I,ES EFFETS DU MARIACE

On a établi cette présomption en faveur de l'enfant en tirant argument de ce qui pleriimqae fit .

Mais le Codex jurls canonicl note bien nettement que cette présomption est J a ris lantum et non pas (ie jw/'c c'est-à-dire qu'elle peut être détruite par la preuve contraire. Encore faut-il que cette preuve soit complète et le mari ne pourra faire admettre que l'enfant de sa femme n'est pas de lui que si ses arguments engendrent l'évidence.

La naissance précoce de l'enfant est une raison d'examiner de près la valeur de la présomption. Pater is est

Autre hypothèse : la vie commune a cessé depuis un temps notable au moment de la naissance de l'enfant, l'application automatique de la présomption pourrait être encore plus odieuse ^

La durée de la grossesse étant variable, les juristes ont recouru à une autre présomption, y«/'i.9 et de jure celle-là, pour corriger ce que la présomption Pater is est... a d'excessif.

Au moment de la naissance de l'enfant, six mois seulement se sont écoulés depuis que la vie commune a commencé entre les époux ou depuis que, s'étant trouvés séparés, ils ont recommencé à vivie ensemble, ou bien dix mois se sont écoulés depuis leurs derniers rapports.

Ces faits étant établis on se trouve en face d'un argument qui entraîne Ja/'K^/^yaeme/i/révidence.

Les juristes estiment que la plus longue gestation ne peut ^j^sfrad^^" pas durer plus de dix mois et la plus courte, si l'enfant naît "^°'^viable, moins de six.

La loi romaine avait établi cette présomption -.

* Sans doute, en faveur de Tenfant, on considère celui qui est né en mariage comme ayant été conçu en mariage. Codex juris canonici, can. 1J14. Mais il j a aussi les intérêts du mari à sauvegarder. Si un homme d'honneur est tout prêt à considérer comme légitime un enfant né après son mariage mais conçu de ses œuvres, 'jl faut permettre à celui qui a été odieusement trompé de désavojjer lenfant d'un autre. Les héritiers du mari peuvent aussi avoir intérêt à ne pas laisser ses hiens aller à un étranger.

2 Post decem menses mortis natus non admitteturad legitimam h<ieredilatem. De eo autem qui centesimo octogentesimo secundo die nalus est juste tempore videri natum. 1. 3. §| 11 et 12. D. xxxviii. xvi. j