bien difficile, quand oo passe de 3 milliards 903 à 5 milliards 374, de ne pas convenir qu'il y a eu un grand développement d'affaires, et probablement un très-grand développement de richesse.

Si vous m'objectez, en dépit de tout, que les chiffres sont presque toujours faux, qu'il ne finit leur accorder aucunecréanee^vousavouerei cependant qu'il est Impossible de les reovener abiolii-

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t, ei de faire croira qu'à la place de raugmeo-^ latioQ de deux milliards, — je dis deux milliards,

— qui résulte des documeoU, c'est une dimioulioo qui a eu lieu. Non, il ne serait pas beile de hire admettre une telle intervention de la réalité à des gmm aanaie qui jugent sans préoccopatioiis d'intérêt personnel.

Après ces quelques mots sor le commerce spéeW eooakiéiédans son ensemble, il me parait néoeaaaire, pour la complète édification de la Chambre» de lui fournir les éléments deoomparaison entre le commerce de la France et celui de l'Angleterre.

La France, en 1868, a exporté pour l'Angleterre, au commerce spécial, d après les documents anglais,

— car cette fois-ci je ne m'adresse pas à la comédie de chiffres qu'on nous a signalée hier, — une valeur de 847,408,175 fr. Elle avait exporté en 1889» à la même destination, une valeur de 421,7Cl,4{M)fr.

Vous voyes que, d'après les documents anglais, les exportations de France pour l'Angleterre ont plus que doublé depuis la mise en pratique du traité de commerce. ,

Si je prenais les chiffres français, je vous annonce

tout de suite qu'ils seraient plus favorables à ma

thèse.

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Ainsi, par exemple, tandis que les documents anglais no donneot, pour 1867, qu'une valeur de 845 millions, les documents français donnent une valeur de 907 millions; mais je me borne aux documents anglais étant, comme je l'ai dit hier, très-indifléreal sur les questions dé millions et ne faisant attention qu'aux rapports et aux proportions. En effet* ce qu'il importe de constater, ce n'est pas que nous avons exporté telle somme; c'est que la somme exportée en 1868 a été supérieure à la somme d'ex* portation en 1800.

J'accorde môme, pour aller jusqu'aux plus extré* mes limites, qu'on pourra discuter sur la proportion ; elle sera plus ou moins à notre avantage ; mais elle décide en notre faveur quand la difTérenoe est aussi considérable. C'est ce que personne ne pourra nier sans lutter contre l'évidence.

Maintenant, je veux comparer aussi les exportations de l'Angleterre en France aux exportations de la France en Angleterre pour l'année 1868.

En 1868, la France a exporté pour l'Angleterre une valeur do 847,408,175 fr., et l'Angleterre a exporté pour la France une valeur de 587,854,575 ftines, ce qui donne en notre faveur une différence daSS8»S53,600fr.

Voiiki*vou8 entrer dans plus de détails? En 1867,

i.K uime'ficiiA.HGK pour les malières preuûèm, rÀDglelerrc iin|>orte dm MMS» valeur en cUflIre rond : 396 millions; et nous ehei die, M nilioM.

Par coDséquent. l'Angteterre a sur la France, en ee qui oonceroe les OMiUèiei premières, une supériorité manifeste; mais pour les objets fabriqués, son imporUtion en France n'est que de 181,800,000 francs, landk que notre eiportation pour l'Angleterre asonte à 510,200,000 fr.

Je prends ces chiffres dans le noméro du Jouirai éêië Société d€ StatisHfuê éê Parii^ et dans an article de M. Legoytqui fait autorité en matière de statistique.

La supériorité de la France pour les objets fabriqués se chiffre par 329,600,000 fr. ; c'est-à-dire que le travail français exporte pour l'Angleterre Qoe aomae qui est supérieure aux importations du travail anglais en France, de 329,600,000 fr.

Je sais bien. Messieurs, qu'en présence de ce résultat, en pourrait nous objecter que si nos exportations de France en Angleterre ont doublé, les exportations de l'Angleterre en France ont plus que doublé dans la même période. Soit, mais je conclurai de ces naèflMS résultats que, si la prospérité est plus grande m Angleterre qu'en France, cela ne prouve, à aucun degré, qu'il n'y ait pas prospé»

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rite en France, et j'insiste, en disant que, du mo* ment que nous avons doublé notre chilTrc, quelles que soient les contestations qu'on fasse, on ne peut nier la prospérité de nos industries. (Marques d'approbation.) Il faut remarquer, en outre, que si les exportations de TAngleterre en France sont dans une proportion de progrès plus considérable que les exportations de la France pour l'Angleterre, cela tient surtout aux importations de matières premières; or. Je soutiens, et je crois en cela exprimer une opinion qui ne peut être contestée par personne, je soutiens que l'augmentation des importations de matières premières démontre que le travail dans notre pays est en prospérité ; car, si on achète des matières premières, ce n'est que pour les mettre en œuvre, et plus nos fabriques se développeront, plus elles auront besoin de matières premières. (C'est vrai! c'est vrai I)

11 est donc évident que non-seulement nous devons compter pour preuve de la prospérité croissante de notre industrie, la supériorité de nos exportations, mais que même raccroissemeoi des importations étrangères, quand elles ont pour objet les matières premières, doit être considérée aussi comme une preuve que nous ne sommes pis eo stagnation, comme on le prétend.

(Très-bien I sur plusi^rt bancs.)

Jo suis violaoMMot imïé de conclure de ces qoelquet chiffres, que j*al-«brégés autant que possible, que la détresse de la France n'est pas aussi manifeste qu'on le prétend. (On rit.)

IMotenant, je oe vais plus parier de la ruine de la France, je vais examiner les industries qui se plaignent le plus, et me demander si, en effet, elles sont ruinées. Mais j'apeitois du haut de la tribune rbooorable M. Estaneello qui manireste, par ses gestes et rexpresaion de sa physionomie, la peine qu'il éproufeà oe pas m*interrompre. La contrainte qu'il s'impose, dans des intentions bienveillantes, me toujcbe tellement, que je désire la faire cesser sor-le-champ, eo m'empressant de lui déclarer que je ne conteste pas les faits, que je lui accorde pleinement que les industries qu'il défend sont ruinées ou tout près de l'être. Je ne mets à cette déclaralion qu'une restrielioo» c'est que, même dans eea ;;roupea iodostrtela. tout le monde oe se plaint pas. En effet, je reçois ce matin même du département du Nord des lettres couvertes de signatures, dans lesquelles les peigoeors de laines me déelareot qu'ils sont tfèsHiéaolia qo'oo se plaigoe en leur nom et qo'oQ dise que leur industrie est eo décadence.

De même, il y a de graodea pliiotea dans la ma-

Ua l'K LIBRB-ÉClIAlfOR

rine marchande. Eh bien f non-seulement je reçois de Bordeaux des lettres d'armateurs qui s'opposent à ces plaintes, mais ce matin j'en ai reçu même du Havre, d'où je ne les attendais pas.

Mais, je le répète, je ne veux pas entrer dans ces détails, qui doivent être réservés pour Tcnquôie ; j'aime mieux dire sur-le-champ que nous avons des industries qui se plaignent et qui ont le droit dé se plaindre. J'en vais citer quelques-unes, et, si j'en oublie, je leur en demande pardon à l'avance.

Nous avons les constructeurs de navires qui sont dans un grand état de détresse ; notre marine marchande atissi est en souffrance; les forges au bois souffrent également. On nous en a donné à la tribune, il y a un an, la statistique, et à cette époque, sur 330 forges au bois, 6i avaient succombé. Quant aux forges mixtes, qui emploient à la fois la houille et le bois, 27 sur 87 avaient succombé. La fllature, le tissage du coton ont certainement subi des pertes qui se chiffrent par millions. Les laines, les soies ont eu leur martyrologe. Vous le voyet, je iUs la part tcès-large à la détresse dont on se plaint.

Mais le point spécial de la diaciiiaion, comme je le disais tout à l'heure, ce n*est pas d'appréeier cette détresse et de dire par combien de millions elle peut-être chiffrée, je laisse même toute re-