DIVISION DE CETTE ÉTUDE

Il nous paraît utile, avant d’entrer dans le cœur de notre sujet, et afin de jeter un peu plus de clarté sur son développement, d'indiquer comment nous pensons l’envisager.

Nous diviserons notre étude en quatre parties:

a) Dans la première nous traiterons, — assez rapidement d’ailleurs bien qu’en indiquant tous les points essentiels, — de l’origine du Lloyd’s et de son histoire jusqu’à nos jours, ce qui nous permettra de faire saisir plus facilement les causes et les raisons de certaines règles particulières encore actuellement en vigueur.

b) La deuxième aura pour objet le fonctionnement de l'organisation définie par son histoire. Ce sujet se divisera lui-même en trois parties :

4° Etude des organes qui coopèrent à l’activité du Lloyd’s. Fonctions et responsabilités de chacun de ces organes. |

20 Etude de la formation, de la souscription et de la régularisation des contrats.

3° Etude des droits acquis et des risques garantis par l'examen des clauses usuelles et des formes habituelles.

c) Dans la troisième nous examinerons l’action du Lloyd’s hors du Royaume-Uni, à deux points de vue:

1° D'une façon générale dans le monde entier, en recherchant par quels moyens le Lloyd’s s’est imposé partout.

20 Plus spécialement en France, tant au point de vue de son adaptation à la législation française qu’à celui des difficultés d’ordre économique que sa pratique soulève.

d) La quatrième partie sera réservée à l’étude comparée de l’assurance pratiquée par le Lloyd’s et par les Compagnies françaises. Nous y ferons ressortir :

Les différences observées dans la forme et la réalisation des contrats ;

Les différences observées dans l’étendue des garanties ;

Et l’infériorité générale des pratiques françaises, et nous essayerons d'indiquer les améliorations qu’on

pourrait apporter au système français.