LIVRE BttnOÈIIB

d*uD ordre inférieur mais légal, et eomment Prou-» dhou ait pu redemander qu'un titré émanant de la loi f (tt déeemé au Gooeiibinat pottrtimpliiièr Taetioii de la justice, relever l'homme et la femme aux yeux de la société et remettre ea honneor le manage, toujours supérieur par le rang que lui aurait conservé Testîme des hommes.

Sauf cette circonstance, quelle sorte de preuve peut être admise? Les juges pvononoefont-ils nr le serment de la femme tout simplement, comme en AiiglelMTe, ou bien sur le sermeot et sur ime oon-* versation en public, comme en Suisse (1)? — Con- ^ damneront-ils à une indemnité? ee qui serait lai* sonnable; ou à épouser? ce qui ne le serait plus,

comme nous l'avons montré ; puisque le législateur

ferait de la victime du séducteur, la victime aussi du» marL Léo» séduolion est grave* Mais là eneoria les preuves manquent. Cependant les lois sont souvent dépassées par la moralité publique, et la re^ cberche de la paternité paraît admise aujourd'hui par le sentiment moral oommun. J*en donnerai pour preuve un certain nombre de jugements rendus contre des sédueteurs malgré Tartiele 340. (Riom» 11 juillet 1818. — Gaen, 6 juin 1830. — Montpel-

(1) En Saie aussi la recherche de la palernité est permise. Le père est sitnpicment teoa, par la loi, de nourrir rentant joaqa'à l'âge oÀ il peui travailler.

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^ Doui&i» 3 décembre 18d3« — Cassation, 24 lOAi^ 1845. ^ Puîit déemlm ISeO. (Voyex 1*

fe^f les mfcnto iMeftneiix on adultérins, je comprends toute ia valeur de l'article 333 du Code civil qui en iateïdit la reeomiabsanee , et je ne conaentirai pas à ^admellire en leur iaveur la recherche de la paternité. Car ici, il y va de l'honneur de l'instilutiAQ du xuariage, de Thoaueur des famillest de la pudeur sociale; et'en vérité, je le demande à tous les hommes de cœur» y a«t»il une loi possible oontie

(1) Il y a chaque annëe des affaires de cette nature terminées par jugement. Le compte ^j'^neral de rAdminislralion de la justice civile (1867), signale deux alîaires de reconnaissance d'enfant naturel et deux affaires de reo9aiuMâsaafis4â J^0ciii»jccUQ de k. maisr^u^é t«roi* nées par jugement.

Le petit nombre des affaires relatives à la reconnaissance d'enfants naturels s'explique par l'interdiction même de la loi. Cetui des affaires relatives à la recherche de la maternité, qu'ici le hasard a waéa 1» oiAflM, tend au Gooimijre a prouver l'«ioelteo8^telii qui «dmet It Mch^rehe <!• U nstemttd. OMe tirU, sri. SyUl.) J> ÛSi4ftlMr a?âit bien pmé des mères. Il cuvait que peu de

•érables ou iohamaines; el comçie ht maternilé peut tou jours se prouver, il élait juste de permettre à FenAuit de rechercher sa mère comme l'oiseau rechorçbe l'aile qui l'a couvé el qui .doit l'abriter. La recherche de la oiateriiité V défend d'elle-même» et il n'est pas besoin de la sovteoir quand penoiina ne «oogo à la aoniMt»

de fil iUgtautes turpitudes et de si iodigaes ULchelés2 1^4étruirait-on, par un «ehÉAioient, oe que la cou-imsm m sait plua flétrir» ni reprocher^ Avec left tmis et la recherche de la paternité pour les enfants niloieiis, c'est «ssez de coucessioas pour qm ia pros^ titutiou s'entretienne encore longtemps. — Pour les mimis incestueny jetiidullériBs, m Fahaiidaa ^smo les tours, ou la famille avec la honlQ secrète ! C'est tout ce qm peut k.aociété« £Ua lAÎssa, il ml ^mi, d'iajaocentes victiiues sur le champ de misère où elle .combat pour son honiifiar, sa famd et.sA dmée : • mais n^'y ierait la loi / Rien. Les hommes seuls j peuTent tout: et les Jbuiauiies je fomt pari'édnoatkm»

Je n'essaierai point non plus d'échapper à la diflîeulté que soulève la questioû du 4foit des eiaiaattf naturels sur les hieus ie leurs père et mère. Je dirai monx>piiiioa en quelques mots.

Une école plus sentimentale que philosophique, fim duucitable que jute , toudrait assurer aux en«fajnts naturels, dans ia succession de leurs parents, kis mêmes droits que possèdent les enfaots légitimes.

pourrait répliquer d'uu mot aux adeptes de cette école : Que fattes^vons du mariage 7 Que £aita6-voaa dio la kmilie? — Ët cette réplique serait sans ré-

•Si DU MAMAGÈ

pouse. Car le premier intérêt qui soutient les iustitulions sociales tin Intérêt dè j'nstice. «-«Or, il n^^est ^ pas juste que Teafaot né en dehors du mariage ' compte eortime s'il était né in maMageet rentre'iotii \ è coup daos la famille dont il n'a jamais fait partie.- ' Cela nest pas juste ; cela n'est pas même sensé. ' Gomment, toiei un enfant né en dehors de la £atttlle, élevé en dehors d'elle, sans rapport avec ses Crèm, enfants légitimes, avee la femme de son père, ' épouse légitime : et le jour où son père mourra il Rendrait s'asseoir au foyer, qui lui est testé fermié * jusque-là, pour y recueillir une part de fortune ? La ' mèfe de ses' ffèrés,* qui ii*est pas la sienne, aurait * mis des biens en commun pour les voir: partager, un jour, par «n enfant qui ne peut être pour elle qu'un étranger? — Ou ne faites point de différence entre tes mfants naturels et les enfents légitimes, ou coti- - ' serrez dans la suite des différences que vous aurez établies la même mesure de justice qui tous ainru ' conduit à les faire. ' *

L*enfant naturel reconnu a été traité iret justice ' par notre législation. Il a droit à des aUments : il a * droit à une part de la succession de ses père où*' mère. La loi n'a point établi en sa faveur un droit ' de réserve; mais par Tarticle 757 (Code c.) il profite du bénéiice de la réserve (art. 913, Code c.) puisqu'il hérite, dans le cas le plus défavorable, du tiers de la

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portion qu'il tarait eues^il «AI été légitime (art. 7^7* . Codç Q.]. Il.kérite de la totalité des Imm lorsque ^e» pète ou mère ne laissent pas de patents au degré

succ^ibld (ajc(. 7â8, Gode c). ijo«tez que la jum-*

prudence, à défaut du texte de la loi, a consacre . pour jl'ieniut natuielf dans la succession de jses père., ou mère, un véritable droit de réserve (Cassât. 2(î

join ^m. ^ Ussat^ 29jiûn iSâ7...) (1) : et, iUtee-

moi, de boiuie foi, si le législateur pouvait s§ mon- '

irer pbi^ juste et plus charitable envers Tenfanti*.

naturel, sans violer les droits de la famille et. du mariage et Sians porter à ces institutions^ qui sont le . fondement delà société, un coup qui eût été mortel t .

Quant enfants incestueux et adultérins, > les . mêmes raisons qui nous ont fait accepter les ; articles 331, 33S et 342 du Code civil justifient les . articles 76â à 7t)5 et nous rallient à eux. Ces raisons nous font repousser Fassimilation que la Aévoiutioa voulait faire» parloxgane de Cambacérès^ entre les enfants légitimes et les enfants adultérins, . allant, en .celai plus loin que le décret 4u 12 brur maire an II qui avait précédemment proclamé Fideiitité des droits des enfants légitimes et des enfants jiaturels sur les Mens de leuxs parents.

(I) Devilleneuve et Cirotte, Recueil général des lois et arrêts, — Tr^ilhard; Exposé des motifs du titre de$ swceitUm* (Discussioiidti Gode ctvil.) — Frëdérie Bloorlon, RépétUkm èmtê$ mm* (e S* «xsaiei» du Code N9fQU$n^ chcp. in. Ml. I, i r.