CHAPITRE I

La Banque de France

Ainsi que nous avons cherché à le montrer, la physionomie du marché financier de Paris se transforma complètement pendant les dix-huit années du Second Empire. La Banque de France dut pareillement évoluer. Elle trouva dans le mouvement industriel et commercial, une occasion d'étendre ses affaires, et par la d'accroître sa puissance; elle trouva auprès d’un gouvernement autoritaire mais dont la Trésorerie était souvent obérée, l’appui nécessaire pour fortifier sa situation légale; elle devait cependant s'adapter aux nouvelles fonctions que lui laissait le nouvel organisme bancaire. Au reste, son évolution dans ce sens datait déjà de plusieurs années, elle sut la poursuivre malgré

toutes les critiques, toutes les menaces que sa prudence

(1) Gouverneurs de la B. de F. : Comte d’Argout (5 sept. 1836), Comte de Germiny (10 juin 1857), A. Vuitry (15 mai 1863), G. Rouland (28 sept. 1864-1879).

Publication des situations de la B. de K. : Décr. 15 mars 1848, art. 6: Tous les 8 jours. D. 3 mars 1852, art. 3 $ 3: Situation moyenne tous les 3 mois. Tous les 6 mois résultat des opérations du semestre. Arrêt du conseil de la Banque 29 juin 1864: Bilan publié tous les jeudis soir. Voy aussi : Lois et Statuts qui régissent la B. de F., Paris, P. Dupont 1887, in-8°.

extrême suscita dans le monde des affaires chaque fois que celui-ci fut à court de crédit.

Bonaparte, en fondant la Banque de France le 13 février 1800, considérait que sa fonction principale devait être l’Escompte à bon marché des effets de commerce. Aussi, fallait-il renforcer le capital effectif de la nouvelle Banque, qui exigeait une rémunération par un capital fiduciaire n’en réclamant aucune : ce n’est donc qu’accessoirement (et seulement par la loi du 14 avril

.1803) que lui fut accordé le privilège de l’émission, restreint du reste, à Paris. Ce caractère dominant de Banque d’Escompte, fut d’ailleurs reconnu officiellement, puisque les suceursates de la Banque portèrent quarante années le nom de Comptoir d’Escompte (1). Après la chute de l'Empire, la tranquillité politique fit renaître le crédit privé, les besoins du commerce s’accrurent, et la condition des trois signatures, imposées aux effets pour être admis à l’Escompte de la Banque de France, suscita et fit prospérer de nombreuses maisons de Banque privées qui jouirent d’une influence considérable.

- Insensiblement, par ce mécanisme, l’accessoire se développa jusqu’à devenir le principal (2), l’Escompte

(1) Jusqu'au Décret du 27 avril 1848. — Le caractère es- -sentiel de Banque d’Escompte ressort aussi de cette lettre de Napoléon à Mollien, signée de Lacken, 15 mai 1810: Le gouverneur et les régents « doivent écrire en lettre d’or dans le lieu de leurs assembleés ces mots : Quel est le but de la B. de F. ? D’escompter les crédits de toutes les mai. sons à 4 0/0 ». Rappelé par M. CHEVALIER, Sénat 30 mai

(2) KAUFFMANN, 0p. cit., p. 56-7. AUBRY: Les Banques d'Esc. et d’Emission, p. °40- 53.

-ne fut qu’une fonction nécessaire sans doute pour l’em- ‘ploi des ressources tirées de l’émission, mais entière- -ment subordonnée aux exigences de celle-ci. La Banque de France n’échappa pas à la loi d’Evolution des Banques centrales dont le rôle est à la fois l’Emission et l’Escompte : l’Escompte prépondérant dans les pays pauvres en capital, s’efface progressivement devant l’Emission, quand la richesse publique s'accroît. La Banque centrale, en effet, subit la concurrence d’établissements secondaires, plus aptes à évaluer exactement la marchandise sur laquelle ils opèrent, et dont la souplesse n’est entravée par la rigidité d’aucun statut. La Banque porte alors tous ses soins sur l’Emission dont elle possède le privilège.

La Révolution de 1848 fit ressortir aux yeux de tous l'importance de l’Emission lorsqu'elle plaça la Banque de France dans l'alternative ou de la suspension de l’Escompte, ou du cours forcé. Elle sortit de cette pé-

riode troublée, plus forte de l'annexion des neuf banques départementales, et, en 1851, elle possédait 29 succursales.

Ainsi, aux premiers Jours du Second Empire, la Banque de France possédait en fait, le monopole de l’Emission sur tout le territoire de la France. Le Comptoir National d’'Escompte s’adressait à elle pour le réescompte, des effets revêtus de sa propre signature. Elle possédait déjà une situation prépondérante. Elle allait porter tous ses soins à l’asseoir mieux encore par un renouvellement de son privilège qui lui assurerait une longue période de tranquillité. Elle allait lutter pour défendre son monopole de fait contre les prétentions d’une autre banque que soutenaient ses adversaires,

mais pour demeurer digne des faveurs que lui accor-

dait la loi, et le gouvernement, elle se devait de rendre à tout le pays, au monde des affaires comme à la Trésorerie, plus de services par l’augmentation du nombre de ses succursales et l’extension de ses opérations. Alors seulement, par sa puissance matérielle et morale, elle put prétendre d’abord, à être la Banque des Banquiers, à devenir ensuite le régulateur du marché en temps de crise au moyen d’une politique avisée du taux de l’Escompte.