FAT ET

(3) Cass. 3 avril 1868, Dall. 68.1.365, cité par DUBREUIL- CHAMBARDEL.

La coulisse était aussi vieille que le monopole des agents de change. Atteinte un instant par le marasme des affaires en 1848, elle se releva vite et déjà les chefs des principales maisons de coulisse éprouvèrent le besoin de s'organiser, sous le nom de Cercle de l'Opéra. Les membres étaient reçus’ après élection, un conseil d'administration, investi des plus grands pouvoirs, présidait à l’exécution rigoureuse du règlement. Les affaires prirent ainsi une extension remarquable. Mais une ordonnance de police (1* décembre 1850), interdit les réunions illicites du Cercle de l'Opéra. Désorganisée, la coulisse renaquit et tint ses assises jusqu’en mars 1853 au Casino de la rue de la Chaussée-d’Antin (1).

Dissoute à nouveau, elle s'établit sur le boulevard en face du passage de l’Opéra, entre les séances de la Bourse et sous le péristyle même du Palais, de 4 heure à 3 heures. En 1858 même, comme elle embarrassait le boulevard on la pria de se tenir autour de la Bourse de 11 heures à 4 heures. Elle sentit à nouveau le besoin de s’organiser un peu, sans aller jusqu’à former une compagnie ni une corporation. Mais les principaux coulissiers se promirent d’obéir à certains usages l’admission n’était soumise à aucune épreuve ni à aucune condition; il fallait cependant être introduit par quelques anciens alors « on se rendait compte à l’oreille, « des mérites de celui qui se présentait... Quand nous « avions Jugé que quelqu'un était digne par son hono- « rabilité, par sa position de fortune, sa responsabilité

(1) BozÉRIAN, op. cit., — CouRTois : Traité élem; des opér. de Bourse. Courtois fut secrétaire du cercle de l'Opéra.

« morale et pécuniaire, on lui disait : vous pouvez « faire » (1); on opérait avec lui : c'était le témoignage de l’adhésion. Aussi, la coulisse était-elle parvenue à s’épurer à la longue. Au moment de son apogée — et à la veille de sa chute — vers 1858, elle se composait d'environ 200 maisons de banque, toutes très solides et très honorables. Une certaine spécialisation s'était dessinée entre elles : 60 de ces maisons s’occupaient exclusivement du 3 %; un même nombre environ des valeurs industrielles proprement dites, enfin le surplus s’occupait à la fois des rentes et des valeurs industrielles (2).

Mais à côté de cette coulisse honnête, et, pour le grand public se confondant un peu avec elle, il y avait une interminable séquelle d’agents d’affaires, qui sous le nom de petits coulissiers et de contre-petits coulissiers, n'étaient trop souvent que de malhonnêtes gens. C'étaient « ceux qui sur les marches et sur le pour- « tour de la Bourse, au marché des « pieds humides » « chiffonniers des valeurs déclassées, boursiers « décavés, femmes à cabas, achètent les titres « dépréciés, des actions de compagnies mortes, au prix « de 12 francs le cent, dans l’espoir de les revendre à « un cours plus élevé, à des naïfs ou à des négociants « malhonnêtes, qui, à la veille de la banqueroute, les « inscrivent sur leurs livres au taux d'émission en an- « ti-datant leur achat, de sorte qu’on ne peut leur re-

1) SABBATIER : Les Agents de change contre la coulisse. Interrogatoire de Dauga, p. 17.

(2) BozÉRIAN, op. cil., p. 180 sqq.

« procher qu’une imprudence dans le choix de leurs « placements et non un abus de confiance (1). »

La coulisse sérieuse, sans plus parler de l’autre, était parvenue à une étonnante prospérité : elle répondait mieux que le Parquet aux besoins de la clientèle. Elle faisait en 1859 les trois cinquièmes (2) des opérations; elle négociait seule les promesses d'actions. Tous les banquiers de Paris s’adressaient plus volontiers à la coulisse qu'aux agents de change et certains lui payaient 1.200.000 francs de courtages dans l’année (3); le marché de la coulisse était permanent. « La cou- « lisse ne se repose en effet ni la nuit ni le jour. On sait « où la trouver le matin, où la rencontrer le soir. Puis, « le coulissier est le plus aimable des hommes. Il est « votre homme à la Bourse; il est, à toute heure, hors « de la Bourse, à votre disposition, et pour tout cela « il se contente du demi-courtage ». De plus, la coulisse cotait des primes à 0 fr. 25 et 0 fr. 10, lorsque les plus petites qu’exigeait le Parquet étaient de 0 fr. 50; elle ne liquidait qu’une fois par mois. Les coulissiers venaient chaque matin solliciter des maisons de la Haute Banque leurs ordres (4). La coulisse les exécutait avec sa garantie personnelle, à toute heure, et à moi-

(1) LÉON : Etudes... sur la Coulisse, Thèse, Paris 1896, pp. 52-3.— DUCHÈNE : La spéculation devant les Tribunaux, pp. 79 à 81, qui leur donna le nom de « chiffonniers » cite des valeurs à 12, 15, 50 fr. le cent. Voy. Trib correct. au-

diences des 7 et 10 juillet 1856 et le Messager de la Bôurse, 10 oct. 1857.

(2) Journal des Actionnaires, 1864, p. 434.

(3) Voy. SABBATIER, 0p. cît., Réquisitoire.

(4) E. FEYDEAU : Mémoires d'un Coulissier, Paris 1873, pp. 111 sqq.

tié prix. Aussi, parvenait-elle à traiter des affaires considérables, même dans la soirée; on décrivait ainsi l’animation du boulevard des Italiens, le soir en 1855 :

Les trottoirs étaient couverts d’une foule compacte. Le passage de l’Opéra, les galeries de l’Horloge et du Baromètre, les sombres couloirs qui en forment les dépendances étaient envahis. Spéculateurs, courtiers, banquiers, intermédiaires, habitués de la Bourse se pressaient en foule, soit pour vendre, soit pour acheter » (1).

Aussi longtemps que les agents de change firent beau-

coup d’affaires, et qu’ils ne purent en faire davantage, is fermèrent les yeux sur les agissements de la coulisse. Mais à partir de 1857, une série de mesures vint restreindre l’activité de la Bourse, fit diminuer le nombre des clients et pesa sur les cours. Dès lors, les coulissiers étaient pour les agents de change de dangereux concurrents puisqu'ils opéraient souvent sur les mêmes valeurs. En 1859, se souvenant des armes qu’elle pos: sédait contre le délit d’immixtion, armes qü'’elle avait longtemps laissé reposer ou dont le gouvernement l’avait empêché d’user, la Chambre Syndicale des Agents de change entama le-conflit (2).

La querelle était ancienne : la coulisse pendant tout

le XIX° siècle avait été en butte, tantôt à l'hostilité du Parquet, tantôt à celle de l'administration. Chaque fois qu'une baisse sur les fonds publics se produisait, un peu plus forte, un peu plus longue qu’à l’ordinaire, les réunions de la coulisse entre les Bourses faisaient

M) TANCARD; 0P- 201121 D:193.

(2) L'Industrie, 16 avril 1859, p. 301.

l’objet d’une interdiction du préfet de police (1). Puis bientôt la coulisse changeait le lieu de ses rencontres et provisoirement n’était plus inquiétée. En 1819, en 1823 (2), en 1840 (3), en 1850 et en 1853 des faits semblables se reproduisirent, identiques. Mais ces mesures administratives ne provenaient pas d’une hostilité permanente de la Préfecture de Police, qui ne lui reprochait qu'une chose, d'accueillir les nouvelles inquiétantes et de les traduire, par la baisse des fonds publics. -

Le véritable ennemi de la coulisse, c’était le Parquet. Dès le Premier Empire. en 1809, les agents de change avaient demandé que les coulissiers fussent soumis directement à la surveillance et à la juridiction de la police. Mollien, ministre du Trésor, favorable à la coulisse, la défendit toujours. En 1810, la compagnie s’adressa au ministre de l'Intérieur, en 1823, au ministre des Finances .pour leur demander d'interdire la coulisse : ses doléances ne furent pas écoutées. En 1835 elle tenta de faire intervenir le Préfet de Police, il fut sourd à sa réclamation. Même accueil, la même année, au ministère des Finances. En 1842, l’autorité prenait ouvertement parti pour la coulisse, contre le Parquet : Le syndic des agents de change ayant signalé au ministre des Finances et au Préfet de Police, les réunions du passage de l’Opéra, Delessert, préfet de police, fit une enquête, étudia le fonctionnement de la coulisse et les plaintes du Parquet. Sa conclusion fut qu'il n’y

(1) Voy. Léon, op. cit., pp. 40 sqq. — BozéRIAN, pp. 8 sqq.. (2) 24 janvier. 5 (3) 2 octobre.

avait pas lieu à poursuites contre elle : « En raison de « Ja législation actuelle ses opérations sont licites, et « si on veut réprimer les abus commis, les poursuites « devront être exercées tant au dehors qu’au dedans « de la corbeille » (1). Les agents eurent beau essayer de se justifier de pareilles insinuations dans un mémoire au ministre des Finances, la question demeura là.

Ainsi sous le Second Empire malgré la fermeture du Casino de la Chaussée d’Antin, en mars 53 quand le Moniteur annonça que nos vaisseaux voguaient vers Beicos, première manifestation de la guerre de Crimée, et que le cours de la rente enregistra par une baisse de 3 francs, la coulisse pouvait se croire assurée du soutien gouvernemental contre les jalousies du Parquet. En 1856 même, le Préfet de Police convoqua à son bureau, les principaux membres de la coulisse pour leur demander officieusement de ne pas trop négocier de valeurs étrangères, les fonds français demeurant lourds. Les coulissiers acquiescèrent (2). Mais cette année-là les choses commencèrent à se gâter.

Le monopole des agents de change, consacré par l’article 76 du Code de commerce était doublement sanctionné. Civilement, c'était la nullité complète des opérations, pénalement c'était une amende : 1/10 du cautionnement des agents. Ceux-ci depuis l’an X étaient chargés de dénoncer le délit. Or, jusqu’en 1856 (3), chaque fois qu’un coulissier réclamait l'intervention de la justice contre l’improbité de ses clients, « on l’écon- « duisait poliment, lui refusant la protection d’une loi

(4) Léon, op. cit., pp. 40 sqq. ss (2) SABBATIER, 0p. cit., Interrogatoire de Dauga. (3) BOzÉRIAN, 0p. cil., p. 8.

« qu'il violait ». En 1856 dans un semblable procès intenté par quatre coulissiers, Cauchois, Goubie, Alibert et Lacomblé le ministère public s’émut, et les fit passer en correctionnelle. Il y eut un moment de stupeur : mais comme cette condamnation demeura isolée, comme la justice redevenait tolérante pour un délit qui se commettait journellement au vu et au su de tous, les craintes se dissipèrent.

Elles renaquirent subitement, trois années après quand sur une plainte du Parquet au Ministère de la Justice en date du 5 avril 1859, le 8 avril un juge d’instruction fut chargé de l'affaire.

Le 22 juin 1859, avant-veille de la bataille de Solférino, 26 prévenus (1) comparaissaient devant le tribunal correctionnel spécialement aménagé pour l’occasion. Les avocats parmi lesquels se trouvaient Berryer et Jules Favre étaient assis au banc occupé d’habitude par les accusés. Le Président Berthelin le remarqua à la la première audience : « Ils l’honorent aujourd’hui « comme toutes les places qu’ils occupent ». Le réquisitoire fut prononcé par Séverin Dumas, après les interrogatoires qui jetèrent un jour curieux sur les rapports entre le Parquet et la coulisse : les coulissiers, dont plusieurs étaient d'anciens agents de change recevaient du Parquet des ordres qu'ils exécutaient. Aussi malgré la demande des avocats de la défense, ne donna-

(1) SABBATIER, 0p. cit. : Michel, Jarry, Morel-Fatio, Guastalla, Wertheimer, Levy-Crémieux, Labrousse, Dauga, Aron, Gellinard, Cayard A. E. Péreire, P. E. Péreire, Gar- Zon, Huttin, Piet, Pradeau, de Termes, Caperon, Goubie; Halimbourg, Lacomblez, Poïissonnier, Sureau, Villetard, Savalette. — Voy. aussi AyCaRD, op. cit., pp. 300 sqq.

t-on pas lecture d'extraits des livres des accusés. Ceuxci avaient reconnu avoir négocié soit des rentes, soit des valeurs, à terme : le délit était là. En vain, Berryer montra-t-il que des lois anciennes de plus de 60 ans ne pouvaient être adaptées aux temps nouveaux; que du reste, officieusement, la coulisse avait été reconnue soit par l'autorité administrative, soit même par le Parquet; que les marchés à terme se réglant par des différences, non reconnus par la 101, ne pouvaient avoir été compris par elle dans le monopole dont elle avait investi les agents de change; que la suppression de la coulisse, loin de ramener au Parquet des affaires plus nombreuses ne ferait qu'écarter de la Bourse les éléments les plus utiles aussi bien au public qu’au crédit de l'Etat. Rien n’y fit.Le 24 juin 1859, 25 coulissiers sur les 26 qui avaient été arrêtés, étaient condamnés à 10.500 fr. d’amende-chacun. Ils firent appel. Le jugement fut confirmé. Ils se pourvurent en Cassation; maître Ambroise Rendu leur avocat soutint que l’action civile de la compagnie était irrecevable, les agents s’étant euxmêmes compromis, que les marchés à terme n'étaient pas compris dans le monopole, que l’amende devait être fixée non d’après le cautionnement de 125.000 établi en 1818, mais d’après celui de l’an IX qui était seulement de 60.000 francs. Ces trois moyens furent rejetés et le 19 janvier 1860, la Cour suprême prononça l'arrêt de mort-de la coulisse, en consacrant pénalement le monopole des agents de change, qu’elle reconnaissait s'étendre même aux marchés à terme se réglant par des différences (1).

(1) Voy. dans SABBATIER le compte rendu de toutes les audiences.

Les agents de change, qui avaient espéré que la suppression de la coulisse ramènerait les affaires au Parquet, s'étaient trompés. Les affaires de la coulisse disparurent avec elles. Et l’administration, qui avait pensé que la suppression de la coulisse élèverait le ni-. veau du crédit public, avait vu ses prévisions s’évanouir (1). Chacun s’en aperçut dès la liquidation du 30 juin 1859 : « Le Parquet régnait, mais régnait sur « le vide »(2).

La chose était grave, tant pour l'Etat que pour la compagnie des agents de change. En jetant un coup d’œil en arrière, on s’aperçut combien depuis trois ans on faisait fausse route. En 1856, le marché de Paris était devenu le premier des marchés financiers de l’Europe. Tous se guidaient sur lui ou du moins subissaient son influence. Le marché alors était libre ou presque libre. Par l’intermédiaire de la coulisse, une immense clientèle parisienne, provinciale et étrangère, portait ses capitaux à Paris. La coulisse et le Parquet. étaient très liés. « Tous deux prenaient les titres, à « leur création, comme une matière première, les en- « traînaient dans les engrenages de la spéculation et « les conduisaient, par classement je jusqu'aux « capitaux de l'Epargne ».

- Depuis 1856, une série de mesures inspirées par une opinion publique mal éclairée, étaient venues rétrécir le marché si large jadis. En 1859, ce fut le dernier coup que réclama de la justice, qui ne pouvait refuser

(1) Voy. la Communication de MANCHEZz, au Congrès Intern. des Valeurs: mobilières, 1900.

(2) AYCARD, op. cit., p. 304.

de le porter, une compagnie d’agents privilégiés jaloux de l’activité de courtiers libres. En même temps que l’on créait la diffusion des titres, on concentrait à excès leur marché.

Chacun sentit le besoin de réformer l’organisation nouvelle de la Bourse, sous peine de voir les capitaux s'enfuir : la coulisse, qui s’était développée de manière continue malgré toutes les rigueurs d’une législation contraire, n'était pas, chacun le comprenait, sans raison économique. On chercha à la faire revivre légalement, et ce furent ceux qui avaient sollicité contre elle les rigueurs d’une législation surannée, qui en prirent l'initiative.

Le décret du 13 octobre 1859 autorisa les agents de change à s’adjoindre chacun un ou deux commis principaux lesquels devaient être soumis à un règlement, délibéré en Chambre syndicale. Il le fut le 24 octobre, applicable dès le 145 novembre : les commis principaux devaient être âgés de 25 ans accomplis, justifier de leur honorabilité et fournir un cautionnement minimum de 100.000 francs : on fit passer entre leurs mains tout ce qui concernait l’ancienne coulisse, entre autres les primes de 0 fr. 25 pour fin de mois et de 0 fr. 10 pour le lendemain. Puis les agents de change modifièrent leur propre règlement : les courtages pour toutes valeurs industrielles furent abaissés; le minimum des bordereaux fut porté de 1 fr. 50 à 1 franc; la liquidation de quinzaine pour la rente, fut supprimée. On augmenta même d’une heure la durée de la bourse (23 avril 1859).

Les anciens coulissiers, tout en interjetant appel du jugement correctionnel, s'étaient empressés de liquider leurs étaslissements. L'arrêt de rejet de leur pour-

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voi en cassation les retrouva, réconciliés pour la plupart avec leurs adversaires, à titre de commis principaux et d’assesseurs (1).

Faute d’affaires on révoqua les commis principaux et les assesseurs. On eut des remisiers, on les a on les reprit : peine perdue (2).

En désespoir de cause on supprima le droit d’entrée à la Bourse à partir du 1” janvier 1862. En mars on réduisit la durée des séances d’une demi-heure (3). Déjà la coulisse avait reparu. Peu à peu, avec le besoin des affaires et de la spéculation, elle se développa à nouveau. Un nouvel arrêt le 21 février 1868 eut beau confirmer la jurisprudence de la Cour suprême, les coulissiers lui survécurent (4). La liberté du courtage en matière commerciale, accordée par la loi du 18 juillet 1866, après une longue enquête, suscita dans la Presse financière de nombreuses critiques contre l'institution des agents de change. « Quoi qu’il arrive, disait-on, la « chute du monopole est inévitable. » (5). Les agents de change se disposaient à chercher dans une révision

4) Rev. Européenne, 1* sept. 1860, cit. par CHAUVEAU : L'Institution des Agents de change, p. 1860, p. 31.

(2) Sur les efforts tentés de 1859 à 61 pour ranimer le marché cf. AYCARD, 0p. cit., pp. 304 sqq.

(3) Ord. de police du 29 mars 1862.

(4) MANCHEz, Congrès Intern. des val. mobilières. — La coulisse était. certainement réapparue avant 1870. Nous trouvions cette opinion affirmée sans en tenir la preuve. Il nous semble que la voici dans le Rapport du préfet de Police Pietri à l'Empereur én date du 28 nov. 1869 : « Au passage de l'Opéra on escomptait hier en hausse le discours de l'Empereur » nue et-corresp. de la famille Impériale, Garnier 1871, t. Il, 280.)

(5) Journal des Actionnaires, “1864, p. 434.

générale de leurs règlements, la vitalité qui leur manquait (4). La guerre de 1870 survint avant que leurs projets eussent pris Corps.