LE M A H KO II A L NEY

« — Monsieur le maréchal, reprit Jourdan, avant d'entendre les motifs de votre déclinatoire, il est indispensable que le Conseil constate votre identité. Veuillez donc répondre à la question que j'ai dû légalement vous poser. Votre réponse ne saurait préjudicier en rien à aucun de vos droits; immédiatement après, je donnerai la parole à votre défenseur, pour développer vos moyens d'incompétence.

» — Soit. Je me nomme Michel Ney, né à Sarrelouis, le 10 janvier 1769. Je suis duc d'Elchingen, prince de la Moskovva et maréchal de France, chevalier de Saint-Louis, grand cordon de la Légion d'honneur, chevalier de la Couronne de Fer (Autriche), grand'eroix de l'ordre du Christ (Portugal). »

Ainsi qu'il l'avait promis, le président donna aussitôt la parole aux défenseurs de l'accusé. Ce fut Berryer père qui se leva. Dans un discours fort substantiel, sans doute, niais trop long, il plaida l'incompétence en s'appuyant particulièrement sur les articles 33 et 34 de la Charte.

Le général Grundler, faisant, fonctions de capitaine rapporteur, parla ensuite. 11 charma et étonna singulièrement l'auditoire par la simplicité, la clarté et l'impartialité avec laquelle il fit l'historique de tous les procès intentés sous l'ancien régime, soit aux maréchaux, soit aux pairs de France ; aucun procès de ce genre n'ayant eu lieu sous l'Empire.

11 fit remarquer les précédents qui semblaient favorables au système de l'illustre accusé et ceux qui lui

194 LE MAHÉCHAL NE Y

paraissaient contraires. Il ne conclut pas, à proprement parler, s'en rapportant à la haute sagesse du Conseil.

Il n'en fut pas de même de l'ordonnateur en chef, remplissant le rôle de procureur du roi ; il plaida avec beaucoup de chaleur et d'acrimonie, non seulement contre la défense, mais aussi un peu contre le rapporteur. Son principal argument fut celui-ci : « Le maréchal ne prétend décliner votre compétence qu'en qualité de Pair de France : cette qualité, il l'a perdue par sa trahison ; cette qualité, il ne l'a plus, puisque son nom a été si justement omis sur la nouvelle liste. »

Aucune de ces plaidoieries n'était improvisée; elles se retrouvent toutes les trois au dossier.

La défense ayant jugé inutile de répliquer, le Conseil se retira pour en délibérer. Il rentra en séance, un peu moins d'une demi-heure après, et Jourdan, au milieu du plus profond silence, prononça les paroles suivantes : « Le Conseil, après avoir délibéré sur la question de savoir s'il est compétent pour juger le maréchal Ney, accusé de haute trahison, se déclare incompétent, à la majorité de cinq voix contre deux. »

Ce jugement, si court au prononcé, s'est allongé quelque peu dans l'écriture. Il est libellé sur quatre feuilles in-quarto, d'un superbe parchemin blanc, et d'une main si belle, qu'elle ne peut être que celle de Saint-Omer, le père, alors calligraphe du ministère de la guerre, écriture qui fait encore ressortir les signatures des juges.

LE MAHKCHAL NEY

Si Ton se reporto aux noms de ces sept juges !, à la conduite que tous sans exception avaient euxmêmes tenue dans les Cent-Jours, on ne saurait douter un moment, que les deux voix dissidentes n'aient appartenu à deux membres qui auraient voulu sauver l'accusé, en ne prononçant contre lui que la peine de l'exil, tandis que les cinq autres, accordant au maréchal ce que lui-même leur demandait, obéissaient en outre à la voix de leur conscience qui devait leur crier qu'ils étaient incompétents.

La postérité a sévèrement blâmé cette décision d'incompétence. Autre chose est d'examiner une question dans le calme du cabinet, après un laps de plusieurs années, ou d'opiner sur-le-champ et comme juge.

La dernière pièce du dossier militaire est la pièce par laquelle le 11, à une heure, l'ordonnateur baron Joinville déclare se pourvoir en revision, contre le jugement rendu la veille.

C'était de la démence, il ne fut, il ne pouvait être donné aucune suite à ce pourvoi où aurait-on trouvé des juges pour composer un Conseil de revision ?

Quelque opinion qu'il dût se former parla suite de cette déclaration d'incompétence, il est certain que le peuple de Paris partagea tout d'abord à cet égard celle du maréchal lui-même et de ses défenseurs; qu'il l'accueillit avec des transports de joie, qu'il ne

1. Le maréchal Jourdan, président ; les maréchaux Masséna, Augereau, Mortier ; les lieutenants-généraux Gazan, Claparède et Vilatte, juges.

496 LE MARÉCHAL XEY

se donna pas la peine de dissimuler. Les uns semblaient confondre la déclaration d'incompétence avec un acquittement devant un premier degré de juridiction ; les autres se disaient que le Conseil de guerre venait de donner là un exemple que la Chambre des pairs s'empresserait d'imiter et que, faute de juges, Ney serait nécessairement remis en liberté. Les royalistes exagérés — le mot ultra n'était pas encore inventé — étaient furieux, et ne se gênaient pas pour accuser de trahison à leur tour les membres du Conseil, pour s'être déclarés incompétents.

Les ministres, poussés, il est vrai, par les puissances étrangères, ne voulurent pas laisser un moment de plus Paris sous l'impression de cette joie dans laquelle ils voyaient une insulte et un danger.

Ils représentèrent au roi que son autorité était méconnue, méprisée, et dès le lendemain au matin, lui firent signer l'ordonnance suivante :

« Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. » Vu l'article 33 de la Charte constitutionnelle; » Nos ministres entendus,

»' Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : m La Chambre des pairs procédera sans délai au jugement du maréchal Ney, accusé de haute trahison et d'attentat contre la sûreté de l'État; elle conser vera pour ce jugement les mêmes formes que pour les propositions de lois, sans néanmoins se diviser

en bureaux. Le président de la Chambre interrogera l'accusé, entendra les témoins et dirigera les débats. Les opinions seront prises suivant les formes usitées devant les tribunaux.

» La présente ordonnance sera portée à la Chambre des pairs par nos ministres, secrétaire d'État et par notre procureur général près notre Cour royale de Paris, que nous chargeons de soutenir l'accusation et la discussion.

•» Donné en notre château des Tuileries, le onzirme jour du mois de novembre de Tan de gr«\ce 1815, de notre rt'-gne le vingt-unième.