DEUXIÈME PARTIE, TITRE III

phrase, le Lloyd’s entend, en toute éventualité, ne pas être engagé si la police maritime existe (même si sa propre existence devait entraîner l’abrogation de cette dernière par l'effet d’une clause y insérée).

Overrunning clause, ou clause de court-circuit.

Aucun sinistre ne sera admis pour dommage causé aux appareils électriques (dynamos, transformateurs, générateurs...) par la trop haute tension du courant, court-circuit ou autre accident de même nature.

Claim endorsement clause, ou clause de règlement de sinistre. Payé à titre de sinistre (ou de ristourne de prime) ie règlement fait en compte avec dont décharge est donnée

par la présente aux assureurs.

Cette simple clause, insérée sur la police même, indique que le sinistre (ou la ristourne de prime) a été réglé par les assureurs qui exigent toujours que mention en soit faite, par eux-mêmes, sur le contrat.

Adjustable clause, ou clause de compte-courant (spéciale aux con-

trats incendie).

.. La prime payée est seulement provisionnelle et est sujette à - révision à l'expiration de la police, l’assuré déclarant à ce moment le maximum atteint au cours de chaque... (jour, semaine, mois, trimestre ..) et la prime étant calculée sur la moyenne de ces existences, il y aura lieu, soit à perception supplémentaire, soit à ristourne de prime...

Cette clause permet au contractant de couvrir des marchandises dont la valeur est soumise à variations constantes et sensibles, sans craindre de ne pas les avoir assurées suffisamment ou de payer une prime trop forte

comme basée sur un maximum rarement atteint. Elle {

assure une garantie exacte pour une rémunération logique puisqu'elle tient compte des existences réelles pour cal-

culer la prime.

Tout ce qui vient d’être signalé à propos de l’assurance terrestre directe s'applique également à la réassurance, opération pratiquée au Lloyd’s sur une large échelle. Le contrat de réassurance est très simple : il garantit une portion de la part acceptée par la Compagnie réassurée, et le caractère du contrat n’est nullement modifié.