PÉNALITÉ
Premier tour. — I voix : La mort suivant, le code pénal (la guillotine).
142 voix : Suivant les lois militaires. 13 voix : Déportation.
5 voix : Se sont abstenus.
Deuxième tour. — 13î) voix : La mort suivant les lois militaires : Réduites à 128 voix.
17 voix : La déportation.
5 voix : Se sont abstenus.
161 pairs avaient délibéré. 1(>0 seulement ont signé l'arrêt.
Ainsi, ou le voit, quatre pairs seulement sur cent soixante et un profitèrent de cette décision, si insolite, mais si humaine, qui leur permettait au second tour de se ranger à l avis le plus doux, après s'être prononcés, au premier, pour la peine la plus sévère. Celui-là agissait d'une manière logique qûi, voyant les formes de la justice violée, s'est continuellement abstenu et n'a pas même signé l'arrêt.
Mais après qu'ils eurent reconnu la matérialité du second fait et qu'ils l'eurent qualifié de haute trahison, ' que signifiait l'abstention des quatre autres ?
Ici, comme dans le procès de Louis XVI, \\m peut dire que les treize voix d'abord, que les dix-sept ensuite qui votèrent, en la forme la déportation, votèrent au fond l'acquittement.
Quel dommage de ne pouvoir transmettre à la
postérité, le nom de ce pair qui pouvant fusilier un maréchal de France, aurait préféré le guillotiner!
On ne le peut pas, parce qu'une pièce fort importante a été soustraite du dossier, où les archivistes de l'époque se rappellent fort bien l'avoir vue dans l'origine ; c'était la liste nominative des juges avec leur vote au regard pour chaque question.
La soustraction a eu lieu avant l'inventaire dressé aux archives du Luxembourg ; car il n'y a pas de lacune dans le numérotage des pièces portées à cet inventaire ; non plus qu'au recollement qu'eu fit Cauchois- Lemaire quand le dossier fut versé aux archives de l'Empire.
Sans dire d'où il l'a pu tirer, M. de Vaulabelle nous donne cette liste, quant au second tour du scrutin sur la pénalité.
Nous la reproduisons, sans nous porter garant de son exactitude :
Duc d'Uzès
Duc de Chevreuse
Duc de Brissac
Duc de Rohan
Duc de Luxembourg
Duc de Saint-Aignan
Duc d'Har court
Duc de Fitz-James
Duc de Valentinois
Duc de la Vauguyon. . . .
Duc de la Rochefoucauld
La mort.
Duc de Clermont-Tonnerre.
Duc de Choiseul
Duc de Coigny
Duc de Broglie
Duc de Laval-Montmorency
Duc de Montmorency
Duc de Beaumont
Duc de Lorges
Duc de Croï-d 'Havre
Duc de Lévis
Duc de la Force
Duc de Cas tries
Duc de Doudeauvillc
Prince de Chalais
Duc de Seront
Le maréchal dur de Kaguse
Comte Abrial
Comte Barthélémy
Comte Beauharnais
Comte de Beaumont
Comte Berthollet
Comte Beurnonville
Comte Canclaux
Comte Chasseloup-Laubat. .
Comte Chollel
Comte Colaud
Comte Cornet
Comte d'Aguesseau
Comte Davoust
Comte Demont
La mort.
Abstenu de voter
La mort.
La déportation.
La mort.
La déportation.
La mort.
La déportation.
La mort.
La déportation.
La mort.
Comte Depère La mort.
Comte d'Haubersaërt —
Comte d'Hédouville —
Comte Dupont —
Comte Dupuy —
Comte Emmery —
Comte de Fontanes La déportation.
Comte Garnier La mort.
Comte de Gouvion La déportation.
Comte Herwyn —
Comte Klein —
Comte de Lamartillière La mort.
Comte Lanjuinais La déportation.
Comte Laplace La mort.
Comte Lecoulteux-Canteleux —
Comte Lebrun de Rochemont La mort.
Comte Leniereier La déportation.
Comte Lenoir- Laroche —
Comte de Lespinasse La mort.
Comte de Malle ville La déportation.
Comte de Montbadon La mort.
Comte de Pastoret —
Comte Péré —
Le maréchal comte Pérignon. ... —
Comte Porcher de Richebourg ... La déportation.
Comte de Sainte-Suzanne Abstenu de voter
Comte de Saint-Vallier La mort.
Comte de Sémonville —
Le maréchal comte Sérurier —
Comte Soulès —
264 LK MARÉCHAL MIT
Comte Shée La mort.
Comte de Tasclier —
Le maréchal duc de Valmy —
Comte de Vaubois —
Comte de Villemanzy. —
Comte Vimard —
Comte Maison —
Comte Dessoles —
Comte Victor de Latour-Maubourg —
Comte Curial La déportation.
Comte de Vaudreuil La mort.
Bailli de Crussol —
Marquis d'Harcourt —
Marquis de Clermont-Gallerande. —
Comte Charles de Damas —
Marquis d'Albertas —
Marquis d'Aligre Abstenu de voter
Duc d'Aumont La mort.
Marquis d'Avaray —
Marquis de Boisgelin —
De Boissy du Coudray —
Baron de Boissel (h* Monville ... —
Marquis de Bonnay —
Marquis de Brézé —
Comte de Brigode Abstenu de voter
Prince de Baufremont La mort.
Le maréchal duc de Bellune —
Comte de Clermont-Tonnerre —
Duc de Caylus —
Comte du Cayla —
Comte de Castellane La mort.
Vicomte de Chateaubriand —
Comte de Ghoiseul-Gouffier —
Comte de Contades —
Comte de Crillon —
Comte Victor de Caraman —
Marquis de Chabannes —
Comte Compans —
Comte de Durfort —
Emmanuel Dambray —
Comte de Damas-Crux —
Chevalier d'Andigné —
Comte d'Ecquevilly —
Comte François d'Escars —
Comte Ferrand —
Marquis de Fronde ville —
Comte de la Ferronnays —
Comte de Garni —
Marquis de Gontaut-Biron —
Comte de la Guiche —
Amiral Gantheaume —
Comte d'Haussonville —
Marquis de Juigtlé —
Marquis d'Herbouville —
Comte de Lauriston —
Comte de Lally-Tollendal La déportation.
Marquis de Louvois La mort.
Christian de Lamoignon —
Cle de la Tour-du-Pin-Gouvernet. . —
Comte de Machault d'Arnouville . —
Marquis de Mortemart La mort.
Comte Molé —
Marquis de Mat lia ri —
Vicomte Mathieu de Montmorency —
Comte de Mun —
Comte du Muy —
Général Monnier —
Comte Théodore de Nicolaï Abstenu de voter
Comte de Noë La mort.
Marquis d'Orvilliers —
Marquis d'Osmond —
Marquis de Raigecourt —
Baron de la Rochefoucauld —
Comte de Rougé —
De Saint-Roman —
Comte de Rully —
Lepeletier de Rosambo —
Desèze —
Baron Séguier —
Comte de Suffren-Saint-Tropez. . . —
Marquis de la Suze —
Comte de Saint-Priest —
Marquis de Talaru —
Comte Auguste de Talleyrand. ... —
Marquis de Vence —
De Vibraye —
Vicomte de Verac —
Morel de Vindé —
Lynch —
Le dernier nom inscrit sur cette liste est celui du comte de Lynch, maire honoraire de Bordeaux, qui, le 12 mars 1814, avait ouvert les murs de cette ville aux Anglais et voilà l'un des juges qui condamnèrent le maréchal Ney, pour haute trahison !
Nous rencontrons sur cette liste les noms de cinq maréchaux de l'Empire : Marmont, Pérignon, Sérurier, Kellermann et Victor, tous les cinq ont voté pour la mort; est-il donc déjà si certain que l'accusé eût trouvé des chances plus favorables devant un tribunal militaire?
A onze heures et demie du soir, dit le procèsverbal, l'audience est reprise.
« Les commissaires du roi, les témoins et le public rentrent dans la salle.
» M. le président, après avoir fait appeler inutilement les conseils de l'accusé, prononce l'arrêt suivant :
(L'original relate les noms, titres et qualités, le signalement même de l'accusé, et le texte in extenso de l'acte d'accusation).
« La Chambre, après en avoir délibéré, attendu qu'il résulte de l'instruction et des débats que le maréchal Ney, prince de la Moskowa, est convaincu d'avoir dans la nuit du 13 au 14 mars 1815, accueilli des émissaires de l'usurpateur, d'avoir ledit jour, 14 mars 1815, lu sur la place publique de Lons-le- Saulnier, département du Jura, à la tête de son
année, une proclamation tendant à l'exciter à la rébellion et à la désertion à l'ennemi, d'avoir immédiatement donné Tordre à ses troupes de se réunir à l'usurpateur et «l'avoir lui-même à leur tête effectué cette réunion.
» D'avoir ainsi commis un crime de haute trahison et d'attentat à la sûreté de PÉtat dont le but était de détruire ou de changer le gouvernement et l'ordre légitime de successibilité au trône.
» Le déclare coupable des crimes prévus par les articles, etc., etc.
» En conséquence, lui faisant application desdits articles, dont lecture a été donnée par M. le président,
» Condamne Michel Ney, duc d'Elchingen, prince de la xMoskowa, maréchal de France, ex-pair de France, à la peine de mort. Le condamne pareillement aux frais du procès.
» Ordonne que l'exécution aura lieu dans la forme prescrite par le décret du 12 mai 1793 et ce à la diligence des commissaires du roi.
» Et, conformément à la faculté accordée par l'ordonnance de Sa Majesté en date du 12 novembre dernier, sera le présent arrêt prononcé publiquement, hors la présence de l'accusé et en présence de ses conseils ou eux appelés et notifié à l'accusé par le secrétaire-archiviste de la Chambre des pairs, faisant fonction de greflier à la diligence des commissaires du roi.
» Et faisant droit sur Ip réquisitoire de Messieurs les commissaires du roi, tendant à l'application de l'article 5 de l'arrêté du 24 ventùse an XII.
» M. lo président a prononcé que le maréchal Ney avait manqué à l'honneur, et a déclaré au nom de la Légion d'honneur qu'il avait cessé d'en être membre.
» Le présent arrêt sera imprimé el affiché à la diligence de Messieurs les commissaires du roi. n
Au bas de l'exemplaire mis au net du jugement, M. Cauchy a transcrit le procès-verbal d'exécution.
Le Journal des Débats termine son compte rendu de la séance du 6, par cette réflexion laconique :
t( iV. H. — En conséquence des lois citées dans le jugement, le maréchal Ney doit être fusillé. »
Ce n'avait pas été sans de certains combats intérieurs, qu'un nombre assez considérable de pairs. — nous aimons à penser que ses anciens frères d'armes étaient du nombre, — s'étaient décidés à condamner à mort l'illustre accusé; ils s'étaient flattés ou s'étaient laissés flatter que l'arrêt qu'ils allaient rendre ne serait point exécuté ; que le roi, satisfait de leur empressement à lui complaire, saisirait cette occasion de gagner quelque popularité et commuerait la peine de mort en celle d'un exil de quelques années en Amérique.
A peine l'arrêt était-il prononcé, c'est-à-dire à
minuit, ils se réunirent et conjurèrent M. de Richelieu d'être leur interprète auprès du roi. Ce ministre, qui avait beaucoup de noblesse et de générosité dans le caractère, se chargea volontiers de cette commission délicate. Il y mit tant de zèle, qu'à minuit et demi, il entrait aux Tuileries dans le cabinet du roi... Il était déjà trop tard.
En effet, dans la soirée, une conférence entre tous les membres de la famille royale avait eu lieu. La duchesse d'Angoulème, qui seule avait montré quelque courage lors du débarquement de Bonaparte, avait insisté sur la nécessité d'un exemple éclatant et toutes les voix s'étaient tues devant la sienne. En vain donc, M. de Richelieu représenta-t-il àLouis XVIII, combien le maréchal avait d'admirateurs en France, qui lui sauraient un gré infini d'un acte de clémence, lequel après tout serait un acte d'excellente politique. « Je ne puis, répondit le roi; ma famille ne me pardonnerait jamais cette grâce, qu'elle appellerait une faiblesse, et vous-même, vous seriez mis en accusation le lendemain par la Chambre des députés. »
Louis XVIII en avait peur de cette Chambre, qu'il avait qualifié introuvable , et la connaissait bien ; , l'événement le prouva, il y fut sérieusement question de rendre les ministres responsables de l'évasion de Lavallette.
Il y avait alors à Paris, un personnage dont l'intervention eût été bien autrement puissante que celle de M. de Richelieu, c'était le duc de Wellington, qui, sollicité de toutes parts, se refusa à faire la moindre
LE MAltKOHAL NRY
démarche. Son gouvernement lui-même avait été mis en demeure de lui donner des instructions à cet égard, si nous en croyons M. Dupin. Nous lisons, page 54, de ses Mé?noires : « Le duc d'Orléans, depuis Louis-Philippe, lorsqu'il fut retenu en Angleterre, par les ombrages de Louis XVIII, à l'époque précisément où l'on accusait le maréchal Ney, avait adressé au Prince-Régent une lettre pressante, où il invoquait en faveur du maréchal, la Convention de Paris et soutenait avec autant de logique que de courage et de sentiment, qu'on ne pouvait accuser le maréchal sans violer outrageusement cette capitulation. »
C'était aussi bien la pensée de Napoléon Vr. Thiers, dans le Consulat et t Empire, nous donne sur ce procès et sur les moyens de défense le sentiment du prisonnier de Saint-Hélène. J'en détache le passage suivant :
« Les mois d'octobre et de novembre s'écoulèrent aussi paisiblement, mais tristement, comme allaient s'écouler toutes les années de cette captivité sans exemple. A cette époque, arrivèrent les premiers courriers d'Europe. Les exilés reçurent de leurs familles des nouvelles qui furent pour eux un doux soulagement. Napoléon seul n'en reçut point de la sienne. Sa mère, ses frères, ses sœurs dispersés, fugitifs, réduits à se cacher, n'avaient pu se procurer les moyens de lui écrire. Marie-Louise n'avait pas même songé à l'entretenir de son fils. Les nouvelles
intéressantes pour lui furent celles des journaux. Elles lui parlèrent de la France, avec beaucoup de détails et elles le touchèrent profondément. Les Bourbons entrés si doucement en France, en 4814, rentraient cette fois, la colère au cœur, et une funeste illusion dans l'esprit. Ils croyaient qu'une vaste conspiration les avait seule expulsés au 20 mars, et qu'il était à la fois juste et politique de la punir. Les journaux annonçaient de nombreux exils, de nombreuses arrestations parmi les homme:; les plus dévoués à Napoléon, et tous compromis à cause de lui. Ney, La Bédoyère, Drouot, Lavallette étaient menacés de poursuites rigoureuses et d'exécutions sanglantes. Napoléon fut fort ému du sort qui menaçait ces trois derniers, qu'il aimait sincèrement, et quant à Ney, pour lequel il avait moins d'affection, mais dont il admirait l'énergie guerrière, il ressentit de son malheur une pitié profonde. Il fut non pas blessé, mais affligé du système de défense qu'on semblait adopter pour l'infortuné maréchal. Avec cette logique puissante qui éclatait dès qu'il raisonnait sur un sujet, il indiqua tout de suite le vrai système de défense à employer.
» — On se trompe, dit-il, si on croit adoucir les juges de Ney, en le présentant comme mon ennemi, en rappelant sa conduite à Fontainebleau. Il n'y a qu'une manière de sauver Ney, s'il y en a une : c'est de faire éclater en sa faveur toute la force de la vérité. Ney n'a point conspiré, car personne n'a conspiré. A son départ de Paris, il voulait m'arrôter. Il le vou-
iait à Lons-le-Saulnier encore, et il aurait réalisé son intention, si les troupes et la population ne lui avaient fait violence. Mais en s'approrhant <le moi, un mouvement des esprits, générai, irrésistible l'a entraîné lui comme les autres, et il y a cédé. Je dois ajouter qu'il m'a écrit en cette occasion, dans des termes fort honorables, me déclarant qu'il avait agi de la sorte, non pour moi, mais pour le pays, et offrant de se retirer, si la politique que j'apportais n'était pas conforme au vœu universel. À notre rencontre à Auxerre, je lui ai coupé la parole en lui serrant la main et en lui disant de s'en lier à moi, que ma politique serait celle que tous les Français désiraient, et qui était dictée par le simple bon sens. Il s'est même à cette époque, tenu à l'écart; mais il était intérieurement agité par le sentiment de sa fausse position personnelle. Sa conduite s'en est ressentie aux Quatre-Bras et surtout à Waterloo. Jamais il n'a été plus héroïque, ni plus irréfléchi et en contribuant à nous perdre, il s est perdu lui-même. Mais ni les Bourbons ni moi n'avons rien à lui reprocher, que (l avoir succombé sous la violence des événements. Il doit dire à ses juges : Je n'ai point trahi, j'ai été entraîné et pour ce genre de délit, si fréquent, si excusable dans les révolutions, une loi a été faite, c'est la capitulation de Paris, capitulation sacrée à laquelle l'honneur des généraux vainqueurs, l'honneur de leurs souverains est attaché, et cette capitulation met les délits politiques à l'abri de toute recherche. Voilà ce que Ney doit dire, et ce doit être
toute sa défense, parce que c'est toute la vérité. Ou la capitulation de Paris n'a pas de sens, ou elle s applique forcément au délit de Ney. S'il s'en tient à ce genre de défense qui est la véritable, il vaincra peut-être, ses juges, et s'il ne parvient pas à les vaincre, il les déshonorera devant l'histoire et mourra entouré de l'éternelle sympathie des honnêtes gens !
» Ney, pauvre Ney, s'écriait Napoléon, quel funeste sort t'attend 1
w Continuant sur ce sujet et répétant que ni le maréchal Ney ni aucun autre n'avait trahi au 20 mars : Chacun a fait son devoir, disait-il, et les chefs militaires aussi bien que les chefs civils. Mais l'armée et le peuple des campagnes ont entraîné tout le monde. »
Nous prenons, dans le procès- verbal, la fin de la séance du G, parce que c'est la pièce officielle :
« L'accusé se lève et déclare qu'il ne cessera jamais d'être Français. Il interdit à ses conseils de rien ajouter pour sa défense, si elle ne peut avoir toute la latitude qu'ils entendaient lui donner. »
Mais les journaux de l'époque sont plus explicites, ils nous fournissent les termes mêmes dans lesquels l'accusé interdit à ses conseils de continuer une défense inutile, dès qu'on la prétendait restreindre et, il faut en convenir, ces termes sont extraordinaires :
« — Jusqu'ici, ma défense avait paru libre; on l'entrave, je remercie mes généreux défenseurs de ce
qu'ils ont fait et de ce qu'ils sont prêts à faire, mais je les prie de cesser ma défense, plutôt que de la présenter incomplète. Je suis accusé contre la foi des traités et l'on ne veut pas que je les invoque! J'en appelle, comme Moreau, à l'Europe et à la postérité. »
On s'étonnerait à bon droit de voir le héros de la Bérésina se poser comme l'imitateur du transfuge, puni à Dresde, par un boulet français, à côté de l'empereur de Russie, si l'on ne savait qu'il ne faisait autre chose que lire un billet, que lui avaient remis ses avocats, et dans lequel ils avaient trouvé moyen d'y faire leur éloge.
J'ai dit qu'un couloir et un escalier tournant conduisaient de la salle d'audience à la vaste chambre qui servait, de prison au maréchal. Dès que la séance publique eut été lev ée, il y remonta, demanda à dîner, fuma un cigare, se jeta tout habillé sur son lit et ne tarda pas à s'endormir.
Le public était avide des moindres détails concernant cette illustre victime. Le Journal des Débats, le plus accrédité de tous, et si bien informé, qu'il a connu même ce qui s'était passé dans les séances secrètes, le Journal des Débats raconte que pendant ce dernier repas, « s'étant aperçu qu'un petit couteau arrondi, dont il se servait, faisait craindre qu'il ne l'employât pour se donner la mort, il le jeta ».
Cela me paraît peu vraisemblable ; d'abord c'eut été chercher dans le suicide un genre de mort plus douloureux probablement, que celui qui l'attendait.
Il eût été plus simple de ne pas servir de couteau au maréchal que de lui indiquer d'un coup d'œil qu'on désirait qu'il le jetât. On priva, il est vrai, Louis XVI de son couteau, mais ce ne fût qu'après sa condamnation, et le maréchal, à l'heure à laquelle il dîna, n'était pas encore condamné. Il fut jusqu'à la fin traité matériellement avec tous les égards possibles. M. Lothon, (ils de l'un des huissiers dont nous avons déjà parlé, assure que jamais les gardes n'entraient dans sa chambre, mais se tenaient à la porte extérieure. Nous allons l'entendre lui-même congédier M. Cauchy, en employant cet euphémisme : « Fort bien ! monsieur, puis-je être seul maintenant? »
Suivant M. Lothon, il n'entrait dans sa chambre, que ses défenseurs et l'un ou l'autre des trois guichetiers venus de la Conciergerie, qui le servaient à table et faisaient toutes les fonctions de domestiques.
On eut quelque peine à le réveiller quand on lui annonça M. Cauchy, secrétaire-archiviste de la Chambre des pairs, qui, ayant au procès rempli les fonctions de greffier, venait en cette qualité lui signifier son arrêt. C'était un excellent homme que M. Cauchy ; lors donc que visiblement ému, il s'excusait en quelques paroles difficilement articulées, du pénible ministère qu'il venait remplir, le maréchal l'interrompit :
— Je vous remercie, monsieur, faites votre devoir, il faut que chacun fasse le sien... lisez.
Quand M. Cauchy, dès les premières lignes, commença l'énumération des titres et dignités «lu condamné, celui-ci l'interrompit.
— Passez, monsieur, passez... dites seulement Michel Ney... et bientôt un peu de poussière.
Les Débats et la Quotidienne citent une troisième interruption, que M. de Vaulabelle n'a pas cru devoir rapporter; suivant eux, lorsque M. Cauchy en vint à citer la loi dont il allait lui être fait application, comme ayant cherché à changer Tordre de successibilité au trône, le maréchal aurait dit :
— Vous vous trompez, monsieur, il n'y a pas famille royale, il doit y avoir famille impériale, le code n'est pas rapporté, cette loi ne m'est pas applicable.
Quand il eut achevé sa lecture. M. Cauchy ajouta que, si dans ce moment suprême, il voulait invoquer les secours de la religion, il pouvait faire appeler le curé de Saint-Sulpice *, qui était venu spontanément se mettre à sa disposition.
— Cela suffit, monsieur, répondit le maréchal, je vous remercie.
M. Cauchy ayant ajouté qu'il était libre de faire demander tout autre ecclésiastique, en qui il aurait plus de confiance :
— Encore une fois, monsieur, répliqua le maréchal, cela suffit ; je n'ai pas besoin d'un prêtre pour m'apprendre à mourir... Me sera-l-il du moins permis d'embrasser ma femme et mes enfants avant de mourir ?
— Certainement, monsieur le maréchal.
