ENFANTS ADMIS

abandonnés.

t,OI4 l»S5i

On voit que malgré • les promptes évacuations sur la province, • qui ne font que déplacer le mal, le nombre des enfants admis abandonnés s'est élevé de 3,441 à 3,768.

Digrtized by Gopgle

dcRi fours sont parfftiiemmit iBd:iiBfêfeiite9. Mais tes partisaag da rétablissemeat des tours allèguent le ûooibpB i^roissant «les a vofrtéiKtants et des^ lafantiddeB et ils fout remarquer que k houte» ce puissant msoitdu%riiDD6ctoK*la«ièro, tiTmarait {Hoè d'iaffel;»! la malhearoase fille-mère était assurée de pouvoir se dédiargar da aoft enftini: vft&At, saiia déooimlr lef aeeret dosa naissance. Cette objection est plus 9^^ neaaa et demande qualquei^'éolaîroisaeMieolSi * Les lois du 28 juin i 74)3^ et du 27 frimaire an Y nci parlaient pmnt de; «Mira^'Hiais prescritaientia plus eAti^ iiber^ pour o&ax qui viendraient déposer leurs enfants dans tes hospièee. La CkmmMtion, avM un .sena profond de l'hiunanité mais dansime insti piration plus philosophique» que pratique, avait déovété que des* récompensée nationales seraieiiê dietribuées aux fiIIes-mères et que leurs enfants aentieat adoptés par U patrie ( I ); Àueun peuple n'^

jamais de plus généreuse pensée pour déraciner

ma mal aussi dégradant pou? i'eepèoe humaine.

C'est au décret du 19 janvier 1811 qu'est dù Tusage dee tours* On eompread que les facilités qu'it* doime (la mère n'a plus qu'à porter son enfant dans ce berceau que la société lui offre les bras

tendus vers elle et les yeux détournés) ont. dù ar-

(!) Uéerel. — 88 juin 1793.

UéeraU — 17 plQVidiean 11. ^

téierdans. im graade proportîoii- teâ efifàts.jiib^i*' maios, de 1 haliaciaat^pa par.tjifiuUore qui j)orte la i^re à saorifiar son enfant loiscfu'elle seol -qu'elle iE^:pe.uit pas le ^rôoooxiaMrû à la face de la .société. Ainsi de 1836 à i89^ e^est^à-dnei»^ pendant une pé^ riode anlérieuce à la suppxessioa des. toujrs, lo nom-r hre des infanticides a été de:an ponr 10,174 naia^ saoces et 336|4&â habitants; de .1S47 à ISod, au contraire, le nombre des infanticides a été de nn peur 5»71S naissances et âl2,5o9 habitants.; soit le double par rapport aux naissances (1).

. . .£es ehîffires ont une. importance qu'il est iiD|iesr âible de méconnaître. Beaucoup d'es[)rits se sont piéooeupés âe la situation des Mfants abçrndimnésv' depuis M, Hubert-Yalleroux, M. Esquiros, Tabbé Gaillard, ]I« Curel» ju8qu*:aux membres de la eommissicm des enfants trouvés et jusqu'à M. de Melua qui proposait à rassemblée législative le * zétablisaament des tours (2) : concours d'efforts qui témoigne de r intérêt hamenitaire de la question* ~ U eet démontré que le système du bureau d'admission, à côté de certains avantages, présente rineonf?énient Qonaidérable de la divulgation du secret de la nais-

(t) Rnpport avMIaistrêdfsrifitériwf snr les tours, les abandons; lès infant iciiles eUes morts-nés da ISSS à 18S4, par M* de Waiie-

(S) MonUguir da 3 aoftt 1S80.

IIÔ ' BU MARIAŒ

sanee et é» eAvi dos «afmttMnv, agents de^misère

qui se ciiaigent, à prkue^ du transport et du dépôt des enfanta et mènent souvent anrlespaimes mères uae défkloiable presaion (1). Ou pourrait ûéanmaius objecter encore,' contre les toars, la possibilité pour les père et mère légitimes d'imiter l'exemple si plein de dégoût de Timmortel amant de Thérèse, S*il faut en croire Necker, à la fin du dernier jûèele, le plus grand nombre des enfants trouvés était né de gens msEÎés (t) : ce qui, par parenthèse, mettait Ronssean* dans la règle loin de le mettre dans Texception. C'était peut-être là une sorte de protestation contre rorgauisation sociale, autant qu'un effet de la mi-* sère*. D^mis, nons avons fait quelque progrès dans le bien-être et le sentiment de Thumanité; etaujoud'hoi, le nombre des enfants-, nés du mariage, ue figure plus que pour un dixième dans le chiffre des enfints trcmfés (3). U est à espérer, et il y a tout lieu de croire, que cette proportion diminuera encore* lUe sera toujours trop grande. Sais Tob* jection ne me semble avoir aucune force contre le rétabfissement des tours. Car les parents qui

(i) Je trouve, dans la même année» 74 coodamiiés pour exposilions

CMipte gëoM da fadffiiojftraticifn de la joatiEe erimlnene. iSKT. (I) AéminktnHÊm dm fhumm â» la Vramu^ U III, chap. xfi.— BapfKHTt de Barrère à la Convention du SS floréal an IJ. (3) ne YatlevUle, Antiaoïre de f MMimte ^it^fii». IflSl.

Di$

abandooMsi leurs enfiiols sool oa des mallieQ-:

xmx qui n'ont point les moyens de le& nour-àt^ ou des làebes dsns râme de qui Uml seotiment humain est mort. Il faut secourir les maiiieureux M abftfidenoer les Iftebes «a marmare de lear GQQSCueaQe en même temps qu'au mépris de leur» semblables. Dans l'état actuel de nos mœurs, en face de la {tfostitutioa, eu lace des ea£aats naturels qui en sont le fruit, en face des enfants abandonnés par haote, par misère, par inhumanité ; je eroisferme-^ ment que le rétablissement des tours aurait un eilet salutaire. U soulagerait beamxmp d'infortunes, êêsurerait l'alimentation à un plus grand nombre d'eafanis» lerirait i une mort antiètpée des âtres humains dont la société se trouve cruellemenl frustrée et arraehenuitt eaftn, à la jusiîee teogis^ resse, des femmes qui ne sont jamais mères» mais qui ne iontpas toujours eoupablesl

Pour clore ce chapitre, nous ajouterons qu'à rai* son des conditions malheureuses faites à la femme et de rinfluence physiologique que ces conditions exercent manifestement sur sa moralité ; à raison aussi de l'étal d'hallucinatiou que la science a re*

tti • DL MARIAGE

e(»aoa ebei la mère qui tue son enlMit, Mm indi- Boriaiis à demander Tabrogation de rarlide 302 d« Gode pénal m ce qui regarde rinfontieide. Si la peine de morl doit subsister dans nos lois, ce ne doit pas être assurément contre des femmes à qm leur état misérable fait perdre le sentiment de U • persomialité, avant môme le Icraps de leur crime. El à cet égard, quelque rare que soit Tapplioation de la peine de mort contre Tinfanticide (elle a été prononcée une fois seulement sur 450 oondanioa:fons eu 1ÔC7), nous demandons que notre législation ne raie pas en arrière de celle de i^usirars pays qui, s*ils n'ont pas tout a fait aboli la peine de mort confie rinfiinticide, ont établi dans leurs lois des distinctions qui ne permettent dappliquer cette peine que dans des cas définis (!].

. (I) Voir le code AalriQliiM Ils laOI, It cod* UiffiM^ fSaàeisQ code des Uevi^Siciles.

Digitizcd l:.

.î. : . CHAItl'I^B'' IV-

.... t ... , i-' Ml • «'.. . • ' - •* • »

WdlldlfffAiySJÙWCS DÉS EHFAKT8 INCESTUBUX BT ADOLTÉRIKS* > - .'im^DŒtOIÎ* Dt:S ENI'ÂNI'^ NATUR"BLS StJR L»^ BIÉNS ' '

Les désordres antisociaux de la prosiitutiôn et, * en générai, tousses effets sont bien la démonsfration la phis éclatante de la force de rinstitutioi^ du mariage. Je sais ' que les partisans^ des* unions libres s eu vont disant que c'est le mariage qui crée de toute nécessité ces désordres, tandis qne c'est le mariage qu'ib devraient proposa pour y remédier. Mous avons déjà montré que si ces' désordres etistaient, c'est que le mariage n'était pas pratiqué d'une ma* nière assez générale, et nous avons, chemin faisant (i&chequi ,est loin d'être achevée), relevé les causes

diverses qui font obstacle à cette généralisation. A

Itl DU MARIAGE

défaut de démonstration» rembarras dans lequel se

reconnaisseot les défeaseurs de l'union libre devant la question des enfBints naturels, des en&nts aban* . donnés, 6tc«.» prouverait assez contre leur système» A c6té d'eux, tous les esprits qui veulent apporter des soulagements, des atténuations aux effets rigoureux qui résultent nécessairement de la constitution morale du mariage, se placent visiblement dans la même impasse. Au lieu àe porter leurs efforts dans les principes e(.à la base même de Tinstitutiou sociale, au lieu de s'attaquer au problème de la misère, de la prostitution, de Téducation morale tout entière à refaire, ils perdent leur temps à discuter sur les tours et sur la recherche de la |Mitemité. les tours rétablis, ni la recherche de la paternité admise, n'ayanceraient d'un pas la solution du problème. Le rétablissement des tours aurait des effets salutaires, sans diminuer le i^ombre des enfants abandonnés, à quoi surtout Ton veut viser. La recherche de la paternité, tout en rendant quelques pères à leurs enfants, à moins que la loi ne fit violence aux personnes, ne diaûnuerait pas la prostitution,, ni le nombre des. enfants naturels» bien que reconnus. Nous n'avons qu'à jeter les yeux sur l'Angleterre* Mais je ne veux point équivoquer.

Je commence par déclarer que le rétablissement des tours serait bien, que lar^hercbe de la.pa-

UVRE DEUXiÈMË IIS

ternité serait bien ; mais Cfilte franchise qui ne coûte rièn à cèlai qui admet tous les droits, tous les soulagements aux maux sociaux et en général tout ce qùi est juste, même êe qui semble impraticable, me m'empêche pas de rappeler que le mal est ailleurs 'et' autre le remède. Pourquoi n'est-il pas clair à tous les esprits que ce qui est juste est seul praticable el^'qa*ainsi le mariage est seul juste? Abstractivement, dans le mariage la paternité est de fait : il »*est pas besoin de la rechercher, cela est juste, simple, naturel* Hors le mariage, la paternité est insaisissable et vous voulez qu il soit juste de la rechercher alors que cela est impraticable ? Là encore la iialure des choses donne raison au mariage en ciondamnant aux 'ténèbres les théories et le monde qui s'agitent en dehors de lui.

Qui n*a pas dit son mot sur une question où il est si facile de s'abandonner à des sentiments d'humanité que je partage, et si difficile de découvrir quel* que solution qui ne soit la ruine de Tinstitution du mariage ou sa confirmation absolue? — Oui, il y a des misérables qui abandonnent leur enfant avec la femme de qui ils le tiennent. Ils se sont rendus méprisables, coupables devant la morale, j'en suis d*âceord. Hais coupables devant la loi qui réprime? qui le soutiendrait? Irez-vous jusqu'à les punir dans leur personne comme vous les puniriez dans leurs

hMQS? SI raus rédames des peîoes, ûbs eondunna- UooSt Touâ seres eaUaiaé à des sévérités quû yqus réprouvez à Tavanceu Pourtant il faut ehttsb : car an matiara de pénalUét U u y a de limita qiia dans la gravité qu'attacha au délit la croyance morala ou raligidttae du légialatear. Pourquoi na réciaoih rai-je pas, dès lors, une pénalité contre les céliba-tairea^ une auiia eoatca laa gaus <iui viveot ea ao»? oubiuage, une autre contre ceux qui viennent eu préaeotaut laurs enlants daua laurs braa* fatiguer la justice et corrompre ses oreilles î — Est-ce qu'en me plaçant au point dd vaa rigoureux, exclusif, intolérant» sectake de la morale du mariage, ma réclamation ne serait pas justifiée 7 — Vous Toulea. des pifcniûotts contre les inhumains» les lâches, les parjures dans une matière où la certitude manque» toujours, et pour des faits si intimes, si parsonoiels, que je me demande jusqu'à quel point il est hien- ^éaat qua vous intervonie^L Vous Las damandex.aii nom de l'humanité sans doute, au nom de la mt^ fale. Vous vouiez donner du ccaur k ceux qui u'aa ont point et faire la leçon aux hommes par Téducation du cbAtiment : et je n'aurais pas, anmtoe titre, le droit de punir ceux qui échappent à ma loi qui est le mariage? Mais lequel serait Ja moins raisonnable de nous ?

Cependant il faut vivre en société et, s'il est bon

umL iNBinaÈMB m

et charitable de multiplier entre èoi les concessions, il teit Boatenir son droit et n'y MaflMr trarane atteinte. Bans ces termes* la question devient celleei r L'éiifiMit abandonné a*t*il un dwHt Oai» certainement, si la preuve peut être acquise. Car de même que je reconnais à Tenfant un droit sur la fortune de son père dans la famille, Thumanité me commande de lui reconnaître le même droit hors la famille. Le droit sur la fortune du père» c'est te moyen pour Tenfant de vivre et de se développer. Ooi le législateur protégerait-il s'il né protégeait Tenfant ? — La femme î — On peut supposer qu'elle a agi de plein gré, avec connaissance entière, bien que le cas soit très-rare; mais l'enfant? — Seulement, pour donner un père à l'enfant abandonné, il faut prouver le père, pour ainsi dire ; et c'est là que 8*aectise TimpuisBanee de nos moyens, les auteurs de notre code civil l'ont bien senti, et lorsqu'ils ont écrit ! « ... Dans le cas d'enlèvement, lonque Tépoque de cet enlèvement se rapportera à celle de la conception, le ravisseur pourra être, sur la demande des parties intéressées, déclaré père de T enfant, i (Code civil, art. 340) : nos législateurs ont été admirables de sagesse. Car, avec une pénétration de raison qu'on ne retrouve dans la législation d'aucun peuple moderne, ils ont pféeisé le seul cas où la paternité portât sa preuve écrite dans le fait même. Mais ils

n'out pas admis la recherclie de la paternité. Am? ye» dn-phUosophl», la qimliiw. eitiiatUSéœnlei^ .tj/ir autoriser k recherche de la paternité, en vérité ' c est la mâne ehose qu'autotioef -to* dépMoUdfiittlt des iiiérogljpheSé. Néanmoins» il est bon que; le. . . ckamp dès investigatiaBS de la josttoe deiamit: to»» . jours aussi lihre que celui des investigations scienti- : fiques, et je n'aurais pas inteidst la ceehendie ifela patecsûté, 4!autaiit moins qu'^Ue est presque dai)8<] tom les.<eae inpoesible h prouver, éès lot» <pMi ift« poljraadiiie qui résulte de la proslilutioii permet de/. Doettre m atant, pour un aeal enfilât, la patamttéY putative de plusieurs hommes* . . - !">t

Il est toutefois telle circonstance, je le veoenoiiis^ où la paternité peut être établie d'une manière plueo approximative. Lorsqu'un homme vit notoirement en eoneubinage avec une femme, qu'ils oobabiteat^ depuis plus d'une année, que les présomptions dei fidélité de la paît de la femme s'appiiiail sur dès^ témoignages certains ; ily a neuf raisons, sur dix, de^ croire la palermté dénuNitrée. — Maisilne manquât à Tunion d'un homme et d'une femme, dans ces^i ' conditions, qu'un litre légatl pour que les oblîgaliêtie naturelles qui découlent d'une pareille situatiou' soient imposées de droit et l'union valable aux yeux de la justice. On comprend, icij comment Auguste fut conduit à faire du concubinat une ^rte de malriaise *

Digitiz ^