CHAPITRE II

Objet et fins du mariage

Tout contrat comprend, parmi ses éléments essentiels, « un objet certain qui forme la matière de l’engagement » (art. 1108 C. civ.), c’est-à-dire sur lequel porte l'accord de volontés des parties. Get objet peut être, soit une chose dont on transfère la propriété, ou sur laquelle on constitue un droit réel, soit tout fait quelconque, positif ou négaüf: « Tout contrat a pour objet une chose qu’une partie « s’oblige à donner, ou qu’une partie s’oblige à faire ou à ne pas faire ». (art. 1126 C. civ.).

Or, le consentement des parties, dans le mariage, porte sur leur personne même ; le lien se forme en effet, nous l'avons vu, par la double déclaration qu’elles se prennent

l’une l’autre pour mari et femme (art. 75 C. civ.). Si donc on veut appliquer à cet acte les règles qui viennent d’être rappelées, il faut envisager la personnalité des époux, soit en elle-même, comme une chose ordinaire, soit dans ses manifestations, comme une puissance dont les activités multiples tendent aux fins diverses de la société conjugale.

La première conception, quelqu’invraisemblable qu'elle paraisse, a été cependant soutenue. C’est à son partisan Île plus célèbre, Kant (1), que nous en emprunterons Pexposé. Cet auteur, à côté des deux droits privés ordinaires, en admet un troisième, d'espèce mixte, qui permet à son titulaire de posséder une personne et de la faire servir à ses fins, comme si elle était une chose, mais sans toutefois porter atteinte à sa personnalité. Cette possession spéciale, sur laquelle sont fondés les rapports domestiques, ne peut s’acquérir que par le mariage. Dans le concubinage en effet, l’homme et la femme, s’unissant pour la jouissance momentanée de leurs facultés sexuelles, ne sont, l’un visà-vis de l'autre, que de simples instruments de plaisir. Or, la dignité humaine s'oppose à ce qu’une personne puisse ainsi servir de moyen à l'usage d'autrui. Le respect de lindividu exige dès lors que la possession soit non seulement réciproque, mais complète; il faut que les deux parties fassent d’elles-mèmes un don entier et absolu, de telle sorte que chacune soit assurée de regagner à l’égard de l’autre la personnalité qu’elle perd par cet abandon.

(1) Éléments métaphysiques de la doctrine du droit. Trad. Jules Barni Del? etSuIve

C'est dire que l'union de l’homme et de la femme doit avoir lieu sous la condition du mariage.

Le rapport des époux est donc, suivant Kant, un rapport d'égalité dans une possession mutuelle et complète. L'unité et lindissolubilité du mariage découlent tout naturellement de cette conception : l'abandon de chaque époux, total et sans réserve, implique une union perpétuelle ; légalité de possession exige que cette union soit une, car, au cas de pluralité de liens, une personne se livre tout entière, en ne recevant qu'une fraction de l’autre qui se donne à plusieurs.

Que faut-il penser de cette théorie ? Kant, dominé par l'idée du respect de l'individu, a été amené à voir, dans les rapports sexuels, une méconnaissance de ce caractère de finalité qu'il assignait à la personne humaine. Sa conception du mariage résulte de la nécessité de concilier ces deux idées contradictoires.

Il à imaginé à cet effet une sorte de loi de talion, grâce à laquelle les époux recouvrent, l’un par Pautre, leur état personnel. Mais on ne peut voir là qu’une fiction subtile, sans base réelle : le mariage, en effet, bien loin de détruire la personnalité, l’agrandit en lui donnant son complément naturel ; d'autre part, il n’est pas une absorption des époux l’un dans l’autre, mais une association intime qui laisse subsister, dans son unité, la diversité de leurs personnes. En basant les rapports entre époux sur lidée d’une possession réelle, Kant se condamne en outre à ne voir dans le mariage que laspect physiologique ; par là même, il le dégrade.

Dans la définition qu’il en donne, il ne tient aucun compte du lien spirituel : C’est, dit-il, & l’union de deux «personnes de sexe différent quimettenten commun, pour «toute la durée de leur vie, la possession de leurs facul- «tés sexuelles ». Un tel langage serait excusable chez un anatomiste ; on s'étonne de le rencontrer dans la bouche d’un philosophe.

Cette théorie, d’ailleurs, est fausse dans son principe même. Par sa nature spirituelle, Phomme dépasse et domine le monde inférieur des corps et sa personne est inviolable et souveraine, comme la divinité dont elle est le rayonnement et le reflet. Cette haute dignité serait méconnue sil ne fallait voir, dans le mariage, qu’un abandon réciproque, entre conjoints, de possession ou de propriété corporelle. L'union matérielle, par elle-même, est insuffisante pour l’homme; l’union supérieure des âmes doit venir la justifier et l’ennoblir: par elle, l'engagement des époux s'élève au-dessus des contrats vulgaires, et celte abdication apparente de leur libre pouvoir sur euxmêmes n’en est, en réalité, que l’exercice le plus noble, le plus nécessaire et légitime. Sinon, le mariage deviendrait un esclavage déguisé, une aliénation personnelle contraire à toutes les règles du droit; les époux se doivent, lun à l’autre, leur cœur, leur liberté, leur vie : ce sont là biens intimes et sacrés, retirés à la circulation sociale, et non « choses dans le commerce », dont ils peuvent disposer par convention.

La personne des époux doit donc être envisagée, non comme une chose, mais comme la source d'activités qui s’exercent en vue des fins multiples du mariage. A ce point de vue, M. Lefebvre (1) distingue trois aspects principaux de l’association conjugale: la communauté de vie; la procréation et l’éducation des enfants ; l’union des biens et du travail dans la sphère des intérêts. En laissant de côté ce dernier aspect étranger à notre sujet, on peut donc assigner au mariage deux fins essentielles : l’une, individuelle, le bonheur des conjoints, qu'ils cherchent à réaliser l’un par l’autre, dans union intime et totale de leurs deux vies et de leurs deux natures; Pautre, sociale, la multiplication de l’espèce, à laquelle les époux concourent en mettant au monde et en élevant les enfants qui viendront perpétuer leur personne, affermir et consacrer leur union. Si l’on considère le mariage comme un contrat ordinaire, son objet sera l’activité commune des époux dans la poursuite de cette double fin, de même que dans le louage d'ouvrage, par exemple, l'objet loué est la force productive mise en œuvre par l’ouvrier dans Paccomplissement de son travail.

Cette conception nouvelle est-elle meilleure que la précédente? À priori, elle semble imsuffisante et peu en har-

(1) Leçons d'introduction à l'Histoire du droit matrimonial français.

monie avec la notion spiritualiste du mariage. Un examen plus approfondi ne fera que confirmer cette première impression.

L'objet d’un contrat productif d'obligations, la nature, l'étendue, la durée des prestations stipulées, sont déterminées par le but que poursuivent les parties. La communauté d'action entre époux, objet du mariage, empruntera donc ses caractères propres à ceux des fins pour lesquelles elle s’est constituée.

Or, ces fins sont les plus nobles auxquelles puisse aspirer l'être humain, les plus générales et les plus durables qui puissent être proposées à son effort. L'union conjugale, différente en cela des contrats ordinaires, porte donc sur les activités les plus élevées de la nature, engage la personnalité et la vie entières des époux.

Les fins du mariage sont nobles, tout d'abord, en vertu de leur caractère moral. La procréation dans l’ordre naturel, les plaisirs du cœur et des sens, ne sont que les buts secondaires et immédiats de l'union; ils s'adressent à ce qu'il y a de moins élevé en nous, à l’être physique et sensible. C’est la nature morale et religieuse de l’homme qui fait sa grandeur et sa dignité, c’est elle qui doit inspirer et diriger ses actes. Aussi les fins dernières du mariage, ses fins véritables, sont-elles spirituelles.

L'éducation de l’enfant tend surtout à former son âme et sa conscience, à développer en lui l'être intelligent et raisonnable; au-dessus des jouissances sensibles de l’union matérielle, les époux doivent chercher des satisfactions

plus relevées dans leur mutuel perfectionnement, dans le développement en commun de leurs facultés supérieures. Le mariage aura donc pour objet principal l’accomplissement d'actes moraux relevant de la nature spirituelle ; à ce premier titre il diffère des contrats ordinaires, dont l’objet consiste en faits simples, soit matériels, comme dans le louage de travail, soit juridiques, comme dans le mandat, et qui s'adressent uniquement à la force physique ou à l'intelligence des contractants.

La noblesse des fins du mariage réside aussi dans leur caractère désintéressé. Sans doute, les époux retirent de union des avantages multiples : elle satisfait cet instinct de paternité, ce besoin d'aimer et d’être aimé qui vivent au cœur de tout homme ; les parents éprouvent des jouissances profondes à diriger la formation de l’enfant, à suivre l'éveil progressif de ses facultés, à voir apparaître en lui, à mesure que s’affirment ses goûts, ses tendances, ses aptitudes, les traces de leur nature, le reflet de leur personnalité ; l'affection qu'il leur témoigne, la reconnaissance dont il les entoure, viennent adoucir ce que leur devoir a d’austère ; plus tard, l’enfant une fois formé pourra, par son aide matériel ou moral, leur être un auxiliaire utile, et subvenir à leurs besoins.

Mais ces diverses satisfactions que les époux rencontrent au cours du mariage ne sont pas le seul but auquel tendent leurs désirs et leurs efforts. Un contrat n’est qu’un équilibre de besoins qui cherchent à se satisfaire, d'intérêts qui s'efforcent de prévaloir lun sur l'autre. L'amour doit

48 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE Il

règler les rapports dans la famille, et en bannir tout sentiment personnel et égoïste. D'ailleurs, nous l'avons vu, le caractère moral des fins du mariage les élève bien audessus de la sphère des jouissances ou des intérêts. Aussi la collaboration active entre les époux est-elle avant tout basée sur le sacrifice et l’oubli de soi-même : par suite, elle échappe à toute appréciation pécuniaire, et c’est là encore un de ses traits distinctifs. Les contrats productifs d’obligations se résolvant en dommages-intérêts au cas d’inexécution de ses engagements par une des parties, 1l faut que la prestation visée au contrat soit susceptible d’une évaluation quelconque. Or, en matière de mariage, cette condition est impossible à remplir : peut-on calculer l’intérêt que présente pour les époux laccomplissement de leurs devoirs moraux, ou la valeur des soins et des efforts qu’ils ont dépensés dans l’éducation de leurs enfants? Cette idée, sur laquelle nous reviendrons du reste, explique les difficultés qu'éprouvent la jurisprudence et la doctrine à assurer l'exécution des obligations imposées aux époux. Les fins de la Société conjugale sont en outre les plus générales et les plus durables qui puissent être assignées à l’activité humaine. Le contrat n’a qu'une vie étroite et bornée, et disparaît avec les besoins ou les intérêts qui l'ont fait naître. Aussi le fait qui en forme la matière doit-il toujours être déterminé. Cette règle est si essentielle que nous voyons le législateur faire cesser l'incertitude, au cas où elle existe,et décider, par exemple, que le mandat contracté en termes généraux comprend seulement les actes

d'administration (art. 1988, CG. civ.), que l’on ne peut engager ses services qu'à temps ou pour une entreprise déterminée (art. 1780). En un mot, l’objet d’un contrat producüf d'obligations ordinaires consiste en prestations à satisfaire par quelques actes spéciaux et momentanés, comme le but qui les inspire.

La notion de société, il est vrai, suppose des rapports plus durables, plus étendus. Toutefois, le but poursuivi par les associés ne sollicite encore qu’une partie restreinte de leurs efforts et de leurs activités. Une Société littéraire, artistique, ou commerciale, ne met en jeu, chez ses membres, que les facultés correspondantes à sa nature.

Mais l'association entre époux, qu’est le mariage, embrasse leur vie entière et comprend, sous ses faces multiples, tous les aspects de leur personnalité. Le bonheur des époux est fait d'éléments divers et complexes comme leur nature; toutes leurs aspirations, tous leurs désirs, tendent à sa réalisation; 1l grandira sans cesse, avec l'intimité de l'union, sans jamais satisfaire leur être insatiable, car ils le veulent sans durée ni mesure, comme cette éternité pour laquelle ils se sentent faits. L'œuvre d'éducation impose aux parents des devoirs de plus en plus étendus et complexes : bornée d’abord aux soins physiques à donner au nouveau-né, elle grandit avec l'éveil de la conscience chez l'enfant, avec l'épanouissement de ses facultés, étend son champ d'action à chaque naissance nouvelle, offre, même chez l’homme mûr, la matière d’un perfectionnement sans limites. La fondation d’une famille, la recherche

d'un bonheur sans cesse grandissant, exigent une vie entière de soins et d'efforts, de dévouement et d'affection. Par là même, l’objet du mariage et les obligations qui en naissent échappent à toute détermination certaine. Peut-on préciser l'étendue des devoirs de protection et d’obéissance? — Si, comme on doit l’admettre, la fidélité et l'assistance mutuelles ne sont pas des devoirs purement matériels, dans quelle mesure engagent-ils notre être moral, s’étendent-ils à nos pensées, à nos sentiments, aux plus secrets mouvements de notre nature ? Quelles sont les limites et la durée du devoir d'éducation ? — Autant de questions juridiquement insolubles, sur lesquelles la loi ne pouvait qu'énoncer des formules morales, de portée vague et générale, car elle entrait dans un domaine sacré, dans le domaine des cœurs et des consciences, qui n’a d’autres bornes que l'infini.

Que sera-ce si nous envisageons dans leur aspect social les fins et l’objet du mariage ? — La collaboration active entre les époux n’a pas, en effet, pour seul terme et pour seule limite l'éducation de leurs enfants et la poursuite de leur bonheur mutuel. L'amour, qui fait régner l’unité dans la famille, est lui-même un principe d'union et d’harmonie entre tous les membres de la grande famille humaine. L'acte créateur qui fait surgir un nouvel être, fonde en même temps un foyer vital, où la société puisera ses éléments de fécondité et de rajeunissement.

Telles sont les fins sociales du mariage, les fonctions propres du couple humain dans l’ensemble de l'univers.

OBJET ET FINS DU MARIAGE pi

Par suite, l’action des époux se perpétue, après leur mort, dans le milieu où ils ont évolué, développe à l'infini ses effets et ses conséquences, dans la série des générations dont ils sont le point de départ. Le mariage apparaît ainsi comme un acte d’une portée bien autrement vaste que les contrats ordinaires, comme une société dont l’objet et les fins dépassent, en durée et en étendue, la vie et la personnalité de ses membres.