LES EMPECHEMENTS DE MARIAGE ET LES DISPENSES

GÉNÉRALITÉS

Après avoir étudié dans une première partie l'état de mariage, ses propriétés et ses effets, nous venons de voir, dans notre seconde partie, comment on entre dans cet état, et nous avons suivi, pas à pas, deux futurs époux au cours de toutes les formalités auxquelles donne lieu la conclusion du contrat matrimonial, depuis le jour de leurs fiançailles jusqu'au moment où ils sortent de l'église.

L'acte de leur mariage est dressé, et le'curé va le notifier aux curés des paroisses où les conjoints ont été baptisés.

Mais, dans un certain nombre de cas, les événements ne se déroulent pas aussi simplement. La situation se, trouve compliquée d'empêchements de mariage, dont la recherche nécessite de la part du curé une science canonique et une sagacité qui doivent toujours être en éveil.

La découverte d'un empêchement oblige, par ailleurs, le curé et les intéressés à des démarches qu'il est dans notre plan de faciliter à tous.

Nous traiterons donc successivement des empêchements, puis des dispenses à obtenir pour les lever.

Le Codex Jurls canonici a apporté en cette matière un certain nombre d'adoucissements et la tâche du prêtre chargé des mariages va s'en trouver facilitée.

Mais, d'autre part, la terminologie a un peu changé. L'a/-

finité, par exemple, n'a plus dans le droit codifié la même base que dans l'ancienne législation ; l'ancien empêchement dlionnêteté publique n'existe plus et cependant le mot est resté dans le droit. On l'appliquera maintenant à deux espèces qui rentraient autrefois dans la catégorie affinité. i II nous faut, dans ce travail, tenir compte et de la nou-

velle législation applicable dès la Pentecôte de 1918, et de l'ancienne à laquelle il faudra recourir pendant de longues années encore, pour juger de la validité des mariages contractés avant la mise en pratique du nouveau Code.

Rappelons qu'afin d'atteindre ce double but, sans amener cependant la confusion dans l'esprit du lecteur, ce qui n'a plus d'application pratique, pour les mariages à conclure maintenant, est imprimé en petits caractères dans les alinéas précédés d'une astérisque. Les passages en petits caractères, non précédés d'une astérisque contiennent, comme dans les précédentes parties, les notions historiques oii les considéra- J tions canoniques qui, sans aller directement à la pratique,

peuvent cependant intéresser certains lecteurs plus soucieux d'aller au fond des choses.

Nous traiterons successivement en deux sections :

Des empêchements.

De la dispense des empêchements.

SECTION PREMIÈRE

Les empêchements de mariage