DEUXIÈME PARTIE, TITRE III

risques assurés par le Lloyd’s. Comme nous le disions plus haut, celui-ci n’écarte jamais les propositions qu’on Jui soumet, même les plus extraordinaires. On se sert alors de la formule-type, et on y ajoute des clauses spéciales répondant au risque garanti. Nous ne voulons pas ne pas citer, entre autres, comme police n’ayant pas de formule spéciale, mais cependant très répandue, la police tous risques bijoux, dont les conditions sont presque identiquement semblables à la block policy des bijoutiers : garantie à tous risques des bijoux personnels, où qu'ils

peuvent se trouver dans un rayon donné.

SECTION M

- Clauses usuelles.

- Nous en avons fini avec l'examen des principales formules de polices du Lloyd’s, mais nous tenons, avant de clore cette étude aride, à donner une idée des principales clauses additionnelles que l’on trouve dans la plupart des contrats établis. (Ces clauses sont imprimées sur des bandes de papier gommé et sont collées sur la police). |

Prorata contribution clause, ou clause d'assurances cumulatives.

Si au moment d’un sinistre survenant à la propriété assurée par la présente police, il existe un ou d’autres contrats souscrits ou non par l'assuré et garantissant les mêmes objets ou une part d'entre eux, cette police ne supporterait dans le sinistre qu’une part proportionnelle au chiffre qu’elle assure, Es rapport à ceux garantis dans ces autres contes

En d’autres termes, s’il existe sur un même risque deux ou plusieurs assurances faisant double emploi, chacune d’elles ne participe au sinistre que proportionnellement à sa part par rapport au total des sommes ainsi garanties. Le sinistre établit une co-assurance là où il n’y avait que contrats séparés, s’ignorant et se doublant l’un l’autre.

Average clause, où clause de la règle proportionnelle :

de forme. — Cette police est sujette à la règle proportionnelle, c'est-à-dire que si la propriété assurée a, au moment d’un sinistre, une valeur supérieure à celle indiquée inclus, l'assuré ne sera indemnisé que dans la proportion existant entre la somme assurée et la valeur totale du risque.

2e forme. — Cette police est sujette à la règle proportionnelle, c'est-à-dire que si la propriété assurée a, au moment d’un sinistre, une valeur supérieure à celle indiquée inclus, l'assuré ne sera indemnisé que dans la proportion existant entre la somme assurée et la valeur totale du risque. Mais si une partie de la propriété assurée se trouve explicitement garantie par un autre contrat, la présente police n’assurera que l'excédent de la valeur du risque

sur le montant garanti par la première, cet excédent étant soumis à la règle proportionnelfe comme il est dit plus haut,

Cette clause de la règle proportionnelle, analogue dans ses deux formes (qui ne diffèrent que par un détail n’en affectant pas le fond) à une clause générale des contrats français, a besoin d’être rapidement expliquée : S

En vertu d'un contrat du Lloyd’s ne la comportant pas, l'assuré a le droit, en tout état de cause, de réclamer les montants des sinistres pouvant affecter son risque jusqu’à concurrence de la somme portée au contrat. Au contraire, quand cette clause se trouve insérée dans la

police, il faut, pour que le sinistre soit réglé intégralement,