DEUXIÈME PARTIE, TITRE PREMIER

La Responsabilité. — La responsabilité du souscripteur relativement à ses opérations au Lloyd’s peut être caractérisée en deux mots: elle est personnelle et illimitée.

Elle est personnelle en ce sens que les assureurs ne sont pas solidaires (ni en tant que membres de l'Association, ni en tant que co-assureurs d’un même risque); chacun s'engage, mais pour son propre compte, jusqu'à concurrence du montant garanti. D'ailleurs, quelle que soit la forme de la police émise, on y rencontre toujours la clause suivante : « Nous, assureurs, nous engageons pour notre propre part, mais non l’un pour l’autre...»

Elle est illimitée en ce sens que chaque membre est légalement responsable des engagements pris par lui suivant les polices d'assurances du Lloyds jusqu’à concurrence complète de ses moyens.

Ici, nous devons cependant signaler une dérogation au principe de la personnalité de la responsabilité :

Nous avons vu tout à l’heure que la loi de 1909 prescrivait aux assureurs :

1° Le dépôt d’une somme d’argent suffisante à dire de commissaires vérificateurs pour satisfaire aux obligations contractées par les assureurs ;pendant une année.

2° La constitution d’un cautionnement séparé s’élevant à la somme totale des primes reçues dans l’année même au sujet des assurances incendie, accidents ou de tout autre de caractère non maritime, qui sera destiné au paiement des sinistres si les fonds de garantie ci-dessus men-

tionnés et tous les autres actifs de l’assureur étaient épuisés.

Les garants, en ce qui concerne ce dernier cautionnement, sont les assureurs du Lloyd’s qui sont responsables personnellement et solidairement jusqu’à concurrence de leur souscription (fixée par leur chiffre d’affaires) dans la garantie distincte de chaque année.

Les Groupes de Souscripteurs. — Ordinairement les assureurs ne demeurent pas isolés : ils se groupent entre eux en petit nombre (deux, trois, cinq, dix, douze...) et confient alors à l’un du groupe ou à un fondé de pouvoirs le soin de souscrire des montants sur les risques présentés, s’engageant à accepter dans tous les contrats souscrits un pourcentage fixe. Ce pourcentage est généralement égal pour tous les membres du groupe, s’il y a 1 membres dans le groupe, chacun d’eux acceptant 1/7, s’il y en a 11, 1/11 ; mais rien ne s’oppose (et cela arrive aussi souvent) à ce que les parts prises par chacun soient de valeur différente.

Ainsi, nous trouverons sur une police des souscriptions libellées de façon suivante : à Assheton Pownall. 1/6 Henry G. Poland. 1/6 Arthur Serena .... 1/6 par

Ernest E. Adams.. 1/6 | A. Cecil Chapman.

Nieville O. Duke... 1/6 Arthur D. Bradford 1/6