CHAPITRE II
Empêchements dirimants relatifs qui rendent
inhabile à contracter avec telle personne déterminée ou telle catégorie de personnes
Ce sont ceux qui rendent inhabile à contracter mariage validement, avec telle personne déterminée ou telle catégorie de personnes.
Ces empêchements sont :
1" La consanguinité ou parenté.
2° La parenté spirituelle.
3** La parenté civile résultant de l'adoption.
4° L'affinité ou alliance.
5° L'honnêteté publique.
6«Le Rapt.
7*^ Le Crime.
8" La disparité du Culte.
Article Premier. — La consanguinité ou parenté
C'est la communauté de sang entre deux personnes. Quand elle existe entre deux futurs époux, elle peut les rendre inhabiles à contracter mariage entre eux. consaripuinitc La commuuauté de sanff peut résulter de ce qu'un des
en ligne o i x
directe et en futurs ticut la vic dc l'autrc. C'est ce qu'on appelle laconsan-
couatéraie. guiuité en ligne directe.
Elle résulte aussi du fait que chacun des deux époux, en remontant d'un certain nombre de degrés dans la série de ses ancêtres, se trouve en avoir au moins un qui est aussi
Les empêchements dirimants 191
' Tancêtre de l'autre futur. C'est ce qu'on appelle la consanguinité en ligne collatérale.
Le père et sa fille sont consanguins en ligne directe ; le frère et la sœur le sont en ligne collatérale, de même l'oncle et la nièce.
S i . La consangainilé en ligne directe
Dans la pratique, on ne rencontre pas le cas du futur qui, en remontant en ligne directe la série de ses ascendants, y rencontrerait la personne qu'il désire épouser.
Le mariage d'une fille avec son père ou son grand-père, d'un fils avec sa mère ou sa grand-mère, serait un objet d'horreur à tous, et le droit naturel i rend inhabiles à contracter les unes avec les autres toutes les personnes qui se trouvent ainsi parentes en ligne directe, quel que soit le / degré 2.
• Mais en conservant à cette espèce particulièrement simple ce luonappeiie: son caractère d'hypothèse, servons-nous en pour apprendre à compter les degrés dans les cas plus compliqués que nous aurons à étudier ensuite.
Les degrés de parenté, en ligne directe, correspondent au nombre de générations qui séparent l'ancêtre de son descendant.
Entre la fille et le père, il n'y a qu'une génération, donc elle est avec lui au premier degré. Elle est avec son grandpère paternel au second degré, parce qu'entre elle et lui deux générations sont intervenues, celle qui a donné le jour au père, puis celle qui a donné le jour à la fille.
Le degré étant ainsi le passage de chaque personne de la
1 Gela est incontesté pour le premier degré. Pour les autres s'agit-il seulement du droit positif divin 1 Nous n'entrerons pas dans une discussion qui ne présente aucun intérêt pratique. Il suffit de savoir que jamais on n'accorde de dispense de la consanguinité en ligne directe.
i II faut avoir vraiment du temps à perdre pour se demander, avec certains auteurs, si l'empêchement existe au-delà du quatrième degré en ligne directe et si Adam, redivivus et désireux de se remarier, pourrait trouver sur la terre une épouse pour remplacer Eve, toutes les femmes étant ses descendantes.
degré,
ligne,
souche.
iOU tfc MaHiage GHHETIEN
série à son auleur immédiat, il en résulle que le nombre de degrés correspond au nombre des personnes de la série^ moins une unité * : Le père et la fille deux personnes, donc un degré, le grand-père, son fils et sa petite-fille trois personnes, donc deux degrés 2.
Supposons que Pierre ait donné naissance à Pauline qui est la mère de Louis, lequel a eu pour fille Louise.
Pierre
Pauline
Louis
Louise
Chacun des trois traits verticaux, qui séparent les quatre noms, indique le transitas d'une personne à l'autre, il y a trois générations, donc trois degrés.
La série des quatre noms s'appelle la ligne, le nombre des générations marque celui des degrés. Pierre est la souche d'oii sont sortis successivement Pauline, Louis et Louise. Les parentés Notous Qu'il u'importc nullement, au point de vue de la
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engendrent commuuauté dc sau», chose toute physiologique, que Pierre,
la consanguinité ° ^ *^ i/ ^ ' ^
comme les Paulluc et Louis aient procréé ou non en légitime mariage.
légitimes. Le fait qu'il se trouverait dans la ligne un ou plusieurs enfants naturels, ne changerait rien au lien de consanguinité qui unit Louise à Pierre.
Que la chose soit dite une fois pour toutes. Il nous arrivera en donnant des exemples de nous exprimer, ex communiter contingentibus , comme si les différents individus étaient nés de légitime mariage. Le lecteur ne doit pas en conclure, par argument a contrario, que les choses seraient différentes dans le cas de naissance illégitime.
* C'est le sens de la formule des canonistes : « tôt gradus quoi personœ dempto stipite. » Cf. Can. 96.
2 Dans un escalier de vingt marches, il n'y a que vingt degrés, bien que du sol du rez de chaussée à celui du premier étage on compte vingt et un niveaux successifs.
tES EMPECHE.\iE\TS btRlilÀMTS 193
Notons aussi que pour plus de simplicité, nous n'avons cité à chaque génération que le nom d'un des deux parents, faisant abstraction par exemple des épouses de Pierre et de Louis et du mari de Pauline.
En réalité la souche commune est un couple.
Cette remarque * aura son importance dans Tétude que nous allons entreprendre maintenant de la consanguinité en ligne collatérale.
Passons du plus simple au plus complexe.
% 2. La Consanguinité en ligne collatérale
Elle se réalise quand chacun des deux futurs, remontant d'un certain nombre de degrés les différentes séries de ses ancêtres, en rencontre un qui est aussi l'ancêtre de l'autre.
Le nombre des ancêtres de chacun des futurs est considérable. Au schéma de la page 192, nous avons fait figurer seulement la ligne qui rattache Louise à Pierre par Louis et Pauline ; mais le nombre de ses ascendants qui sont avec Lonise au troisième degré, comme Pierre, est de huit. En remontant encore d'un degré, elle pourrait rattacher son existence à seize autres personnes qui soient différentes les unes des autres.
