II. e PARTIE

J jA première partie de ce procès n’en est , pour ainsi dire, que l’introduction. Certain, d’avance, que l’intention du ministère public était d’interjeter appel dans le cas oit je serais acquitté , j’avais réservé ma défense pour le jour où je comparaîtrais devant la cour royale d’Angers.

Il y a donc eu deux appels; car M. le procureur du roi avait fait aussi le sien.

Après avoir donné lecture des pièces (t) qui composent la procédure, M. le président m’a fait subir l’interrogatoire d’usage; puis M. l’avocat-général a pris la parole. Non seulement il a reproduit les griefs rejetés par l’ordonnance de compétence , mais il a jugé convenable d’en articuler de nouveaux qu’il a puisés soit dans les

(i) Au nombre de ces pièces figureht des lettres écrites à Mj le procureur du roi par divers juges de paix de son arrondissement, pour répondre à celles par lesquelles ce magistrat les avait chargés de s’enquérir de la manière dont mes affidés faisaient circuler mes brochures dans les campagnes, et surtout de l’effet

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brochures dénoncées , soit dans .celles que j’ai publiées depuis mon arrestation.

Son système d’accusation, suivi avec adresse, était de compenser la pénurie des moyens par une longue série de citations où venaient s’ajuster des membres de phrases éloignées l’une de l’autre; où des idées disparates étaient mises en contact ; où le sens des mots était totalement changé ; où une foule d’inductions forcées étaient tirées des raisonnemens les plus clairs. Ce système présenté avec simplicité , empruntant un air de méthode, développé avec beaucoup de calme et de modération , allait être bien dangereux pour moi , si mes écrits n’eussent été là pour offrir à la cour l’unique réfutation qu’il fût possible d’y opposer avec succès.

M. l’avocat général a cru pouvoir arriver à ses fins sans recourir à l’emportement et sans attaquer ma personne. En effet, qu’a de commun avec la gravité de la magistrature ce dénigrement de la personne accusée } procédé d’autant plus indigne , que sa position la livre , pieds et poings liés, à de trop faciles attaques. Je n’ai donc point reçu ces douces épithètes de folliculaire , pamphlétaire, écrivain populàcier, Thersite, relaps, dont ailleurs j’avais été si généreusement gratifié.

qu’elles y produisaient. Toutes ces lettres s’accordent sur ces deux points, qu’aucun moyen extraordinaire n’avait été mis en oeuvre pour répandre mes écrits, et qu’ils n’avaient produit aucun mauvais effet dans les campagnes : ce qui détruit formellement Une grave allégation de M. le préfet.

Qu’un homme sans pudeur s’érige une chaire dans tin feuilleton; qu’il y déchire la personne et le talent de l’homme de lettres ou de l’artiste qui aurait négligé de lui payer tribut : voilà le folliculaire, pirate de la littérature et des arts.

Qu’un homme sans honneur, envieux du bonheur ou de la supériorité d’autrui, se voue pour quelqu’argent au dangereux metier de servir per fas et ncfas les haines privées et les animosités de parti; que , dans des feuilles volantes, il s attache à flétrir les réputations les mieux établies; qu’il révèle les secrets des familles; qu’il se flatte ae suppléer à la pauvreté de ses écrits par l’attrait décevant du mystère ; voilà le pamphlétaire, reptile de la société.

Qu’un homme sans éducation et sans mœurs se mêle décrire; que, dans ses lubies quotidiennes ou hebdomadaires, il insulte effrontément à la langue, au bon sens et aux bienséances; que sa verve barbare et grossière ne semble être inspirée que par la débauche et le vin ; qu'il veuille plaire exclusivement aux gens ignobles et pervers de toutes les classes : voilà l’écrivain populaciei-j^re Duchesne de la république des lettres.

Qu’un soldat sans courage se transporte de fureur à la vue d un brave ; qu’il se fasse un bouclier de son ignominie; qu’il exhale ses imprécations contre ses chefs, sans en obtenir autre chose que le silence d’une pitié méprisante ; qu il attende ( et ce trait fut oublié par Homère), qu’il attende le moment oh le brave est enchaîné, pour 1 insulter çn face; et pour comblée

l’outrage, qu’il lui donne son nom : voilà Thersîte* patron des lâches, (i)

Mais qu’est-ce donc qu’un relaps ? Je croyais que ce mot n’appartenait qu’à l’inquisition. C’est ce terrible mot à la bouche, que le moine Arnault-Amaury faisait égorger les Albigeois dans le Languedoc; que le moine Guillaume faisait torturer et brûler vifs les chevaliers du temple ; qu’un évêque de Beauvais faisait dresser le bûcher de Jeanne d’Arc. Qu’est-ce donc aujourd’hui qu’un relaps ? on vient de transporter ce mot barbare dans une langue policée ! voudrait-on transporter aussi la torche et le glaive du fanatisme dans la législation d’un peuple policé ? Qu’est-ce donc aujourd’hui qu’un relaps? Serait-ce un partisan de la liberté qui, dans tous les temps, aurait soutenu son ame à la hauteur de ses principes? On voudrait bien le faire entendre ainsi ; mais on n’y parviendra pas : la contradiction dans les termes est trop frappante. Ne serait-ce pas plutôt un de ces apostats de toutes les doctrines , trahissant tour-à* tour l’usurpation et la légitimité, et retombant de parjure en parjure? Oui, le voilà : c’est le relaps du siècle présent ; c’est le sacrificateur et non plus Fholocatiste. Oui , le voilà , ce Torquemada de toutes les persécutions : il est là devant mes yeux : je vois

(i) M. Girard, après avoir outragé l'armée de la Loire, m*en a appelé le Thersite. Ce rebut de la Grèce insultait des héros jusques au sein de U victoire; et moi, je suivais des amis malheureux. ’ *

ses cheveux hérissés, ses joues livides et creuses ] son atroce regard ; j’entends son accent homicide et sa voix sépulchrale. Docile serviteur de la vengeance , il la

suit dans tous les partis; il traverse les dévolutions, toujours armé de la calomnie et du poignard; il frappe en aveugle et avec furie sur le parti qu’il croit abbatu, et demande à genoux son salaire au plus fort.

Ah! si jamais de tels hommes parvenaient à surprendre la confiance du prince , et devenaient ses organes dans le ministère public, les tribunaux ne retentiraient plus que d’accusations scandaleuses où la vertu même serait étouffée sous un amas d’injures, de mensonges et de sophismes : la vie la plus irréprochable y serait calomniée : les actions les plus généreuses y seraient flétries : les plus nobles sentimens y seraient travestis en viles passions; et l’on verrait la frénésie prendre ses conclusions sur ce banc révéré où doit siéger seule l’impassible justice.

M. l’avocat général a, comme M. Girard, rappelé de ces souvenirs amers que le roi veut pourtant qu’on oublie; mais, toujours fidèle aux bienséances, il l’a * fait sans passion, et, disait-il, comme simple renseignement, pour éclairer la cour sur ma moralité politique. Arrêtons-nous un moment, et définissons ce terme dans l’acception que lui donnent aujourd’hui des personnes peu jalouses de conserver la pureté de notre langue. Autrefois on entendait seulement par moralité cette petite sentence qui termine ordinairement les fables : aujourd’hui les philosophes appliquent ce mot à

la volonté dirigeant la conduite : ils disent, par exemple* que l’esclavage ôte toute moralité à nos actions; mais d’autres personnes, qui ne so.nt pas philosophes, ont dit que d'avoir des mœurs c’était être moral ; et que de n’en point avoir c’était être immoral j d’où naquirent du sein de la révolution ces mots niais de moralité et d'immoralité. On se souvient encore de ce profond apophtegme d’une certaine école; . > ; • '

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Jamais rhomme immoral ne fut républicain; -

Puisque ce terme moralité est usité dans les tribunaux 9 et que M. l’avocat général s’en est servi à mon égard, voyons si l’usage qu’il en a fait en cette occasion résulte au moins d’une idée claire, précise et juste. Qu’il soit bon de faire connaître à des jurés la conduite et les mœurs d’un accusé , pour qu’ils fixent d’abord leur attention sur ses habitudes et ses penchans, et qu’ils soient mis à portée de préjuger s’il est capable ou non du crime qu’on lui impute ; cela ne peut être nié, La perversité ou l’honnêteté soutenue durant une vie toute entière forme déjà , non pas une prévention * mais un signe caractéristique qui ne peut être détruit, que par des faits de toute évidence inhérens à 1*

. cause : voilà quant à la moralité privée.

Maïs de quels élémens se composera donc la moralité! v politique? Des actions et des opinions sans doute.

Si les actions ont été contraires aux lois éternelles de la justice ; si celui qui les a commises s’est rendu cou*

• pable de vols, de déprédations, de faux témoignage

i i wirçnua.

de meurtre; ou bien si, plus perfide encore, il a satisfait son avarice et ses vengeances sous le manteau de la délation ou du pouvoir, et s’il a cru pouvoir violer impunément d’autres lois éternelles, celles de la morale, la conduite de cet homme rentre dans le domaine de la moralité privée : dans tous les tems il sera justiciable des tribunaux comme de l’opinion publique : il n’y aura jamais d’amnistie pour lui, ni devant la loi, ni devant l’honneur.

Il est une autre classe d’hommes, à la vérité, moins coupables, parce qu’ils étaient plutôt faibles que pervers : j’entends ces êtres passionnés et déraisonnables qui se sont précipités dans les excès par imitation et par entraînement. La puissance du jour , le gouvernement de fait étaient tout pour eux : ils se rangeaient toujours du côté du vainqueur ; ils abjuraient sans scrupule leur serment de la veille; ils opprimaient sans pitié leurs amis d’hier, et ne pouvaient s’imaginer que le plus fort ne fût pas le plus respectable : c’est à ceuxlà qu’un gouvernement sage accorde l’amnistie, en les réduisant toutefois à une nullité salutaire pour eux et pour l’état. Oublions donc leur moralité politique; car, (en reprenant l’acception philosophique de ce mot), leurs actions et .leurs opinions n’ayant appartenu qu’à . ceux dont ils subissaient l’irrésistible ascendant , le défaut absolu du libre arbitre ôtait toute moralité à leur conduite.

Mais une troisième classe qui n’a besoin d’aucune amnistie est celle qui, dans la révolution, ne dépendit

jamais volontairement ni des hommes ni des choses i celle des vrais amis de la liberté. Ils ont pu se tromper sur la bonne foi des autres, mais ils n’ont jamais manqué de bonne foi : ils ont pu croire au désintéressement et au patriotisme de ceux qui n’en avaient que le masque ; mais ils ont toujours été désintéressés et patriotes : ils ont pu regarder comme ennemis de la société ceux qui l’étaient seulement d’un nouvel ordre de choses : ils ont pu les combattre; mais sans haine et sans trahison; et dans beaucoup de circonstances, lorsqu’ils ont été vainqueurs, ils ont tendu une main secourable aux vaincus 2 ils ont pu s’égarer dans des théories impraticables; mais lorsqu’ils ont vu la tyrannie pour résultat d’une fausse liberté, ils ont tourné toutes leurs forces contre la tyrannie. De quelle espèce est donc la moralité politique de tels hommes? Les accusera-t-on pour leurs actions? Ils ne le craignent pas : leurs mains sont vierges de sang et d’or. Pour leurs opinions? La loi le défend devant les tribunaux; la raison le permet devant l’opinion publique; et c’est : * là qu’ils sont prêts à paraître en jugement, parce que c’est là seulement qu’on leur tiendra compte de la pureté de leurs intentions. Que dis-je? iis sont déjà jugés, et la véritable opinion publique lçs absout : car son tribunal ne siège point dans quelques oratoires et dans quelques salons,

Pour décrier ma moralité politique, on a cité celui de mes écrits dans lequel j’ai déposé la confession de ma yie entière : sentimens, opinions et conduite, h

l’avoue, l’impression que j’en ai ressentie ne s’effacera jamais de ma mémoire. Eh quoi! cet abandon d’une ame sjns fiel'et sans artifice, la franchise de ses aveux, ce besoin qui la tourmente de l’estime publique, cette conscience de l’avoir toujours méritée même au fort d’une jeunesse ardente et fougueuse, ce pur amour de la patrie, ce rapide tableau des longues et cruelles angoisses qu’une passion généreuse lui fit endurer, la touchante expression de ses reproches, tout cela n’a pu, déclamateurs, produire en vous que la triste pensée Comment donc êtes-vous faits?

Eh quoi! l’ami du général Malet n’a pas même ti ouve grâce devant vous; et lorsque je bravais les destructeurs de la liberté, c’était, disiez-vous, l’unité de pouvoir que j’attaquais. Ainsi j’en voulais à l’unité de pouvoir, quand je m’opposais au gouvernement révolutionnaire; j’en voulais à l’unité de pouvoir, quand je combattais les usurpations du directoire exécutif, c est 1 unité de pouvoir que le général Malet et ses amis attaquaient dans la personne de Napoléon! Ainsi, 1 unité de pouvoir, c’est la tyrannie, selon vous, c est le despotisme : je prends acte de cet aveu. Mais comment pourrez-vous concilier un tel système avec ce respect que vous professez si haut pour la personne du roi? S?®ta veuve du général Malet est inscrite au nombre des pensionnaires de l’état, et son jeune fils au nombre des officiers de l’armée, il faut que le roi se soit trompe, ou que vous vous abusiez vousmêmes ? choisissez.

( ij* )

r* Je reviens à mon procès. M. l’avocat général a conclu pour la confirmation pure et simple du jugement; puis j’ai parlé 1 pour ma défense. M. lîelong* mon avocat, a pris ensuite la parole pour discuter, en point de droit, si la cour pouvait admettre dans l’accusation les griefs rejetés par l’ordonnance de compétence , et même des griefs étrangers à tout le cours de la procédure : il a prouvé qu’une telle prétention, de la part du ministère public, était .subversive de toute justice ; il a opposé la fin de non recevoir et a conclu à l’annulation du jugement. ,

La cour, désirant avoir urite entière connaissance des brochures dénoncées , afin de pouvoir asseoir son jugement sur l’ensemble de ces ouvrages et sur l’esprit dans lequel ils avaient été composés, en a ordonné la lecture, et je l'ai faite. La conr et les assistans m’ont prêté une oreille attentive. Placé entre deux tribunaux, dont l’un devait prononcer d’après la loi, et l’autre d’après son sentiment ; sûr de l’innocence de mes écrits, peu sûr de leur mérite , j’avais une parfaite confiance dans la cour ; mais j’envisageais avec crainte ce public nombreux, instruit et sévère , qui m’écoutait dans le plus grand silence. Par bonheur , j’ai bientôt pu me convaincre de la bienveillance qu’il me portait : j’ai lu son suffrage dans tous les regards: ce momeft de plaisir m’a payé de quelques jours malheureux; et j’emporte dans mon cœur un vif sentiment de reconnaissance

pour les citoyens d’Angers.

Çette lecture ayant prolongé l’audience jusqu’à huit

heures, la cour s’est ajournée pour donner son arrêta qui a été prononcé le i. er février 1817.

Par un de ces caprices de la fortune qui, lors même qu’elle paraît cesser de me poursuivre , laisse toujours à regret échapper sa proie, un nouveau revers m’attendait à la porte de la salle où la liberté venait de m’être rendue : les gendarmes qui m’avaient amené me signifièrent, en sortant; l’ordre de retourner en prison. Je leur demandai l’exhibition et la copie de cet ordre; mais je ne pus en obtenir que la lecture; Il était contenu dans une lettre adressée par M. le préfet de Maine-et-Loire au capitaine de la gendarmerie, et portait que, quelque fût l’arrêt de la cour, je serais réincarcéré par mesure administrative : j’ obéis à la force, et je me laissai conduire. Quatre heures après , l’ordre fut révoqué : j’insistai pour en avoir copie : le concierge de la maison d’arrêt me la refusa. Je m’abstiens ici de toutes réflexions sur cet acte de M. le préfet de Maineet-Loire , acte qui a d’autant plus étonné les citoyens d’Angers que c’est le premier de ce genre dont ce respectable fonctionnaire ait entaché son administration.

Je suis donc encore une fois acquitté! Je reviens encore une fois au milieu de mes concitoyens; je vaisreprendre ma tâche ; et , cessant de les occuper de moi, je vais les occuper d’eux-mêmes; car en les entretenant de la chose publique, c’est de leurs propres intérêts que je leur parle. Dans un seul mois, combien la marche des affaires a été rapide vers l’amélioration ! et combien le germe de notre esprit public s’est développé 1 Deux

lois provisoires ont reçu des modifications essentielles : les électeurs représenteront enfin, dans toute leur étendue, rindustrie et la propriété : le beau rapport de M. de Lally-Tolendal à la chambre des pairs et le projet de loi qui vient d’être présenté à la chambre des députés nous font espérer que la responsabilité légale des ministres deviendra bientôt une garantie réelle pour la nation et pour eux-mêmes ; enfin, la minorité, dans les deux chambres, ne s’oppose aux ministres qu’en apôtre de la liberté. Que d’encouragemens pour l’écrivain constitutionnel ! et qu’il envisage avec délices le port où le vaisseau de l’état va rentrer après tant de naufrages!'