LIQUIDATION DES PUBLICATIONS

Art. 19.

A l'Assemblée générale qui suivra la distribution d'un ouvrage, le Président fera un rapport sommaire et justifiera de l'emploi de tous les exemplaires tirés.

Il fera en même temps procéder, sous les yeux de l'Assemblée, à la destruction de toutes les planches refusées ou ayant servi à l'illustration, des volumes restés sans emploi, des projets, ébauches, esquisses, dessins refusés, tous les essais, épreuves d'état, d'artistes, épreuves refusées et de tous autres défets.

Art. 20.

Les dessins originaux (numérotés et paraphés par le Président) seront, dans la même Assemblée, vendus aux enchères parmi les sociétaires. La vente aura lieu au comptant et le procès-verbal de la réunion mentionnera le nom de l'acquéreur et le prix obtenu par les dessins.

En aucun cas, ces dessins ne pourront être adjugés à un prix inférieur à la moitié de celui qu'ils auront coûté à la Société. S'ils ne trouvaient pas d'acquéreur a ce ffrix, ils seraient brûles devant l'Assemblée générale.