DEUXIÈME PARTIE, TITRE III

fréquemment, y faire ajouter, d’après une formule à part, la garantie de la responsabilité de l’employeur, en ce qui concerne les domestiques faisant en somme partie de la maison (du home ou du flat, (pied à terre). Cette formule à peu près semblable à celle de la responsabilité du patron, en général, prévoit :

{° La garantie de l'indemnité légale au serviteur blessé ;

2° Le paiement intégral des gages durant un mois et le coût de la nourriture et du logement (jusqu’à concurrence de {0 shillings par semaine) ;

3' Et les frais médicaux jusqu’à £ 5.

SECTION J

Police d'Assurance Automobile

Monsieur habitant (ci-dessous appelé l’assuré) ayant payé comme prime ou compensation aux soussignés pour l’assurer du au

contre la destruction totale ou partielle comme spécifié ‘ci-dessous, “d’une voiture automobile (de promenade ou d’affaires...) y compris le châssis et / ou les accessoires formant partie de la dite voiture dont ci-après désignation :

Nom Force | Nombre Date N° N° Valeur du en de de fabri- du de circu- carte constructeur HP places cation châssis | lation Fi

nous, souscripteurs du Lloyd’s, en considération de la dite prime,

nous engageons, chacun pour sa part, à indemniser l'assuré (conformément aux conditions ci-dessous) comme suit :

A. — Contre la destruction totale ou partielle de la dite voiture, y compris les phares et les lanternes par suite d'accident (en dehors des dommages couverts par la clause C). Les dommages causés aux pneumatiques montés sur les roues de la voiture ou aux pneumatiques et roues de rechange ne sont pas garantis par la présente police. Les avaries causées directement ou indirectement par l’usure normale ou anormale ou par la rupture du mécanisme de la voiture par suite de défaut de matière ou de construction, ne sont pas couverts par la présente police. La garantie des assureurs pour chaque sinistre couvert par la présente clause, est limitée à frs.

B. — Contre toutes sommes dont l’assuré sera légalement reconnu responsable comme indemnité, prix, coût ou frais d’un accident provoqué par l'usage de la dite voiture automobile pour des dommages matériels et accidentels (en dehors de ceux couverts par la clause C ci-dessous) causés à des tiers, à l'exclusion des biens appartenant ou confiés à ou sous la garde de l’assuré ou de ses domestiques, ou placés dans ou sur la dite voiture. Contre toutes sommes, par suite de dommages corporels et accidentels causés à toute personne ne faisant par partie de sa maison ni à son service. La garantie maximum des assurances pour la présente catégorie et pour chaque accident, est limitée à ÉTrSe

C. — Contre la destruction partielle ou totale de la dite voiture automobile par suite d’explosion ou d'incendie provoqués par des causes extérieures ou par la voiture elle-même jusqu’à concurrence de la somme de frs. ou jusqu’à celle de frs. pour dommages causés aux tiers par le feu, et dont l’assuré sera légalement reconnu responsable.

D. — Contre la perte de la voiture et des accessoires par suite de vol avec ou sans effraction, pour la somme de frs. étant entendu que les accessoires de toute espèce montés sur la voiture ou transportés dans la voiture ne sont garantis contre le vol que si la voiture elle-même est volée.

E. — Contre les risques de destruction totale ou partielle de la dite voiture en cours de transport par route, par Chemin de fer ou par bateau dans des eaux fermées (non compris les océans et les mers).

Il est entendu que, en cas de perte totale, les assureurs paieront

en espèces à l'assuré la somme totale pour laquelle la voiture a été assurée, Css