INTRODUCTION

La situation économique au lendemain de la Révolution de 1848.

L'œuvre du Second Empire.

La Révolution de 1848 avait éclaté après une année d’inondations et de mauvaises récoltes, au lendemain d’une crise générale qui avait éprouvé toute l’économie de la nation. Les années précédentes avaient connu une prospérité continue et qui semblait devoir se prolonger. La France, un peu en retard sur l’Angleterre, assistait aux premiers symptômes de la révolution industrielle qui devait faire du XIX° siècle un des plus grands dans l’histoire économique du globe.

Les chemins de fer commençaient à se développer chez nous, mais à l’aide de capitaux et d'ingénieurs étrangers, anglais pour la plupart. Cette nouvelle industrie avait amené des transformations considérables dans la métallurgie, en élargissant à l’infini ses débouchés, et ce développement entraînait celui d’une multitude d’autres industries connexes en même temps qu’il: faisait sentir à chacun la nécessité d’une transforma-

tion dans la législation des sociétés (1); les cadres que les jurisconsultes impériaux avaient fixés à l’association en vue de la production, paraissaient trop étroits ; l’anonymat, tel qu'il existait, nécessitant l’autorisation et la surveillance gouvernementales, ne pouvait convenir à la majorité des entreprises. Aussi s’étaient-elles portées vers un mode d’association, que, par un heureux hasard, la loi n’avait pas trop réglementé : la commandite par actions. Déjà, du reste, quelques scandales provoqués par un agiotage forcené avait appelé sur elle l'attention d’un gouvernement craintif. |

Mais, à la veille de la Révolution de 1848, le public qui amassait silencieusement dans la paix des épargnes croissantes, les laissait, malgré l’exemple de l’Angleterre (2), presque totalement inutilisées. La propriété foncière conservait encore son antique prestige, les valeurs mobilières étaient presque inconnues du public, la monnaie fiduciaire elle-même, était fort peu répandue. Des notaires, des agents d’affaires opéraient pour le compte de leurs clients, quelques placements occasionnels. Le commerce lui-même et l’industrie semblaient être demeurés à Ja célèbre Parole ;

(IAE? industrie des Chemins de fer a pu être considérée comme le type de l’industrie moderne. — « De même que le besoin de chemins de fer avait créé une révolution dans la technique de l’industrie du fer, de même leur besoin de capital appelait une nouvelle organisation bancaire. » . PLENGE, Gesch. des Crédit mobilier, p. 68. De 1847 à 1867 le chiffre d'affaires du Creusot fondé en 1784 passa de 10:300.000 francs à 85 millions (RENARD et DULAC, L'Evolution Industrielle... p. 199).

(2) La création des grandes Banques de dépôts en Hi -gleterre remonte à 1834 Voy infra, p. 145.

« En fait de banque, je ne conçois bien que l’Escompte ».

Pourtant, si le public tout entier et la plus grande partie du milieu des affaires, étaient restés fidèles aux vieilles habitudes, du moins, les 30 années qui avaient suivi la chute de l’Empire, avaient-elles vu se développer un mouvement doctrinaire extraordinairement fécond. Ç’avait été la belle époque des Saint-Simoniens qui avaient pressenti si merveilleusement le sens de l’évolution économique. Mais ils étaient demeurés surtout dans le domaine théorique. Ils avaient cependant gagné la cause des chemins de fer à l’époque où un homme politique avait dit : « Les chemins de fer ne seront jamais qu’un jeu », en créant la ligne de Paris à Saint-Germain (1), qui permit aux Parisiens, en leur donnant la possibilité de l’utiliser pour une de leurs promenades favorites, de se prononcer en faveur de ce qu'ils devinaient être le progrès. Depuis, les chemins de fer s'étaient développés, mais les autres conceptions Saint-Simoniennes étaient demeurées dans les livres, toujours relues, et étudiées, et perfectionnées par les disciples convaincus du Père. Il ne leur manquait plus que l’occasion pour chercher à les réaliser. | |

La Révolution de 1848 emportant tout notre système de banques privées, arrêta totalement les affaires, en même temps qu’elle laissait discuter les bases mêmes de l’organisation économique édifiée sur la propriété privée. Le gouvernement provisoire, pressé par les circonstances, prit successivement une série de mesures, | (1) Réalisée par Emile Pereire. Voy. infré, p. 86. Elle date de 1832-35.

sans grand lien entre elles, mais qui par leurs conséquences, parfois lointaines, modifièrent l’esprit public dans un sens plus moderne.

Le 8 mars 1848, fut créé par le gouvernement le Comptoir d’Escompte de Paris (1). Le 15 mars, le cours forcé fut établi et les 27 mars et 2 avril 1848, les 9 Banques départementales d’Emission réunies à la Banque de France (2), la moindre coupure émise par la Banque étant celle de 100 francs. Enfin, par les Décrets du 9 mars et du 7 juillet 1848, et la loi du 21 novembre 1848, on décida de consolider en rentes, suivant certaines modalités, les livrets de caisse d'Epargne et les bons du Trésor.

Le cours forcé, l’unité de la monnaie fiduciaire sur tout le territoire, la rareté du numéraire qui aida la diffusion du nouveau billet de 100. francs, familiarisèrent quelques-uns avec la monnaie de papier, la firent connaître à beaucoup, et en montrèrent à tous, le billet n'ayant subi aucune dépréciation, les avantages.

Le Comptoir d'Escompte, malgré des débuts difficiles, rendit d'immenses services au commerce et à l’industrie, grâce à l’ingénieuse organisation des souscomptoirs. Beaucoup de ceux qui eurent recours à lui devinrent, malgré eux, ses actionnaires, puis, le comptoir réalisant des bénéfices, s’y intéressèrent.

Enfin, la dernière des trois mesures que nous avons rappelées fut peut-être la plus grosse de conséquences. Les titulaires de livrets de Caisse d'Epargne, de-

(1) Voy infra, p. 91.

(2) Voy infra, p. 23 sqq.

venant par l'inscription au Grand Livre de la Dette Publique, créanciers directs de l'Etat, apprécièrent vite les avantages de leur nouveau titre : la facilité de sa possession, de sa négociation, la régularité du paiement des arrérages, l’exemption d'impôt enfin. Dès lors, partout en France, jusque dans les classes les plus infimes de la société, chacun sut ce qu'était la propriété mobilière; aussi l’énorme quantité de titres que créèrent, dans les vingt années qui suivirent, l'Etat, les sociétés, les gouvernements étrangers, trouva-t-elle toujours facilement les épargnants désireux de faire fructifier leurs économies.

Il ne manquait plus alors, que la sécurité pour que le commerce, l’industrie, les entreprises de travaux publics reprissent une activité désormais accrue. L'arrivée à la Présidence de la République, puis le Principat de Louis Napoléon Bonaparte, semblaient assurer l’ordre à l’intérieur. Aux acclamations de « Vive l’Empereur », qui le saluaient à travers les Départements, Louis Napoléon Bonaparte répondit, rassurant les dernières craintes : l’Empire c’est la paix. Le dur chômage de trois années allait finir; le crédit renaissait; ce fut, dès lors, une activité économique comme rarement l’on n’en avait vu.

Le seul rapprochement de quelques chiffres permet de se rendre compte du développement extraordinaire de l'activité et de la richesse pendant le Second Empire :

Commerce spécial (en millions de francs).

1842-47 (moyenne quinquennale) : Import. 867,1; Export. 764,5; Total : 1.631,6.

1869 : Import. 3.153,1; Export. 3.074,9; Total : 6227 Mie

Chemins de fer exploités.

4847 : 2.018 km. : 1850, 3.010 km. ; 1869, 17.304 km.

Marine marchande.

1850 : 150 bateaux à vapeur jaugeant 3.735.152 tonnes. ue 1869 : 454 bateaux à vapeur, jaugeant 10.954.274 tonnes.

Machines utilisées par l'Industrie.

1850 : 5.322 machines développant 66.642 C.V. 1869 : 26.221 machines développant 320.447 C.V. Parallèlement, la dette publique s’accrut, de 1852 à Juillet 1870 :

. En rentes, de 168.187.850 francs; .

En capital nominal de 6.095.698.980 francs.

Les revenus publics eux-inêmes passaient de :

1:401.735.394 fr. 54 en 1848, à 2.230.254:689 fr: 37 en 1869. Re \

La fortune privée augmentait aussi :

Annüité successorale (en millions de francs) : 1850 : ann. immob. 4.220,2 ; mobil. 805,1 : Total 2.025,3.

4869 : ann. immob. 1.989,5; mobil. 1.654,2: Total 3.636.7. | |

Enfin l’on peut évaluer ainsi le portefeuille français: :

(en millions de frs.) Val. franc. Val. Étrang. Total 1850 6.627 2.500 9.127 1869 20.869 10.000 30.869

Le Second Empire assista donc à un développement prodigieux de l’activité économique. La Monarchie de Juillet avait laissé à ses successeurs une immense tâche à accomplir, mais elle leur avait donné la possibilité de la mener à bien: Durant 30 années de paix féconde les capitaux s'étaient accumulés. Il mexquait seulement des intermédiaires hardis et prudents pour confier ces capitaux à ceux qui pouvaient les utiliser. La Bourse avait jusqu'ici servi l’agiotage nuisible au moins autant que la spéculation productive. Les. Banques n’avaient pas pu encore utiliser au mieux les disponibilités stériles du pays. La Seconde République facilita ce qui devait être la tâche du Second Empire, mais n’accomplit presque rien dans l’ordre de la production.

Le Second Empire suscita de nouvelles entreprises, en même temps qu'il permettait de continuer les 'autres, le niveau de la richesse publique s’éleva, de nouveaux capitaux s’offraient toujours aux emplois nouveaux. Mais l’œuvre la plus féconde du nouveau régime ce fut l’organisation des intermédiaires entre l'offre et la demande de capitaux, ce furent les sociétés de crédit, ce fut la Bourse qui connut alors ses jours les plus glorieux. Il ne créa pas tout, il sut utiliser ce que lui léguaient les régimes déchus, institu-

tions et idées, il pérfectionna les unes, permit de réaliser beaucoup des autres.

L'œuvre principale du Second Empire fut l’extension du réseau ferré qu'il fit plus que quintupler. Désormais, ce furent des capitaux français, des ingénieurs français qui concoururent à son achèvement (1). Un nouveau régime administratif, un nouveau système financier furent réalisés. Avant 1848, il demeurait autour du gouvernement une certaine défiance envers les compagnies; leurs charges étaient lourdes à l’excès, leurs circonscriptions trop faibles, on remania les contrats, 6n favorisa les fusions, on inventa le système de la garantie d’intérêts.

Ainsi l’on put ranimer la confiance des capitalistes en l’avenir des compagnies, et lier l’intérêt de la spéculation à l'intérêt général. Du reste, si une nécessité économique poussait au développement de telles entreprises, il s’y ajoutait une raison politique. Le gouvernement voulait fournir à l’activité des esprits, un nouvel aliment qui pût remplacer les vaines discussions de la Presse et de la Tribune.

Louis Napoléon disait le 10 décembre 1850 : « Paris

(1) « Le Gouvernement de Napoleon III avait élevé cette industrie à un rang prééminent, en faisant une sorte de 4 pouvoir, celui des travaux publics », I. PEREIRE, Œuvres E 2996. Voy aussi M. WALLON, Les Saint-Simoniens et les: chemins de fer (Thèse Paris, 1908) : « L'inauguration d’un chemin de fer, disait-il, est toujours une fête nationale à laquelle je suis heureux de m'associer » Nap. III, Œuvres 11-106 (cité par Wallon). — Il semble que l'Empereur ait subi, surtout au début de son règne, l'influence des Saint- Simoniens. Cf l’anecdote rapportée par M. du Camp, Souvenirs littéraires, II-89. Pour les sentiments d'Enfantin vis-à-vis de Nap. III: Œuvres t. xrrr L'automne.

est le cœur de la France. Mettons tous nos efforts à embellir cette grande cité, à améliorer le sort de ses habitants. Ouvrons de nouvelles rues, assainissons les quartiers populeux ». Ce programme, l’Empereur le réalisa. En 1853, il appela Haussmann à la Préfecture de la Seine, où celui-ci commença de dessiner son fameux plan. La loi du 8 mai 1858 sur les grands travaux de Paris accordait un crédit de 180 millions pour ouvrir ou achever de grandes voies. Celle du 28 mai 1859, étendit Paris jusqu'aux fortifications à partir du 1* janvier 1860. De nouvelles artères furent percées (1), tant pour des raisons esthétiques que stratégiques, des promenades nouvelles furent dessinées, des quartiers tout entiers surgirent (2). Des églises furent bâties (3), des casernes (4), des théâtres (5), des hôpitaux, les Halles centrales, les Abattoirs de la Villette ; Notre-Dame et le Palais de Justice furent restaurés. Des ponts furent construits ou reconstruits (6). La ville devint plus saine. En 1861, les Parisiens pouvaient disposer journellement par temps sec de

(1) Entre autres les Rues : Rivoli, St-Antoine, des Ecoles, Monge, de Lyon, La Fayette etc... et les Boulevards St-Germain, de Port-Royal, de Strasbourg, de, Sébastopol, St- Michel Mazas, du Prince-Eugène, Richard-Lenoir, Magenta, Malesherbes, Haussmann, Péreire, etc.

(2) Par exemple : la Plaine Monceau et le Trocadéro.

(3) St-Augustin, la Trinité, St-Ambroise, St-François de-Salles, l'Eglise Russe.

(4) Casernes Napoléon, Prince Eugène.

(5) Entre autres ceux de la place du Châtelet. L'Opéra fut commencé.

(6) Alma, Arcole, Austerlitz, Bercy, Louis-Philippe ; National, Petit-Pont, Point-du-Jour, St-Michel, Change; Solferino, etc.

167.800 m° d’eau, soit 35 litres par habitant, déduction faite des services publics. En 1859-60 la ville acheta les sources de la Dhuys, de la Somme-Soude, de la Vanne, soit 120.000 autres mètres cubes, ce qui devait porter à 60 litres, la ration par tête. 725.936 mètres de conduites d’eau étaient posées en 1861, il y en avait 1.472.698 en 1869.Le gaz se répandit surtout après 1859 : en 10 ans, il fut installé plus de 1.000 kilomètres de conduites. L’étendue de la ville passa de 3.402 hectares en 1852 à 7.802 en 1869; la population de 1.053.262 à 1.799.980. Le budget de la:ville, qui était en 1851 de 60.494.058 francs, était, en 1870, de 345.000.000 francs (1). Pour mener à bien ces entreprises, les capitaux ne manquèrent pas.

La Province imita Paris : Lyon, Marseille, Lille, le Havre, etc., se transformèrent et cette impulsion donnée à l’industrie de la construction s’étendit aux affaires tout entières. ue

Le commerce quadrupla presque, en 20 années, nécessitant la création de nouvelles sociétés de transports océaniques : les Messageries Maritimes furent fondées le 22 janvier 1852, la Compagnie générale Transatlantique le 25 août 1861. Nos grands ports se modernisèrent. On créa, en 1852, la Compagnie des

(1) Budget des recettes :

1851 60.494.058 1859 108.251.898 1861 202,554.092 (après l’annexion de 1860) 1866 218.158.905 1868 245.198.060 (dont 102. ce 000 fr. de recettes d’octroi) 1870 345.000.000

DONC 1851 1.053.262 | 1861 1.667.841 (après l'annexion)

Docks du Havre; en 1863, celle des Docks et Entrepôts de Marseille; en 1864, les Entrepôts et Magasins Généraux de Paris. C’est alors que se créèrent les premiers grands magasins, que se multiplièrent les compagnies d'assurances (1).

Deux expositions universelles, la première du 15 mai au 16 octobre 1855, la seconde à partir du 1* avril 1867, permirent à toutes les industries de tous les pays, de comparer leurs produits, de vulgariser leurs progrès. En 1867, il y eut 42.217 exposants (dont 11.645 français), appartenant à 36 TOHQUE différentes.

Les communications (2), rendues plus nécessaires par l'extension de Paris, furent améliorées à l’intérieur de l'enceinte. Dix entreprises de transports en commun qui coexistaient en 1854, possédant 326 voitures qui transportaient 14 millions de voyageurs par an, fusionnèrent en 1855 pour former la Compagnie Générale des Omnibus (3). Au début de son exploitation, la Compagnie assurait avec 435 voitures, le service dans Paris, limité alors aux Boulevards extérieurs

(1) Le Bon Marché fut fondé par Boucicaut en 1852. Son chiffre d’affaires passa de 500.000 francs en 1852 à 7 millions en 1862, à 21 millions en 1869. Le Louvre date de 1855, le Printemps de 1865, La Samaritaine de 1869 (Nocaro et OuaLiD, L'Evolution du commerce... p. 310) — On peut * compter parmi les nouvelles sociétés d'assurances 17 contre l'incendie, 6 sur la vie, 54 maritimes, 5 contre les accidents, 3 contre la grêle.

(2) L'Exportateur français, 22 mai 1923, p. 477.

(3) Les anciennes entreprises d’omnibus avaient transporté la dernière année de leur existence 34 millions de voyageurs. La nouvelle compagnie dépassa en 1857 le chiffre de 60 pions

actuels, 25 lignes donnaient un développement de 150 km. Dans la banlieue 28 lignes formaient une longueur de 195 km. En 1854, on vit apparaître à Paris le premier tramway, alors dénommé « chemin de fer américain » et dont la concession, accordée à un sieur Loubat, fut reprise presque aussitôt par la Compagnie Générale des Omnibus. Ce service, de Vincennes à Sèvres et Boulogne, avait 29 km. de développement. Enfin, il existait un service de bateaux à vapeur sur la Seine, qui fonctionnait depuis 1829, et fut organisé en Compagnie des Bateaux Omnibus (1866). La même année, la Compagnie des Voitures groupa de nombreuses entreprises.

Le Télégraphe se répandit (1). Les taxes furent abaissées, 9.014 dépêches privées avaient été transmises en 1851, 3.213.993, le furent en 1867. Les premiers tubes pneumatiques furent inaugurés en 1867 par le vicomte de Vougy, directeur des lignes télégraphiques. Le premier câble entre la France et l’Angleterre avait été posé en 1850. En 1857, fut créée l’Union télégraphiqu2 frinco-algérienne. Enfin, en 1866, après diverses tentatives infructueuses, l’Amérique était reliée par un câble à l’ancien continent.

Ainsi, peu à peu, s’édifiait la solidarité économique entre toutes les nations. Ce fut la belle époque des traités de commerce dont le type fut celui que la France et i’Angleterre conclurent en 1860. Le libre échange semblait devoir triompher et faire de toutes les nations une sorte de République économique, d’où

(1) M. pu Camp: Paris, tome 1. Voy aussi NoGaro et OUALID, 0p. cit.

toute guerre serait écartée. Du reste, cette solidarité économique fut facilitée par la dépréciation de l’or, consécutive à 1851, et qui permit à la France de passer pratiquement au mono-métallisme or, facilitant pour elle le règlement de ses dettes internationales (1). Chaque pays dut s'intéresser au développement de ses voisins, c’est là que triompha la, France; l’abondance de son épargne la consacra « banquier de l’univers ». Sous les régimes précédents, il semblait que les capitaux nationaux suffisaient à peine aux besoin du pays. Dès qu’il y eut des organes de centralisation pour ces capitaux épars, notre influence financière se répandit et se fortifia partout (2). En 1868 seulement, année de paix profonde, 14 gouvernements différents s’adressèrent au marché parisien pour y placer 2 milliards 127 millions de titres.(3).

Le percement de l’Isthme de Suez est comme le type de ces entreprises internationales que réalisèrent les ingénieurs et les financiers de cette époque.

La réunion par un canal maritime à niveau de la mer Rouge et de la Méditerranée était une des idées que Enfantin et les Saint-Simoniens avaient le plus

(1) Voy infra, p. 42.

(2) « Le Marché français dont 1 capitaux suffisaient à peine aux besoins du pays sous les régimes précédents, s’est largement ouvert aux valeurs de crédit et aux entreprises de l'Etranger. Notre nouvelle puissance financière s’est dès lors répandue et fortifiée, comme celle de l’Angleterre, avec notre influence politique chez tous les peuples de l’Europe » (M. D'AUDIFFRET : Etal de la Fortune nationale et du crédit public de 1789 à 1873, p. 27). Voy aussi : MiRès : À mes juges, p. 27.

(3) La Semaine financière, 23 janvier 1869.

longuement mûries. Enfantin y songeait depuis 1830 (1). En 1846, il avait fondé une Société d'Etudes avec Arlès-Dufour et les trois Talabot. Au lendemain de la Révolution de 1848, il reprit son projet qu'après quelques conflits avec lui, de Lesseps fit aboutir pour son propre compte (2). La concession lui fut accordée le 5 janvier 1856 par Saïd Pacha, vice-roi d'Egypte (3). Le projet comportait l’ouverture d’un canal maritime, d’un canal d’eau douce du Nil à Suez et la création de deux villes : Port-Saïd et Ismaïlia. De Lesseps mena en Angleterre même une campagne pour vaincre l’hostilité de Palmerston. Le 5 novembre 1858, la souscription s’ouvrit exclusivement en France, Turquie et Egypte, et le 45 décembre 1858 fut constituée au capitale de 200 millions, la Compagnie universelle du Canal maritime de Suez, huit mois après, le premier coup de pioche fut donné (4). De longs conflits Suscités par le gouvernement anglais aboutirent à une sentence arbitrale de Napoléon III. Le canal d’eau douce fut inauguré le 29 décembre 1863 et le canal maritime le 17 novembre 1869 : 69 navires de 11 nations différentes y assistèrent (5), et dès la première année, 185

(1) WALLON, op. cit., p. 115.

(2) Id. p. 146. À

(3) Boïssay dans J. des Econ. nov. 1869, p. 248 fait l’historique très complet des difficultés que rencontra de Lesseps. Ce furent des machines françaises qui furent transportées en Egypte pour le creusement du canal.

(4) Cf: NoGaro et OUALID, 0p. cit., et les Discours de S. À. L le Prince Napoléon, Dupin procureur général à la Cour de cassation, et de Lesseps au Banquet du Canal de Suez le 11 févr. 1864, réunis en un volume in-8° Paris-1864.

(5) J. MESCHANT ; Journ. des Econ., juillet 1871, p. 101.

bateaux transportant 435.000 tonnes de marchandises et 26.758 voyageurs transitaient de la Méditerranée à la mer Rouge ; 11.000 kilomètres étaient dès lors évités aux navires voguant vers l’Extrême-Orient.

Telles sont les œuvres que mena à bien la France du Second Empire, malgré tous les événements qui contrarièrent l’activité des affaires. Les relations extérieures furent souvent troublées : la guerre dé Crimée (1854-56), la guerre d'Italie (1859), l’aventure mexicaine (1861-67), obligèrent nos troupes à quitter la métropole. Les événements auxquels notre pays resta étranger eurent leur contre-coup sur le marché de Paris. La guerre de Sécession (1861-63), et la grave crise cotonnière qui en fut la conséquence, la guerre des Duchés (1864), la guerre de 1866 entre la Prusse et l’Autriche, les événements d’Espagne (Prim, 1866), les crises commerciales de 1857 et de 1864 surprirent souvent ét contrarièrent la spéculation, en même temps qu’elles jetaient le désordre dans les finances publiques. L’on a vu combien s’accrut la dette publique malgré les conversions de 1852 et de 1862 (1).

Des excès inévitablement se firent jour au milieu de cette activité prodigieuse ; l’agiotage se mêlait à la spéculation et la discréditait. Le gouvernement impérial, ému de quelques scandales, ne sut pas toujours distinguer parmi les mesures que l’opinion réclamait

(1) Supra, p. 6.

Sur les conversions voy infra p. 48 et DoucET : Des conventions de fonds d'Etat en France (Thèse Paris 1903) et LABEYRIE : Théorie et Histoire des conversions, in-8° 1878. Voy aussi VÜHRER, 0p. cit.

de lui, celles qui pouvaient nuire au développement économique du pays.

Cependant, sa bonne volonté libérale permit à la législation des sociétés de faire, après quelques essais malheureux, un progrès décisif (1).

Nous avons vu que la Monarchie de Juillet avait tenté de s’opposer au développement des sociétés en commandite par actions, mais sa tentative n’avait pas abouti. La spéculation, en marge de la loi, avec la complicité de la jurisprudence, avait presque réussi à se passer de la forme anonyme. Mais des abus se produisirent à nouveau. « Au moins un tiers des commandites formées dans les premières années du Second Empire le furent par des hommes sans honneur et sans solvabilité » (2). En 1856 seulement, il se forma 551 sociétés en commandite au capital: de 1 milliard : 970.809.000 francs, dont 1.928 millions pour les seules sociétés en commandite par actions. Une loi sembla indispensable pour réglementer étroitement leur constitution. Elle fut votée le 18 juillet 1856, elle sema des obstacles sur leur route. Ce fut une loi d’expédient qui sans introduire des principes nouveaux se contenta de prévenir et de punir les abus les plus fréquents.

(1) Le triomphe de l’anonymat se place en Angleterre de 1835 à 1855, en France de 1863 à 1867. Ce fut « la révolution la plus considérable des temps modernes » RENARD et DULAC, op. cit., p. 201.

(2) LEsCŒUR : Essai historique et critique sur la législation des sociétés commercales en France et à l'étranger, Paris 1877, p. 68-9 « Ainsi un individu qui par le hasard de la naissance se trouvait doué du nom de Christophe Colomb, demandait 50 millions au public pour marier ensemble et fusionner les populations de l'Amérique et de l'Afrique ».

Le chiffre des capitaux engagés dans ces sociétés tomba aux environs de 20 millions. On ne sut que faire de son argent, les sociétés de capitaux lui étant dès lors presque entièrement fermées. Cette réglementation maladroite allait être fatale à l’Industrie, quand la loi du 30 mai 1857 permit aux sociétés constituées à l'Etranger d'exercer en France. Les capitaux allèrent demander aux législations étrangères, surtout en Angleterre, l’appui que notre code venait de leur enlever (1). |

Voyant son erreur, le gouvernement prépara une loi nouvelle, loi d’essai, créant une sorte d’anonymat libre : ce fut la loi du 23 mai 1863, qui donna le jour à une nouvelle espèce de société, la société à responsabilité limitée. Elle jouissait de la plupart des avantages de la société anonyme, elle se constituait librement : seules quelques conditions étaient requises dans l'intérêt des actionnaires (souscription intégrale du capital, nécessaire pour la constitution définitive, souscription et versement constatés dans un acte notarié; les administrateurs, propriétaires du vingtième au moins du capital, devaient déposer leurs actions qui sont nominatives et inaliénables). Une seule restriction condamna cette nouvelle forme sociétaire : le capital ne pouvait dépasser 20 millions (2). Aussi, dès la troisième année de cette loi, vit-on le nombre de ces nouvelles sociétés, diminuer progressivement, 74 en 1864, 52 en 1865, 26 en 1866.

(1) LESCŒUR, 0p. cit., p. 69, sqq : ainsi les Aciéries de St-Gaudens.

(2) Ce fut sous ce régime que se fonda le Crédit Lyonnais le 6 juillet 1863. Voy infra p. 152. 2

Le gouvernement dut se résigner, malgré les craintes de nombreux magistrats et sociologues, à préparer un nouveau projet consacrant la liberté de l’anonymat. Ce fut la grande loi du 24 juillet 1867, qui nous régit encore. |

Nous avons vu quelles entreprises industrielles ou commerciales sollicitèrent de 1852 à 1870 les capitaux français et dans quels cadres juridiques elles purent se constituer. Le Second Empire en ces matières a vu se poursuivre une évolution commencée avant lui, il l’a favorisée parfois; mais pour la Banque comme pour la Bourse, il y à eu vraiment des créations, et une transformation profonde dans les idées.

Sous la Monarchie de Juillet notre système bancaire se composait essentiellement, à Paris, de trois séries d'organes : la Banque de France, qui se développait lentement; la Haute Banque, composée d’une dizaine de maisons, d’origine étrangère surtout, juive-allemande et suisse-protestante, en relations suivies avec les gouvernements, et qui se livrait à des opérations de change, d’arbitrage et de soumissions d’Emprunts d'Etat; enfin, les Banques de Commerce, appelées le plus souvent : « Caisses », la plupart formées sur le modèle de la Caisse du Commerce et de l’Industrie, fondée en 1837 par Jacques Laffitte (1), Banques d’Escompte surtout, mais qui s’étaient livrées à des opérations de commandite industrielle, sans bien se ren-

(1) Sur ces caisses, voy LIESSE : Portraits de Financiers, Paris 1908, p. 290 sqd.

dre compte parfois de la différence profonde de nature entre les affaires de crédit à long et à court terme.

Toute cette organisation bancaire laissait inemployées des sommes considérables chez les particuliers, leur capital était faible le plus souvent, leurs ressources limitées.

La crise de 1847 et la révolution de 1848 avaient conduit la plupart des « Caïsses », à la liquidation; la Haute Banque, riche et prudente se tenait à l'écart, tandis que la Banque de France traversait en grandissant cette période troublée.

Habilement conseillé, le gouvernement provisoire créa à Paris, avec l’aide de l'Etat, de la Ville et du monde commercial, le Comptoir National d’Escompte de Paris (1), dont les débuts furent difficiles.

L'immense développement d'activité qui marqua les premières années du Second Empire suscita, en même temps qu’il assurait la prospérité du Comptoir d’Escompte de Paris, désormais établissement privé, la naissance sous l'influence du gouvernement, du Crédit Foncier (2), puis du Crédit Mobilier (3). En même temps, la Bourse de Paris disputait au Stock Exchange de Londres, la première place pour la négociation des valeurs. Ce fut la période de plus grande prospérité du marché de Paris. |

Aux environs de 1860, l’orientation de la politique économique intérieure se modifia. Le Crédit Mobilier entrait en décadence. Des mesures de restriction entravaient la libre activité de la Bourse. Par contre, de

(1) Voy infra, p. 91.

(2) Voy infra, p. 101.

(3) Voy infra, p. 111.

nombreuses sociétés financières se créaient, plutôt sur le modèle des sociétés étrangères, Joint Stock banks anglais ou Société générale de Belgique. Ce fut la chasse donnée aux capitaux oisifs. La monnaie fiduciaire se répandait, on introduisait le chèque, les virements dans les habitudes commerciales. Enfin, ce fut le développement considérable des dettes publiques dans tous les pays qui donnèrent à toutes les Banques l’occasion de réussir sans beaucoup de risques de notables bénéfices (1). La fièvre industrielle se calmait. Les difficultés dans la politique extérieure se multipliaient. La grande période d’enfantement était passée; la physionomie de Paris et de son marché était toute autre que 20 ans plus tôt. Sa puissance s'était infiniment accrue : la guerre de 1870 et le paiement de l'indemnité de guerre allaient le prouver à la France et au monde étonnés.